Les dossiers de la cellule juridique -
Sorties & voyages scolaires


Sortie scolaire

  • Sommaire du dossier : S1 - S1 word
  • Projet de sortie scolaire collective : Accord de principe du chef d’établissement : S2 - S2 word
  • Consignes aux accompagnateurs de sortie : S3 - S3 word

INFORMATIONS AUX PARENTS

  • Projet de sortie scolaire obligatoire : - S4 - S4 word

  • Projet de sortie scolaire facultative (modèle de communication avec les parents) : S4 A - S4 A word
  • Confi rmation parentale de participation à une sortie obligatoire : S5 - S5 word
  • Confi rmation parentale de participation à une sortie facultative : S6 - S6 word
  • Demande d’autorisation de sortie scolaire collective S7 - S7 word
  • Incidences sur les enseignements et remplacements et/ou réaménagements des emplois du temps: S8 - S8 word
  • Liste des élèves participant à la sortie : S9 - S9 word
  • Ordre de service S10 - S10 word
  • Engagement de l’entreprise pour le transport occasionnel d’enfants S11 - S11 word
  • Budget de la sortie : S12 - S12 word
  • Récapitulatif des sorties organisées pendant l’année scolaire 2007/2008 : S12 - S12 word

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Voyages en France

  • Modalités pratiques pour l’organisation d’un voyage scolaire : VF1 - VF1 word
  • Charte d’organisation des voyages scolaires : VF2 - VF2 word
  • Projet de voyage scolaire collectif : accord de principe : VF3 - VF3 word
  • Programme pédagogique du voyage (objectifs, actions préparatoires, programme, exploitation ultérieure) : VF4 - VF4 word
  • Autorisation parentale à la participation à un voyage scolaire obligatoire : VF5 A - VF5A word
  • Autorisation parentale à la participation à un voyage scolaire facultatif : VF5 B - VF5 B word
  • Programme détaillé du voyage (par jour) : VF6 - VF6 word
  • Non autorisation de sortie nocturne : VF7 - VF7 word
  • Déclaration de l’élève majeur participant à un voyage scolaire en France : VF8 - VF8 word
  • Demande d’autorisation d’un voyage scolaire VF 9 - VF9 word
  • Incidences sur les enseignements et remplacements et/ou réaménagements
    des emplois du temps VF 10 - VF10 Word
  • Liste des élèves participant au voyage : VF11 - VF11 word
  • Engagement de l’entreprise pour le transport occasionnel d’enfants : VF12 - VF12 Word
  • Budget du voyage : VF13 - VF13 word
  • Ordre de service : VF14 - VF14 word
  • Consignes aux accompagnateurs du voyage : VF15 - VF15 word
  • Récapitulatif et programmation des voyages : VF16 - VF16 word

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Voyages à l’étranger

  • Modalités pratiques pour l’organisation d’un voyage scolaire à l’Étranger : VE1 - VE1 word
  • Charte d’organisation des voyages scolaires : VE2 - VE2 word
  • Projet de voyage scolaire collectif à l’Étranger : Accord de principe : VE3 - VE3 word
  • Programme pédagogique du voyage (objectifs, actions préparatoires,programme, exploitation ultérieure) : VE4 - VE4 word
  • Autorisation parentale à la participation au voyage scolaire à l’Étranger (obligatoire) : VE5 A - VE5A word
  • Autorisation parentale à la participation au voyage scolaire à l’Étranger(facultatif) : VE5 B - VE5B word
  • Programme détaillé du voyage scolaire à l’Étranger (par jour) : VE6 - VE6 word
  • Non autorisation de sortie nocturne : VE7 - VE7 word
  • Ordre de service : VE8 - VE8 word
  • Déclaration parentale concernant un élève mineur : VE9 - VE9 word
  • Déclaration de l’élève majeur participant à un voyage scolaire à l’Étranger : VE10 - VE10 word
  • Liste des élèves participant au voyage scolaire : VE11 - VE11 word
  • Budget du voyage scolaire à l’Étranger : VE12 - VE12 word
  • Engagement de l’entreprise pour le transport occasionnel d’enfants : VE13 - VE13 word
  • Demande d’authentifi cation de la liste collective : VE14 - VE14 word
  • Autorisation collective, liste des participants de nationalité française : VE15 - VE15 word
  • Déclaration parentale d’autorisation de participation à un échange individuel d’élèves : VE16 - VE16 word
  • Préparation et suivi pédagogique pour un élève participant à un échange individuel : VE17 - VE17 word

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