📖 Parutions au BO

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ANNEE 2024

JUIN 2024

♩ Sommaire BO 25 du 20 juin 2024

  • Sports/Disciplines de haut niveau : Instruction du 4 juin 2024 relative Ă  la campagne de reconnaissance du caractĂšre de haut niveau des disciplines sportives des sports d’étĂ© – 2025-2028

♩ Sommaire BO 24 du 13 juin 2024

  • Enseignement moral et civique/Programmes : ArrĂȘtĂ© du 29 mai 2024 relatif au programme du cours prĂ©paratoire Ă  la classe terminale des voies gĂ©nĂ©rale, technologique et professionnelle et des classes prĂ©parant au certificat d’aptitude professionnelle
  • Ecole inclusive/Modules de formation : Circulaire du 4 juin 2024 relative aux modules de formation d’initiative nationale pour une École inclusive – AnnĂ©e scolaire 2024-2025
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♩ BO 23 du 06 juin 2024


MAI 2024

♩ BO 22 du 30 mai 2024

  • Lanceur d’alerte : Texterelatif Ă  la procĂ©dure pour adresser une alerte au mĂ©diateur de l’éducation nationale et de l’enseignement supĂ©rieur
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♩ BO 21 du 23 mai 2024

♩ BO 20 du 16 mai 2024

♩ BO 19 du 09 mai 2024

  • BaccalaurĂ©at gĂ©nĂ©ral/EDS Sciences de l’ingĂ©nieur : Note de service du 10 avril 2024 relative Ă  l’Ă©preuve de l’enseignement de spĂ©cialitĂ© sciences de l’ingĂ©nieur de la classe de terminale de la voie gĂ©nĂ©rale
  • Formation BELC : Annonce (NOR : MENB2412128X) – Inscription au BELC Ă©tĂ© 2024 organisĂ© par France Éducation international

♩ BO 18 du 02 mai 2024

  • BaccalaurĂ©at français international : Note de service du 8 avril 2024 relative aux programmes littĂ©raires limitatifs pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique
  • CAPN Personnels de direction : ArrĂȘtĂ© du 12 avril 2024 relatif Ă  la nomination Ă  la commission administrative paritaire nationale compĂ©tente Ă  l’égard des personnels de direction d’établissement d’enseignement ou de formation
  • ComitĂ© social d’administration centrale : ArrĂȘtĂ© du 25 avril 2024 relatif Ă  la dĂ©signation des membres de la formation spĂ©cialisĂ©e en matiĂšre de santĂ©, de sĂ©curitĂ© et de conditions de travail du comitĂ© social d’administration centrale du MENJ et du MESR  recherche – Modification. ArrĂȘtĂ© du 25 avril 2024 relatif Ă  la nomination des membres du comitĂ© social d’administration centrale du MENJ et du MESR – Modification
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AVRIL 2024

♩ BO 17 du 25 avril 2024

  • LycĂ©e/Labellisation Classes engagĂ©es : Note de service du 16 avril 2024 relative Ă  la labellisation des classes engagĂ©es
  • Mouvement/Enseignants : Note de service du 19 mars 2024 relative Ă  l’affectation Ă  Wallis-et-Futuna des personnels enseignants du second degrĂ©, d’éducation et psychologues de l’éducation nationale – RentrĂ©e scolaire de fĂ©vrier 2025. Note de service du 25 mars 2024 relative Ă  la mise Ă  disposition de la Nouvelle-CalĂ©donie des personnels enseignants du second degrĂ©, d’éducation et psychologues de l’éducation nationale – RentrĂ©e scolaire de fĂ©vrier 2025
  • LaurĂ©ats concours second degrĂ©/Personnels enseignants/CPE/PsyEN : Note de service du 12 avril 2024 relative Ă  l’affectation en qualitĂ© de fonctionnaires stagiaires des laurĂ©ats des concours du second degrĂ© – RentrĂ©e scolaire de septembre 2024
  • ComitĂ© d’histoire de l’Education nationale : DĂ©cision du 22 avril 2024 modifiant la dĂ©cision du 21 mai 2019 relative Ă  la crĂ©ation d’un comitĂ© d’histoire de l’éducation nationale. ArrĂȘtĂ© du 22 avril 2024 relatif Ă  la nomination du prĂ©sident et des membres du comitĂ© d’histoire de l’éducation nationale
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♩ BO 16 du 18 avril 2024

  • Parcoursup/Liste formations Ă©tablissements privĂ©s : ArrĂȘtĂ© du 27 mars 2024 donnant la liste des formations de premier cycle de l’enseignement supĂ©rieur des Ă©tablissements privĂ©s sur Parcoursup en 2024
  • Formation professionnelle/Auditeurs Eduform : Liste du 25 mars 2024 des auditeurs Éduform habilitĂ©s par la commission nationale de labellisation du 15 mars 2024…
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♩ BO 15 du 11 avril 2024

  • Formation professionnelle/Auditeurs Eduform : Liste du 15 mars 2024 des auditeurs Éduform habilitĂ©s par la commission nationale de labellisation du 8 fĂ©vrier 2024
  • Bac gĂ©nĂ©ral : Note de service du 4 mars 2024 relatif au programme limitatif pour l’enseignement de spĂ©cialitĂ© de langues, littĂ©ratures et cultures Ă©trangĂšres et rĂ©gionales en classe terminale pour les annĂ©es scolaires 2024-2025 et 2025-2026…
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♩ BO 14 du 04 avril 2024

  • Action Ă©ducative et climat scolaire/Equipe mobile de sĂ©curitĂ© : Circulaire du 3 avril 2024 relative Ă  la crĂ©ation d’une Ă©quipe mobile de sĂ©curitĂ© nationale et conditions d’emploi des Ă©quipes mobiles de sĂ©curitĂ© Ă  l’échelle acadĂ©mique
  • Brevet de technicien supĂ©rieur : Notes de service du 12 mars 2024 relative au thĂšme concernant l’enseignement de culture gĂ©nĂ©rale et expression en deuxiĂšme annĂ©e de BTS pour la session 2025 et aux thĂ©matiques concernant l’enseignement de cultures de la communication en deuxiĂšme annĂ©e de BTS communication pour la session 2025
  • IA-IPR/IEN/Liste d’aptitude, intĂ©gration directe et dĂ©tachement : Note de service du 6 mars 2024 relative au recrutement par voie de liste d’aptitude au dĂ©tachement, Ă  l’intĂ©gration directe et Ă  l’intĂ©gration Ă  l’issue d’une pĂ©riode de dĂ©tachement dans les corps des inspecteurs d’acadĂ©mie-inspecteurs pĂ©dagogiques rĂ©gionaux (IA-IPR) et des inspecteurs de l’éducation nationale (IEN) au titre de l’annĂ©e scolaire 2024-2025 …
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MARS 2024

♩ BO 13 du 28 mars 2024

  • Seconde gĂ©nĂ©rale et technologique/Stages d’observation : Circulaire du 28 mars 2024 relative Ă  la sĂ©quence d’observation de la classe de seconde du lycĂ©e gĂ©nĂ©ral et technologique
  • Bac technologique/EDS : Note de service du 11 mars 2024 relative aux Ă©preuves de spĂ©cialitĂ© dans la sĂ©rie sciences et technologies de laboratoire (STL) Ă  compter de la session 2024
  • Classes prĂ©paratoires aux grandes Ă©coles : Liste des CPGE scientifiques, Ă©conomiques et commerciales et littĂ©raires pour l’annĂ©e universitaire 2024-2025
  • Classes prĂ©paratoires scientifiques : ArrĂȘtĂ© du 4 mars 2024 relatif au thĂšme des  travaux d’initiative personnelle encadrĂ©s (Tipe) en mathĂ©matiques et physique (MP), mathĂ©matiques, physique et informatique (MPI), physique et chimie (PC), physique et sciences de l’ingĂ©nieur (PSI), physique et technologie (PT), technologie et sciences industrielles (TSI), technologie, physique et chimie (TPC), biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST) et technologie et biologie (TB) pour l’annĂ©e scolaire 2024-2025
  • DiplĂŽmes comptables : Liste des classes prĂ©parant au diplĂŽme de comptabilitĂ© et de gestion (DCG) dont le fonctionnement est autorisĂ© pour l’annĂ©e universitaire 2024-2025
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♩ BO 12 du 21 mars 2024

  • Parcoursup : ArrĂȘtĂ© du 22 fĂ©vrier 2024 – Application du V de l’article L. 612-3 du Code de l’éducation – Bassins de recrutement de rĂ©fĂ©rence des formations. ArrĂȘtĂ© du 22 fĂ©vrier 2024 relatif au calendrier 2024 de la procĂ©dure nationale de prĂ©inscription pour l’accĂšs dans les formations initiales du premier cycle de l’enseignement supĂ©rieur
  • Orientations stratĂ©giques ministĂ©rielles/SantĂ© et sĂ©curitĂ© au travail : Texte du 17 fĂ©vrier 2024 relatif Ă  la politique de prĂ©vention des risques professionnels dans les services et les Ă©tablissements relevant du ministĂšre de l’Éducation nationale et de la Jeunesse et du ministĂšre des Sports et des Jeux olympiques et paralympiques pour l’annĂ©e 2024
  • Perdir/Accueil par dĂ©tachement/Fonctionnaires bĂ©nĂ©ficiant de l’obligation d’emploi travailleurs handicapĂ©s : Note de service du 20 fĂ©vrier 2024 relative Ă  l’accueil par voie de dĂ©tachement et Ă  titre dĂ©rogatoire de bĂ©nĂ©ficiaires de l’obligation d’emploi des travailleurs handicapĂ©s dans le corps des personnels de direction au 1er janvier 2024
  • Langue française/Enrichissement : Recommandation sur les Ă©quivalents français Ă  donner Ă  l’expression « street » [sport]
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♩ BO SpĂ©cial 2 du 18 mars 2024

  • Choc des savoirs/Organisation groupes Français et maths : Note de service du 15 mars 2024 relative Ă  l’organisation des enseignements de français et de mathĂ©matiques en groupes afin d’élever le niveau de tous les Ă©lĂšves
  • LycĂ©es voies gĂ©nĂ©rale, technologique et professionnelle/PrĂ©pa 2nde : Note de service du 16 mars 2024 relative Ă  la phase de prĂ©figuration de la classe prĂ©paratoire Ă  la classe de seconde

♩ BO 11 du 14 mars 2024

  • Bac professionnel/Terminale/Parcours prĂ©pa insertion et poursuite Ă©tudes : Note de service du 4 mars 2024 relative au parcours de prĂ©paration Ă  l’insertion professionnelle et Ă  la poursuite d’études supĂ©rieures en classe de terminale de baccalaurĂ©at professionnel
  • Bac gĂ©nĂ©ral/Programme EDS LLCA : Note de service du 19 fĂ©vrier 2024 relative au Programme limitatif EDS de littĂ©rature et langues et cultures de l’AntiquitĂ© en classe terminale pour les annĂ©es scolaires 2024-2025 et 2025-2026
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♩ BO 10 du 07 mars 2024


FEVRIER 2024

♩ BO 9 du 29 fĂ©vrier 2024

  • Programme d’enseignement/Cycles 2,3,4/Technologie : ArrĂȘtĂ© du 9 fĂ©vrier 2024 modifiant l’arrĂȘtĂ© du 9 novembre 2015 fixant les programmes d’enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4)
  • Sports/JO et paralympiques/Paris 2024 : Instruction du 11 fĂ©vrier 2024 relative  Ă  l’articulation de l’animation territoriale des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 et de la Grande Cause nationale 2024
  • MGEN/Nominations : ArrĂȘtĂ© du 1er fĂ©vrier 2023 portant modification des reprĂ©sentants du personnel, des reprĂ©sentants de la Mutuelle gĂ©nĂ©rale de l’éducation et des membres de l’administration Ă  la commission nationale d’action sociale
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♩ BO 8 du 22 fĂ©vrier 2024

  • Bac professionnel  :  Note de service du 31 janvier 2024 programme limitatif de français de la classe terminale pour les annĂ©es scolaires 2024-2025, 2025-2026 et 2026-2027
  • Bac gĂ©nĂ©ral  : Note de service du 5 fĂ©vrier 2024 partie pratique Ă©preuve de l’enseignement de spĂ©cialitĂ© numĂ©rique et sciences informatiques Ă  compter de la session 2024
  • Ens Sup/Cadre national attendus de formations  : ArrĂȘtĂ© du 1er fĂ©vrier 2024 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant Ă  un diplĂŽme national relevant du ministĂšre chargĂ© de l’enseignement supĂ©rieur – Modification
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♩ BO 7 du 15 fĂ©vrier 2024 

♩ BO 6 du 08 fĂ©vrier 2024 

  • HarcĂšlement Ă  l’Ă©cole/Priorité : Circulaire du 2 fĂ©vrier 2024 relative Ă  la lutte contre le harcĂšlement Ă  l’Ă©cole
  • LycĂ©e des mĂ©tiers/Etablissements labellisĂ©s : ArrĂȘtĂ© du 18 janvier 2024 relatif aux listes complĂ©mentaires des Ă©tablissements labellisĂ©s entre le 1er janvier 2022 et le 31 dĂ©cembre 2023
  • Formation professionnelle/Eduform : Liste du 29 dĂ©cembre 2023 des auditeurs Éduform habilitĂ©s par la commission nationale de labellisation du 12 dĂ©cembre 2023…
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♩ BO 5 du 02 fĂ©vrier 2024 

JANVIER 2024

♩ BO 4 du 25 janvier 2024

  • Perdir/DĂ©tachement et liste aptitude/RentrĂ©e 2024 : Note de service du 15 janvier 2024 relative Ă  l’accueil par voie de dĂ©tachement, renouvellement de dĂ©tachement, intĂ©gration et recrutement par liste d’aptitude Ă  la rentrĂ©e 2024 dans le corps des personnels de direction
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♩ BO 3 du 18 janvier 2024

  • BaccalaurĂ©at français international/Programmes : Note de service du 18 dĂ©cembre 2023 relative au programme littĂ©raire limitatif pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en anglais (australien) Ă  compter de la session 2025. Note de service du 18 dĂ©cembre 2023 portant adaptation du programme d’enseignement de connaissance du monde en anglais (australien)
  • Examens scolaires/ElĂšves allophones/Utilisation dictionnaire bilingue : Note de service du 13 dĂ©cembre 2023 portant autorisation d’utiliser un dictionnaire bilingue pour certaines Ă©preuves des examens scolaires et de certifications pour les Ă©lĂšves allophones nouvellement arrivĂ©s en France (EANA) Ă  compter de la session 2024
  • Échanges scolaires : Note de service du 26 dĂ©cembre 2023 relative aux programmes franco-allemands de mobilitĂ© collective et individuelle des Ă©lĂšves, des apprentis, des jeunes et des personnels – Campagne 2024
  • Affectation Etablissements PrincipautĂ© d’Andorre : Note de service du 30 novembre 2023 relative Ă  l’affectation des personnels dans les Ă©tablissements d’enseignement français en principautĂ© d’Andorre au titre de l’annĂ©e scolaire 2024-2025
  • DĂ©tachement/ Personnels enseignants, d’Ă©ducation et PsyEN : Note de service du 10 janvier 2024 relative au dĂ©tachement des personnels enseignants des premier et second degrĂ©s, d’éducation et psychologues de l’éducation nationale auprĂšs d’une administration ou d’un Ă©tablissement public relevant de la FP d’État, territoriale ou hospitaliĂšre, ou dans le monde associatif – AnnĂ©e scolaire 2024-2025
  • Calendrier scolaire/Modif. Commission spĂ©cialisĂ©e : ArrĂȘtĂ© du 14 dĂ©cembre 2023
  • Langue française/Enrichissement :Vocabulaire de l’éducation et de l’enseignement supĂ©rieur / Vocabulaire du sport (parasport) / Vocabulaire des tĂ©lĂ©communications / Vocabulaire des relations internationales
  • Nomination/SGA Bourgogne France ComtĂ© : ArrĂȘtĂ© du 8 dĂ©cembre 2023
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♩ BO 2 du 11 janvier 2024

♩ BO 1 du 4 janvier 2024


ANNEE 2023

DECEMBRE 2023

♩ BO 48 du 21 dĂ©cembre 2023 

  • Ev@lang collĂšge/Calendrier 2024 : Note de service du 30 novembre 2023 relative au calendrier 2024 du test numĂ©rique de positionnement en anglais pour les Ă©lĂšves de troisiĂšme
  • Bac gĂ©nĂ©ral/Evaluations compĂ©tences expĂ©rimentales/ Session 2024 : Note de service du 30 novembre 2023 relative Ă  l’Ă©valuation des compĂ©tences expĂ©rimentales de physique-chimie et de sciences de la vie et de la Terre
  • Bac technologique/Evaluations compĂ©tences expĂ©rimentales/Session 2024 : Note de service du 7 dĂ©cembre 2023 relative Ă  l’Ă©valuation des compĂ©tences expĂ©rimentales de la sĂ©rie STL
  • Renforcement parcours sportif de l’élĂšve : Circulaire du 15 dĂ©cembre 2023 relative aux modalitĂ©s d’amĂ©nagement scolaire permettant le renforcement de la pratique sportive des Ă©lĂšves
  • DiplĂŽme de compĂ©tence en langue : Note de service du 17 octobre 2023 relative au calendrier des sessions du second semestre 2023 modifiĂ© et de 2024
  • BTS : Note de service du 27 novembre 2023 relative Ă  la MAJ des groupements de spĂ©cialitĂ©s de BTS pour l’épreuve ponctuelle Ă©crite en mathĂ©matiques Ă  la session d’examen 2024
  • Échanges scolaires : Note de service du 24 novembre 2023 relative au programme de mobilitĂ© franco-suĂ©dois Éducation europĂ©enne – Une annĂ©e en France : appel Ă  candidatures 2024-2025
  • DiplĂŽmes initiation Ă  la mer/Session 2024 : Note de service du 29 novembre 2023 relative au calendrier du brevet d’initiation Ă  la mer et au certificat d’aptitude Ă  l’enseignement d’initiation Ă  la mer
  • DiplĂŽmes aĂ©ronautiques/Session 2024 : Note de service du 29 novembre 2023 relative au calendrier du brevet d’initiation et au certificat d’aptitude Ă  l’enseignement aĂ©ronautique
  • Personnels/Formation/BELC 2024 : Annonce relative Ă  l’inscription au BELC hiver 2024, organisĂ© par France Éducation international
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♩ BO 47 du 14 dĂ©cembre 2023 

  • BaccalaurĂ©ats gĂ©nĂ©ral et technologique : Note de service du 5 dĂ©cembre 2023 relative aux grilles d’évaluation en langue vivante. Note de service du 14 novembre abrogeant la note de service 2016-089 du 15 juin 2016 relative aux modalitĂ©s d’application des dispositions relatives Ă  la conservation du bĂ©nĂ©fice des notes obtenues Ă  l’examen des baccalaurĂ©ats gĂ©nĂ©ral et technologique. Circulaire du 17 novembre 2023 concernant l’Ă©valuation de l’EPS, organisation du contrĂŽle en cours de formation (CCF) et rĂ©fĂ©rentiel national d’évaluation – Modification
  • MobilitĂ© personnels second degrĂ© : Note de service du 30 octobre 2023 relative Ă  l’affectation des personnels enseignants, d’Ă©ducation et des psychologues de l’éducation nationale Ă  Saint-Pierre-et-Miquelon – RentrĂ©e scolaire 2024
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♩ BO 46 du 07 dĂ©cembre 2023 

♩ BO SPECIAL N°3 du 07 dĂ©cembre 2023 

  • Lignes directrices de gestion ministĂ©rielles/Promotions et valorisation des parcours professionnels : Lignes directrices de gestion ministĂ©rielles du 27 novembre 2023 relatives aux promotions et valorisation des parcours professionnels des personnels des ministĂšres de l’Éducation nationale et de la Jeunesse, des Sports et des Jeux olympiques et paralympiques

NOVEMBRE 2023

♩ BO 45 du 30 novembre 2023 

  • Jurys de concours/Session 2024 : SĂ©rie d’arrĂȘtĂ©s relatifs aux nominations des prĂ©sidents de jury de divers concours et examens professionnels dont ceux de personnels de direction : ArrĂȘtĂ© du 21 novembre 2023 nommant  les prĂ©sidents des jurys des concours de recrutement des personnels de direction d’établissement d’enseignement ou de formation relevant du ministre chargĂ© de l’éducation nationale (concours interne et concours de type troisiĂšme voie) – Session 2024
  • Vie associative : Instruction du 14 novembre 2023 relative Ă  la gestion du fonds pour le dĂ©veloppement de la vie associative (FDVA)
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♩ BO 44 du 23 novembre 2023 

  • Second degrĂ©/Reproduction d’Ɠuvres protĂ©gĂ©es : Circulaire du 30 septembre 2023 relative Ă  la mise en Ɠuvre du protocole d’accord du 3 mars 2023 relatif Ă  la reproduction par reprographie d’Ɠuvres protĂ©gĂ©es dans les Ă©tablissements publics et privĂ©s sous contrat du second degrĂ©
  • BaccalaurĂ©at gĂ©nĂ©ral : Note de service du 23 octobre 2023 relative aux Ɠuvres, thĂšmes, questions de rĂ©fĂ©rence du baccalaurĂ©at pour l’enseignement de spĂ©cialitĂ© d’arts plastiques en classe terminale – session 2024. Notes de service du 23 octobre concernant le programme limitatif de l’enseignement de spĂ©cialitĂ© de cinĂ©ma-audiovisuel en classe terminale pour l’annĂ©e scolaire 2023-2024, et celui de l’enseignement de spĂ©cialitĂ© de musique en classe terminale pour l’annĂ©e scolaire 2023-2024
  • Internat d’excellence : ArrĂȘtĂ© du 24 octobre 2023 relatif au label Internat d’excellence et Ă  l’appel Ă  projets Internat d’excellence relevant du plan France RuralitĂ©s
  • DĂ©tachement CatĂ©gorie A/Corps personnels enseignants, d’Ă©ducation et PsyEN : Note de service du 31 octobre 2023 relative au dĂ©tachement de fonctionnaires de catĂ©gorie A dans les corps des personnels enseignants des premier et second degrĂ©s, des personnels d’Ă©ducation et des psychologues de l’éducation nationale relevant du ministĂšre chargĂ© de l’Ă©ducation nationale – rentrĂ©e 2024
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♩ BO 43 du 16 novembre 2023 

♩ BO 42 du 09 novembre 2023 

♩ BO 41 du 02 novembre 2023

  • RĂ©munĂ©ration : ArrĂȘtĂ© du 16 aoĂ»t 2023 relatif Ă  la revalorisation de la rĂ©munĂ©ration mensuelle brute des assistants Ă©trangers de langues vivantes
  • MobilitĂ© personnels enseignants, Ă©ducation, PsyEN du second degrĂ©/RentrĂ©e 2024 : Note de service du 11 octobre 2023 relative Ă  la mise Ă  disposition auprĂšs de la PolynĂ©sie française des personnels enseignants, d’éducation et des psychologues de l’éducation nationale
  • Commission spĂ©cialisĂ©e calendrier scolaire/Modification : ArrĂȘtĂ© du 4 octobre 2023 portant modification de sa composition
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OCTOBRE 2023

♩ BO 40 du 26 octobre 2023

♩ BO 39 du 19 octobre 2023

  • Orientations et examens/Bacs gĂ©nĂ©ral et technologique/Centre Ă©trangers : Note de service du 3 octobre 2023 relative au calendrier 2024 des baccalaurĂ©ats gĂ©nĂ©ral et technologique dans les centres ouverts Ă  l’étranger
  • Langue française/Enrichissement : Vocabulaire du nuclĂ©aire
  • MobilitĂ© personnels second degrĂ© : ArrĂȘtĂ© du 12 octobre 2023 relatif au mouvement national Ă  gestion dĂ©concentrĂ©e – Dates et modalitĂ©s de dĂ©pĂŽt des demandes de premiĂšre affectation, de mutation et de rĂ©intĂ©gration – RentrĂ©e scolaire 2024
  • MobilitĂ© personnels enseignants du second degrĂ©, personnels d’éducation et  PsyEN : Note de service du 12 octobre 2023 relative aux rĂšgles et procĂ©dures du mouvement national Ă  gestion dĂ©concentrĂ©e – rentrĂ©e scolaire 2024
  • Nominations
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♩ BO 38 du 12 octobre 2023

  • Langue française/Enrichissement : Vocabulaire Chimie et matĂ©riaux 
  • Parcoursup : ArrĂȘtĂ© du 4 octobre 2023 relatif au paramĂ©trage des caractĂ©ristiques des formations initiales sur la plateforme nationale de prĂ©inscription Parcoursup pour la session 2023-2024

♩ BO 37 du 05 octobre 2023

  • Brevets et diplĂŽmes : ArrĂȘtĂ© du 19 septembre 2023 relatif aux dates d’ouverture et de clĂŽture des registres d’inscription Ă  la session 2024 des examens du brevet de technicien supĂ©rieur et du diplĂŽme d’État de conseiller en Ă©conomie sociale familiale
  • Langue française /Enrichissement : Vocabulaire de l’agriculture et de la pĂȘche

SEPTEMBRE 2023

♩ BO 36 du 28 septembre 2023

  • Orientation et examens/Calendrier : Note de service du 27-9-2023 relative au Calendrier 2024 des Ă©preuves du DNB, des baccalaurĂ©ats, des CAP et du brevet de technicien
  • Bac gĂ©nĂ©ral/Épreuve orale anticipĂ©e français : Note de service du 26-9-2023 relative Ă  la modification de l’épreuve orale anticipĂ©e de français
  • Bac gĂ©nĂ©ral/Épreuves terminales EDS : Note de service du 26-9-2023 relative Ă  la modification de certaines modalitĂ©s de passation des Ă©preuves terminales d’enseignements de spĂ©cialitĂ©
  • Bacs gĂ©nĂ©ral et technologique/Grand oral : Note de service du 26-9-2023 relative Ă  l’Ă©preuve orale dite Grand oral de la classe de terminale des voies gĂ©nĂ©rale et technologique
  • Bacs gĂ©nĂ©ral et technologique/Programme examen EDS : Note de service du 26-9-2023 relative au programme d’examen des Ă©preuves terminales d’enseignements de spĂ©cialitĂ© des voies gĂ©nĂ©rale et technologique
  • Concours recrutement 2024 et examens professionnels/Perdirs, enseignants, personnels d’éducation, psyEN  :  Note de service du 26 septembre 2023
  • Langue française/Enrichissement : Vocabulaire du sport. RugbyVocabulaire de la culture
  • IEN, IA-IPR/Tableau avancement : Note de service du 8 septembre 2023 relative Ă  l’accĂšs Ă  la hors-classe des corps des IEN et des IA-IPR et Ă  l’échelon spĂ©cial de la hors-classe des IEN au titre de l’annĂ©e 2024
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♩ BO 35 du 21 septembre 2023

♩ BO 34 du 14 septembre 2023

♩ BO 33 du 7 septembre 2023

  • PERDIR/Tableaux avancement : Note de service du 8 aoĂ»t 2023 relative Ă  l’accĂšs à l’échelon spĂ©cial du grade de personnel de direction hors classe et Ă  la hors classe du corps des personnels de direction au titre de l’annĂ©e 2024
  • IGESR/Programme travail annuel : Lettre du 30 aoĂ»t 2023 donnant le programme de travail pour l’annĂ©e scolaire et universitaire 2023-2024
  • Langue française/DiplĂŽmes/DILF et DELF : Note de service du 25 juillet 2023 relative au calendrier des sessions d’examens 2024 pour le DiplĂŽme initial de langue française (Dilf) et diplĂŽme d’Ă©tudes en langue française (Delf) en milieu scolaire
  • MGEN/Fonctionnement : Convention du 20 juin 2023 relative Ă  la participation des fonctionnaires et des agents du MENJ et du MESR
  • IA-IPR et IEN/Missions : Circulaire du 29 aoĂ»t 2023 relative aux missions des inspecteurs d’acadĂ©mie-inspecteurs pĂ©dagogiques rĂ©gionaux et des inspecteurs de l’éducation nationale

AOUT 2023

♩ BO 32 du 31 aoĂ»t 2023

♩ BO 31 du 24 aoĂ»t 2023

  • Langue française/Enrichissement : Vocabulaire de l’économie et de la finance
  • Formation professionnelle/Eduform/Auditeurs : Liste du 24 juillet 2023 des auditeurs habilitĂ©s par la commission nationale de labellisation du 7 juillet 2023
  • Directeur Ă©tablissement Ă©ducation adaptĂ©e et spĂ©cialisĂ©e : ArrĂȘtĂ© du 30 juin 2023 portant ouverture de la session de l’examen du diplĂŽme
  • Conseil supĂ©rieur Ă©ducation/PrĂ©sidence : ArrĂȘtĂ© du 4 aoĂ»t 2023 relatif Ă  la prĂ©sidence du CSE
  • Nouvelle-CalĂ©donie/Postes enseignants second degrĂ©/RentrĂ©e australe 2024 : Avis relatif aux postes spĂ©cifiques d’enseignants du second degrĂ© susceptibles d’ĂȘtre vacants en Nouvelle-CalĂ©donie Ă  la rentrĂ©e australe de fĂ©vrier 2024 et modalitĂ©s de candidature
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JUILLET 2023

♩ BO 30 du 27 juillet 2023

  • PACTE Enseignants : Note de service du 20 juillet 2023 relative aux modalitĂ©s de mise en Ɠuvre de la part fonctionnelle de l’ISOE et de l’ISAE au sein des Ă©coles, collĂšges, lycĂ©es d’enseignement gĂ©nĂ©ral et technologique et lycĂ©es professionnels
  • Établissements scolaires publics/REP+ : ArrĂȘtĂ© du 17 juillet 2023 modifiant la liste des Ă©tablissements inscrits dans le programme REP+ : modification
  • AEFE/Homologation et suivi des Ă©tablissements : Note de service du 21 juillet 2023 relative Ă  l’homologation et au suivi des Ă©tablissements d’enseignement français Ă  l’Ă©tranger pour l’annĂ©e scolaire 2023-2024
  • SĂ©jours professionnels Ă©tranger : Note de service du 23 juin 2023 relative au programme de mobilitĂ© internationale Jules Verne pour l’annĂ©e scolaire 2024-2025
  • Actions Ă©ducatives : Circulaire du 13 juillet 2023 relative au concours national Jeunes, solidaires et citoyens – annĂ©e 2023-2024
  • Enseignants/Echanges et Formation Ă  l’Ă©tranger : Note de service du 23 juin 2023 relative au calendrier de dĂ©pĂŽt et de traitement des candidatures pour l’annĂ©e 2024-2025
  • Personnels second degrĂ©/Emplois et procĂ©dure affectation Enseignement supĂ©rieur : Note de service du 3 juillet 2023 relative aux emplois et procĂ©dure d’affectation dans les Ă©tablissements d’enseignement supĂ©rieur – annĂ©e 2024
  • BTS/Enseignement culture audiovisuelle et artistique : Note de service du 28 juin 2023 relative au thĂšme concernant l’enseignement de culture audiovisuelle et artistique du BTS mĂ©tiers de l’audiovisuel – session 2025
  • Formation professionnelle/Labellisation Eduform : DĂ©cision du 19 juillet 2023 donnant la liste des structures labellisĂ©es Éduform par la Commission nationale de labellisation
  • Conseil SupĂ©rieur de l’Education : DĂ©cision du 18 juillet 2023 relative Ă  la rĂ©partition des siĂšges au CSE
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♩ BO 29 du 20 juillet 2023

  • Second degrĂ©/Parcours Tous droits ouverts : Circulaire du 18 juillet 2023 relative au parcours « Tous droits ouverts »
  • Mission contrĂŽle pĂ©dagogique des formations par apprentissage : Circulaire du 19 juin 2023 relative Ă  la place de la mission de contrĂŽle dans les collĂšges d’inspecteurs et rĂŽle de l’inspecteur-coordonnateur
  • Bourses et aides aux Ă©tudiants : Circulaire du 17 juillet 2023 relative aux modalitĂ©s d’attribution des bourses d’enseignement supĂ©rieur sur critĂšres sociaux, aides au mĂ©rite et aides Ă  la mobilitĂ© internationale pour l’annĂ©e 2023-2024
  • BT/MĂ©tiers de la musique : Note de service du 3 juillet 2023 relative au programme prĂ©paratoire Ă  l’Ă©preuve A2 – session 2024
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♩ BO 28 du 13 juillet 2023

  • Classes prĂ©paratoires Ă©conomiques et commerciales : ArrĂȘtĂ© du 26 juin 2023 relatif au programme de lettres et de philosophie de seconde annĂ©e pour l’annĂ©e scolaire 2023-2024
  • Classes prĂ©paratoires scientifiques : ArrĂȘtĂ© du 26 juin 2023 relatif au programme de français et de philosophie pour l’annĂ©e scolaire 2023-2024
  • BaccalaurĂ©at gĂ©nĂ©ral et technologique : Note de service du 19 juin 2023 relative au programme limitatif pour l’enseignement optionnel d’histoire des arts en classe terminale Ă  compter de la rentrĂ©e scolaire 2023
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♩ BO 27 du 6 juillet 2023

  • Encart/Circulaire de rentrĂ©e 2023 : Circulaire du 6 juillet 2023 : Une École qui instruit, Ă©mancipe et protĂšge
  • Élections/ReprĂ©sentants parents Ă©lĂšves CA/AnnĂ©e 2023-2024 : Note de service du 29 juin 2023 relative aux Ă©lections des  reprĂ©sentants de parents d’élĂšves aux conseils des Ă©coles et aux conseils d’administration des Ă©tablissements publics locaux d’enseignement – AnnĂ©e 2023-2024
  • Classes premiĂšre des voies gĂ©nĂ©rale et technologique/Programme oeuvres/Français : Note de service du 12 juin 2023  relative au programme national d’Ɠuvres pour l’enseignement de français pour l’annĂ©e scolaire 2024-2025
  • AnnĂ©e olympique/Organisation annĂ©e scolaire : Note de service du 4 juillet 2023 relative Ă  l’organisation de l’annĂ©e scolaire 2023-2024, annĂ©e olympique et paralympique
  • Bourses et aides aux Ă©tudiants : Circulaire du 9 juin 2023 relative aux conditions de l’ouverture du bĂ©nĂ©fice des aides spĂ©cifiques aux bacheliers bĂ©nĂ©ficiaires d’une bourse nationale de lycĂ©e inscrits dans le cadre de la procĂ©dure nationale de prĂ©inscription Parcoursup
  • Pass’Sport : Instruction du 20 juin 2023 relative au dĂ©ploiement du dispositif en 2023
  • Personnels enseignants et d’Ă©ducation/ModalitĂ©s Ă©valuation et titularisation : Note de service du 21 juin 2023 relative au stage et Ă  la titularisation des personnels enseignants et d’Ă©ducation de l’enseignement public
  • Jeunesse/Dispositif national Jeunes et fĂȘtes : Instruction du 12 mai 2023 relative au dialogue Ă  mettre en Ɠuvre dans le cas de rassemblements festifs organisĂ©s par des jeunes
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JUIN 2023

♩ BO 26 du 29 juin 2023

  • Vie scolaire/PPMS : Circulaire du 8 juin 2023 relative au Plan particulier de mise en sĂ»retĂ© (PPMS)
  • Ecoles et EPLE/Voyages et sorties scolaires :  Circulaire du 13 juin 2023 relative Ă  l’organisation des sorties et voyages scolaires dans les Ă©coles, les collĂšges et les lycĂ©es publics
  • Jeunesse et engagement/Classes et lycĂ©es engagĂ©s : Note de service du 23 juin 2023 relative Ă  la labellisation « classes engagĂ©es » et « lycĂ©es engagĂ©s »
  • Enrichissement langue française : Recommandation sur les Ă©quivalents français Ă  donner aux acronymes NIMBY et NIABY
  • MobilitĂ© Etranger/Candidatures postes 2023-2024 : Note de service du 2 juin 2023 relative Ă  l’appel Ă  candidatures sur des postes et missions Ă  l’Ă©tranger (hors Ă©tablissements de l’enseignement français Ă  l’Ă©tranger du rĂ©seau de l’AEFE, la MLF et l’Aflec) ouverts aux personnels titulaires du MENJ et du MESR
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♩ BO 25 du 22 juin 2023

  • Enrichissement langue française : Vocabulaire sport : escalade sportive  – Vocabulaire de l’environnement
  • Cycles 2, 3 et 4/Programmes d’enseignement : ArrĂȘtĂ© du 15 juin 2023 modifiant l’arrĂȘtĂ© du 9 novembre 2015 fixant les programmes d’enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4)
  • LycĂ©e gĂ©nĂ©ral/Programme enseignement scientifique/Modifications : ArrĂȘtĂ©s du 30 mai 2023 portant modification du programme d’enseignement scientifique de la classe de premiĂšre  et de la classe terminale /
  • Sections internationales australiennes/Programme enseignement langue et littĂ©rature : ArrĂȘtĂ© du 30 mai 2023 relatif au programme de l’enseignement de langue et littĂ©rature pour la classe de seconde
  • Pratiques sportives : Instruction du 12 juin 2023 relative aux objectifs territoriaux des chantiers prioritaires (PPG) du sport
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♩ BO 24 du 15 juin 2023

♩ BO 23 du 8 juin 2023

  • RĂ©glementation financiĂšre et comptable : Convention de dĂ©lĂ©gation de gestion entre la direction de la jeunesse, de l’Ă©ducation populaire et de la vie associative et la direction des affaires financiĂšres du 15 mai 2023
  • Formation continue des enseignants/Adaptation scolaire et handicap : Circulaire du 1er juin 2023 relative aux modules de formation d’initiative nationale dans le domaine de l’adaptation scolaire et de la scolarisation des Ă©lĂšves en situation de handicap – AnnĂ©e scolaire 2023-2024
  • BaccalaurĂ©at gĂ©nĂ©ral/Programme musique/Terminales : Note de service du 17 mai 2023 relative au programme limitatif pour l’enseignement de spĂ©cialitĂ© de musique en classe terminale pour l’annĂ©e scolaire 2023-2024

♩ BO 22 du 1er juin 2023

  • CAPN Personnels de direction : ArrĂȘtĂ© du 15 mai 2023 relatif Ă  la nomination Ă  la CAPN compĂ©tente Ă  l’égard des personnels de direction d’établissement d’enseignement ou de formation
  • Sport/Recensement Ă©quipements sportifs : Instruction du 15 mai 2023 relative Ă  la MAJ des donnĂ©es du recensement des Ă©quipements sportifs au sein du systĂšme d’information DATA ES
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MAI 2023

♩ BO 21 du 25 mai 2023

  • CollĂšge/DĂ©couverte des mĂ©tiers  : Note de service du 23 mai 2023 relative Ă  l’organisation de la dĂ©couverte des mĂ©tiers au collĂšge de la classe de cinquiĂšme Ă  la classe de troisiĂšme pour l’annĂ©e scolaire 2023-2024
  • LycĂ©es/Bureau des entreprises : Circulaire du 24 mai 2023 relative Ă  l’ouverture Ă  la rentrĂ©e scolaire 2023, d’un bureau des entreprises dans chaque lycĂ©e public professionnel et polyvalent avec section d’enseignement professionnel
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♩ BO 20 du 18 mai 2023

  • BaccalaurĂ©at français international : ArrĂȘtĂ© du 21 avril 2023 relatif au programme de l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en anglais (australien) pour les classes de premiĂšre et terminale menant au baccalaurĂ©at français international / Note de service du 21 avril 2023 relative au programme littĂ©raire limitatif pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en anglais (australien) – Session 2024
  • BaccalaurĂ©at gĂ©nĂ©ral : Notes de services du 21 avril 2023 relatives au programme limitatif pour l’enseignement de spĂ©cialitĂ© de langues, littĂ©ratures et cultures Ă©trangĂšres et rĂ©gionales en allemand en classe de premiĂšre pour les annĂ©es scolaires 2023-2024 et 2024-2025 / pour l’enseignement de spĂ©cialitĂ© de langues, littĂ©ratures et cultures Ă©trangĂšres et rĂ©gionales en anglais en classe de premiĂšre pour les annĂ©es scolaires 2023-2024 et 2024-2025 / pour l’enseignement de spĂ©cialitĂ© de langues, littĂ©ratures et cultures Ă©trangĂšres et rĂ©gionales en espagnol en classe de premiĂšre pour les annĂ©es scolaires 2023-2024 et 2024-2025 / pour l’enseignement de spĂ©cialitĂ© de langues, littĂ©ratures et cultures Ă©trangĂšres et rĂ©gionales en italien en classe de premiĂšre pour les annĂ©es scolaires 2023-2024 et 2024-2025 / pour l’enseignement de spĂ©cialitĂ© de langues, littĂ©ratures et cultures Ă©trangĂšres et rĂ©gionales en portugais en classe de premiĂšre pour les annĂ©es scolaires 2023-2024 et 2024-2025 / …
  • Enrichissement de la langue française : Liste vocabulaire de la transition climatique et Ă©nergĂ©tique en ville
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♩ BO 19 du 11 mai 2023

  • BaccalaurĂ©at français international : Notes de services du 21 avril 2023 relatives au programme littĂ©raire limitatif pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en anglais (britannique), session 2025 / pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en nĂ©erlandais, session 2025 /pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en polonais, sessions 2024, 2025 et 2026/ pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en espagnol, session 2024 / pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en japonais, Sessions 2024, 2025 et 2026.
  • Formation/BELC EtĂ© 2023 : Annonce du 4 avril 2023 relative Ă  l’inscription au BELC Ă©tĂ© 2023, organisĂ© par France Éducation international
  • CSE/Elections lycĂ©es et Ă©lĂšves EREA : DĂ©cision du 28 avril 2023 relative aux rĂ©sultats de l’Ă©lection des reprĂ©sentants des Ă©lĂšves des lycĂ©es et des Ă©tablissements rĂ©gionaux d’enseignement adaptĂ© au CSE. ArrĂȘtĂ© du 28 avril 2023 relatif Ă  la modification des nominations au CSE ppour les lycĂ©ens et Ă©lĂšves d’EREA
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♩ BO 18 du 04 mai 2023

  • Risques professionnels MENJ et MSJO/Politique prĂ©vention 2023 : Orientations stratĂ©giques ministĂ©rielles du 13 fĂ©vrier 2023 relative Ă  la politique de prĂ©vention des risques professionnels dans les services et les Ă©tablissements relevant du ministĂšre de l’Éducation nationale et de la Jeunesse et du ministĂšre des Sports et des Jeux olympiques et paralympiques
  • Formation professionnelle/Auditeurs Eduform : Liste du 21 mars 2023 des autieurs Eduform habilitĂ©s par la commission nationale de labellisation
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AVRIL 2023

♩ BO 17 du 27 avril 2023

  • Personnels du second degrĂ© : Note de service du 19 avril 2023 relative Ă  l’affectation en qualitĂ© de fonctionnaires stagiaires des laurĂ©ats des concours du second degrĂ© Ă  la rentrĂ©e 2023
  • Enseignements primaire et secondaire/Pratiques sportives : Instruction du 26 avril 2023  relative au dĂ©ploiement du dispositif 2 heures hebdomadaires supplĂ©mentaires d’activitĂ© physique et sportive pour les collĂ©giens
  • MobilitĂ© des personnels enseignants du second degrĂ© : Note de service du 23 mars 2023 relative Ă  l’affectation Ă  Wallis et Futuna des personnels enseignants du second degrĂ©, d’éducation et psychologues de l’éducation nationale  pour la rentrĂ©e de fĂ©vrier 2024
  • MobilitĂ© des personnels enseignants du second degrĂ© : Note de service du 4 avril 2023 relative Ă  la mise Ă  disposition  de la Nouvelle-CalĂ©donie des personnels enseignants du second degrĂ©, d’éducation et psychologues de l’éducation nationale  pour la rentrĂ©e scolaire de fĂ©vrier 2024
  • Parcoursup/formations : Application de l’article L. 612-3-2 du Code de l’Ă©ducation – Liste des formations initiales dispensĂ©es par les Ă©tablissements privĂ©s
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♩ BO 16 du 20 avril 2023

  • CollĂšge/Nouvelle 6Ăšme : Note de service du 13 avril 2023 relative Ă  l’organisation des enseignements dans les classes de sixiĂšme au collĂšge
  • Formation professionnelle/Eduform : DĂ©cision du 21 mars 2023 relative aux structures labellisĂ©es Éduform par la Commission nationale de labellisation
  • Commission enrichissement langue française : Liste du vocabulaire de l’informatique
  • Commission nationale action sociale/Organisations syndicales : ArrĂȘtĂ© du 7 avril 2023 relatif Ă  la liste des organisations syndicales habilitĂ©es Ă  dĂ©signer des reprĂ©sentants du personnel Ă  la commission nationale d’action sociale
  • MĂ©diatrice acadĂ©mique/Amiens : ArrĂȘtĂ© du 31 mars 2023 nommant Catherine Pautre-Quint mĂ©diatrice acadĂ©mique de l’acadĂ©mie d’Amiens a/c 1er avril 2023
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♩ BO 15 du 13 avril 2023

  • LaĂŻcitĂ©/Conseil des sages : ArrĂȘtĂ© du 12 avril 2023 relatif Ă  la modification du Conseil des sages de la laĂŻcitĂ© et des valeurs de la RĂ©publique auprĂšs du ministre chargĂ© de l’éducation nationale : modification
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♩ BO 14 du 6 avril 2023

  • IA-IPR/IEN/Liste aptitude, dĂ©tachement, intĂ©gration directe : Note de service du 6 mars 2023 relative au recrutement par voie de liste d’aptitude, au dĂ©tachement, Ă  l’intĂ©gration directe et Ă  l’intĂ©gration Ă  l’issue d’une pĂ©riode de dĂ©tachement dans les corps des inspecteurs d’acadĂ©mie-inspecteurs pĂ©dagogiques rĂ©gionaux (IA-IPR) et des inspecteurs de l’Ă©ducation nationale (IEN) – AnnĂ©e scolaire 2023-2024
  • DiplĂŽmes professionnels/Programme biennal CPC : Note de service du 12 mars 2023 relative au programme biennal des commissions professionnelles consultatives (CPC) – 2023-2024
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MARS 2023

♩ BO 13 du 30 mars 2023

  • Enseignement et formation professionnels : Note de service du 29 mars 2023 relative aux orientations pour le dĂ©ploiement de dispositifs expĂ©rimentaux de formation Ă  l’acquisition et Ă  l’Ă©valuation de compĂ©tences socio-comportementales dans l’enseignement et la formation professionnels
  • Vie associative : Instruction du 2 mars 2023 relative Ă  le mise en Ɠuvre de Guid’Asso

♩ BO 12 du 23 mars 2023

  • Personnels de direction/DĂ©tachement dĂ©rogatoire/Travailleurs handicapĂ©s : Note de service du 9 janvier 2023 relative Ă  l’accueil par voie de dĂ©tachement et Ă  titre dĂ©rogatoire de bĂ©nĂ©ficiaires de l’obligation d’emploi des travailleurs handicapĂ©s dans le corps des personnels de direction au 1er septembre 2023
  • Enrichissement langue française : Liste Vocabulaire du droit
  • Vacances apprenantes : Instruction du 14 mars 2023 relative Ă  la mise en Ɠuvre du dispositif Colos apprenantes 2023

♩ BO 11 du 16 mars 2023

♩ BO 10 du 09 mars 2023

  • Classes prĂ©paratoires scientifiques/Travaux initiative personnelle encadrĂ©s : ArrĂȘtĂ© du 10 fĂ©vrier 2023 relatif aux thĂšmes des travaux d’initiative personnelle encadrĂ©s (TIPE) en mathĂ©matiques et physique (MP), mathĂ©matiques, physique et informatique (MPI), physique et chimie (PC), physique et sciences de l’ingĂ©nieur (PSI), physique et technologie (PT), technologie et sciences industrielles (TSI), technologie, physique et chimie (TPC), biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST) et technologie et biologie (TB) – AnnĂ©e scolaire 2023-2024

♩ BO 9 du 02 mars 2023

  • CPGE/Liste annĂ©e universitaire 2023-2024 : Liste des classes prĂ©paratoires aux grandes Ă©coles scientifiques, Ă©conomiques et commerciales et littĂ©raires – AnnĂ©e universitaire 2023-2024
  • DiplĂŽmes comptables/Liste des classes y prĂ©parant/2023-2024 : Liste des classes prĂ©parant au diplĂŽme de comptabilitĂ© et de gestion (DCG) dont le fonctionnement est autorisĂ© pour l’annĂ©e universitaire 2023-2024
  • Commission enrichissement langue française : Liste vocabulaire de l’Ă©ducation et de l’enseignement supĂ©rieur
  • JO Paris 2024/Bourses Ă©tudiants : Circulaire du 17 fĂ©vrier 2023 relatives aux Ă©tudiants bĂ©nĂ©ficiaires d’une bourse d’enseignement supĂ©rieur sur critĂšres sociaux ou d’une allocation annuelle inscrits dans une formation dans les mĂ©tiers de la sĂ©curitĂ© en vue des JO 2024
  • Commission Centrale Action Sociale/Organisation syndicales habilitĂ©es : ArrĂȘtĂ© du 23 janvier 2023 donnant la liste des OS habilitĂ©es Ă  dĂ©signer des reprĂ©sentants du personnel Ă  la CCAS

FEVRIER 2023

♩ BO 8 du 23 fĂ©vrier 2023

  • Commission enrichissement langue française : vocabulaire du nuclĂ©aire
  • Sections binationales Bachibac : Note de service du 30 janvier 2023 relative au programme limitatif de l’Ă©preuve Ă©crite de langue et littĂ©rature espagnoles pour la dĂ©livrance simultanĂ©e du baccalaurĂ©at gĂ©nĂ©ral et du diplĂŽme du Bachillerato – Sessions 2024 et 2025
  • BaccalaurĂ©at professionnel : Note de service du 30 janvier  2023 relative au programme limitatif de français de la classe de terminale – AnnĂ©e scolaire 2023-2024

♩ BO 7 du 16 fĂ©vrier 2023

  • Commission enrichissement langue française : Recommandations sur les Ă©quivalents français Ă  donner au terme tote bag / aux termes formĂ©s avec fashion / Liste du vocabulaire de la culture : mode
  • Postes enseignement/PrincipautĂ© Monaco : Note de service du 18 janvier 2023 relative aux dĂ©pĂŽts et et instruction des candidatures Ă  un poste dans les Ă©tablissements d’enseignement secondaire de la principautĂ© de Monaco – AnnĂ©e scolaire 2023-2024

♩ BO 6 du 9 fĂ©vrier 2023

♩ BO 5 du 2 fĂ©vrier 2023

  • Sport Haut niveau : Circulaire du 30 janvier 2023 relative Ă  l’organisation des Ă©tudes supĂ©rieures des sportifs et sportives de haut niveau
  • MobilitĂ© IA-IPR et IEN/RentrĂ©e 2023 : Note de service du 9 janvier 2023 relative aux opĂ©rations de mobilitĂ© des IA-IPR et des inspecteurs de l’Ă©ducation nationale IEN
  • Nomination SGA/AcadĂ©mie CrĂ©teil : ArrĂȘtĂ© du 30 dĂ©cembre 2022 nommant Mehdi Cherfi (IA-IPR), secrĂ©taire gĂ©nĂ©ral de l’acadĂ©mie de CrĂ©teil

JANVIER 2023

♩ BO 4 du 26 janvier 2023

  • Enseignement SupĂ©rieur/Cycles pluridisciplinaires : Circulaire du 18 janvier 2023 – Objectifs et mise en Ɠuvre des cycles pluridisciplinaires des Ă©tudes supĂ©rieures
  • LycĂ©es des mĂ©tiers : ArrĂȘtĂ© du 30 dĂ©cembre 2022 donnant la liste des Ă©tablissements labellisĂ©s entre le 1er janvier et le 31 dĂ©cembre 2022
  • Calendrier scolaire/Commission spĂ©cialisĂ©e : ArrĂȘtĂ© du 30 dĂ©cembre 2022 portant crĂ©ation de la commission spĂ©cialisĂ©e sur le calendrier scolaire

♩ BO 3 du 19 janvier 2023

  • Commission enrichissement langue française : Liste vocabulaire santĂ© et environnement
  • Bac gĂ©nĂ©ral/Evaluations scientifiques : Note de service du 3 janvier 2023 relative aux Ă©valuations ponctuelles pour l’enseignement scientifique Ă  compter de la session 2024
  • DĂ©tachement/Enseignants 1er et 2nd degrĂ©s, personnels d’Ă©ducation, PsyEN : Note de service du 13 janvier 2023 relative au dĂ©tachement de ces personnels auprĂšs d’une administration ou d’un Ă©tablissement public relevant de la fonction publique d’État, territoriale ou hospitaliĂšre, ou dans le monde associatif – AnnĂ©e scolaire 2023-2024
  • PrincipautĂ© d’Andorre/Affectation des personnels EN : Note de service du 9 janvier 2023 relative Ă  l’affectation des personnels dans les Ă©tablissements d’enseignement français en principautĂ© d’Andorre au titre de l’annĂ©e scolaire 2023-2024
  • CAPN/Personnels de direction/ReprĂ©sentants : ArrĂȘtĂ© du 9 janvier 2023 relatif Ă  la nomination des reprĂ©sentants de l’administration et du personnel Ă  la commission administrative paritaire nationale compĂ©tente Ă  l’Ă©gard des personnels de direction d’Ă©tablissement d’enseignement ou de formation

♩ BO 2 du 12 janvier 2023

  • Enseignements primaire et secondaire/MathĂ©matiques : Note de service du 10 janvier 2022 relative Ă  la place des mathĂ©matiques de l’Ă©cole au lycĂ©e
  • Plan maternelle : Note de service du 10 janvier 2023 relative au d’action pour l’Ă©cole maternelle : donner Ă  tous les Ă©lĂšves les bases de leur rĂ©ussite et garantir leur Ă©panouissement
  • Savoirs fondamentaux/Cycle 3 : Note de service du 10 janvier 2023 relative au renforcement de la maĂźtrise des savoirs fondamentaux des Ă©lĂšves en CM1, CM2 et 6e (cycle 3) pour faciliter leur entrĂ©e au collĂšge. Note de service du 10 janvier 2023 relative aux conseils acadĂ©miques des savoirs fondamentaux : une stratĂ©gie acadĂ©mique cohĂ©rente au service de la rĂ©ussite des Ă©lĂšves.
  • Actions europĂ©ennes/Encart : Note de service du 30 dĂ©cembre 2022 relative Ă  l’appel Ă  propositions relatif au programme de l’Union europĂ©enne pour l’Ă©ducation, la formation, la jeunesse et le sport – Erasmus+ (2021-2027) – AnnĂ©e scolaire et universitaire 2023-2024
  • Formation professionnelle/Eduform : Liste du 13 dĂ©cembre 2022 des auditeurs acadĂ©miques Eduform habilitĂ©s par la commission nationale de labellisation
  • Commission enrichissement langue française : Liste vocabulaire de l’informatique quantique

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♩ BO 1 du 5 janvier 2023

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ANNEE 2022

DECEMBRE 2022

♩ BO 48 du 22 dĂ©cembre 2022

  • Personnels de direction/DĂ©tachement et liste d’aptitude/RentrĂ©e 2023 : Note de service du 8 dĂ©cembre 2022 relative Ă  l’accueil par voie de dĂ©tachement, renouvellement de dĂ©tachement, intĂ©gration et recrutement par liste d’aptitude Ă  la rentrĂ©e 2023
  • Bac gĂ©nĂ©ral/EDS numĂ©rique et sciences informatiques : Note de service du 6 dĂ©cembre 2022 relative Ă  la partie pratique de l’Ă©preuve d’enseignement de spĂ©cialitĂ© numĂ©rique et sciences informatiques Ă  compter de la session Ă  compter de la session 2022
  • Échanges scolaires/MobilitĂ© franco-suĂ©doise : Note de service du 21 novembre 2022 relative au programme de mobilitĂ© franco-suĂ©dois Éducation europĂ©enne – Une annĂ©e en France : appel Ă  candidatures 2023-2024
  • Formation professionnelle : DĂ©cision du 15 dĂ©cembre 2022 relative Ă  la liste des structures labellisĂ©es Eduform sur proposition de la commission nationale de labellisation
  • Nomination/AcadĂ©mie de Strasbourg : ArrĂȘtĂ© du 25 novembre 2022 relatif Ă  la nomination du Conseiller de recteur , adjoint au dĂ©lĂ©guĂ© rĂ©gional acadĂ©mique au numĂ©rique Ă©ducatif de la rĂ©gion acadĂ©mique Grand Est, responsable du site de l’acadĂ©mie de Strasbourg
  • Nomination/CSE : ArrĂȘtĂ© du 28 novembre 2022 nommant Layla Ben Chikh en remplacement de CĂ©cile Poyet, en tant que supplĂ©ante SNPDEN-UNSA, au titre des membres reprĂ©sentant les chefs des Ă©tablissements d’enseignement public

♩ BO 47 du 15 dĂ©cembre 2022

  • ScolaritĂ© obligatoire/Enseignement langues vivantes : Circulaire du 12 dĂ©cembre 2022 relative aux mesures pour amĂ©liorer les apprentissages des Ă©lĂšves – anglais et langues vivantes Ă©trangĂšres tout au long de la scolaritĂ© obligatoire
  • Éducation artistique et culturelle : Circulaire du 23 novembre 2022 relative au programme « À vous de jouer ! » : dĂ©velopper sa pratique thĂ©Ăątrale et monter sa troupe en Ă©tablissement scolaire
  • Bac technologique/Evaluation compĂ©tences expĂ©rimentales/SĂ©rie STL : Note de service du 23 novembre 2022 relative Ă  l’Ă©valuation des compĂ©tences expĂ©rimentales de la sĂ©rie STL – Session 2023
  • BTS/Session 2023 : ArrĂȘtĂ© du 21 novembre 2022 relatif au calendrier des Ă©preuves
  • Formation professionnelle/Auditeurs Eduform : Liste du 9 novembre 2022 des auditeurs acadĂ©miques Eduform habilitĂ©s par la commission nationale de labellisation
  • Formation/Inscription BELC/Hiver 2023 : Annonce relative Ă  l’inscription au BELC hiver 2023, organisĂ© par France Éducation international
  • Jury de concours : ArrĂȘtĂ© du 21 novembre 2022 relatif Ă  la nomination des prĂ©sidents du jury du concours recrutement personnels direction (concours interne et concours de type troisiĂšme voie) – Session 2023 – Autres jurys de concours  (Cf. Infos gĂ©nĂ©rales sommaire complet BO)

♩ BO 46 du 8 dĂ©cembre 2022

  • Livret scolaire Bacs/Modification : ArrĂȘtĂ© du 9 novembre 2022 relatif  au livret scolaire examen du baccalaurĂ©at gĂ©nĂ©ral, du baccalaurĂ©at technologique et du baccalaurĂ©at professionnel
  • Bac gĂ©nĂ©ral/Evaluations compĂ©tences expĂ©rimentales : Note de service du 23 novembre 2022 relative Ă  l’Ă©valuation des compĂ©tences expĂ©rimentales des Ă©preuves de physique-chimie et de sciences de la vie et de la Terre – Session 2023
  • Formation professionnelle : Liste du 9 novembre 2022 des structures labellisĂ©es Eduform par la commission nationale de labellisation
  • Nomination/SG acadĂ©mie de Normandie : ArrĂȘtĂ© du 16 novembre 2022 nommant François Foselle, attachĂ© d’administration de l’État hors classe, dans l’emploi de secrĂ©taire gĂ©nĂ©ral de la rĂ©gion acadĂ©mique et de l’acadĂ©mie de Normandie
  • Brevets d’initiation et certificats d’aptitude : Notes de service du 3 novembre 2022 relatives aux calendriers de la session 2023 pour l’enseignement aĂ©ronautique et pour l’enseignement d’initiation Ă  la mer
  • Écoles nationales/Sports de montagne/Voile et sports nautiques : Instruction du 16 novembre 2022 relative Ă  la procĂ©dure de recrutement aux emplois de direction des centres de ressources, d’expertise et de performance sportive

♩ BO 45 du 1er dĂ©cembre 2022

NOVEMBRE 2022

♩ BO 44 du 24 novembre 2022

  • Ev@lang collĂšge/Calendrier 2023 : Note de service du 8 novembre 2022 relative au calendrier 2023 du test numĂ©rique de positionnement en anglais pour les Ă©lĂšves de troisiĂšme
  • Lutte contre la prĂ©caritĂ© menstruelle/Convention : Avenant du 4 octobre 2022 de la convention de dĂ©lĂ©gation de gestion participant Ă  la lutte contre la prĂ©caritĂ© menstruelle
  • DĂ©tachement fonctionnaires catĂ©gorie A/Corps personnels enseignants, d’Ă©ducation et PsyEN/RentrĂ©e 2023 : Note de service du 4 novembre 2022 relative au dĂ©tachement de fonctionnaires de catĂ©gorie A dans les corps des personnels enseignants des premier et second degrĂ©s, des personnels d’Ă©ducation et des psychologues de l’Ă©ducation nationale relevant du ministĂšre chargĂ© de l’Ă©ducation nationale
  • Personnels second degrĂ©/Avancement de grade et corps : Note de service du 4 novembre 2022 relative aux Calendrier et modalitĂ©s de constitution des dossiers pour les campagnes 2023 d’avancement de grade et de corps

♩ BO 43 du 17 novembre 2022

  • DiplĂŽmes : Note de service du 18 octobre 2022 relative au calendrier sessions des examens conduisant Ă  la dĂ©livrance du diplĂŽme initial de langue française et du diplĂŽme d’Ă©tudes en langue française en milieu scolaire – annĂ©e 2023
  • BaccalaurĂ©at français international : Note de service du 26 octobre 2022 relative au programme limitatif de l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en anglais (britannique) – session 2024
  • Nomination/Conseiller de recteur/AcadĂ©mie de Normandie : ArrĂȘtĂ© du 26 octobre 2022 nommant Xavier Fontaine, personnel de direction, en tant que conseilleur du recteur, dĂ©lĂ©guĂ© rĂ©gional acadĂ©mique Ă  la formation professionnelle initiale et continue de la rĂ©gion acadĂ©mique de Normandie

♩ BO 42 du 10 novembre 2022

  • LaĂŻcitĂ©/Encart Plan laĂŻcitĂ© : Circulaire du 9 novembre 2022 relative au Plan laĂŻcitĂ© dans les Ă©coles et les Ă©tablissements scolaires
  • Échanges scolaires/Programmes franco-allemands de mobilitĂ© : Note de service du 19 octobre 2022 relative aux programmes franco-allemands de mobilitĂ© collective et individuelle des Ă©lĂšves, des apprentis, des jeunes et des personnels – campagne 2023
  • Concours gĂ©nĂ©ral des lycĂ©es : Notes de service du 2 novembre et du 3 novembre 2022 relatives Ă  l’organisation de la session 2023
  • MobilitĂ© personnels du second degrĂ©/Saint-Pierre-et-Miquelon/RentrĂ©e 2023 : Note de service du 14 octobre 2022 relative Ă  l’affectation des personnels enseignants, d’Ă©ducation et des psyEN Ă  Saint-Pierre-et-Miquelon – rentrĂ©e scolaire 2023
  • Nomination/Conseiller de recteur/AcadĂ©mie d’Amiens : ArrĂȘtĂ© du 15 octobre 2022 nommant Philippe Senellart, IEN, en tant que conseiller du recteur, adjoint au dĂ©lĂ©guĂ© rĂ©gional acadĂ©mique au numĂ©rique Ă©ducatif de la rĂ©gion acadĂ©mique Hauts-de-France

♩ BO 41 du 3 novembre 2022  

  • BaccalaurĂ©at gĂ©nĂ©ral/Programme EDS histoire des arts : Note de service du 30 septembre 2022 relative au programme limitatif pour l’enseignement de spĂ©cialitĂ© d’histoire des arts en classe terminale pour l’annĂ©e scolaire 2023-2024
  • Nomination/SG/RĂ©gion acadĂ©mique Pays de la Loire : ArrĂȘtĂ© du 14 octobre 2022 relatif Ă  la nomination de Philippe Diaz secrĂ©taire gĂ©nĂ©ral de la rĂ©gion acadĂ©mique Pays de la Loire, secrĂ©taire gĂ©nĂ©ral de l’acadĂ©mie de Nantes
  • Nouvelle-CalĂ©donie/Postes enseignants 2nd degrĂ©/RentrĂ©e fĂ©vrier 2023 : Avis du 20 octobre 2022 relatif aux postes spĂ©cifiques d’enseignants du second degrĂ© Ă  pourvoir en Nouvelle-CalĂ©donie et modalitĂ©s de candidature

OCTOBRE 2022

♩ BO 40 du 27 octobre 2022  

  • MobilitĂ© des personnels du second degrĂ©/RentrĂ©e 2023 : ArrĂȘtĂ© du 20 octobre 2022 relatif aux dates et modalitĂ©s de dĂ©pĂŽt des demandes de premiĂšre affectation, de mutation et de rĂ©intĂ©gration
  • Enseignants/PsyEN/Mise Ă  disposition auprĂšs de la PolynĂ©sie française/RentrĂ©e 2023 : Note de service du 6 octobre 2022
  • MobilitĂ© Enseignants/Ecoles europĂ©ennes/RentrĂ©e 2023-2024 : Note de service du 14 octobre 2022 relative aux dĂ©pĂŽt et instruction des candidatures Ă  un poste dans les Ă©coles europĂ©ennes
  • MobilitĂ© rentrĂ©e 2023//Personnels enseignants second degrĂ©, personnels d’Ă©ducation et psyEN : Note de service du 20 octobre 2022 relative aux  rĂšgles et procĂ©dures du mouvement national Ă  gestion dĂ©concentrĂ©e

♩ BO 39 du 20 octobre 2022  

♩ BO 38 du 13 octobre 2022  

  • Concours recrutement et examens professionnels avancement de grade – session 2023 : Note de service du 10 octobre 2023 relative aux concours de personnels enseignants, personnels d’Ă©ducation, psychologues de l’Ă©ducation nationale, personnels d’encadrement, personnels de la jeunesse et des sports et personnels administratifs, sociaux, de santĂ© et des bibliothĂšques
  • Parcoursup : ArrĂȘtĂ© du 6 octobre 2022 relatif Ă  la phase de paramĂ©trage des caractĂ©ristiques des formations initiales sur la plateforme nationale de prĂ©inscription pour la session 2022-2023
  • DiplĂŽme de compĂ©tence en langue : Note de service du 29 aoĂ»t 2022 relatif au calendrier 2022 et 2023 des sessions d’examen
  • Vie scolaire : Circulaire du 5 octobre 2022 relative au prix Non au harcĂšlement 2022-2023

♩ BO 37 du 06 octobre 2022 


SEPTEMBRE 2022

♩ BO 36 du 30 septembre 2022

  • BTS et diplĂŽmes : ArrĂȘtĂ© du 16 septembre 2022 relatifs aux dates ouverture et clĂŽture registres d’inscription session 2023 des examens du BTS et du diplĂŽme d’État de conseiller en Ă©conomie sociale familiale
  • Éducation Ă  la sexualitĂ© : Circulaire du 30 septembre 2022
  • Bourses nationales second degrĂ© : Circulaire du 21 septembre 2022 relative aux bourses nationales d’Ă©tudes de collĂšge et lycĂ©e
  • Bac gĂ©nĂ©ral/EDS/Modification : Note de service du 29 septembre 2022 relative aux modalitĂ©s de passation des Ă©preuves terminales d’enseignements de spĂ©cialitĂ© : modification
  • Bacs gĂ©nĂ©ral et techno/Programmes EDS session 2023 : Notes de service du 29 septembre 2022 relatives au programme d’examen des Ă©preuves terminales des enseignements de spĂ©cialitĂ© de la voie gĂ©nĂ©rale et au programme d’examen des Ă©preuves terminales des enseignements de spĂ©cialitĂ© de la voie technologique
  • Orientation et examens/La RĂ©union : Note de service du 22 septembre 2022 relative au calendrier 2023 du baccalaurĂ©at gĂ©nĂ©ral et technologique de La RĂ©union
  • Tableaux d’avancement/IEN et IA-IPR : Note de service du 14 septembre 2022 relative Ă  l’accĂšs Ă  la hors-classe des IEN et IA-IPR et Ă  l’Ă©chelon spĂ©cial de la hors-classe des IEN – annĂ©e 2023

♩ BO 35 du 22 septembre 2022

  • Orientation et examens :  Note de service du 20-9-2022 relatif au calendrier 2023 de l’orientation et de l’affectation des Ă©lĂšves, du diplĂŽme national du brevet, du baccalaurĂ©at, des certificats d’aptitude professionnelle et du brevet de technicien
  • Mouvement du personnel : ArrĂȘtĂ© du 1er septembre 2022 relatif Ă  la nomination du conseiller de recteur, adjoint au dĂ©lĂ©guĂ© rĂ©gional acadĂ©mique Ă  l’information et Ă  l’orientation de la rĂ©gion acadĂ©mique Hauts-de-France (acadĂ©mie d’Amiens). ArrĂȘtĂ© du 1er septembre 2022 relatif Ă  la nomination de la conseillĂšre de recteur, adjointe au dĂ©lĂ©guĂ© rĂ©gional acadĂ©mique au numĂ©rique Ă©ducatif de la rĂ©gion acadĂ©mique Île-de-France (acadĂ©mie de CrĂ©teil)

♩ BO 34 du 15 septembre 2022

♩ BO 33 du 8 septembre 2022

  • Personnels de direction/MobilitĂ© 2023 : Note de service du 11 aoĂ»t 2022 relative aux opĂ©rations de mobilitĂ© des personnels de direction – rentrĂ©e 2023
  • Personnels de direction/Tableaux d’avancement : Note de service du 11 aoĂ»t 2022 relative Ă  l’accĂšs Ă  l’Ă©chelon spĂ©cial du grade de personnel de direction hors classe et Ă  la hors-classe du corps des personnels de direction – annĂ©e 2023
  • IGESR/Programme de travail 2022-2023 : Lettre du 31 aoĂ»t 2022 relative au programme de travail annuel pour l’annĂ©e scolaire et universitaire 2022-2023

♩ BO 32 du 1er septembre 2022


AOUT 2022

♩ BO 31 du 25 aoĂ»t 2022

  • Personnels de direction/Affectation COM/RentrĂ©e 2023 : Note de service du 25 juillet 2022 relative Ă  l’affectation des personnels de direction dans les collectivitĂ©s d’outre-mer
  • Recrutement et dĂ©tachement des personnels Ă  l’Ă©tranger/AnnĂ©e scolaire 2023-2024 : Note de service du 4 aoĂ»t 2022 relative aux recrutement et dĂ©tachement des personnels Ă  l’Ă©tranger pour l’annĂ©e 2023-2024
  • SĂ©jours professionnels Ă  l’Ă©tranger : Note de service du 1er aoĂ»t 2022 relative au programme de mobilitĂ© internationale Jules Verne pour l’annĂ©e scolaire 2023-2024
  • Elections professionnelles/1er au 8 dĂ©cembre 2022 : Circulaire du 27 juillet 2022 relative Ă  l’organisation des Ă©lections professionnelles
  • Programme REP et REP+/Modifications : ArrĂȘtĂ© du 10 juillet 2022 relatif Ă  l’inscription d’un Ă©tablissement scolaire public dans le programme REP.  ArrĂȘtĂ© du 19 juillet 2022 relatif Ă  l’inscription d’Ă©tablissements scolaires publics dans le programme REP +
  • Assistants Ă©trangers langues vivantes/RĂ©munĂ©ration : ArrĂȘtĂ© du 21 juillet 2022 relative Ă  la revalorisation de la rĂ©munĂ©ration mensuelle brute des assistants Ă©trangers de langues vivantes
  • BaccalaurĂ©at français international/Programmes : Note de service du 20 juillet 2022 relative au programme littĂ©raire limitatif pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en allemand pour les sessions 2024 et 2025 du baccalaurĂ©at. Note de service du 20 juillet 2022 relative au programme littĂ©raire limitatif pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en russe pour les sessions 2024 et 2025 du baccalaurĂ©at. Note de service du 20 juillet 2022 relative au programme littĂ©raire limitatif pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en portugais pour les sessions 2024, 2025 et 2026 du baccalaurĂ©at. Note de service du 20 juillet 2022 relative au programme littĂ©raire limitatif pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en nĂ©erlandais pour la session 2024. Note de service du 20 juillet 2022 relative au programme littĂ©raire limitatif pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en italien pour les sessions 2024 et 2025 du baccalaurĂ©at. Note de service du 20 juillet 2022 relative au programme littĂ©raire limitatif pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en chinois pour les sessions 2024 et 2025 du baccalaurĂ©at. Note de service du 20 juillet 2022 relative au programme littĂ©raire limitatif pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en portugais (brĂ©silien) pour les sessions 2024, 2025 et 2026 du baccalaurĂ©at. Note de service du 20 juillet 2022 relative au programme littĂ©raire limitatif pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en anglais (amĂ©ricain) pour les sessions 2024 et 2025 du baccalaurĂ©at. Note de service du 20 juillet 2022 relative au programme littĂ©raire limitatif pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en arabe pour les sessions 2024 et 2025 du baccalaurĂ©at
  • BaccalaurĂ©at gĂ©nĂ©ral et technologique/MobilitĂ© scolaire europĂ©enne et internationale des Ă©lĂšves de LEGT : Note de service du 4 aoĂ»t 2022 relative aux conditions de reconnaissance de la mobilitĂ© scolaire europĂ©enne et internationale des Ă©lĂšves de lycĂ©e d’enseignement gĂ©nĂ©ral et technologique et au contrat d’Ă©tudes au lycĂ©e d’enseignement gĂ©nĂ©ral et technologique.

JUILLET 2022

♩ BO 30 du 28 juillet 2022

  • BaccalaurĂ©at gĂ©nĂ©ral/Place des mathĂ©matiques : Note de service du 22 juillet 2022 relative Ă  la place des mathĂ©matiques dans les parcours de formation des Ă©lĂšves de cycle terminal et pour le baccalaurĂ©at
  • Parcoursup/Calendrier Nouvelle-CalĂ©donie : ArrĂȘtĂ© du 19 juillet 2022 relatif au calendrier de la procĂ©dure nationale de prĂ©inscription pour l’accĂšs aux formations initiales du premier cycle de l’enseignement supĂ©rieur en Nouvelle-CalĂ©donie – Session 2022-2023
  • Formation professionnelle/Structure Eduform : DĂ©cision du 11  juillet 2022 relative aux structures labellisĂ©es Eduform par la commission nationale de labellisation et dĂ©cision du 11 juillet 2022 relative aux auditeurs nationaux et acadĂ©miques Eduform habilitĂ©s
  • Enseignants/Echanges et formation Ă  l’Ă©tranger : Note de service du 11 juillet 2022 relative au calendrier de dĂ©pĂŽt et de traitement des candidatures pour l’annĂ©e 2023-2024

♩ BO 29 du 21 juillet 2022

  • Postes et missions Ă  l’Ă©tranger/Appels Ă  candidatures : Note de service du 9 juin 2022 relative Ă  l’appel Ă  candidatures pour des postes et missions Ă  l’Ă©tranger (hors Ă©tablissements de l’enseignement français Ă  l’Ă©tranger du rĂ©seau de l’AEFE, la MLF et l’Aflec) ouverts aux personnels titulaires du MENJ et du MESR
  • Personnels enseignants et d’Ă©ducation/LaurĂ©ats concours : Circulaire du 13 juillet 2022 relative Ă  l’organisation de l’annĂ©e de stage (annĂ©e scolaire 2022-2023)
  • Sections internationales russes/programmes : Note de service du 17 juin 2022 relative au programme limitatif de l’enseignement de langue et littĂ©rature russes, session 2023
  • Certifications/Allemand, Anglais, Espagnol : Note de service du 5 juillet 2022 relative au calendrier des Ă©preuves orales et Ă©crites, session 2023
  • BTS de la musique : Note de service du 5 juillet 2022 relative au programme prĂ©paratoire Ă  l’Ă©preuve A2, session 2023

♩ BO 28 du 14 juillet 2022

♩ BO 27 du 07 juillet 2022


JUIN 2022

♩ BO 26 du 30 juin 2022

  • Encart/Circulaire de rentrĂ©e 2022 : Circulaire du 29 juin 2022 « Une École engagĂ©e pour l’excellence, l’Ă©galitĂ© et le bien-ĂȘtre »
  • Parcoursup : DĂ©cret du 22 juin 2022 relatif Ă  la procĂ©dure nationale de prĂ©inscription pour l’accĂšs aux formations initiales du premier cycle de l’enseignement supĂ©rieur et modifiant le Code de l’Ă©ducation : modification. ArrĂȘtĂ© du 22 juin 2022 relatif au calendrier de la procĂ©dure
  • Fournitures scolaires : Circulaire du 28 juin 2022 donnant la liste des fournitures scolaires individuelles
  • CAP : Note de service du 14 juin 2022 relative au support d’Ă©valuation et de notation des unitĂ©s gĂ©nĂ©rales
  • Programmes/Classes de 1Ăšre voies gĂ©nĂ©rale et technologique : Note de service du 15 juin 2022 relative au programme national d’Ɠuvres pour l’enseignement de français pour l’annĂ©e scolaire 2023-2024 
  • Accueils collectifs de mineurs et Ă©tablissements d’activitĂ©s physiques et sportives : Instruction du 2 mai 2022 relative Ă  la mise en Ɠuvre des mesures de renforcement de la continuitĂ© Ă©ducative dans le cadre du plan « Pour un renouveau de l’animation en accueils collectifs de mineurs »

♩ BO 25 du 23 juin 2022

  • Formation continue des enseignants : Circulaire du 9 juin 2022 relative aux modules de formation d’initiative nationale dans le domaine de l’adaptation scolaire et de la scolarisation des Ă©lĂšves handicapĂ©s – AnnĂ©e scolaire 2022-2023
  • Accueils collectifs de mineurs et Ă©tablissements d’activitĂ©s physiques et sportives : Instruction du 2 juin 2022 relative Ă  la campagne estivale 2022 de contrĂŽle et d’Ă©valuation : Instruction du 2-6-2022

♩ BO 24 du 16 juin 2022

  • BTS : Note de service du 7 juin 2022 relative aux Ă©preuves de contrĂŽle au brevet de technicien supĂ©rieur Ă  compter de la session d’examen 2022
  • Associations agrĂ©Ă©es/Concours Ă  l ‘enseignement public : ArrĂȘtĂ© du 16 mai 2022 donnant la liste des associations agrĂ©Ă©es au titre de leur concours apportĂ© Ă  l’enseignement public
  • Postes enseignants/Nouvelle-CalĂ©donie/RentrĂ©e 2022 : Avis  relatif aux postes spĂ©cifiques du 2d degrĂ© susceptibles d’ĂȘtre vacants en Nouvelle-CalĂ©donie au 1er septembre 2022 et modalitĂ©s de candidature
  • Classes prĂ©paratoires Ă©conomiques et commerciales : ArrĂȘté  du 17 mai 2022 relatif au thĂšme de lettres et de philosophie des classes prĂ©paratoires Ă©conomiques et commerciales de seconde annĂ©e pour l’annĂ©e 2022-2023

♩ BO 23 du 9 juin 2022

  • Rectorat/Nantes/Nomination : ArrĂȘtĂ© du 16 mai 2022 nommant la conseillĂšre de recteur, dĂ©lĂ©guĂ©e rĂ©gionale acadĂ©mique Ă  l’information et Ă  l’orientation de la rĂ©gion acadĂ©mique Pays de la Loire – AcadĂ©mie de Nantes

♩ BO 22 du 2 juin 2022

  • CPGE : Modification de la liste des CPGE des filiĂšres scientifique, Ă©conomique et commerciale et littĂ©raire – AnnĂ©e universitaire 2022-2023 : modification
  • PrĂ©sidence Conseil supĂ©rieur de l’Ă©ducation : ArrĂȘtĂ© du 30 mai 2022

MAI 2022

♩ BO 21 du 26 mai 2022

  • Commissions administratives paritaires : ArrĂȘtĂ© du 16 mai 2022 relatif  Ă  la composition et parts respectives de femmes et d’hommes des commissions administratives paritaires locales compĂ©tentes Ă  l’Ă©gard des corps de personnels affectĂ©s dans les services centraux relevant des ministres chargĂ©s de l’Ă©ducation nationale, de la jeunesse, des sports, de l’enseignement supĂ©rieur, de la recherche et de l’innovation

♩ BO 20 du 19 mai 2022

  • Classes prĂ©paratoires scientifiques : ArrĂȘtĂ© du 22 avril 2022 relatif au programme de français et de philosophie – AnnĂ©e scolaire 2022-2023
  • BaccalaurĂ©at français international : ArrĂȘtĂ© du 12 avril 2022 relatif au programme de l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en chinois pour les classes de premiĂšre et terminale
  • Sections internationales chinoises : ArrĂȘtĂ© du 12 avril 2022 relatif au programme Programme de l’enseignement de langue et littĂ©rature pour la classe de seconde

♩ BO 19 du 12 mai 2022

  • DiplĂŽmes professionnels/Apprentis et stagiaires formation professionnelle continue : Circulaire du 25 avril 2022 relative Ă  l’organisation de l’accĂšs Ă  la diplomation des candidats apprentis et stagiaires de la formation professionnelle continue engagĂ©s dans un parcours de formation permettant d’accĂ©der Ă  un diplĂŽme professionnel
  • Concours gĂ©nĂ©ral des lycĂ©es : Note de service du 22 avril 2022 relative Ă  la modification du calendrier des Ă©preuves d’admission des disciplines technologiques – Session 2022
  • Personnels enseignants 1er et 2d degrĂ©s/Mutations Mayotte : Note de service du 5 mai 2022 relative Ă  la mutation Ă  Mayotte des personnels enseignants des 1er et 2d degrĂ©s dĂ©tenant la certification « français langue seconde » – RentrĂ©e 2022
  • LaurĂ©ats concours second degrĂ©/Affectation rentrĂ©e 2022 : Note de service du 3 mai 2022 relative Ă  l’affectation en qualitĂ© de fonctionnaire stagiaire des laurĂ©ats des concours du second degrĂ© – RentrĂ©e de septembre 2022 : modification

♩ BO 18 du 5 mai 2022

  • Bacs gĂ©nĂ©ral et technologique/EDS/Session 2022 : note de service du 29 avril 2022 relative aux modalitĂ©s de correction des Ă©preuves d’enseignements de spĂ©cialitĂ© – Session 2022
  • BaccalaurĂ©at gĂ©nĂ©ral/Programmes EDS/Langues, littĂ©ratures et cultures Ă©trangĂšres et rĂ©gionales : note de service du 25-3-2022 relative au programme limitatif enseignement de spĂ©cialitĂ© de langues, littĂ©ratures et cultures Ă©trangĂšres et rĂ©gionales – allemand en classe terminale pour les annĂ©es scolaires 2022-2023 et 2023-2024 / Programme limitatif enseignement de spĂ©cialitĂ© de langues, littĂ©ratures et cultures Ă©trangĂšres et rĂ©gionales – anglais en classe terminale pour les annĂ©es scolaires 2022-2023 et 2023-2024 / EDS de langues, littĂ©ratures et cultures Ă©trangĂšres et rĂ©gionales – espagnol en classe terminale pour les annĂ©es scolaires 2022-2023 et 2023-2024 / EDS de langues, littĂ©ratures et cultures Ă©trangĂšres et rĂ©gionales – italien en classe terminale pour les annĂ©es scolaires 2022-2023 et 2023-2024 / EDS de langues, littĂ©ratures et cultures Ă©trangĂšres et rĂ©gionales – portugais en classe terminale pour les annĂ©es scolaires 2022-2023 et 2023-2024 / EDS de langues, littĂ©ratures et cultures Ă©trangĂšres et rĂ©gionales – basque en classe terminale pour les annĂ©es scolaires 2022-2023 et 2023-2024 / EDS de langues, littĂ©ratures et cultures Ă©trangĂšres et rĂ©gionales – breton en classe terminale pour les annĂ©es scolaires 2022-2023 et 2023-2024 / EDS de langues, littĂ©ratures et cultures Ă©trangĂšres et rĂ©gionales – catalan en classe terminale pour les annĂ©es scolaires 2022-2023 et 2023-2024 / EDS de langues, littĂ©ratures et cultures Ă©trangĂšres et rĂ©gionales – corse en classe terminale pour les annĂ©es scolaires 2022-2023 et 2023-2024 / EDS de langues, littĂ©ratures et cultures Ă©trangĂšres et rĂ©gionales – crĂ©ole en classe terminale pour les annĂ©es scolaires 2022-2023 et 2023-2024 / EDS  de langues, littĂ©ratures et cultures Ă©trangĂšres et rĂ©gionales – occitan-langue d’oc en classe terminale pour les annĂ©es scolaires 2022-2023 et 2023-2024  / EDS de langues, littĂ©ratures et cultures Ă©trangĂšres et rĂ©gionales – tahitien en classe terminale pour les annĂ©es scolaires 2022-2023 et 2023-2024
  • Enseignement privĂ© hors contrat/RĂšgle juridique et contrĂŽle Ă©tablissement : arrĂȘtĂ© du 21 mars 2022 relatif Ă  la publication guide pratique relatif au rĂ©gime juridique applicable Ă  l’ouverture, au fonctionnement et au contrĂŽle des Ă©tablissements d’enseignement scolaire privĂ©s hors contrat
  • Formation/BELC 2022 : Annonce du MEN (NOR : MENB2212711X) relative au Belc Ă©tĂ© 2022, organisĂ© par France Éducation international

AVRIL 2022

♩ BO 17 du 28 avril 2022

  • BaccalaurĂ©at gĂ©nĂ©ral et technologique : Circulaire du 25 mars 2022 relative Ă  l’Ă©valuation de l’Ă©ducation physique et sportive, organisation du contrĂŽle en cours de formation ( CCF) et rĂ©fĂ©rentiel national d’Ă©valuation : modification

♩ BO 16 du 21 avril 2022

  • Bacs gĂ©nĂ©ral, technologique et professionnel/Livret scolaire : ArrĂȘtĂ© du 5 avril 2022 portant modification du livret scolaire pour l’examen du baccalaurĂ©at gĂ©nĂ©ral, technologique et professionnel
  • Bac  français international : ArrĂȘtĂ© du 17 mars 2022 relatif au programme de l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en nĂ©erlandais pour les classes de premiĂšre et terminale pour le
  • Sections internationales : ArrĂȘtĂ© du 17 mars 2022 relatif au programme de l’enseignement de langue et littĂ©rature pour la classe de seconde.
  • Parcoursup/ProcĂ©dure nationale prĂ©inscription : Circulaire du 14 avril 2022 relative aux aides spĂ©cifiques Ă  certains bacheliers
  • LycĂ©es des mĂ©tiers/Etablissements labellisĂ©s : ArrĂȘtĂ© du 25 mars 2022 donnant la liste des Ă©tablissements labellisĂ©s entre le 1er janvier et le 31 dĂ©cembre 2021
  • Formation professionnelle/Eduform : DĂ©cision du 25 mars 2022 relative aux auditeurs acadĂ©miques Éduform habilitĂ©s par la commission nationale de labellisation
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♩ BO 15 du 14 avril 2022

  • Bac gĂ©nĂ©ral/EDS Education physique et sportive : Note de service du 24 mars 2022 relative Ă  l’Ă©preuve terminale dans l’enseignement de spĂ©cialitĂ© Ă©ducation physique, pratiques et culture sportives de la voie gĂ©nĂ©rale Ă  compter de la session 2023 de l’examen du baccalaurĂ©at
  • Bacs gĂ©nĂ©ral et technologique/Evaluation enseignements optionnels : Note de service du 23 mars 2022 relative aux Ă©valuations ponctuelles des enseignements optionnels, pour les candidats individuels, Ă  compter de la session 2022 – ComplĂ©ments et prĂ©cisions Ă  compter de la session 2023
  • Formation continue/Ecole acadĂ©mique/Directeur(trice)s : Note de service du 22 mars 2022 relative Ă  la nomination et aux missions des directeurs et directrices d’Ă©cole acadĂ©mique de la formation continue
  • Affectation laurĂ©ats concours/Enseignants-CPE-PsyEN : Note de service du 7 avril 2022 relative Ă  l’affectation en qualitĂ© de fonctionnaire stagiaire des laurĂ©ats des concours du second degrĂ© – RentrĂ©e de septembre 2022

♩ BO 14 du 7 avril 2022

  • Parcoursup : ArrĂȘtĂ© du 17 mars 2022 relatif Ă  lapplication de l’article L. 612-3-2 du Code de l’Ă©ducation – Liste des formations initiales dispensĂ©es par les Ă©tablissements privĂ©s et arrĂȘtĂ© du 17 mars 2022 relatif Ă  l’application du V de l’article L. 612-3 du Code de l’Ă©ducation – Bassins de recrutement de rĂ©fĂ©rence des formations
  • Examens et concours de l’enseignement scolaire : Circulaire du 14 mars 2022 relative Ă  l’organisation procĂ©dure et adaptations et amĂ©nagements des Ă©preuves d’examen et concours pour les candidats en situation de handicap : modification
  • BaccalaurĂ©at gĂ©nĂ©ral et technologique : Note de service du 4 avril 2022 relative aux modalitĂ©s d’organisation de l’examen du baccalaurĂ©at gĂ©nĂ©ral et technologique des sessions 2022 et 2023, pour l’annĂ©e scolaire 2021-2022, dans le contexte de l’Ă©pidĂ©mie de Covid-19
  • IA-IPR/IEN/Recrutement par liste d’aptitude, dĂ©tachement, intĂ©gration directe : Note de service du 15 mars 2022 relative au recrutement par voie de liste d’aptitude, au dĂ©tachement, Ă  l’intĂ©gration directe et Ă  l’intĂ©gration Ă  l’issue d’une pĂ©riode de dĂ©tachement dans les corps des personnels d’inspection – AnnĂ©e 2022-2023
  • DiplĂŽmes professionnels : Note de service du 15 mars 2022 relative au programme biennal des commissions professionnelles consultatives pour 2022-2023
  • Concours gĂ©nĂ©ral des lycĂ©es session 2022 : Note de service du 25 mars donnant le calendrier des Ă©preuves d’admission des disciplines technologiques
  • MobilitĂ©/Personnels enseignants d’Ă©ducation et PsyEN : Instruction du 28 mars 2022 relative Ă  l’accueil en dĂ©tachement de personnels enseignants, d’Ă©ducation et psychologues dans le corps des attachĂ©s d’administration de l’État

MARS 2022

♩ BO 13 du 31 mars 2022

  • Brevet de technicien supĂ©rieur : Note de service du 3 fĂ©vrier 2022 relative Ă  la mise Ă  jour des groupements de spĂ©cialitĂ©s de BTS pour l’Ă©valuation ponctuelle en mathĂ©matiques Ă  la session d’examen 2022
  • BaccalaurĂ©at gĂ©nĂ©ral : Note de service du 10 mars 2022 relative au programme limitatif enseignement de spĂ©cialitĂ© de littĂ©rature et langues et cultures de l’AntiquitĂ© en classe terminale pour les annĂ©es scolaires 2022-2023 et 2023-2024 /
  • Formation professionnelle : DĂ©cision du 25 mars 2022 relative aux structures labellisĂ©es Éduform
  • Enseignement SupĂ©rieur/Bourses et aides aux Ă©tudiants : Circulaire du 24 mars 2022 relative aux modalitĂ©s d’attribution des bourses d’enseignement supĂ©rieur sur critĂšres sociaux, des aides au mĂ©rite et des aides Ă  la mobilitĂ© internationale pour l’annĂ©e 2022-2023
  • Nominations et dĂ©tachement : ArrĂȘtĂ© du 28 mars 2002 portant nomination de la Haute-fonctionnaire Ă  l’Ă©galitĂ© filles-garçons / ArrĂȘtĂ© du 8 mars 2022 nommant le conseiller de recteur, dĂ©lĂ©guĂ© de rĂ©gion acadĂ©mique au numĂ©rique Ă©ducatif de la rĂ©gion acadĂ©mique Île-de-France (acadĂ©mie de Versailles)

♩ BO 12 du 24 mars 2022

  • BaccalaurĂ©at : Note de service du 16 mars relative au calendrier 2022 des baccalaurĂ©ats dans le contexte de l’Ă©pidĂ©mie de la Covid-19 / Note de service du 14 mars 2022 relative Ă  l’Ă©valuation des compĂ©tences expĂ©rimentales de la sĂ©rie STL du bac technologique – Session 2022
  • Langues et cultures de l’AntiquitĂ© : Note de service du 22 mars relative Ă  la mise en Ɠuvre du parcours Mare Nostrum et coordination de la politique acadĂ©mique des langues et cultures de l’AntiquitĂ©
  • Bourses et aides aux Ă©tudiants : Circulaire du 16 mars 2022 relative aux modalitĂ©s d’attribution des bourses d’enseignement supĂ©rieur sur critĂšres sociaux, des aides au mĂ©rite et des aides Ă  la mobilitĂ© internationale pour l’annĂ©e 2021-2022 : modification
  • Nomination/SG RĂ©gion acadĂ©mique : ArrĂȘtĂ© du 28 fĂ©vrier 2022 portant nomination de Laurent NoĂ© secrĂ©taire gĂ©nĂ©ral de la rĂ©gion acadĂ©mique Provence-Alpes-CĂŽte d’Azur.

♩ BO 11 du 17 mars 2022

  • ÉgalitĂ© filles-garçons/Label : Circulaire du 10 mars 2022 relative Ă  la labellisation ÉgalitĂ© filles-garçons des Ă©tablissements du second degrĂ©
  • Personnels de direction/DĂ©tachement/Fonctionnaires bĂ©nĂ©ficiaires de obligation emploi travailleurs handicapĂ©s : Note de service du 22 fĂ©vrier 2022 relative Ă  l’accueil par voie de dĂ©tachement des bĂ©nĂ©ficiaires de l’obligation d’emploi dans le corps des personnels de direction
  • Nomination/CSAIO : ArrĂȘtĂ© du 24 fĂ©vrier 2022 relatif Ă  la nomination de la ConseillĂšre de recteur, cheffe du service acadĂ©mique d’information et d’orientation de l’acadĂ©mie de Grenoble, adjointe au dĂ©lĂ©guĂ© de rĂ©gion acadĂ©mique Ă  l’information et l’orientation de la rĂ©gion acadĂ©mique Auvergne-RhĂŽne-Alpes
  • Services rĂ©gionaux acadĂ©miques : ArrĂȘtĂ© du 14 fĂ©vrier 2022 relatifs Ă  la crĂ©ation d’un service de rĂ©gion acadĂ©mique des systĂšmes d’information dans la rĂ©gion acadĂ©mique Hauts-de-France / d’un service rĂ©gional acadĂ©mique des systĂšmes d’information dans la rĂ©gion acadĂ©mique Île-de-France / du service rĂ©gional acadĂ©mique des systĂšmes d’information dans la rĂ©gion acadĂ©mique Occitanie

♩ BO 10 du 10 mars 2022


♩ BO 9 du 3 mars 2022

  • Parcoursup : ArrĂȘtĂ© du 18 fĂ©vrier 2022 modifiant le calendrier 2022 de la procĂ©dure nationale de prĂ©inscription pour l’accĂšs dans les formations initiales du premier cycle de l’enseignement supĂ©rieur
  • Établissements scolaires publics/Programmes REP-REP+ :  ArrĂȘtĂ© du 4 fĂ©vrier 2022 modifiant les inscriptions des Ă©tablissements scolaires publics dans le programme REP / ArrĂȘtĂ© du 4 fĂ©vrier 2022 modifiant les inscriptions des Ă©tablissements scolaires publics dans le programme REP+
  • Examens : Note de service du 3 fĂ©vrier 2022 relative Ă  l’autorisation d’utiliser un dictionnaire bilingue pour certaines Ă©preuves des examens scolaires et de certifications pour les Ă©lĂšves allophones nouvellement arrivĂ©s en France Ă  compter de la session 2022
  • BaccalaurĂ©at gĂ©nĂ©ral et technologique : Note de service du 21 fĂ©vrier 2022 informant du calendrier 2022 dans les centres ouverts Ă  l’Ă©tranger
  • Enseignement de la natation scolaire : Note de service du 28 fĂ©vrier 2022 liĂ©e Ă  la contribution de l’École Ă  l’aisance aquatique
  • Nominations/AcadĂ©mies : ArrĂȘtĂ© du 4 fĂ©vrier 2022 nommant FrĂ©dĂ©ric Pacoud, secrĂ©taire gĂ©nĂ©ral de la rĂ©gion acadĂ©mique Ile-de-France


FEVRIER 2022

♩ BO 8 du 24 fĂ©vrier 2022

  • Formation continue : Circulaire du 11 fĂ©vrier 2022 relative au schĂ©ma directeur de la formation continue des personnels du MENJS – 2022-2025
  • DiplĂŽmes comptables : Liste des classes prĂ©parant au diplĂŽme de comptabilitĂ© et de gestion dont le fonctionnement est autorisĂ© pour l’annĂ©e universitaire 2022 – 2023

♩ BO 7 du 17 fĂ©vrier 2022

  • Protection de l’enfance : Circulaire du 7 fĂ©vrier 2022 portant organisation des actions d’information et de sensibilisation sur l’enfance maltraitĂ©e
  • Commission d’enrichissement de la langue française : Liste du 22 janvier 2022 relative au vocabulaire de l’Ă©conomie et de la finance
  • Brevet de technicien supĂ©rieur : Note de service du 31 janvier 2022 relative aux thĂšmes concernant l’enseignement de culture gĂ©nĂ©rale et expression en deuxiĂšme annĂ©e – session 2022

♩ BO spĂ©cial n°1 du 17 fĂ©vrier 2022

  • DĂ©roulement carriĂšre personnels titulaires bibliothĂšques, ingĂ©nieurs, administratifs, techniques, pĂ©dagogiques, sociaux et de santĂ© du MENJSRI : note de service du 27 janvier 2022

♩ BO 6 du 10 fĂ©vrier 2022

  • Nominations/AcadĂ©mies : ArrĂȘtĂ© du 24 janvier 2022 nommant le conseiller de recteur Dafpic de l’acadĂ©mie de Clermont-Ferrand, adjoint au Drafpic de la rĂ©gion acadĂ©mique Auvergne-RhĂŽne-Alpes. ArrĂȘtĂ© du 31 janvier 2022 nommant la mĂ©diatrice acadĂ©mique de l’acadĂ©mie d’Aix-Marseille
  • Nomination/CSP : ArrĂȘtĂ© du 9 fĂ©vrier 2002 nommant Mark Sherringham, prĂ©sident du Conseil supĂ©rieur des programmes en remplacement de SouĂąd Ayada.

♩ BO 5 du 03 fĂ©vrier 2022


JANVIER 2022

♩ BO 4 du 27 janvier 2022

  • Education aux mĂ©dias et Ă  l’information : Circulaire du 24 janvier 2022 relative Ă  la gĂ©nĂ©ralisation de l’Ă©ducation aux mĂ©dias et Ă  l’information
  • BaccalaurĂ©at professionnel/Epreuve de contrĂŽle 2022 : Note de service du 31 dĂ©cembre 2021 relative Ă  l’Ă©preuve de contrĂŽle Ă  compter de la session 2022
  • DiplĂŽmes de la mer : Note de service du 3 janvier 2022 relative au calendrier 2022 pour le brevet d’initiation Ă  la mer et le certificat d’aptitude Ă  l’enseignement d’initiation Ă  la mer

♩ BO 3 du 20 janvier 2022

  • Personnels de direction/DĂ©tachement et liste d’aptitude : Note de service du 24 dĂ©cembre 2021 relative Ă  l’accueil par voie de dĂ©tachement, renouvellement de dĂ©tachement, intĂ©gration et recrutement par liste d’aptitude – rentrĂ©e 2022
  • Personnels de direction/Jury de concours 3Ăšme voie : ArrĂȘtĂ© du 6 janvier 2022 portant nomination du prĂ©sident du jury du concours mentionnĂ© au 2° de l’article 3 du dĂ©cret n° 2001-1174 du 11 dĂ©cembre 2001 modifiĂ© portant statut particulier du corps des personnels de direction d’Ă©tablissement d’enseignement ou de formation relevant du ministre chargĂ© de l’Ă©ducation nationale (concours de type troisiĂšme voie) – session 2022
  • CompĂ©tences numĂ©riques/ModalitĂ©s de formation, d’Ă©valuation et de certification : Note de service du 21 dĂ©cembre 2021 relative relative aux compĂ©tences numĂ©riques pour les Ă©lĂšves de l’Ă©cole Ă©lĂ©mentaire aux lycĂ©es et Ă©tudiants des formations dispensĂ©es en lycĂ©e public et privĂ© sous contrat
  • BaccalaurĂ©at gĂ©nĂ©ral/Sciences numĂ©riques et informatiques : Note de service du 3 janvier 2022 relative Ă  la partie pratique de l’Ă©preuve de l’enseignement de spĂ©cialitĂ© numĂ©rique et sciences informatiques – session 2022
  • Pratiques sportives : Circulaires du 12 janvier « 30 minutes d’activitĂ© physique quotidienne »  et « Une Ă©cole – Un club« 
  • Service social en faveur des Ă©lĂšves : Circulaire du 16 dĂ©cembre 2021 relative aux missions du service social en faveur des Ă©lĂšves

♩ BO 2 du 13 janvier 2022

  • BaccalaurĂ©at gĂ©nĂ©ral/BFI : Note de service du 15 dĂ©cembre 2021 relative aux classes de premiĂšre et de terminale menant au baccalaurĂ©at français international a/c de la rentrĂ©e scolaire 2022
  • Militaires/Contingent d’emplois EN offerts  : ArrĂȘtĂ© du 24 dĂ©cembre 2021 relatif Ă  l’accĂšs Ă  certains corps de personnels relevant du ministĂšre chargĂ© de l’Ă©ducation nationale – annĂ©e 2022
  • Ecoles europĂ©ennes/Candidatures 2022-2023 : Note de service du 21 dĂ©cembre 2021 relative au dĂ©pĂŽt et instruction des candidatures Ă  un poste dans les Ă©coles europĂ©ennes – RentrĂ©e scolaire 2022/2023
  • MobilitĂ©/PrincipautĂ© d’Andorre : Note de service du 20 dĂ©cembre 2021 relative Ă  l’affectation des personnels dans les Ă©tablissements d’enseignement français en principautĂ© d’Andorre – annĂ©e scolaire 2022 – 2023
  • Nominations : ArrĂȘtĂ© du 21 dĂ©cembre 2021 portant nomination de la SGA de l’acadĂ©mie de Rennes, secrĂ©taire gĂ©nĂ©rale de la rĂ©gion acadĂ©mique Bretagne. ArrĂȘtĂ© du 23 dĂ©cembre nommant le SGA de l’acadĂ©mie d’OrlĂ©ans-Tours, SG de la rĂ©gion acadĂ©mique Centre-Val de Loire. ArrĂȘtĂ© du 23 dĂ©cembre nomment le mĂ©diateur acadĂ©mique de Corse

♩ BO 1 du 6 janvier 2022

  • Formation professionnelle/Eduform : DĂ©cision du 15 dĂ©cembre 2021 relative aux auditeurs nationaux et acadĂ©miques Eduform habilitĂ©s par la commission nationale de labellisation
  • Ens. Sup/ Cadre national attendus des formations : ArrĂȘtĂ© du 21 dĂ©cembre 2021 relatif Ă  la modification du cadre national sur les attendus des formations conduisant Ă  un diplĂŽme national relevant du ministĂšre chargĂ© de l’enseignement supĂ©rieur
  • DĂ©tachement/Enseignants 1er et 2nd degrĂ©s et PsyEN : Note de service du 17 dĂ©cembre 2021 relative au dĂ©tachement pour l’annĂ©e scolaire 2022-2023 auprĂšs d’une administration ou d’un Ă©tablissement public relevant de la fonction publique d’État, territoriale ou hospitaliĂšre, ou dans le monde associatif
  • Nominations/MĂ©diateurs acadĂ©miques : ArrĂȘtĂ© du 13 dĂ©cembre 2021

ANNÉE 2021

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