Parution du dernier BO

28 août 2014

Le BO 31 du 28 août est en ligne.

ANNEE 2014

JUIN 2014

BO 30 du 24 juillet
♦ BO 29 du 17 juillet 
 
(
Circulaire 2014-092 vie lycéenne / organisation et fonctionnement des GRETA (modif): circulaire 2014-085
 BO 28 du 10 juillet  
 BO 27 du 3 juillet 
BO 26 du 26 juin 
BO 25 du 19 juin 
BO n°24 du 12 juin (la note de service relative aux élections des représentants des parents d'élèves aux CA)
♦ BO n°23 du 5 juin (circulaire refondation de l'Education prioritaire...)

MAI 2014
♦ BO n°22 du 29 mai (décret et nouvelle circulaire procédures disciplinaires)
BO n°21 du 22 mai (circulaire de rentrée, lettre du Ministre aux membres de la communauté éducative...)
♦ BO n°20 du 15 mai 
BO n°19 du 8 mai (décret et circulaire réforme des rythmes scolaires...)

♦ BO n°18 du 1er mai 
AVRIL 2014

♦ BO n°17 du 24 avril
 BO n°16 du 17 avril + BO spécial n°4 (opérations statistiques et de contrôle de gestion de l'administration centrale pour 2014).
 BO n°15 du 10 avril (note de service pour la campagne d'admission à la retraite des personnels d'encadrement 2014/2015)

MARS 2014
BO n°14 du 3 avril (textes relatifs à la tenue à distance d'épreuves et de réunions de jurys de bacs, circulaire relative aux dispositifs relais)
BO n°13 du 27 mars : l'arrêté liste des établissements retenus pour l'expérimentation dans le cadre de la procédure d'orientation fin de 3ème

 BO 12 du 20 mars 
♦ BO spécial n°3 du 20 mars : Promotions de grade 2014 personnels de direction
BO n°11 du 13 mars
♦ BO n°10 du 6 mars

FEVRIER 2014
BO n°9 du 27 février (calendrier bacs Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion ; détachement des personnels de direction réseau établissements homologués d'enseignement français à l'étranger (hors réseau AEFE)).

♦ BO n°8 du 20 février (l'accès au corps des IEN 2014, intégration directe dans le corps d'IIA-IPR)
 BO n°7 du 13 février (détachement dans le corps des IA-IPR année 2014-2015)
 BO N°6 du 6 février (suppression de la note de vie scolaire, calendrier scolaire, circulaire sur les GRETA...)

JANVIER 2014
BO n°5 du 30 janvier (plan national de formation cadres pédagogiques et administratifs de l'EN) + BO spécial n°2 cadre budgétaire et comptable EPLE.
BO n°4 du 23 janvier : décret expérimentant le « dernier mot » aux parents pour l'orientation fin de 3e, note de service épreuves langues vivantes bacs général et technologique, organisation et calendrier DNB à l'étranger...  + BO spécial n°1 CPGE

BO n°3 du 16 janvier (note de service organisation du bac général et techno centres ouverts à l'étranger)
BO n°2 du 9 janvier

BO n°1 du 2 janvier (
titularisation personnels de direction au 01/09/2014, détachement et intégration dans le corps, accès au corps, mobilité et recrutement directeurs d'EREA et ERPD, liste d'aptitude pour l'accès à la 2ème classe...)

 


ANNEE 2013

DECEMBRE 2013

♦ BO 47 du 19 décembre (carte comptable et qualité comptable en EPLE)
 BO 46 du 12 décembre
♦ BO 45 du 5 décembre

NOVEMBRE 2013
 BO 44  du 28 novembre (prévention et traitement cyberviolence entre élèves ; calendrier 2014 orientation, affectation et examens... + BO spécial 8 (concours établissements ens. privés sous contrat)
BO 43 du 21 novembre (décret Conseil national d'évaluation du système scolaire, circulaire prévention de l'illettrisme... + BO special 7 (carrière et mobilité BIATSS)
BO 42 du 14 novembre 
BO 41 du 7 novembre (pacte pour la réussite éducative...)

OCTOBRE 2013
♦ BO 40 du 31 octobre ( décret composition et compétences CA)
BO 39 du 24 octobre
 BO 38 du 17 octobre (circulaire relations parents/école, décret GRETA...)
 BO 37 du 10 octobre (modifications classement des établissements)
BO 36 du 03 octobre

SEPTEMBRE 2013

♦ BO 35 du 26 septembre
BO 34 du 19 septembre
♦ BO 33 du 12 septembre 
(Circulaire Charte de la Laïcité, Circulaire apprentissage élèves - de 15 ans et DIMA... )
♦ BO 32
du 5 septembre.(Conseil école/collège, Conseil supérieur des programmes, organisation études CPGE scientifiques...

AOUT 2013

BO 31 du 29 août (mobilité 2014 - mutations dans une collectivité d'outre-mer - sur un poste de la mission laïque française, AEFE... - tableau d'avancement 1ère et hors classe...)

JUILLET 2013
♦ BO n°30 du 25 juillet (Liste d'aptitude accès 2ème classe)
BO n°29 du 18 juillet
 BO n°28 du 11 juillet
 BO n°27 du 4 juillet 

JUIN 2013
BO n°26 du 27 juin (note de service élections représentants parents d'élèves CA)
♦ BO n°25 du 20 juin
BO n°24 du 13 juin
BO n°23 du 6 juin 

MAI 2013
 BO n°22 du 30 mai (+ BO spécial n°5 : Programmes des CPGE)
BO n°21 du 23 mai
BO n°20 du 18 mai
BO n°19 du 9 mai 
BO n°18 du 2 mai

AVRIL 2013
♦ 
BO n°17 du 25 avril 
♦ BO n°16 du 18 avril  (circulaire sur l'organisation des GIP FCIP, note de service sur la campagne 2013/2014  d'homologation des établissements d'enseignement français à l'étranger)
BO n°15 du 11 avril (circulaire d'orientation et de préparation de la rentrée 2013) + BO spécial n°4 (Promotion de grade personnels de direction pour 2013)
BO n°14 du 4 avril (+ BO spécial n°3) (note de service relative à la titularisation au 01/09/2013 des personnels de direction)

MARS 2013
BO n°13 du 28 mars (calendrier du Bac Académies Guadeloupe, Guyane, Martinique et Réunion)
BO n°12 du 21 mars
BO n° 11 du 14 mars
♦ BO n°10
du 7 mars

FEVRIER 2013
♦ BO n° 9 du 28 février + BO spécial n°2 Emplois d'avenir professeur
BO n°8 du 21 février (modalités d'accès au corps des IEN, circulaire sur les bourses du second degré)
BO n°7 du 14 février
♦ BO n°6 du 7 février (décret et circulaire sur les rythmes scolaires, convention interministérielle égalité filles/garçons)

JANVIER 2013
BO n°5 du 31 janvier (inscription liste d'aptitude pour l'accès au grade de personnel de direction de 2ème classe)
BO n°4 du 24 janvier (détachement dans le corps des personnels de direction, campagne d'admission à la retraite 2013/2014, organisation du DNB )
BO n°3 du 15 janvier (+ BO spécial 1 relatif au cadre budgétaire et comptable des EPLE : instruction 2012-208 )
♦ BO n°2 du 10 janvier (circulaire changements de résidence ayant pour destination ou origine un DOM ou une COM)
BO n°1 du 3 janvier (Mobilité et liste d'aptitude spécifique directeurs EREA et ERPD)


ANNEE 2012

DECEMBRE 2012
♦ 
BO n°47 du 20 décembre
 BO n°46 du 13 décembre
BO n°45 du 6 décembre (Calendrier scolaire de l’année 2013-2014
 / Présentation des priorités du plan national de formation cadres pédagogiques et administratifs EN)

NOVEMBRE 2012
♦ BO n°44 du 29 novembre (calendrier 2013 de l'orientation et de l'affectation des élèves et des examens - décret 2012-1193 modifiant l'organisation administrative et financière des EPLE)
BO n°43 du 22 novembre
BO n°42 du 15 novembre
BO n°41 et le BO spécial n°8 du 8 novembre.
 BO n°40 du 1er novembre

OCTOBRE 2012
BO n°39 du 25 octobre
BO n° 38 du 18 octobre 
BO n°37 du 11 octobre
BO n°36 du 4 octobre (Arrêtés modification classement des établissements)

SEPTEMBRE 2012
BO n° 35 du 27 septembre
BO n°34 du 20 septembre
BO n°33 du 13 septembre
BO n° 32 du 6 septembre (note de service mutations Réseaux AEFE et Mission laïque française, circulaire assistants chargés de prévention et de sécurité,décret et l'arrêté indemnités Bac...)

AOUT 2012
BO n°31 du 30 août  (opérations de mutations des personnels de direction pour 2013)
BO n°30 du 23 août (tableaux d'avancement à la 1ère et à la Hors-Classe - affectation à Mayotte, Nvelle-Calédonie, Polynésie, Wallis et Saint-Pierre)

JUILLET 2012
♦ BO n°29 du 19 juillet (liste d'aptitude au grade de personnel de direction de 2e classe).
♦ BO n°28 du 12 juillet + BO spécial n°4
BO n°27 du 05 juillet (dispositif d'accueil des enseignants stagiaires année 2012-2013...

JUIN 2012
BO n°26 du 26 juin (lettre à tous les personnels de l'Education Nationale ; note de service sur l'intégration directe dans le corps des IA-IPR)
BO n°25 du 22 juin
BO n°24 du 14 juin
♦ BO n°23 du 7 juin

MAI 2012
 BO n°22 du 31 mai (décret relatif à la procédure disciplinaire applicable aux candidats aux baccalauréats, rémunération des intervenants participant aux activités liées aux examens)
BO n°21 (intentions de mobilité rentrée 2013 personnels de direction ; campagne d'homologation 2012-2013 établissements français à l'étranger...)
BO n°20 du 17 mai 
BO n°19 du 10 mai : calendrier Bac académies Guadeloupe, Guyane, Martinique et Réunion ; listes des sections internationales (2011-2012)
 BO n°18 du 3 mai : arrêté portant classement des unités pédagogiques régionales, admission et déroulement du cursus en CPGE, fonctionnement et modalités d’ouverture des sections internationales .

AVRIL 2012
 BO n°17 du 26 avril
BO n°16 du 19 avril : 
protocole d'accord relatif à la propriété intellectuelle, les arrêtés protant création du RNI élèves, du "Téléservice LPC"...
 BO n°15 du 12 avril : Charte de déontologie pour les examens ; circulaire de préparation et déroulement des épreuves du bac. 
 BO n°14 du 5 avril : titularisation des personnels de direction ; circulaire prévention et lutte contre les risques sectaires ; taux de promotion dans certains corps année 2012 à 2014... 

MARS 2012
 BO N°13 du 29 mars : préparation de la rentrée 2012 ; modalités d'attribution du DNB a/c de la session 2013...
 BO N°12 du 22 mars : détachements sur des emplois d'IA-IPR.
+ BO spécial N°3 (livret scolaire Bac) 

 BO n° 11 du 15 mars s
 BO N°10 du 8 mars : campagne d'admission à la retraite 2013 des personnels de direction liste d'aptitude 2012 pour l'accès au corps des IEN.
 BO N°9 du 1er mars + BO spécial n°1

FEVRIER 2012
 BO N°8 du 23 février
 BO N°7 du 16 février
 BO N°6 du 9 février 
 BO N°5 du 2 février (note de service 2012-018 candidatures établissements Eclair rentrée 2012 ; plan national de formation en direction des cadres de l'EN)

JANVIER 2012
 BO N°4 du 26 janvier
 BO N°3 du 19 janvier (inscription sur la liste d'aptitude accès à la 2ème classe et mobilité et recrutement des directeurs d'EREA et ERPD).
 BO n° 2 du 12 janvier
 BO n° 1 du 5 janvier (note de service détachement personnels de direction)


ANNEE 2011

DECEMBRE 2011
 BO n° 47 du 22 décembre  
 BO n° 46 du 15 décembre (décret modifiant l'article R. 421-13 du Code de l'éducation (chef d'établissement adjoint et adjoint gestionnaire), politique éducative de santéfonctions de chefs de travaux...)
 BO n° 45 du 8 décembre (note de service relative calendrier 2012 orientation, affectation des élèves et examens )
  (( 
 BO n° 44 du 1er décembre

NOVEMBRE 2011
 BO n° 43 du 24 novembre (lettre de mission des personnels de direction).  
 BO n°42 du 17 novembre
 BO n°41 du 10 novembre et BO spécial 9 (mutations personnels enseignants 
 BO n°40 du 3 novembre

OCTOBRE  2011
 BO n°39 du 27 octobre
 BO n°38 du 20 octobre (modifications du classement des établissements)
 BO n°37 du 13 octobre
 BO n°36 du 6 octobre et le BO spécial n° 7

SEPTEMBRE 2011
 BO n°35 du 29 septembre
 BO n°34 du 22 septembre
 BO n°33 du 15 septembre
 BO n°32 du 8 septembre : Campagne 2011/2012 homologation établissements français à l'étranger
 BO n°31 du 1er septembre : Candidatures à un poste relevant de l'AEFE ou Mission laïque, dans les établissements du Programme Eclair ou internats d'excellence, tableaux d'avancement 2012 1ère classe et HC...


***
 
 
SNPDEN UNSA, le syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale
principaux, proviseurs, adjoints, lycées, collèges, enseignement secondaire et supérieur, ERPD, EREA
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