Parution du dernier BO

18 déc. 2014

Le BO 47 du 18 décembre est en ligne. Au sommaire notamment : décret sur la scolarisation des élèves en situation de handicap, circulaire présentant le plan national de formation des cadres pédagogiques et administratifs du MEN...

ANNEE 2014

DECEMBRE 2014

BO 46 du 11 décembre. (Au sommaire : décret 2014-1420 relatif à l'encadrement des périodes de formation en milieu professionnel et des stages, note de service 2014-161 organisation DNB à l'étranger...)
BO spécial n°7 du 11 décembre : Référentiel métier et formation des directeurs d'Ecole

♦ BO 45 du 4 décembre (circulaire (2014-156) relative à l'indemnité de départ volontaire)...

NOVEMBRE 2014

BO 44 du 27 novembre : décret 2014-1376 (prévention absentéisme), décret 2014-1377 (limitation redoublement...), note de service 2014-154 (calendrier examens 2015)...
BO 43 du 20 novembre (décret 2014-1236 (composition du CA) et décret 2014-1237 (composition commission hygiène et sécurité)
♦ 
BO 42 du 13 novembre 
(décret relatif aux instances pédagogiques dans les écoles et collèges.)
♦ BO 41 du 6 novembre 

OCTOBRE 2014

BO 40 du 30 octobre
BO 39 du 23 octobre 2014
BO 38 du 16 octobre 
BO 37 du 9 octobre (décret relatif aux modalités d'inscription des étudiants des CPGE de lycées publics)
BO 36 du 2 octobre 2014

SEPTEMBRE 2014
BO 35 du 25 septembre est en ligne.

♦ BO 34 du 18 septembre (circulaire sur l'organisation des élections professionnelles du 27 novembre au 04 décembre 2014)
BO
33 du 11 septembre

BO 32 du 4 septembre est en ligne. Au sommaire notamment : modifications du classement des collèges, lycées, LP... et BO spécial n°5 Concours personnels d'encadrement...

JUILLET / AOUT 2014
BO 31 du 28 août
BO 30 du 24 juillet
♦ BO 29 du 17 juillet  (Circulaire 2014-092 vie lycéenne / organisation et fonctionnement des GRETA (modif): circulaire 2014-085
 BO 28 du 10 juillet  
 BO 27 du 3 juillet 

JUIN 2014

♦ BO 26 du 26 juin 
BO 25 du 19 juin 
BO n°24 du 12 juin (la note de service relative aux élections des représentants des parents d'élèves aux CA)
♦ BO n°23 du 5 juin (circulaire refondation de l'Education prioritaire...)

MAI 2014
♦ BO n°22 du 29 mai (décret et nouvelle circulaire procédures disciplinaires)
BO n°21 du 22 mai (circulaire de rentrée, lettre du Ministre aux membres de la communauté éducative...)
♦ BO n°20 du 15 mai 
BO n°19 du 8 mai (décret et circulaire réforme des rythmes scolaires...)

♦ BO n°18 du 1er mai 
AVRIL 2014

♦ BO n°17 du 24 avril
 BO n°16 du 17 avril + BO spécial n°4 (opérations statistiques et de contrôle de gestion de l'administration centrale pour 2014).
 BO n°15 du 10 avril (note de service pour la campagne d'admission à la retraite des personnels d'encadrement 2014/2015)

MARS 2014
BO n°14 du 3 avril (textes relatifs à la tenue à distance d'épreuves et de réunions de jurys de bacs, circulaire relative aux dispositifs relais)
BO n°13 du 27 mars : l'arrêté liste des établissements retenus pour l'expérimentation dans le cadre de la procédure d'orientation fin de 3ème

 BO 12 du 20 mars 
♦ BO spécial n°3 du 20 mars : Promotions de grade 2014 personnels de direction
BO n°11 du 13 mars
♦ BO n°10 du 6 mars

FEVRIER 2014
BO n°9 du 27 février (calendrier bacs Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion ; détachement des personnels de direction réseau établissements homologués d'enseignement français à l'étranger (hors réseau AEFE)).

♦ BO n°8 du 20 février (l'accès au corps des IEN 2014, intégration directe dans le corps d'IIA-IPR)
 BO n°7 du 13 février (détachement dans le corps des IA-IPR année 2014-2015)
 BO N°6 du 6 février (suppression de la note de vie scolaire, calendrier scolaire, circulaire sur les GRETA...)

JANVIER 2014
BO n°5 du 30 janvier (plan national de formation cadres pédagogiques et administratifs de l'EN) + BO spécial n°2 cadre budgétaire et comptable EPLE.
BO n°4 du 23 janvier : décret expérimentant le « dernier mot » aux parents pour l'orientation fin de 3e, note de service épreuves langues vivantes bacs général et technologique, organisation et calendrier DNB à l'étranger...  + BO spécial n°1 CPGE

BO n°3 du 16 janvier (note de service organisation du bac général et techno centres ouverts à l'étranger)
BO n°2 du 9 janvier

BO n°1 du 2 janvier (
titularisation personnels de direction au 01/09/2014, détachement et intégration dans le corps, accès au corps, mobilité et recrutement directeurs d'EREA et ERPD, liste d'aptitude pour l'accès à la 2ème classe...)

 


ANNEE 2013

DECEMBRE 2013

♦ BO 47 du 19 décembre (carte comptable et qualité comptable en EPLE)
 BO 46 du 12 décembre
♦ BO 45 du 5 décembre

NOVEMBRE 2013
 BO 44  du 28 novembre (prévention et traitement cyberviolence entre élèves ; calendrier 2014 orientation, affectation et examens... + BO spécial 8 (concours établissements ens. privés sous contrat)
BO 43 du 21 novembre (décret Conseil national d'évaluation du système scolaire, circulaire prévention de l'illettrisme... + BO special 7 (carrière et mobilité BIATSS)
BO 42 du 14 novembre 
BO 41 du 7 novembre (pacte pour la réussite éducative...)

OCTOBRE 2013
♦ BO 40 du 31 octobre ( décret composition et compétences CA)
BO 39 du 24 octobre
 BO 38 du 17 octobre (circulaire relations parents/école, décret GRETA...)
 BO 37 du 10 octobre (modifications classement des établissements)
BO 36 du 03 octobre

SEPTEMBRE 2013

♦ BO 35 du 26 septembre
BO 34 du 19 septembre
♦ BO 33 du 12 septembre 
(Circulaire Charte de la Laïcité, Circulaire apprentissage élèves - de 15 ans et DIMA... )
♦ BO 32
du 5 septembre.(Conseil école/collège, Conseil supérieur des programmes, organisation études CPGE scientifiques...

AOUT 2013

BO 31 du 29 août (mobilité 2014 - mutations dans une collectivité d'outre-mer - sur un poste de la mission laïque française, AEFE... - tableau d'avancement 1ère et hors classe...)

JUILLET 2013
♦ BO n°30 du 25 juillet (Liste d'aptitude accès 2ème classe)
BO n°29 du 18 juillet
 BO n°28 du 11 juillet
 BO n°27 du 4 juillet 

JUIN 2013
BO n°26 du 27 juin (note de service élections représentants parents d'élèves CA)
♦ BO n°25 du 20 juin
BO n°24 du 13 juin
BO n°23 du 6 juin 

MAI 2013
 BO n°22 du 30 mai (+ BO spécial n°5 : Programmes des CPGE)
BO n°21 du 23 mai
BO n°20 du 18 mai
BO n°19 du 9 mai 
BO n°18 du 2 mai

AVRIL 2013
♦ 
BO n°17 du 25 avril 
♦ BO n°16 du 18 avril  (circulaire sur l'organisation des GIP FCIP, note de service sur la campagne 2013/2014  d'homologation des établissements d'enseignement français à l'étranger)
BO n°15 du 11 avril (circulaire d'orientation et de préparation de la rentrée 2013) + BO spécial n°4 (Promotion de grade personnels de direction pour 2013)
BO n°14 du 4 avril (+ BO spécial n°3) (note de service relative à la titularisation au 01/09/2013 des personnels de direction)

MARS 2013
BO n°13 du 28 mars (calendrier du Bac Académies Guadeloupe, Guyane, Martinique et Réunion)
BO n°12 du 21 mars
BO n° 11 du 14 mars
♦ BO n°10
du 7 mars

FEVRIER 2013
♦ BO n° 9 du 28 février + BO spécial n°2 Emplois d'avenir professeur
BO n°8 du 21 février (modalités d'accès au corps des IEN, circulaire sur les bourses du second degré)
BO n°7 du 14 février
♦ BO n°6 du 7 février (décret et circulaire sur les rythmes scolaires, convention interministérielle égalité filles/garçons)

JANVIER 2013
BO n°5 du 31 janvier (inscription liste d'aptitude pour l'accès au grade de personnel de direction de 2ème classe)
BO n°4 du 24 janvier (détachement dans le corps des personnels de direction, campagne d'admission à la retraite 2013/2014, organisation du DNB )
BO n°3 du 15 janvier (+ BO spécial 1 relatif au cadre budgétaire et comptable des EPLE : instruction 2012-208 )
♦ BO n°2 du 10 janvier (circulaire changements de résidence ayant pour destination ou origine un DOM ou une COM)
BO n°1 du 3 janvier (Mobilité et liste d'aptitude spécifique directeurs EREA et ERPD)


ANNEE 2012

DECEMBRE 2012
♦ 
BO n°47 du 20 décembre
 BO n°46 du 13 décembre
BO n°45 du 6 décembre (Calendrier scolaire de l’année 2013-2014
 / Présentation des priorités du plan national de formation cadres pédagogiques et administratifs EN)

NOVEMBRE 2012
♦ BO n°44 du 29 novembre (calendrier 2013 de l'orientation et de l'affectation des élèves et des examens - décret 2012-1193 modifiant l'organisation administrative et financière des EPLE)
BO n°43 du 22 novembre
BO n°42 du 15 novembre
BO n°41 et le BO spécial n°8 du 8 novembre.
 BO n°40 du 1er novembre

OCTOBRE 2012
BO n°39 du 25 octobre
BO n° 38 du 18 octobre 
BO n°37 du 11 octobre
BO n°36 du 4 octobre (Arrêtés modification classement des établissements)

SEPTEMBRE 2012
BO n° 35 du 27 septembre
BO n°34 du 20 septembre
BO n°33 du 13 septembre
BO n° 32 du 6 septembre (note de service mutations Réseaux AEFE et Mission laïque française, circulaire assistants chargés de prévention et de sécurité,décret et l'arrêté indemnités Bac...)

AOUT 2012
BO n°31 du 30 août  (opérations de mutations des personnels de direction pour 2013)
BO n°30 du 23 août (tableaux d'avancement à la 1ère et à la Hors-Classe - affectation à Mayotte, Nvelle-Calédonie, Polynésie, Wallis et Saint-Pierre)

JUILLET 2012
♦ BO n°29 du 19 juillet (liste d'aptitude au grade de personnel de direction de 2e classe).
♦ BO n°28 du 12 juillet + BO spécial n°4
BO n°27 du 05 juillet (dispositif d'accueil des enseignants stagiaires année 2012-2013...

JUIN 2012
BO n°26 du 26 juin (lettre à tous les personnels de l'Education Nationale ; note de service sur l'intégration directe dans le corps des IA-IPR)
BO n°25 du 22 juin
BO n°24 du 14 juin
♦ BO n°23 du 7 juin

MAI 2012
 BO n°22 du 31 mai (décret relatif à la procédure disciplinaire applicable aux candidats aux baccalauréats, rémunération des intervenants participant aux activités liées aux examens)
BO n°21 (intentions de mobilité rentrée 2013 personnels de direction ; campagne d'homologation 2012-2013 établissements français à l'étranger...)
BO n°20 du 17 mai 
BO n°19 du 10 mai : calendrier Bac académies Guadeloupe, Guyane, Martinique et Réunion ; listes des sections internationales (2011-2012)
 BO n°18 du 3 mai : arrêté portant classement des unités pédagogiques régionales, admission et déroulement du cursus en CPGE, fonctionnement et modalités d’ouverture des sections internationales .

AVRIL 2012
 BO n°17 du 26 avril
BO n°16 du 19 avril : 
protocole d'accord relatif à la propriété intellectuelle, les arrêtés protant création du RNI élèves, du "Téléservice LPC"...
 BO n°15 du 12 avril : Charte de déontologie pour les examens ; circulaire de préparation et déroulement des épreuves du bac. 
 BO n°14 du 5 avril : titularisation des personnels de direction ; circulaire prévention et lutte contre les risques sectaires ; taux de promotion dans certains corps année 2012 à 2014... 

MARS 2012
 BO N°13 du 29 mars : préparation de la rentrée 2012 ; modalités d'attribution du DNB a/c de la session 2013...
 BO N°12 du 22 mars : détachements sur des emplois d'IA-IPR.
+ BO spécial N°3 (livret scolaire Bac) 

 BO n° 11 du 15 mars s
 BO N°10 du 8 mars : campagne d'admission à la retraite 2013 des personnels de direction liste d'aptitude 2012 pour l'accès au corps des IEN.
 BO N°9 du 1er mars + BO spécial n°1

FEVRIER 2012
 BO N°8 du 23 février
 BO N°7 du 16 février
 BO N°6 du 9 février 
 BO N°5 du 2 février (note de service 2012-018 candidatures établissements Eclair rentrée 2012 ; plan national de formation en direction des cadres de l'EN)

JANVIER 2012
 BO N°4 du 26 janvier
 BO N°3 du 19 janvier (inscription sur la liste d'aptitude accès à la 2ème classe et mobilité et recrutement des directeurs d'EREA et ERPD).
 BO n° 2 du 12 janvier
 BO n° 1 du 5 janvier (note de service détachement personnels de direction)


ANNEE 2011

DECEMBRE 2011
 BO n° 47 du 22 décembre  
 BO n° 46 du 15 décembre (décret modifiant l'article R. 421-13 du Code de l'éducation (chef d'établissement adjoint et adjoint gestionnaire), politique éducative de santéfonctions de chefs de travaux...)
 BO n° 45 du 8 décembre (note de service relative calendrier 2012 orientation, affectation des élèves et examens )
  (( 
 BO n° 44 du 1er décembre

NOVEMBRE 2011
 BO n° 43 du 24 novembre (lettre de mission des personnels de direction).  
 BO n°42 du 17 novembre
 BO n°41 du 10 novembre et BO spécial 9 (mutations personnels enseignants 
 BO n°40 du 3 novembre

OCTOBRE  2011
 BO n°39 du 27 octobre
 BO n°38 du 20 octobre (modifications du classement des établissements)
 BO n°37 du 13 octobre
 BO n°36 du 6 octobre et le BO spécial n° 7

SEPTEMBRE 2011
 BO n°35 du 29 septembre
 BO n°34 du 22 septembre
 BO n°33 du 15 septembre
 BO n°32 du 8 septembre : Campagne 2011/2012 homologation établissements français à l'étranger
 BO n°31 du 1er septembre : Candidatures à un poste relevant de l'AEFE ou Mission laïque, dans les établissements du Programme Eclair ou internats d'excellence, tableaux d'avancement 2012 1ère classe et HC...


***
 
 
SNPDEN UNSA, le syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale
principaux, proviseurs, adjoints, lycées, collèges, enseignement secondaire et supérieur, ERPD, EREA
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