2008 – Métier – CSN novembre

Un métier : Présider l’E.P.L.E.
« Promouvoir une véritable présidence de l’EPLE, parce que les personnels de direction sont les mieux placés pour faire valoir les objectifs de l’Etat régulateur, et ceux des collectivités, dans le cadre d’une responsabilité confortée de l‘établissement. »
Philippe Guittet

La commission métier du C.S.N. a réuni 50 participants représentant 27 académies sous la présidence d’Alain DANI, secrétaire académique de Nice.
Le secrétariat était assuré par Pascal BOLLORÉ membre du bureau national.
Les travaux de la commission métier du C.S.N. se sont organisés autour du thème :

UN METIER, PRESIDER L’E.P.L.E.
Décliné selon les axes suivants :
1 – La charte de pilotage : bilan et perspectives
L’autonomie de l’E.P.L.E. – les réseaux d’E.P.L.E.
La contractualisation : Etat / Collectivités territoriales / Etablissement public
Les nouvelles responsabilités – le pôle administratif – la mutualisation des services

2 – Questions d’actualité :
La nouvelle réglementation concernant l’hygiène et la sécurité
Le Code de la paix scolaire
L’établissement public du premier degré

REFLEXION INTRODUCTIVE
« Au centre de cette nouvelle architecture est l’EPLE. Cela nécessite qu’il réfléchisse sur ce rôle de « synthétiseur » des politiques publiques de différents horizons qui est devenu le sien, qu’il maîtrise cette capacité de leur donner du sens pour les élèves : aucune autre institution ne peut le faire. Cet axe de travail, différent de celui de simple caisse de résonance de la cacophonie qui nous entoure, fonde la réflexion engagée par le SNPDEN autour de la « présidence » de l’établissement c’est-à-dire de la nomination à sa tête d’un fonctionnaire de l’Etat auquel ce dernier délègue certains de ses pouvoirs régaliens pour en assurer le fonctionnement dans le cadre d’une lettre de mission, moyen de transformer le « temps court » du politique, en « temps long » de l’éducation. D’autre part, on peut s’interroger, sur un système où l’EPLE contractualise d’un côté avec l’Etat dans le contrat d’objectifs (qui, hélas, trop souvent n’engage qu’un des contractants !), de l’autre, avec les collectivités dans le cadre des conventions de mise à disposition des TOS. Doit-on s’orienter vers une convention unique qui associerait tous les partenaires de l’EPLE ? Dans quelles conditions serait-ce à la fois un moyen de mettre en œuvre une politique nationale, de se prémunir contre l’instabilité ministérielle et d’écarter le risque d’une mise sous tutelle des collectivités ? Comment réunir les conditions qui permettent aux présidences des EPLE de travailler dans cet environnement ? Toutes ces questions, il nous faut les explorer pleinement… »
Philippe TOURNIER

Un document de travail élaboré par la commission métier du Bureau National, a été remis à chacun des participants.
Ce document comprenait les contributions des académies et un rappel des positions du S.N.P.D.E.N.
Michel RICHARD, rapporteur de la commission, introduit les débats et précise que les contributions des académies reprenaient – pratiquement in extenso – les thèmes relatifs à la charte de pilotage, à l’autonomie, à la contractualisation au pôle administratif, traités dans les motions des C.S.N. de novembre 2007 et mai 2008.
En conséquence le rapporteur a proposé à la Commission Métier de ce C.S.N. de ne pas élaborer de nouvelles motions, mais de rassembler les différents aspects concernant le concept d’autonomie.
Ce travail de collation devant servir de point de départ à la réflexion qui se déroulera dans les académies pour la préparation du congrès de Biarritz en mai 2009.

La charte de pilotage : bilan et perspectives

Rappel des motions antérieures
Motion n° 2 du C.S.N. de mai 2008
La commission métier du CSN, fait le constat que la « charte de pilotage » dont il convient de rappeler qu’elle s’inscrit dans le protocole signé conjointement par le ministre et le SNPDEN est, un an après, ignorée encore dans trop d’académies.
Il s’agit là d’une remise en cause inacceptable de l’engagement de l’Etat qui porte une nouvelle atteinte à l’autonomie de l’E.P.L.E.
Le SNPDEN réaffirme que les personnels de direction sont reconnus comme cadres autonomes et déplore des pratiques managériales – qui tiennent parfois d’un caporalisme d’un autre âge – appliquées au travers de pseudo contrats d’objectifs, de visites surprises de contrôle, de jugements de valeur hâtifs en lieu et place d’une évaluation s’inscrivant dans une logique moderne de gestion des ressources humaines.
Le SNPDEN réaffirme que l’évaluation des personnels doit être distincte de celle des établissements.
En ce qui concerne les projets de regroupement d’E.P.L.E., envisagés par certains recteurs, le SNPDEN exige que ces projets soient impérativement précédés d’une négociation, tant avec les organisations représentatives des personnels de direction, qu’avec les collectivités territoriales, afin que des regroupements soient effectués dans le respect des dispositions contenues dans le relevé de conclusions signé par le ministre de l’Education nationale et le SNPDEN en janvier 2007.

Motion n°1 du CSN de novembre 2007
La commission métier du CSN fait à nouveau le regrettable constat d’une mise en œuvre très disparate de la charte de pilotage dans les académies. Celle-ci s’inscrit encore trop souvent dans une logique de commande, à l’opposé d’une vraie pratique de pilotage, sans que des espaces et du temps ne soient laissés à l’analyse et à la construction collective et négociée de projets et contrats.
Le SNPDEN rappelle avec insistance que cette charte doit se construire dans un esprit de reconnaissance mutuelle des prérogatives de chacun, autorité académique et E.P.L.E. et garantir l’autonomie de ce dernier. Elle doit être conçue comme un cadre réglementaire qui s’impose aux services académiques et aux E.P.L.E.
Enfin l’élaboration des contrats d’objectifs à caractère pluriannuel, doit indiquer clairement, condition de validité de ceux-ci, les moyens mis à la disposition annuellement des établissements en regard des perspectives fixées.

L’autonomie de l’E.P.L.E. – les réseaux d’E.P.L.E.

Motion n° 2 du C.S.N. de mai 2008
[…] En ce qui concerne les projets de regroupement d’E.P.L.E., envisagés par certains recteurs, le SNPDEN exige que ces projets soient impérativement précédés d’une négociation, tant avec les organisations représentatives des personnels de direction, qu’avec les collectivités territoriales, afin que des regroupements soient effectués dans le respect des dispositions contenues dans le relevé de conclusions signé par le ministre de l’Education et le SNPDEN en janvier 2007.

Motion n°3 du CSN de novembre 2007 :
Le concept d’autonomie de l’établissement scolaire apparu dans des circulaires ministérielles de la fin des années soixante-dix a trouvé un cadre politique et juridique dans les lois de décentralisation créant l’E.P.L.E. et le décret du 30 août 1985 en organisant le fonctionnement.
Aujourd’hui, dans une société en mutation, l’EPLE se voit reconnaître sa place essentielle, déterminante et incontournable dans le système éducatif. Il en est désormais l’élément central.
Dès lors, il n’est pas acceptable de le confondre avec un service déconcentré de l’Etat ou une annexe d’une collectivité territoriale.
Certes, l’EPLE n’est pas une structure « indépendante », mais juridiquement autonome, qui ne doit pas s’inscrire dans un mode de relations injonctives de la part des interlocuteurs.
Mais cette autonomie suppose un pilotage, c’est là toute la dimension d’une présidence d’établissement public d’enseignement.
Cette présidence d’EPLE plus centrée sur l’établissement, plus distanciée du temps politique est une approche opérationnelle qui porte une certaine idée d’un service public renouvelé comme du métier que nous avons construit. Elle doit permettre aux établissements d’assurer leurs missions et aux personnels de direction – dont l’action s’inscrit dans une nécessaire cohérence entre la lettre de mission, le projet d’établissement et le contrat d’objectifs – de se recentrer sur leur métier : présider et diriger les établissements que l’Etat leur confie.

La contractualisation : Etat / Collectivités territoriales / Etablissement public

Motion n°3, CSN, mai 2007 : Le CSN, constatant l’extrême diversité déjà observée dans la mise en œuvre de la contractualisation, nouvelle pratique de relation entre l’E.P.L.E. et les échelons intermédiaires de l’Etat déconcentré, se doit d’en rappeler les principes de base :
– Le respect de l’autonomie de l’E.P.L.E.
– L’obligation du conventionnement pour toutes les tâches se situant hors du cadre opérationnel de l’E.P.L.E. ;
– L’équilibre d’engagements librement consentis ;
– L’évaluation de l’établissement totalement distincte de celle des personnels de direction.

Les nouvelles responsabilités – le pôle administratif – la mutualisation des services

Motion n° 4 du C.S.N. de mai 2008
La suppression de nombreux postes administratifs opérée tout particulièrement cette dernière année, tant dans les rectorats, les inspections académiques et dorénavant dans les E.P.L.E. ainsi que l’introduction de nouvelles technologies informatiques inadaptées, se traduit par une nouvelle dégradation des conditions de travail des personnels de direction, dans un contexte de charges accrues des EPLE.
La commission métier du SNPDEN fait le constat que nous sommes loin de l’idée du « pôle administratif » prévu par la charte de pilotage. Nous réaffirmons la nécessité de voir ce pôle administratif rapidement opérationnel pour le bon fonctionnement de l’E.P.L.E (cf. : relevé de conclusions signé en janvier 2007).
Le SNPDEN réitère l’exigence, qui est depuis longtemps la sienne, que les personnels de direction soient secondés dans les établissements par un véritable pôle administratif, et par ailleurs par des référents qui les assistent, notamment, dans les domaines suivants : juridique, d’hygiène et de sécurité, d’évaluation du pilotage, de la gestion des ressources humaines et de la maintenance des réseaux informatiques.

Eléments de réflexion

Quelques propos relatifs à l’autonomie de l’EPLE :
« Il nous faut encore aller plus loin et donner les vraies marges d’autonomie dont les établissements ont besoin »
« je suis convaincu que c’est au niveau local ou micro-éducatif que tout se joue »
« L’autonomie […] est l’une des conditions de la performance de notre système d’enseignement… Celle-ci consiste à laisser des espaces d’initiative aux EPLE. »
« L’autonomie, dont on parle tant aujourd’hui, n’est ni la dérégulation ni l’indépendance… » «elle ne doit pas être synonyme de concurrence entre les établissements ou d’indépendance de ceux-ci. L’Education doit rester nationale » .
« Une administration centrale parfois réticente à faire vivre l’autonomie »
« […] la bonne gouvernance est celle qui permet d’accroître les performances des établissements et du système éducatif tout entier. Pour y parvenir, il n’est plus question de continuer à édicter à chaque niveau hiérarchique ce que l’on entend par « la bonne méthode » ».
« L’autonomie consiste donc à dégager des marges de manœuvre pour les établissements, afin de leur confier les missions dont la gestion centralisée ne peut être que contre-productive, car trop éloignée des réalités locales et des besoins particuliers des élèves. »
« Il convient de confier aux établissements, d’ici la rentrée prochaine, une autonomie d’utilisation sur une partie de leurs moyens horaires » (gérer 10 à 15% de la DHG)
« Les chefs d’établissement sont victimes d’un « sur-encadrement », « les circulaires ministérielles continuent encore de prescrire aux établissements avec moult détails ce qu’ils doivent et peuvent faire. Cette inflation de circulaires de l’administration centrale se double d’une inflation de commandes provenant de l’académie, certains recteurs multipliant inutilement les demandes d’enquêtes et de résultats pour faire remonter des établissements des chiffres reflétant une mise en œuvre immédiate des annonces ministérielles. Or le temps de l’éducation est nécessairement plus long que celui de la communication politique ou institutionnelle. »
Une réflexion concernant le pôle administratif :
« Le chef d’établissement doit être épaulé par un pôle administratif de l’EPLE suffisamment doté en moyens financiers et en personnels qualifiés »
A partir des contributions écrites de 9 académies et les 16 interventions représentant 15 académies nous avons élaboré le document qui suit .

Etat de la réflexion
Ces prises de position, récentes, tant du ministre de l’Education nationale, que de parlementaires de la majorité ne manquent pas de légitimer les orientations données depuis de nombreuses années par le SNPDEN quant à l’autonomie de l’EPLE, la contractualisation, la nécessité d’un pôle administratif.
Elles donnent tout son sens à la charte de pilotage.
Il nous faut désormais avancer dans de nouvelles réflexions sur l’organisation, la place, le fonctionnement de l’EPLE et l’évolution du métier qu’ils conditionnent.
Ces réflexions s’articulent autour des problématiques et des questionnements suivants :

L’autonomie fondement de l’établissement public
Une définition ?
– Une autonomie qu’il convient d’aborder sans crainte dans les EPLE.
– L’autonomie de l’établissement sera celle que nous pourrons individuellement et collectivement construire.
– La relation EPLE / Etat / collectivité territoriale se situe exclusivement dans un cadre institutionnel.
– L’autonomie implique l’exercice de la responsabilité pour toutes les missions.

Une nécessité ?
– L’Etat décideur devenu Etat régulateur ne parvient plus à assurer sa mission d’impulsion.
– L’Etat pilote à court terme (temps court du politique) alors que l’autonomie implique – au minimum – un pilotage à moyen terme (temps pédagogique)

Existe-t-il une alternative ?
– Revenir à un système totalement centralisé ?
– Entrer dans une concurrence totale à l’exemple de la Grande Bretagne (Sous le gouvernement Thatcher plus de concurrence mais moins d’autonomie) ?

Dans le contexte européen ?
Le pays qui s’est engagé le premier dans l’autonomie de ses établissements est… la France en 1985. Depuis d’autres pays qui sont entrés dans cette démarche bien plus tard sont allés bien plus loin.
Il faut regretter qu’en France 23 ans après la parution du décret du 30 août 1985, les autorités semblent toujours découvrir l’existence de l’autonomie.

Dans les territoires ?
Mise en œuvre très différente sur et selon les territoires. Impossible à définir au niveau national.
Suppose-t-elle une relation directe entre le niveau ministériel et l’EPLE ? Quelle (s) structure (s) de régulation intermédiaire(s) ?

Et selon la nature de l’établissement ?
L’autonomie ne s’exerce pas sur le même terrain selon le type d’établissements.

Construire et faire vivre l’autonomie ?
– Des textes suffisants.
– L’autonomie sans ressources et sans financement n’existe pas.
– Cesser de se défausser sur les EPLE de ce que l’on ne sait ou ne peut réaliser à d’autres échelons.
– Rendre compte a posteriori.
– C’est accepter que les actes décisionnels de l’EPLE adoptés sans contrôle a priori puissent être déférés devant le juge administratif, dans le cadre d’un contrôle de légalité ou par les usagers.
– Nous sommes sous dotés en personnels (cf OCDE), d’où la difficulté à gérer la multiplicité des tâches.
– Les outils de l’autonomie : une vraie et réelle pratique de la contractualisation ?
– Relations conventionnelles avec les collectivités et l’Etat ?
– Mutualisation ?

Un métier en évolution ?
– Présidence de l’EPLE
– Pas d’autonomie sans management.
– Management de l’EPLE par une équipe d’encadrement – Place de l’adjoint ?
– Gestion statutaire et autonomie ?
– Des missions qui se sont étoffées, enrichies.
– Nouvelles responsabilités

Questions d’actualité :

La nouvelle réglementation concernant l’hygiène et la sécurité
 

A partir de la contribution écrite de Pascal Bolloré, publiée dans Direction n° 162 et des 4 interventions représentant 3 académies nous avons élaboré la motion suivante :

Motion n° 1:
Le CSN prend acte des avancées figurant dans la nouvelle mouture du décret et de la circulaire relatifs aux conditions de mise en œuvre des règles de santé et sécurité au travail dans les EPLE, concernant les missions confiées aux inspecteurs responsables de l’hygiène et de la sécurité, en charge de l’élaboration d’un rapport s’apparentant à l’audit que nous revendiquions.
Il refuse cependant, que par delà ce rapport, des charges écrasantes au regard de la responsabilité pénale continuent de peser sur les chefs d’établissement. Ceux-ci sont en effet toujours considérés comme des « chefs d’entreprise », bien qu’ils ne soient ni employeurs, ni propriétaires des locaux, et par conséquent dépourvus des moyens d’exercer ces responsabilités.
Toujours soucieux et préoccupé de la santé et de la sécurité des élèves et des personnels dans les EPLE, le SNPDEN, exige toujours la prise en compte de ses demandes et dans l’attente maintient sa consigne de surseoir à l’application de textes qui n’en tiendraient pas compte.
Vote du C.S.N. : Unanimité moins 5 Abstentions

Le code de la paix scolaire

A partir des contributions écrites de 2 académies et les 8 interventions représentant 8 académies nous avons élaboré la motion suivante :
Motion n° 2 :
Le CSN déplore que la réflexion dont a été chargé un magistrat quant à l’élaboration d’un « code de la paix scolaire » ne prenne pas appui sur l’existence des lois et règlements actuellement applicables en matière de responsabilité civile et pénale et ne se nourrisse pas de l’expérience et la compétence d’un nombre significatif et représentatif des personnels de direction, au travers de leurs organisations syndicales.
Cet instrument semble faire apparaître une volonté de mise en œuvre stéréotypée de l’application des sanctions sur le territoire national, en totale contradiction avec les principes fondamentaux du droit, d’individualisation et de proportionnalité de la sanction. Il fait abstraction du travail fait par les équipes pour la rédaction des règlements intérieurs, dans le respect des textes de 1985 et de juillet 2000.
Le CSN exige que le SNPDEN soit consulté avant toute modification de la réglementation actuellement en vigueur concernant les procédures disciplinaires dans les EPLE.
Vote du C.S.N. : Unanimité moins 9 Abstentions

L’établissement public du premier degré

A partir des 4 interventions représentant 4 académies nous avons élaboré la motion suivante :
Motion n° 3:
Le SNPDEN a pris connaissance de la proposition de loi relative à la création « d’établissements publics d’enseignement primaire », déposée par trois députés de la majorité parlementaire.
Ce texte aurait pour effet la création – ex nihilo – d’établissements publics dans le premier degré à l’instar de ce qui existe dans le second degré (EPLE).
Le concept de cette nouvelle structure, en raison notamment de la présidence possible par un élu de son conseil d’administration, porte en lui, le risque d’en faire un établissement de politique éducative municipale.
Le CSN mandate le bureau national pour suivre l’évolution de ce dossier et faire valoir des possibilités d’articulation avec les EPLE de second degré sur lesquels le congrès de Biarritz sera appelé à se prononcer.
Vote du C.S.N. : Unanimité moins 1 Abstention

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