Les dossiers de la cellule juridique -
Sorties & voyages scolaires


Sortie scolaire

  • Projet de sortie scolaire collective - Accord de principe du chef d’établissement : S 1
  • Consignes aux accompagnateurs de sortie : S 2
    INFORMATIONS AUX PARENTS
  • Projet de sortie scolaire obligatoire : S 3 a
  • Projet de sortie scolaire facultative (modèle de communication avec les parents) : S3 b
  • Confi rmation parentale de participation à une sortie obligatoire : S 4
  • Confi rmation parentale de participation à une sortie facultative : S 5
  • Demande d’autorisation de sortie scolaire collective S 6
  • Incidences sur les enseignements et remplacements et/ou réaménagements des emplois du temps: S 7
  • Liste des élèves participant à la sortie : S 8
  • Ordre de service : S 9
  • Engagement de l’entreprise pour le transport occasionnel d’enfants : S 10
  • Budget de la sortie : S 11
  • Récapitulatif des sorties organisées pendant l’année scolaire 2007/2008 : S 12

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Voyages en France

  • Modalités pratiques pour l’organisation d’un voyage scolaire : VF 1
  • Charte d’organisation des voyages scolaires : VF 2
  • Projet de voyage scolaire collectif : accord de principe : VF 3
  • Programme pédagogique du voyage (objectifs, actions préparatoires, programme, exploitation ultérieure) : VF 4
  • Autorisation parentale à la participation à un voyage scolaire obligatoire : VF 5 a
  • Autorisation parentale à la participation à un voyage scolaire facultatif : VF 5 b
  • Programme détaillé du voyage (par jour) : VF 6
  • Non autorisation de sortie nocturne : VF 7
  • Déclaration de l’élève majeur participant à un voyage scolaire en France : VF 8
  • Demande d’autorisation d’un voyage scolaire : VF 9
  • Incidences sur les enseignements et remplacements et/ou réaménagements
    des emplois du temps : VF 10
  • Liste des élèves participant au voyage : VF 11
  • Engagement de l’entreprise pour le transport occasionnel d’enfants : VF 12
  • Budget du voyage : VF 13
  • Ordre de service : VF 14
  • Consignes aux accompagnateurs du voyage : VF 15
  • Récapitulatif et programmation des voyages : VF 16

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Voyages à l’étranger

  • Modalités pratiques pour l’organisation d’un voyage scolaire à l’Étranger : VE 1
  • Charte d’organisation des voyages scolaires : VE 2
  • Projet de voyage scolaire collectif à l’Étranger : Accord de principe : VE 3
  • Programme pédagogique du voyage (objectifs, actions préparatoires,programme, exploitation ultérieure) : VE 4
  • Autorisation parentale à la participation au voyage scolaire à l’Étranger (obligatoire) : VE 5 a
  • Autorisation parentale à la participation au voyage scolaire à l’Étranger(facultatif) : VE 5 b
  • Programme détaillé du voyage scolaire à l’Étranger (par jour) : VE 6
  • Non autorisation de sortie nocturne : VE 7
  • Ordre de service : VE 8
  • Déclaration parentale concernant un élève mineur : VE 9
  • Déclaration de l’élève majeur participant à un voyage scolaire à l’Étranger : VE 10
  • Liste des élèves participant au voyage scolaire : VE 11
  • Budget du voyage scolaire à l’Étranger : VE 12
  • Engagement de l’entreprise pour le transport occasionnel d’enfants : VE 13
  • Demande d’authentifi cation de la liste collective : VE 14
  • Autorisation collective, liste des participants de nationalité française : VE 15
  • Déclaration parentale d’autorisation de participation à un échange individuel d’élèves : VE 16
  • Préparation et suivi pédagogique pour un élève participant à un échange individuel : VE 17

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