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Les dossiers de la cellule juridique -
Sorties & voyages scolaires
Sortie scolaire
- Projet de sortie scolaire collective - Accord de principe du chef d’établissement : S 1
- Consignes aux accompagnateurs de sortie : S 2
INFORMATIONS AUX PARENTS
- Projet de sortie scolaire obligatoire : S 3 a
- Projet de sortie scolaire facultative (modèle de communication avec les parents) : S3 b
- Confi rmation parentale de participation à une sortie obligatoire : S 4
- Confi rmation parentale de participation à une sortie facultative : S 5
- Demande d’autorisation de sortie scolaire collective S 6
- Incidences sur les enseignements et remplacements et/ou réaménagements des emplois du temps: S 7
- Liste des élèves participant à la sortie : S 8
- Ordre de service : S 9
- Engagement de l’entreprise pour le transport occasionnel d’enfants : S 10
- Budget de la sortie : S 11
- Récapitulatif des sorties organisées pendant l’année scolaire 2007/2008 : S 12
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Voyages en France
- Modalités pratiques pour l’organisation d’un voyage scolaire : VF 1
- Charte d’organisation des voyages scolaires : VF 2
- Projet de voyage scolaire collectif : accord de principe : VF 3
- Programme pédagogique du voyage (objectifs, actions préparatoires, programme, exploitation ultérieure) : VF 4
- Autorisation parentale à la participation à un voyage scolaire obligatoire : VF 5 a
- Autorisation parentale à la participation à un voyage scolaire facultatif : VF 5 b
- Programme détaillé du voyage (par jour) : VF 6
- Non autorisation de sortie nocturne : VF 7
- Déclaration de l’élève majeur participant à un voyage scolaire en France : VF 8
- Demande d’autorisation d’un voyage scolaire : VF 9
- Incidences sur les enseignements et remplacements et/ou réaménagements
des emplois du temps : VF 10
- Liste des élèves participant au voyage : VF 11
- Engagement de l’entreprise pour le transport occasionnel d’enfants : VF 12
- Budget du voyage : VF 13
- Ordre de service : VF 14
- Consignes aux accompagnateurs du voyage : VF 15
- Récapitulatif et programmation des voyages : VF 16
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Voyages à l’étranger
- Modalités pratiques pour l’organisation d’un voyage scolaire à l’Étranger : VE 1
- Charte d’organisation des voyages scolaires : VE 2
- Projet de voyage scolaire collectif à l’Étranger : Accord de principe : VE 3
- Programme pédagogique du voyage (objectifs, actions préparatoires,programme, exploitation ultérieure) : VE 4
- Autorisation parentale à la participation au voyage scolaire à l’Étranger (obligatoire) : VE 5 a
- Autorisation parentale à la participation au voyage scolaire à l’Étranger(facultatif) : VE 5 b
- Programme détaillé du voyage scolaire à l’Étranger (par jour) : VE 6
- Non autorisation de sortie nocturne : VE 7
- Ordre de service : VE 8
- Déclaration parentale concernant un élève mineur : VE 9
- Déclaration de l’élève majeur participant à un voyage scolaire à l’Étranger : VE 10
- Liste des élèves participant au voyage scolaire : VE 11
- Budget du voyage scolaire à l’Étranger : VE 12
- Engagement de l’entreprise pour le transport occasionnel d’enfants : VE 13
- Demande d’authentifi cation de la liste collective : VE 14
- Autorisation collective, liste des participants de nationalité française : VE 15
- Déclaration parentale d’autorisation de participation à un échange individuel d’élèves : VE 16
- Préparation et suivi pédagogique pour un élève participant à un échange individuel : VE 17
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