Parution du dernier BO

17 avr. 2014

Le BO n°16 du 17 avril est en ligne, ainsi que le BO spécial n°4 (opérations statistiques et de contrôle de gestion de l'administration centrale pour 2014).

ANNEE 2014

AVRIL 2014

BO n°15 du 10 avril (note de service pour la campagne d'admission à la retraite des personnels d'encadrement 2014/2015)

MARS 2014
BO n°14 du 3 avril 2014 (textes relatifs à la tenue à distance d'épreuves et de réunions de jurys de bacs, la circulaire relative aux dispositifs relais)
BO n°13 du 27 mars : l'arrêté donnant la liste des établissements retenus pour l'expérimentation dans le cadre de la procédure d'orientation fin de 3ème

 BO 12 du 20 mars 2014
♦ BO spécial n°3 du 20 mars : Promotions de grade des personnels de direction pour 2014
BO n°11 du 13 mars 2014
♦ BO n°10 du 6 mars

FEVRIER 2014
BO n°9 du 27 février est en ligne. (calendrier bacs Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion ; détachement des personnels de direction dans le réseau des établissements homologués d'enseignement français à l'étranger (hors réseau AEFE)).

♦ BO n°8 du 20 février (l'accès au corps des IEN au titre de l'année 2014, l'intégration directe dans le corps d'IIA-IPR)
 BO n°7 du 13 février(détachement dans le corps des IA-IPR année 2014-2015)
 BO N°6 du 6 février. Au sommaire : suppression de la note de vie scolaire, calendrier scolaire, circulaire sur les GRETA...

JANVIER 2014
BO n°5 du 30 janvier est en ligne. Au sommaire : le plan national de formation pour les cadres pédagogiques et administratifs de l'EN et le BO spécial n°2 relatif au cadre budgétaire et comptable des EPLE.
BO n°4 du 23 janvier : le décret expérimentant le « dernier mot » aux parents pour l'orientation fin de 3e,  la note de service sur les épreuves langues vivantes bacs général et technologique, organisation et calendrier DNB à l'étranger...  + BO spécial n°1 CPGE

BO n°3 du 16 janvier 2014 : la note de service sur l'organisation du bac général et techno dans les centres ouverts à l'étranger
BO n°2 du 9 janvier 2014 est en ligne.

BO n°1 du 2 janvier 2014 (
titularisation personnels de direction au 01/09/2014, détachement et intégration dans le corps, accès au corps, mobilité et recrutement directeurs d'EREA et ERPD, liste d'aptitude pour l'accès à la 2ème classe...)

 


ANNEE 2013

DECEMBRE 2013

♦ BO 47 du 19 décembre (carte comptable et qualité comptable en EPLE)
 BO 46 du 12 décembre
♦ BO 45 du 5 décembre

NOVEMBRE 2013
 BO 44  du 28 novembre (prévention et traitement de la cyberviolence entre élèves ; calendrier 2014 orientation, affectation et examens... + BO spécial 8 (concours établissements ens. privés sous contrat)
BO 43 du 21 novembre (décret relatif au Conseil national d'évaluation du système scolaire, circulaire sur la prévention de l'illettrisme... + BO special 7 (carrière et mobilité BIATSS)
BO 42 du 14 novembre 
BO 41 du 7 novembre (pacte pour la réussite éducative...)

OCTOBRE 2013
♦ BO 40 du 31 octobre ( décret relatif à la composition et aux compétences du CA)
BO 39 du 24 octobre
 BO 38 du 17 octobre (circulaire sur les relations parents/école, décret sur les GRETA...)
 BO 37 du 10 octobre (modifications du classement des établissements)
BO 36 du 03 octobre

SEPTEMBRE 2013

♦ BO 35 du 26 septembre
BO 34 du 19 septembre
♦ BO 33 du 12 septembre 
(Circulaire Charte de la Laïcité, Circulaire apprentissage élèves - de 15 ans et DIMA... )
♦ BO 32
du 5 septembre est en ligne.( Conseil école/collège, Conseil supérieur des programmes, organisation études CPGE scientifiques...

AOUT 2013

BO 31 du 29 août (la mobilité 2014 - mutations dans une collectivité d'outre-mer - sur un poste de la mission laïque française, AEFE... - tableau d'avancement 1ère et hors classe...)

JUILLET 2013
♦ BO n°30 du 25 juillet  (Liste d'aptitude Accès 2ème classe)
BO n°29 du 18 juillet
 BO n°28 du 11 juillet
 BO n°27 du 4 juillet 

JUIN 2013
BO n°26 du 27 juin (note de service relative aux élections des représentants de parents d'élèves aux CA)
♦ BO n°25 du 20 juin
BO n°24 du 13 juin
BO n°23 du 6 juin 

MAI 2013
 BO n°22 du 30 mai (+ BO spécial n°5 : Programmes des CPGE)
BO n°21 du 23 mai
BO n°20 du 18 mai
BO n°19 du 9 mai 
BO n°18 du 2 mai

AVRIL 2013
♦ 
BO n°17 du 25 avril 
♦ BO n°16 du 18 avril  (circulaire sur l'organisation des GIP FCIP, note de service sur la campagne 2013/2014  d'homologation des établissements d'enseignement français à l'étranger)
BO n°15 du 11 avril (circulaire d'orientation et de préparation de la rentrée 2013) + BO spécial n°4 (Promotion de grade personnels de direction pour 2013)
BO n°14 du 4 avril (et le BO spécial n°3) : (note de service relative à la titularisation au 01/09/2013 des personnels de direction)

MARS 2013
BO n°13 du 28 mars (calendrier du Bac Académies Guadeloupe, Guyane, Martinique et Réunion)
BO n°12 du 21 mars
BO n° 11 du 14 mars
♦ BO n°10
du 7 mars 2013

FEVRIER 2013
♦ BO n° 9 du 28 février + BO spécial n°2 Emplois d'avenir professeur
BO n°8 du 21 février (modalités d'accès au corps des IEN pour 2013, circulaire sur les bourses du second degré)
BO n°7 du 14 février
♦ BO n°6 du 7 février (décret et circulaire sur les rythmes scolaires, convention interministérielle égalité filles/garçons)

JANVIER 2013
BO n°5 du 31 janvier (inscription liste d'aptitude pour l'accès au grade de personnel de direction de 2ème classe (année 2013))
BO n°4 du 24 janvier (détachement dans le corps des personnels de direction pour 2013, campagne d'admission à la retraite 2013/2014, organisation du DNB )
BO n°3 du 15 janvier (+ BO spécial 1 relatif au cadre budgétaire et comptable des EPLE : instruction 2012-208 )
♦ BO n°2 du 10 janvier 2013 (circulaire sur les changement de résidence ayant pour destination ou origine un DOM ou une COM)
BO n°1 du 3 janvier 2013 (Mobilité et liste d'aptitude spécifique directeurs EREA et ERPD)


ANNEE 2012

DECEMBRE 2012
♦ 
BO n°47 du 20 décembre
 BO n°46 du 13 décembre
BO n°45 du 6 décembre (Calendrier scolaire de l’année 2013-2014
 / Présentation des priorités du plan national de formation en direction des cadres pédagogiques et administratifs de l'éducation nationale)

NOVEMBRE 2012
♦ BO n°44 du 29 novembre (le calendrier 2013 de l'orientation et de l'affectation des élèves et des examens - le décret 2012-1193 modifiant l'organisation administrative et financière des EPLE)
BO n°43 du 22 novembre
BO n°42 du 15 novembre
BO n°41 et le BO spécial n°8 du 8 novembre.
 BO n°40 du 1er novembre

OCTOBRE 2012
BO n°39 du 25 octobre
BO n° 38 du 18 octobre 
BO n°37 du 11 octobre
BO n°36 du 4 octobre (Arrêtés modification classement des établissements à compter de la rentrée 2012)

SEPTEMBRE 2012
BO n° 35 du 27 septembre
BO n°34 du 20 septembre
BO n°33 du 13 septembre
BO n° 32 du 6 septembre (note de service pour les mutations Réseaux AEFE et Mission laïque française, circulaire sur les assistants chargés de prévention et de sécurité,décret et l'arrêté sur les indemnités Bac...)

AOUT 2012
BO n°31 du 30 août 2012  (opérations de mutations des personnels de direction pour 2013 (Saisie des demandes : du jeudi 4 au mardi 30 octobre 2012 minuit)...
BO n°30 du 23 août (tableaux d'avancement à la 1ère et à la Hors-Classe - affectation à Mayotte, Nvelle-Calédonie, Polynésie, Wallis et Saint-Pierre)

JUILLET 2012
♦ BO n°29 du 19 juillet (liste d'aptitude au grade de personnel de direction de 2eme classe).
♦ BO n°28 du 12 juillet + BO spécial n°4
BO n°27 du 05 juillet (dispositif d'accueil des enseignants stagiaires année 2012-2013...

JUIN 2012
BO n°26 du 26 juin (lettre à tous les personnels de l'Education Nationale ; note de service sur l'intégration directe dans le corps des IA-IPR)
BO n°25 du 22 juin
BO n°24 du 14 juin
♦ BO n°23 du 7 juin

MAI 2012
 BO n°22 du 31 mai (décret relatif à la procédure disciplinaire applicable aux candidats aux baccalauréats, rémunération des intervenants participant aux activités liées aux examens)
BO n°21 (intentions de mobilité rentrée 2013 pour les personnels de direction ; campagne d'homologation 2012-2013 établissements français à l'étranger...)
BO n°20 du 17 mai 
BO n°19 du 10 mai : calendrier Bac académies Guadeloupe, Guyane, Martinique et Réunion ; listes des sections internationales (2011-2012)
 BO n°18 du 3 mai : arrêté portant classement des unités pédagogiques régionales, admission et déroulement du cursus en CPGE, fonctionnement et modalités d’ouverture des sections internationales dans les établissements..

AVRIL 2012
 BO n°17 du 26 avril : arrêté relatif au traitement automatisé de données à caractère personnel BO n°16 du 19 avril : protocole d'accord relatif à la propriété intellectuelle, les arrêtés protant création du RNI élèves, du "Téléservice LPC"...
 BO n°15 du 12 avril : Charte de déontologie pour les examens ; circulaire de préparation et déroulement des épreuves du bac. 
 BO n°14 du 5 avril : titularisation des personnels de direction ; circulaire prévention et lutte contre les risques sectaires ; taux de promotion dans certains corps année 2012 à 2014... 

MARS 2012
 BO N°13 du 29 mars : préparation de la rentrée 2012 ; modalités d'attribution du DNB a/c de la session 2013...
BO N°12 du 22 mars : détachements sur des emplois d'IA-IPR.
+ BO spécial N°3 (livret scolaire Bac) 

 BO n° 11 du 15 mars s
 BO N°10 du 8 mars : campagne d'admission à la retraite 2013 des personnels de direction liste d'aptitude 2012 pour l'accès au corps des IEN.
 BO N°9 du 1er mars + BO spécial n°1

FEVRIER 2012
 BO N°8 du 23 février
 BO N°7 du 16 février
 BO N°6 du 9 février 
 BO N°5 du 2 février (note de service 2012-018 modalités de candidatures en établissements Eclair rentrée 2012 ; plan national de formation en direction des cadres de l'EN)

JANVIER 2012
 BO N°4 du 26 janvier
 BO N°3 du 19 janvier (inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès à la 2ème classe et mobilité et recrutement des directeurs d'EREA et ERPD).
 BO n° 2 du 12 janvier
 BO n° 1 du 5 janvier (note de service détachement des personnels de direction)


ANNEE 2011

DECEMBRE 2011
 BO n° 47 du 22 décembre  
 BO n° 46 du 15 décembre (décret modifiant l'article R. 421-13 du Code de l'éducation (chef d'établissement adjoint et adjoint gestionnaire), la politique éducative de santé, les fonctions de chefs de travaux...)
 BO n° 45 du 8 décembre (note de service relative calendrier 2012 orientation, affectation des élèves et examens )
  (( 
 BO n° 44 du 1er décembre

NOVEMBRE 2011
 BO n° 43 du 24 novembre (la lettre de mission des personnels de direction).  
 BO n°42 du 17 novembre
 BO n°41 du 10 novembre et BO spécial 9 (mutations 2012 personnels enseignants 
 BO n°40 du 3 novembre 2011 

OCTOBRE  2011
 BO n°39 du 27 octobre 2011 (arrêtés organisation classes STMG et ST2S).  
 BO n°38 du 20 octobre 2011 (modifications du classement des établissements)
 BO n°37 du 13 octobre 2011  
 BO n°36 du 6 octobre 2011 et le BO spécial n° 7

SEPTEMBRE 2011
 BO n°35 du 29 septembre 2011
 BO n°34 du 22 septembre 2011 
 BO n°33 du 15 septembre 2011
 BO n°32 du 8 septembre 2011 : Campagne 2011/2012 homologation établissements français à l'étranger
 BO n°31 du 1er septembre 2011: Candidatures à un poste relevant de l'AEFE ou Mission laïque, dans les établissements du Programme Eclair ou internats d'excellence, tableaux d'avancement 2012 1ère classe et HC...


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SNPDEN UNSA, le syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale
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