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Les publications officielles BO

ANNEE 2020

BO 45 du 26 novembre. Au sommaire notamment : Coronavirus, Texte du 16 novembre 2020 relatif à la prise en compte de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 dans les services et les établissements du ministère de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports. Bacs général et technologique Modification du décret 2020-1341 – Enseignement langues vivantes étrangères et  langues et cultures régionales. Arrêté du 3 novembre relatif à la délivrance d’une attestation de langues vivantes à la fin du cycle terminal, Session 2021. Note de service du 18 novembre relative au évaluations communes de langues vivantes A et B à compter de la session 2021 (modification). CSE : arrêté du 13 octobre relatif aux modalités d’élection des représentants des élèves des lycées et des établissements régionaux d’enseignement adapté. Jury concours PERDIR : arrêté du 19 novembre relatif à la nomination des président et  vice-présidentes du jury du concours 2021


BO 44 du 19 novembre. Au sommaire notamment : LEGT / Enseignement langue des signes française : arrêté du 17 juillet 2020 relatif à l’enseignement optionnel de langue des signes française. Ecole Normale Sup : circulaire du 29 octobre 2020 relative aux débouchés offerts à partir de la Banque d’épreuves littéraires – session 2021


BO spécial n°10 du 16 novembre 2020


BO 43 du 12 novembre. Au sommaire notamment :

  • Coronavirus/Lycées : Circulaire du 6 novembre relative aux modalités d’organisation des lycées face à la situation sanitaire 
  • Orientation et examens : Note de service du 10 novembre relative au calendrier 2021 du DNB, des baccalauréats, des CAP, BEP et du brevet de technicien 

BO spécial n°9 du 5 novembre 2020 

  • Lignes directrices de gestion ministérielles relatives aux promotions et à la valorisation des parcours professionnels des personnels du MENJS : Texte du 22 octobre 2020

BO 42 du 5 novembre. Au sommaire notamment : Indemnité AESH : Décret 2020-1287 du 23 octobre 2020 relatif à la création de l’indemnité de fonctions particulières des AESH exerçant les missions de référent et arrêté du 23 octobre relatif à l’indemnité. Formation professionnelle/Label Eduform : Décret 2020-1295 du 23 octobre relatif à l’adaptation temporaire des dispositions relatives au label qualité Eduform et arrêté du 23 octobre relatif à l’adaptation des modalités de délivrance, de surveillance et de durée du label Eduform en raison de la crise sanitaire née de l’épidémie de Covid-19. Concours général des lycées : 2 notes de service du 2 novembre relatives à l’organisation de la session 2021 : note 1, note 2. Licence professionnelle : Arrêté du 2 octobre relatif à la réforme de la licence professionnelle (modif). Bourses Ens. Sup. : Circulaire du 26 octobre 2020 relative aux modalités d’attribution des bourses d’enseignement supérieur sur critères sociaux, des aides au mérite et des aides à la mobilité internationale pour l’année 2019-2020 : additif…


BO 41 du 29 octobre. Au sommaire : Bac pro : Arrêté du 20 octobre 2020 relatif aux modalités de l’évaluation du chef-d’œuvre prévue à l’examen du baccalauréat professionnel et circulaire du 22 octobre 2020 relative à la réalisation du chef-d’œuvre au baccalauréat professionnel et aux modalités d’évaluation à l’examen. Obligation de formation : instruction interministérielle du 22 octobre 2020. Saisie administrative à tiers détenteur (SATD) : Circulaire du 6 octobre 2020 relative à l’application aux EPLE. Sections internationales allemandes : Notes de service du 8 octobre relatives à l’adaptation du programme d’histoire-géographie de première générale et de terminale générale


BO spécial n°8 du 22 octobre : Révision générale du classement des établissements rentrée 2021


BO 40 du 22 octobre. Au sommaire : Bacs général et technologique : arrêté du 28 septembre 2020 modifiant le programme de l’enseignement de français de la classe de seconde générale et technologique et de la classe de première des voies générale et technologique. Sections internationales brésiliennes : notes de service du 30 septembre adaptant le programme d’histoire-géo de première, de terminale. Sections internationales suédoises : notes de service du 30 septembre adaptant le programme d’histoire-géo de première, de terminale.


BO 39 du 15 octobre. Au sommaire : Mutations Perdirs 2021 COM : note de service du 28 septembre 2020 relative à l’affectation dans les collectivités d’outre-mer à la rentrée 2021. Bac général : note de service du 25 septembre relative à l’épreuve de l’enseignement de spécialité arts de la classe de terminale de la voie générale – session 2021 (modification). Sections internationales polonaises : notes de services du 23 septembre relative à l’adaptation du programme d’histoire-géographie de terminale générale et de première générale. Certifications allemand, anglais et espagnol : note de service du 23 septembre relative au calendrier des épreuves orales et écrites session 2021…


BO 38 du 8 octobre. Au sommaire : Concours de recrutements et examens professionnels 2021 (dont perdirs) : Note de service du 5 octobre relative aux concours de recrutements et examens professionnels d’avancement de grade. DNB : Arrêté du 25 septembre modifiant les modalités de délivrance pour la session 2020 (Argentine / Bolivie / Brésil (sauf Brasilia) / Chili / Costa Rica / Pérou / Uruguay) et Note de service du 25 septembre relatif aux modalités d’organisation de l’examen dans ces pays. BTS : Décret 2020-1167 du 23 septembre instaurant une unité facultative permettant la reconnaissance des compétences, connaissances et aptitudes acquises par un candidat à l’examen et arrêté du 23 septembre définissant l’unité facultative engagement étudiant. Diplôme national de technologie spécialisé : décret 2020-1180 du 25 septembre modifiant les modalités de délivrance du diplôme et arrêté du 25 septembre.


BO 37 du 1er octobre. Au sommaire : Formations et diplômes de la merDécret du 21 septembre relatif à l’initiation à la mer. Arrêtés du 21 septembre relatif au brevet d’initiation à la mer et au certificat d’aptitude à l ‘enseignement d’initiation à la mer


BO 36 du 24 septembre. Au sommaire : Baccalauréat, aménagement d’épreuves : Note de service du 11 septembre relative aux aménagements des épreuves pour les candidats sportifs de haut niveau, sportifs espoirs et sportifs collectifs nationaux qui suivent une scolarité aménagée – session 2021. Education au développement durable/Agenda 2030 : Circulaire du 24 septembre relative au renforcement de l’éducation au développement durable


BO 35 du 17 septembre. Au sommaire : Covid-19 : circulaire du 14 septembre relative à la gestion des personnels et modalités d’application au sein du MEN des dispositions prises pour la Fonction publique en raison de l’évolution de l’épidémie de Covid-19. Bacs général et technologique session 2020 : arrêté du 8 septembre et note de service du 8 septembre portant modification des modalités d’organisation dans le contexte de l’épidémie de Covid-19 / Session 2021 : note de service du 8 septembre portant modification des modalités d’organisation de l’examen du baccalauréat de la session 2021, pour l’année scolaire 2019-2020, dans le contexte de l’épidémie de Covid-19…


BO 34 du 10 septembre. Au sommaire : Sections binationales, évaluations spécifiques.   Nomination : arrêté du 4 septembre relatif à la nomination du directeur de l’Institut national supérieur du professorat et de l’éducation Acad. Montpellier.


BO 33 du 3 septembre. Au sommaire notamment : Inspection générale : Programme de travail annuel pour l’année scolaire et universitaire 2020-2021.  Liste aptitude IEN : arrêté du 12 août relatif à l’inscription sur la liste d’aptitude d’accès au corps des inspecteurs de l’éducation nationale, année 2020. Programmes : Adaptation des programmes d’histoire-géo des sections internationales… première générale / terminale générale sections néerlandaises. Première générale / terminale générale sections japonaises. Première générale / terminale générale sections danoises. (sommaire complet)


BO 32 du 27 août. Au sommaire notamment : AEFE : note de service du 6 août relative aux Recrutements et détachements des personnels à l’étranger, année scolaire 2021-2022. Lycées des métiers : Liste des établissements labellisés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2019. Ecole inclusive : Circulaire du 3 août relative à l’accompagnement pédagogique à domicile à l’hôpital ou à l’École. Classement des établissements : modifications rentrée 2020 des collègesdes lycées et écoles des métiers, des lycées professionnels, des EREA, modifications rentrée 2019 des collèges, des lycées et écoles des métiers. Education prioritaire : Modification inscriptions établissements REP, REP +Egalité des chances : Cordées de la réussite… (sommaire complet)


BO Spécial n°6 du 31 juillet : modalités d’organisation des bacs général et technologique session 2021 : contrôle continu, évaluations communes, évaluations spécifiques… 


BO 31 du 30 juillet. Au sommaire notamment : Programmes d’enseignement cycle 2, 3 et 4 modifications : Arrêté du 17 juillet Cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), cycle de consolidation (cycle 3) et cycle des approfondissements (cycle 4). CAP : Circulaire du 17 juillet relative à l’évaluation de l’enseignement d’EPS au CAP – Organisation des épreuves en contrôle en cours de formation et sous la forme ponctuelle – référentiel national d’évaluation…


BO 30 du 23 juillet. Au sommaire notamment : Parcoursup : Circulaire du 16 juillet, Ouverture du bénéfice des aides spécifiques aux bacheliers bénéficiaires d’une bourse nationale de lycée. Baccalauréat professionnel : Arrêté du 17 juin relatif aux unités générales et modalités d’évaluation des épreuves ou sous-épreuves d’enseignement général. Voie professionnelleNote de service du 1er juillet relative au dispositif des centres d’excellence de formation technique à l’étranger… 


BO 29 du 16 juillet. Au sommaire notamment : AEFE : Note de service du 30 juin relative à l’homologation et au suivi des établissements – année scolaire 2020-2021…


BO 28 du 10 juillet. Au sommaire notamment : Rentrée 2020 : circulaire du 10 juillet. Elections parents d’élèves : note de service du 24 juin relative aux élections des représentants de parents d’élèves aux conseils des écoles et aux CA des EPLE – année scolaire 2020-2021. Bacs général et technologique : arrêté du 17 juin relatif au livret scolaire (modification)… 


BO 27 du 2 juillet. Au sommaire notamment : Parcoursup : arrêté du 18 mai portant homologation du téléservice national. Double délivrance Bac et Bachillerato : arrêté de modification. Candidatures Etranger : note de service du 11 juin relative aux postes et missions à l’étranger (hors établissements de l’enseignement français à l’étranger du réseau de l’AEFE, la MLF et l’Aflec) ouverts aux personnels titulaires du MENJ et du MESRI…


BO 26 du 25 juin. Au sommaire notamment : Parcoursup : Arrêté du 16 juin relatif au calendrier de la procédure nationale de préinscription pour l’accès dans les formations initiales du premier cycle de l’enseignement supérieur. Classement des collèges : arrêté du 19 mai 2020 modifiant le classement d’1 établissement rentrée 2018. CAPNote de service du 19 mai relative aux supports d’évaluation et de notation des unités générales. BTSNote de service du 3 juin relative au thème concernant l’enseignement de culture audiovisuelle et artistique du BTS métiers de l’audiovisuel – session 2022…


BO 25 du 18 juin. Au sommaire notamment : Bacs général et technologique : note de service du 15 juin relative aux modalités d’organisation de l’examen du baccalauréat de la session 2021, pour l’année scolaire 2019/2020, dans le contexte de l’épidémie de Covid-19. Carrière des personnels titulaires BIATSS du MEN : note de service du 2 juin (additif)…


BO 24 du 11 juin. Au sommaire notamment : BTS : note de service du 6 juin relative aux modalités de mise en œuvre et de délivrance de l’examen en raison de l’épidémie de Covid-19


BO 23 du 4 juin. Au sommaire notamment : 2ème phase de réouverture écoles et établissements : Circulaire du 3 juin relative aux conditions de poursuite des apprentissages.  Programmes Bac général, option internationale : Arrêté du 19 mai relatif aux programmes d’enseignement d’histoire-géographie pour les classes de seconde, première et terminale.
Modalités organisation Baccalauréats général et technologique : Note de service 28 mai relative aux modalités d’organisation du bac pour l’année scolaire 2019-2020, dans le contexte de l’épidémie de Covid-19. Modalités organisation DNB : Note de service 29 mai relative aux modalités d’organisation de l’examen du diplôme national du brevet pour l’année scolaire 2019-2020 dans le contexte de l’épidémie de Covid-19. Calendrier Orientation et examens : Note de service du 2 juin relative au calendrier 2020 du diplôme national du brevet, des baccalauréats, des CAP, des BEP et du BT : modification. Diplômes professionnels : Note de service du 3 juin relative aux modalités de l’examen du CAP, BEP, Bac Pro, BP, BMA et mention complémentaire pour la session 2020 dans le contexte de l’épidémie de Covid-19. Diplômes aéronautique : NS 2 juin calendrier modificatif session 2020 Brevet d’initiation aéronautique et certificat d’aptitude à l’enseignement aéronautique.


BO 22 du 29 mai. Au sommaire notamment : BTS  : Arrête du 25 mai relatif au calendrier des épreuves organisées au début de l’année scolaire 2020-2021 des examens du BTS, du diplôme d’État de conseiller en économie sociale familiale et du diplôme d’expert en automobile…


BO 21 du 21 mai. Au sommaire notamment : Programmes limitatifs enseignements de spécialités, enseignements optionnels Bacs général et technologique…


BO 20 du 14 mai. Au sommaire notamment : Renforcement de l’accompagnement des personnels dans le cadre de la réouverture progressive des établissements : circulaire du 13 mai


BO 19 du 7 mai. Au sommaire notamment : Réouverture des écoles et établissements : circulaire du 4 mai relative aux conditions de poursuites des apprentissages. Parcoursup : arrêté du 30 avril relatif à la modification du calendrier de la procédure nationale de préinscription…


BO 18 du 30 avril. Au sommaire notamment : Bacs général et technologique : arrêté du 4 mars relatif au livret scolaire. Dispositions transitoires pour la demande d’aménagements aux conditions de passation des épreuves d’examen de la session 2021 : abrogation. Programmes de français 2nde et 1ère : arrêté du 10 avril  et  note de service du 10 avril. Activités sportives et éducatives : circulaire du 10 avril relative aux sections sportives scolaires et sections d’excellence sportive


BO 17 du 23 avril.


BO 16 du 16 avril.


BO 15 du 9 avril.


BO 14 du 2 avril. Parcoursup : arrêté du 27 mars relatif aux bassins de recrutement de référence des formations et arrêté relatif à la liste des formations initiales dispensées par les établissements privés


BO 13 du 26 mars.


BO 12 du 19 mars. Au sommaire notamment : Bac STL, NS 2020-055 du 6 mars relative à l’épreuve d’évaluation des compétences expérimentales, Session 2020. CAPN personnels de direction : modification nominations représentants administration : Arrêté 27 février. Enseignement milieu pénitentiaire : Circulaire d’orientation 2020-057 du 9 mars. (Sommaire complet)


BO 11 du 12 mars. Au sommaire notamment : Coronavirus, Plan ministériel de prévention et de gestion Covid-19, Circulaire 2020-059 du 7 mars 2020). BTS : note de service 2020-051 du 19 février relative à la mise à jour des groupements de spécialités, évaluation ponctuelle en mathématiques à la session 2020 et note de service 2020-048 du 18 février concernant les thèmes de l’enseignement de culture générale et expression en 2è année, session 2021. (Sommaire complet)


BO 10 du 5 mars. Au sommaire notamment : Coronavirus, circulaire 2020-056 sur la continuité des apprentissages en cas d’éloignement temporaire ou de fermeture d’école ou d’établissement. Enseignement français à l’étranger, arrêté du 4 février relatif au certificat d’aptitude. Bacs général et technologique : NS 2020-044 relative aux modalités d’organisation du contrôle continu à compter de la session 2021 (modification). (Sommaire complet)


BO 9 du 27 février. Au sommaire notamment : Cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du MESRI


BO 8 du 20 février. Au sommaire notamment : CAP Modalités d’évaluation du chef d’œuvre pour l’examen ; Bacs général et technologique : Choix et évaluation langues vivantes étrangères et régionales et disciplines non linguistiques a/c session 2021 ; Bac S : évaluation des compétences expérimentales, session 2020 ; IA-IPR : Détachement et intégration dans les corps des IA-IPR et IEN pour 2020-2021. Sommaire complet


 

BO spécial n° 2 du 13 février . Épreuve orale dite « Grand oral » de la classe de terminale de la voie générale à compter de la session 2021 de l’examen du baccalauréat


BO 7 du 13 février : Calendriers de la session 2020 des baccalauréats général et technologique dans les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de La Réunion et de Mayotte


BO spécial n°1 du 6 février. Baccalauréat professionnel : Programmes d’enseignement des classes de 1ère et terminale préparant à l’examen.


BO 6 du 6 février. Thème des travaux d’initiative personnelle encadrés dans les classes préparatoires de seconde année, BTS : Choix des langues vivantes étrangères autorisées à l’examen, OIB : Épreuves spécifiques option internationale du Bac en chinois

BO 5 du 30 janvier. Personnels de direction : note de service 2020-012 du 10 janvier relatif au recrutement par liste d’aptitude, accueil en détachement, intégration et titularisation dans le corps, année 2019-2020

BO 4 du 23 janvier. CAP : arrêté du 28 novembre 2019 relatif aux modalités d’évaluation du chef-d’œuvre. BAC : arrêté du 10 décembre de l’épreuve commune de CC pour l’enseignement de spécialité non poursuivi en classe de terminale des candidats à scolarité aménagée. Décret 2019-1090 du 25 octobre modifiant les dispositions du Code de l’éducation relatives aux jurys des bacs général et technologique

BO 3 du 16 janvier. CAP : circulaire 2020-002 relative à la mise en œuvre du CAP en 1, 2 ou 3 ans. Voie professionnelle : NS 2019-198 dispositif centres d’excellence de formation technique à l’étranger. Formation enseignants à l’étranger : NS 2019-196

BO 2 du 9 janvier 2020. Recherches et expérimentations en établissements : décrets 2019-1403 et 2019-1404. Label Eduform : décret et arrêt

♦ BO 1 du 2 janvier 2020. Au sommaire notamment : note de service 2019-184 relative aux épreuves communes de contrôle continu d’histoire géographie session 2021 de l’examen du baccalauréat (modification) … 


ANNEE 2019

BO 47 du 19 décembre. Au sommaire notamment : Évaluation du chef d’œuvre pour l’examen du CAP / décret 2019-1236 ; Bacs général et technologique : dispense de certaines épreuves candidats changeant de série ou voie de formation / arrêté du 6 nov ; Organisation centres ouverts à l’étranger / note de service 2019-181

♦ BO 46 du 12 décembre
♦ BO 45 du 5 décembre : circulaire indemnité de fonctions pour la formation continue des adultes dans les GRETAnote de service organisation et calendrier du DNB 2020 à l’étranger

♦ BO 44 du 28 novembre.

BO spécial n°11 du 29 novembre : carrière des personnels BIATSS – 2020 
♦ BO 43 du 21 novembre. Au sommaire notamment : Note de service 2019-166 du 20 novembre relative au calendrier 2020 de l’orientation et des examens ; arrêtés 25 octobre modifiant classement LP et classement lycée et école des métiers 

♦ BO 42 du 14 novembre  
BO spécial n°10 du 14 novembre (Lignes directrices de gestion ministérielles relatives à la mobilité des personnels…)  

♦ BO 41 du 7 novembre

♦ BO 40 du 31 octobre

  • arrêté du 11 octobre portant modification des modalités d’organisation du contrôle continu pour l’évaluation des enseignements pour les bacs général et techno.
  • Orientations stratégiques en matière de politique de prévention des risques professionnels dans les services et les établissements de l’EN, année scolaire 2019-2020…
  • Épreuve commune de contrôle continu enseignement de spécialité économie, droit, et environnement du spectacle vivant, série sciences et techniques du théâtre, de la musique et de la danse session 2021

OCTOBRE 2019 
♦ BO 39 du 24 octobre : Organisation session 2020 du concours général des lycées et du concours général des métiers
♦ BO 38 du 17 octobre : Textes relatifs à l’Inspection générale de l’éducation, du sport et de la recherche ; textes relatifs au campus des métiers et des qualifications ; Dispositions transitoires pour la demande d’aménagements aux conditions de passation des épreuves d’examen de la session 2021 des bacs général et technologique ; Organisations syndicales : décision du 11 juillet relative aux conditions et modalités d’utilisation des technologies de l’information et de la communication dans les services relevant du ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse et circulaire 2019-119 relative à la mise en oeuvre de dispositions. 
Circulaire 2019-144 relative au Compte épargne-temps dans les services et établissements relevant du MENESR 
Modification nominations CAPN compétente à l’égard des personnels de direction d’établissement d’enseignement ou de formation …


♦ BO 37 du 10 octobre : Cadre de référence des compétences numériques : décret 2019-919, arrêté certification PIXarrêté évaluation compétences numériques des élèves. Modification liste établissements REP et REP+ rentrée 2018… 

Mise en œuvre politique achat et dépense dans le cadre d’une organisation financière partagée avec un service facturier du MENJ et du MESRI : convention du 6-9-2019 (NORMENA1900340X) ; convention du 6-9-2019 (NOR MENA1900342X)

♦ BO 36 3 octobre : circulaire 2019-131 relative au contrôle pédagogique des formations par apprentissage ; décret 2019-935 créant une allocation de formation aux personnels enseignants dans le cadre de formations suivies pendant les périodes de vacance des classes et arrêté relatif à son montant. circulaire 2019-129 relative à l’organisation du contrôle en cours de formation  et référentiel national d’évaluation en EPS Bac général et techno. 


SEPTEMBRE 2019

♦ BO 35 du 26 septembre : Schéma directeur formation continue des personnels 2019-2022 ; décret 2019-907 relatif à la formation et à la préparation des diplômes professionnels ; arrêté unités générales CAP et modalités d’évaluation des épreuves d’enseignement général …
♦ BO 34 du 19 septembre : NS 2019-126  Mobilité 2020
♦ BO 33 du 12 septembre. Au sommaire notamment : NS 2019-123 Accès à l’échelon spécial et accès à la hors classe du corps des personnels de direction, année 2020 ; arrêté relatif aux voies d’orientation au lycée ; rénovation du Bac techno, série techniques musique et danse…
♦ BO 32 du 5 septembre : Plan de lutte contre les violences scolaires : circulaire 2019-122relative à la prévention et prise en charge des violences ; les décrets 2019-906 et 2019-908du 30 août relatifs à la discipline dans les EPLE et décret 2019-909 Inscription dans une classe relais d’un élève ayant fait l’objet d’une exclusion définitive… 

AOUT 2019
BO 31 du 29 août : cadre national classe de 3e dite « prépa-métiers »  ; circulairenouvelle phase généralisation EDD ; calendrier scolaire 2020-2021 ; affectation des personnels de direction en Nouvelle-Calédonie, Polynésie française, Wallis-et-Futuna, Saint-Pierre-et-Miquelon et Mayotte rentrée 2020 ; recrutements et détachements AEFE rentrée 2020-2021, mais aussi changement dans le classement de certains établissements..

JUILLET 2019

♦ BO 30 du 25 juillet. Au sommaire notamment : Modalités d’organisation Contrôle continu Bac général et technologique a/c session 2021 ; Homologation et suivi établissements enseignement français à l’étranger 2019-2020, Répartition sièges CSE 2019/2023…

BO spécial 8 : nouveaux programmes terminale des voies générale et technologique a/c rentrée 2020
♦ BO 29 du 18 juillet. (circulaire mise en place du service de gestion de RH de proximité en académies ; décret relatif aux séquences d’observation en milieu professionnel en 4eme, 3eme et au lycée…)
♦ BO 28 du 11 juillet (note de service relative aux élections des représentants de parents d’élèves aux conseils des écoles et CA des EPLE ; note de service relative au concours, recrutements réservés et examens professionnels d’avancement de grade session 2020…)
♦ BO 27 du 4 juillet.

JUIN 2019
 BO 26 du 27 juin. (modification des dates du DNB ; appel à candidatures pour postes et missions à l’étranger (hors AEFE, MLF, AFLEC) ouverts aux personnels titulaires du MENJ)…♦ BO 25 du 20 juin. (instruction relative aux modalités de contrôle et évaluation accueils collectifs de mineurs en période estivale)…

♦ BO 24 du 13 juin. Au sommaire notamment : circulaire sur la gestion rénovée des pensions de retraite ; arrêté relatif à l’application des nouvelles organisations d’enseignements dispensés en Bac pro et cap…
♦ BO 23 du 6 juin : cadre national de référence en matière d’info et d’orientation ;  circulaire de rentrée « Ecole inclusive », arrêté définissant les familles de métiers (2nde professionnelle) ; circulaire relative  au cadre de gestion des personnels exerçant des missions d’AESH…
♦ BO 22 du 29 mai 2019. (arrêté relatif à la mission de contrôle pédagogique des formations par apprentissage ; circulaire de rentrée école primaire et recommandations pédagogiques  …)
 BO 21 du 23 mai 2019
♦ BO 20 du 16 mai. 
– Parcoursup, aides spécifiques à certains bacheliers 
– 2nde prof : création et mention dans la procédure d’orientation des familles de métiers
– Collège : organisation des enseignements dans les classes de troisième dites « prépa-métiers » et organisation des enseignements dans les classes de collège …
– Bourses nationales lycée : abrogation de diverses dispositions
– Organisation et volumes horaires de la classe de seconde des LEGT et LEGT agricole, des ens. du cycle terminal des lycées sanctionnés par le bac général, de la classe de 1ere et terminale des lycées sanctionnés par le bac techno : modification.
– Résultats de l’élection des représentants des lycéens au Conseil supérieur de l’éducation 
– Nomination des représentants de l’administration et du personnel à la CAPN compétente à l’égard des personnels de direction d’établissement d’enseignement ou de formation : modification 


MAI 2019

♦ BO 19 du 9 mai
– Décret intégration apprentissage aux missions des Greta.
– Décret expérimentation mise à disposition des régions des personnels exerçant dans les services et établissements du MEN. Calendrier épreuves 2019 BTS… Règlement d’utilisation véhicules administratifs (NS 2019-067)
– note de service n° 2019-065 relative au programme de langues et culture de l’Antiquité en terminales des séries générales et de la série technologique Techniques de la musique et de la danse.

♦ BO 18 du 2 mai. 

– Affectations en qualité de fonctionnaires stagiaires des lauréats des concours et des examens professionnalisés du 2nd degré 

– Baccalauréats général et technoloqique : Œuvres et thèmes de référence pour les épreuves de l’enseignement artistique pour l’année scolaire 2019-2020 et la session 2020 /note n° 2019-045 du 19-4-2019 (NOR MENE1910614N). Programme complémentaire national pour l’enseignement optionnel de la musique en classe de première – année 2019-2020 / note n° 2019-046 du 19-4-2019 (NOR MENE1910615N)


AVRIL 2019

♦ BO 17 du 25 avril. Notes de service relatives aux définitions d’épreuves pour les baccalauréats général et technologique 2021 

Baccalauréats général et technologique : 
– Modalités d’organisation du contrôle continu pour l’évaluation des enseignements : modifications  / arrêté du 26-3-2019 – J.O. du 30-3-2019 (NOR MENE1903375A)
– Épreuves anticipées obligatoires et épreuve orale de contrôle de français – session 2021 / note de service n° 2019-042 du 18-4-2019 (NOR MENE1910625N)
– Épreuves communes de contrôle continu d’histoire géographie – session 2021 de l’examen du baccalauréat  / note de service n° 2019-050 du 18-4-2019 (NOR MENE1910707N)
– Épreuves communes de contrôle continu de langues vivantes A et B – session 2021  / note de service n° 2019-056 du 18-4-2019 (NOR MENE1910708N)
Baccalauréat général 
– Épreuves communes de contrôle continu pour l’enseignement scientifique – session 2021  / note de service n° 2019-057 du 18-4-2019 (NOR MENE1910709N)
– Épreuves communes de contrôle continu des enseignements de spécialité suivis uniquement pendant la classe de première de la voie générale – session 2021  / note de service n° 2019-059 du 18-4-2019 (NOR MENE1910712N)
Baccalauréat technologique 
– Épreuves communes de contrôle continu de mathématiques – session 2021  / note de service n° 2019-058 du 18-4-2019 (NOR MENE1910710N)
– Épreuves communes de contrôle continu des enseignements de spécialité suivis uniquement pendant la classe de première de la voie technologique – session 2021  / note de service n° 2019-060 du 18-4-2019 (NOR MENE1910713N


♦ BO 16 du 18 avril ( Epreuves disciplines technologiques concours général des lycées 2019 ; Formation continue enseignants domaine de l’adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves en situation de handicap …) BO spécial 6 : Programme des directions d’administration centrale opérations statistiques…


♦ BO 15 du 11 avril. Au sommaire notamment : Note de service titularisation des personnels de direction ; NS Détachement et intégration dans les corps des IA-IPR et des IEN ;  Décret nouvelles compétences des régions en matière d’information sur l’orientation …  + BO spécial n° 5 : programmes Ens. Voie professionnelle


♦ BO 14 du 4 avril. (décret 2019-215 modalités admission en STS (modif.) ; arrêté 22 février organisation et volumes horaires enseignements bac général cycle terminal lycées  ; NS 2019-032 programme de français classes 1ères générale et technologique…)


MARS 2019
♦ BO 13 du 28 mars (Décret 2019-176 du 7 mars relatif à la classe de 3ème dite « prépa-métiers »… 

BO spécial n°3 relatif à l’accès aux formations initiales du 1er cycle / Procédure Parcoursup…
♦ BO 12 du 21 mars 2019 liste sections internationales rentrée 2019; Évaluation des compétences expérimentales Bac série STL session 2019 ; Horaires enseignements généraux et professionnels obligatoires formations sous statut scolaire du CAP et bac pro… 
 BO 11 du 14 mars : Calendrier sessions  examens conduisant à la délivrance du diplôme initial de langue française et du diplôme d’études en langue française en milieu scolaire pour 2019 ; contingent d’emplois offerts aux militaires…  et BO spécial n°2 (PPCR filière sociale)
♦ BO 10 du 7 mars.

FEVRIER 2019
♦ BO 9 du 28 février. Au sommaire notamment : arrêté de nomination CAPN personnels de direction ; modification liste établissements REP + …
♦ BO 8 du 21 février. Au sommaire notamment : circulaire relative à la création du dispositif des classes Pierre de Coubertin-Alice Milliat (JO 2024)…
♦ BO 7 du 14 février. Au sommaire notamment : modification de l’arrêté relatif aux régions académiques dans lesquelles est conduite l’expérimentation de modalités d’admission en STS ; évaluation des compétences expérimentales épreuves physique-chimie et SVT Bac S…
♦ BO 6 du 7 février. Au sommaire notamment : Note de service relative à l’accès au corps de IEN pour 2019, circulaire relative à la procédure VAE, Enseignement optionnel Langues et cultures de l’Antiquité du bac général session 2021, Sections AbibacEsabacBachibac(modifications) … 

JANVIER 2019
♦ BO 5 du 31 janvier (circulaire 2019-002 relative à la gestion des pensions ; calendrier sessions diplômes compétence en langue ; développement du chant choral à l’école ; calendriers 2019 bacs général et technologique académies Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion et Mayotte…)
♦ BO 4 du 24 janvier (note de service sur le détachement et l’ntégration dans le corps des personnels de direction pour 2019  ; note de service sur l’organisation du bac général et technologique à l’étranger …)
♦ BO spécial n°1 du 22 janvier : Programmes du lycée
♦ BO n° 3 du 17 janvier : NS 2019-006 du 16 janvier pour l’accès au grade de personnel de direction classe normale pour 2019, arrêté de création de l’Institut des hautes études de l’éducation et de la formation,  arrêté relatif aux sections internationales des LEGT…
♦ BO n°2 du 10 janvier 2019
♦ BO n°1 du 3 janvier 2019. Au sommaire notamment :  arrêtés du 21 novembre 2018 relatifs à lorganisation et aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au CAP et aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel …


ANNEE 2018

DECEMBRE 2018

♦ BO 47 du 20 décembre. (Note de service 2018-145 relative à l’organisation et au calendrier du DNB à l’étranger…) 
♦ BO 46 du 13 décembre (NS 2018-142 du 10 décembre relative au calendrier 2019 de l’orientation et de l’affectation des élèves du DNB, des baccalauréats, des CAP, BEP et BT …)
♦ BO 45 du 6 décembre 2018

NOVEMBRE 2018
♦ BO 44 du 29 novembre 2018
♦ BO 43 du 22 novembre 2018 et BO spécial n°6 
♦ BO 42 du 15 novembre 2018
♦ BO 41 du 8 novembre 2018
♦ BO 40 du 1er novembre 2018

OCTOBRE 2018
♦ BO 39 du 25 octobre 2018
♦ BO 38 du 18 octobre 2018. Au sommaire notamment : orientations stratégiques 2018/2019 du CHSCT du MEN …
♦ BO 37 du 11 octobre 2018(circulaire 2018-108 du 10 octobre relative au rôle du professeur principal dans les collèges et lycées) …
♦ BO 36 du 4 octobre 2018.
SEPTEMBRE 2018

♦ BO 35 du 27 septembre. Au sommaire notamment : circulaire 2018-114 relative à l’nterdiction de l’utilisation du téléphone portable à l’école et au collège ; note de service 2018-115 sur la procédure d’orientation en fin de classe de seconde …
♦ BO 34 du 20 septembre 2018
♦ BO 33 du 13 septembre (note de service mobilité des personnels de direction pour 2019, recrutements et détachements dans les établissements français à l’étranger rentrée 2019/2020, circulaire 2018-111 sur l’éducation à la sexualité…)
♦ BO 32 du 8 septembre. Au sommaire notamment, accès échelon spécial et hors classedu corps des personnels de direction pour 2019 ; note de service sur les enseignements de spécialité au lycée

JUILLET / AOUT 2018

♦ BO 31 du 30 août. Au sommaire notamment : Liste des établissements REP rentrée 2018 et des REP+, note de service relative aux postes des personnels de direction en collectivité d’outre-mer et à Mayotte, et aussi : divers arrétés modifiant le classement des établissements…  + BO spécial ELECTIONS PROFESSIONNELLES
♦ BO 30 du 26 juillet. Au sommaire notamment : Calendrier vacances scolaires 2019-2020, circulaire 2018-086 du 24 juiillet relative aux bourses nationales de collège, modification du programme d’enseignement moral et civique…
♦ BO 29 du 19 juillet (principaux  textes de mise en oeuvre de la réforme des bacs général et technologique…)
♦ BO 28 du 12 juillet. Au sommaire notamment, circulaire aides spécifiques à certains bacheliers (Parcoursup), élections représentants parents d’élèves aux conseils des écoles et aux CA, modification des modalités de certaines épreuves du bac général
♦ BO 27 du 5 juillet : admission à la retraite personnels d’encadrement campagne 2019-2020 ; plan national de formation cadres pédagogiques et administratifs ; modification expérimentation admission bacheliers pro en STS ; Homologation établissements AEFE

JUIN 2018 
♦ BO 26 du 28 juin (arrêté du 19 juin relatif à la création du service à compétence nationale Parcoursup ; arrêté du 7 juin modifiant les représentants du SNPDEN au CSE)…

♦ BO 25 du 21 juin 2018 : note de service 2018-069 relative à l’appel à candidatures aux postes à l’étranger (hors établissements scolaires AEFE, Mlf et Aflec) ouverts aux personnels titulaires du MEN et MESRI ; nouveau référentiel des épreuves d’EPS organisées en CCF…
BO 24 du 14 juin 2018.
♦ BO 23 du 7 juin 2018 : arrêté du 23 mai relatif à la mise en œuvre d’un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé service d’attestation numérique des diplômes…

MAI 2018 
♦ BO 22 du 31 mai 2018 : décision du 29 mai et liste des auditeurs nationaux relatives aux structures labellisées Eduform …
♦ BO 21 du 24 mai 2018 : circulaire 2018-058 du 23 mai relative aux bourses de lycée ; arrêté modificatif du 12 avril relatif à la nomination à la CAPN des personnels de direction…

♦ BO 20 du 17 mai 2018 (arrêté du 23 mars relatif à l’adaptation et aux dispenses de  du certaines épreuves du DNB, arrêté donnant la liste des académies dans lesquelles peuvent se dérouler certaines épreuves de langues vivantes obligatoires du bac général et technologique…)

♦ BO 19 du 10 mai 2018. Au sommaire notamment, arrêté du 13 avril relatif au calendrier des épreuves 2018 des examens du BTS… 
♦ BO 18 du 3 mai 2018. Au sommaire notamment : liste des CPGE pour l’année universitaire 2018-2019…

AVRIL 2018
♦ BO 17 du 26 avril 2018 et BO spécial n° 3 (Enseignement de la lecture, grammaire, mathématiques à l’école primaire) 
♦ BO 16 du 19 avril. (arrêté du 21 mars relatif au traitement automatisé de données à caractère personnel « Emploi du temps » ; calendrier des épreuves de l’examen du brevet de technicien 2018 …)
♦ BO 15 du 12 avril 2018
♦ BO 14 du 5 avril 2018. Au sommaire notamment, arrêté du 28 février relatif aux dispenses d’épreuves et conservations de notes au baccalauréat professionnel…

MARS 2018
♦ BO 13 du 29 mars (instruction procédure nationale de préinscription Parcoursup pour les candidats en situation de handicap…)
♦ BO 12 du 22 mars (note de service 2018-036 du 19 mars relative à la titularisation des personnels de direction au 1er sept. 2018…)
♦ BO 11 du 15 mars (arrêté relatif au report de la date limite de dépôt de vœux Parcoursup ; arrêté et note de service relatifs aux modalités d’attribution DNB candidats ens. agricole ; modification calendrier mobilité personnels de direction affectation en Nouvelle-Calédonie, Polynésie française, Wallis et Futuna …)
♦ BO spécial n° 1 du 12 mars : textes relatifs à la procédure nationale de préinscription PARCOURSUP
♦ BO 10 du 8 mars : note de service relative à l’inscription sur la liste d’aptitude pour l’accès au grade de personnel de direction de classe normale au titre de l’année 2018… 
♦ BO 9 du 1er mars : circulaire relative à l’évaluation de l’EPS aux bac prof, BMA, CAP et BEP, note de service évaluation des compétences expérimentales physique-chimie, SVT au baccalauréat série S …

FEVRIER 2018
♦ BO 8 du 22 février : décret 2018-119 relatif au redoublement, décret 2018-120 relatif aux rôles du conseil de classe et du chef d’établissement en matière d’orientation, note de service organisation du baccalauréat général et technologique  à l’étranger…
♦ BO 7 du 15 février (arrêté du 9 janvier relatif à l’organisation des enseignements dans les classes de collège (chant choral), listes des sections internationales dans les écoles, collèges, lycées rentrée 2018…)
♦ BO 6 du 8 février (Accès au corps des IEN pour 2018 ; calendrier bacs général et technologique en Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion et à Mayotte, session 2018…)
♦ BO 5 du 1er février (Calendrier 2018 de l’orientation, de l’affectation des élèves et des examens. Organisation DNB centres d’examens à l’étranger. Détachement dans le corps des IA-IPR pour 2018-2019. Modification du calendrier de la mobilité 2018 personnels de direction. Détachement et intégration dans le corps …)

JANVIER 2018
♦ BO n°4 du 25 janvier (circulaire relative à la mise en œuvre de l’enseignement facultatif de langues et cultures de l’Antiquité…)
♦ BO n°3 du 18 janvier
♦ BO n°2 du 11 janvier (arrêtés du 22 septembre et du 26 septembre modifiant le traitement automatisé de données relatif à la gestion des élèves du second degré…)
♦ BO n°1 du 4 janvier (Note de service relative à l’accès à l’échelon spécial (années 2017 et 2018) et à la hors classe du corps des personnels de direction (année 2018). Arrêté du 27 novembre et note de service 2017-172 modifiant les modalités d’attribution du DNB a/c session 2018…


ANNEE 2017

DECEMBRE 2017

♦ BO 44 du 21 décembre 
♦ BO 43 du 14 décembre 
♦ BO 42 du 7 décembre

NOVEMBRE 2017

♦ BO 41 du 30 novembre
♦ BO 40 du 23 novembre et le BO spécial n°4 (Carrière personnels des bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé (BIATSS) 2018) 
♦ BO 39 du 16 novembre (arrêté du 24 octobre relatif à la création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé «Livret scolaire unique numérique»)…
♦ BO 38 du 9 novembre et BO spécial n°2 sur la mobilité des personnels enseignants, d’écucation et psychologues de l’EN
♦ BO 37 du 2 novembre.

OCTOBRE 2017

♦ BO 36 du 26 octobre : arrêté du 3 octobre nommant le président et les vice-présidents du jury pour le concours de personnels de direction…
♦ BO 35 du 19 octobre (note de service 2017-157 relative aux échanges et actions de formation à l’étranger pour 2018-2019, la circulaire 2017-153 relative aux modalités d’évaluation des langues vivantes dans les spécialités de brevet professionnel…)
♦ BO 34 du 12 octobre (circulaire relative à l’enseignement de la natation, note de service sur l’évaluation des compétences expérimentales des épreuves du bac S en Nouv. Calédonie et certains établissements à l’étranger … )
♦ BO 33 du 5 octobre

SEPTEMBRE 2017

♦ BO 32 du 28 septembre
♦ BO 31 du 21 septembre
♦ BO 30 du 14 septembre 
♦ BO 29 du 7 septembre (modifications classement CollègesLycées et école des métiersLP, modification horaires classes SEGPA et classes de 3e professionnelles …)

AOUT 2017

♦ BO 28 du 31 août (campagne 2018-2019 d’admission à la retraite des personnels d’encadrement, circulaire relative aux aides à la scolarité…)

♦ BO 27 du 24 août  : mutations 2018  personnels de direction ; Affectation en Nouvelle-Calédonie, Polynésie française, Wallis et Futuna, à St-Pierre-et-Miquelon et Mayotte ; Recrutements et détachements AEFE ; Formation professionnelle statutaire des personnels d’encadrement…

JUILLET 2017

♦ BO 26 du 20 juillet calendrier scolaire 2018/2019 ; note de service relative aux élections aux CA des représentants parents d’élèves, note de service relative aux concours, recrutements réservés et examens professionnels d’avancement de grade (session 2018)…

♦ BO 25 du 13 juillet (arrêté du 19 juin relatif à l’accès au grade de personnel de direction de classe normale pour 2017)

♦ BO 24 du 6 juillet 

JUIN 2017

♦ BO 23 du 29 juin 
♦ BO 22 du 22 juin (l’arrêté du 16 juin modifiant l’organisation des enseignements au collège)
♦ BO 21 du 15 juin 
♦ BO n°20 du 8 juin
♦ BO n°19 du 1er juin 

MAI 2017

♦ BO 18 du 4 mai. (accès hors-classe personnels de direction pour 2017 ; pilotage de l’éducation prioritaire, modification liste établissements REP et REP + , accompagnement élèves en situation de handicap..)

AVRIL 2017

♦ BO 17 du 27 avril. Au sommaire notamment : titularisation des personnels de direction, circulaire EREA, expérimentation de modalités d’admission des bacs pro en STS, procédures admission enseignement supérieur 
♦ BO 16 du 20 avril (instruction dans la famille (circulaire 2017-056) ; sécurité dans les activités physiques de pleine nature du second degré (circulaire 2017-075), évaluation EPS aux bac pro, BMA, CAP, BEP (circulaire 2017-058)…
♦ BO 15 du 13 avril est en ligne. Au sommaire notamment : l’instruction du 12 avril relative au renforcement des mesures de sécurité et de gestion de crise dans les établissements scolaires, la circulaire sur le dispositif « Ouvrir l’école aux parents » 2017, la circulaire sur la mobilisation du droit au retour en formation et le maintien en formation au service de la lutte contre le décrochage scolaire…

♦ BO 14 du 6 avril 2017

MARS 2017

♦ BO 13 du 30 mars. (circulaire relative à la préparation et au déroulement des épreuves du baccalauréat, circulaire sur les missions des professeurs documentalistes)…
♦ BO 12 du 23 mars. (liste des lycées des métiers, évaluation compétences expérimentales série STL, missions service social élèves, détachements corps des IA-IPR et des IEN (+ BO spécial n°1)
♦ BO 11 du 16 mars (circulaire 2017-032 représentation des parents d’élèves siégeant dans les organismes collégiaux, circulaire 2017-050 amélioration du dispositif de remplacement des enseignants…)
♦ BO n°10 du 9 mars est en ligne. Au sommaire notamment : la circulaire de rentrée, modification du déroulé du DNB 2017, modalités de gestion des subventionspour le paiement des bourses du second degré, accès au corps des IEN, intégration directe corps des IA-IPR
BO n°9 du 2 mars : NS 2017-029 revalorisation point d’indice et taux des indemnités indéxées, TA accès 1ere classe personnels de direction pour 2017, TA hors-classe, mise en oeuvre prédagogique TPE (modifications)…

FEVRIER 2017

♦ BO n°8 du 23 février : circulaire 2017-011 relative à la mise en œuvre du parcours de formation du jeune sourd …
♦ BO n°7 du 16 février (circulaire soutien Ministère Défense aux projets pédagogiques ; création « Téléservice bourses » ; Formation professionnelle spécialisée aux pratiques de l’éducation inclusive et CAP…)
♦ BO n°6 du 9 février (circulaire 2017-010  relative à l’indemnité de départ volontaire)…
♦ BO n°5 du 2 février (modification circulaire 2016-011 relative au pass éducation ; calendrier des bacs général et technologique en Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion et Mayotte …)

JANVIER 2017

♦ BO n°4 du 26 janvier 
♦ BO n°3 du 19 janvier
♦ BO n°2 du 12 janvier (liste d’aptitude 2017 personnels de direction accès 2e classe ; détachement et intégration corps des personnels de direction pour 2017…)
♦ BO n°1 du 5 janvier 2017 (circulaire relative à la mission de lutte contre le décrochage scolaire, organisation du baccalauréat et du DNB dans les centres ouverts à l’étranger…)


ANNEE 2016

DECEMBRE 2016

♦ BO 47 du 22 décembre (calendrier 2017 de l’orientation, de l’affectation des élèves et des examens ; modalités d’élection des représentants des lycéens au CSE + modif ; attribution DNB candidats sections internationales de collège et établissements franco-allemands…)
♦ BO 46 du 15 décembre (circulaire 2016-201 du 13 décembre relative aux chorales scolaires ; note 2016-199 du 9 décembre, affectation des personnels en principauté d’Andorre…)
♦ BO 45 du 8 décembre (décret 2016-1631 et circulaire 2016-190 relatifs aux conseils de la vie collégienne (attributions, composition et fonctionnement) ; circulaire 2016-186 relative à la formation et l’insertion professionnelle des élèves en situation de handicap…)
♦ BO 44 du 1er décembre : décret 2016-1452 Contrôle de l’instruction dans la famille ou des établissements d’enseignement privés hors contrat ; arrêté du 10 octobre Adaptation et dispense de certaines épreuves ou parties d’épreuves à l’examen du DNB pour les candidats présentant un handicap ou bénéficiant d’un plan d’accompagnement personnalisé

NOVEMBRE 2016
♦ BO 43 du 24 novembre : application protocole jeunesse, défense et sécurité nationale, circulaire relations Ecole/Entreprise, note de service épreuve langues étrangères et régionales baccalauréat… + BO spécial n°7 sur la carrière des personnels BIATSS.
♦ BO 42 du 17 novembre
♦ BO 41 du 10 novembre + BO spécial 6 mobilité des personnels enseignants . Au sommaire notamment : note de service « orientations pour 1 expérimentation au LP (PIA)…
♦ BO 40 du 3 novembre est en ligne.

OCTOBRE 2016

♦ BO 39 du 27 octobre
♦ BO 38 du 20 octobre (mise en œuvre attestation de première éducation à la route, missions formateurs 1er et 2nd degrés, échanges et actions de formation à l’étranger…)
♦ BO 37 du 13 octobre est en ligne. Au sommaire notamment : 28e Semaine presse et médias dans l’École®, modification modalités attribution DNB, missions des directeurs délégués aux formations professionnelles et technologiques, référentiel de formationsciences et technologie cycle 4 pour élèves bénéficiant de dispositifs particuliers …
♦ BO 36 du 6 octobre (circulaire 2016-133 modalités de délivrance des attestations d’acquisition de blocs de compétences (CAP, Bac pro, BTS) ; Note de Service 2016-142 MAJ groupements spécialités de BTS )

SEPTEMBRE 2016

♦ BO 35 du 29 septembre (modification de la composition du Conseil national de l’innovation pour la réussite éducative ; instructions élaboration sujets DNB session 2017 ; protocole d’accord utilisation et reproduction d’œuvres … pour des activités d’enseignement…)
♦ BO 34 du 22 septembre est en ligne. Au sommaire notamment : décrets 2016-1228 et 2016-1229 (modalités élection représentants lycéens + compétences CVL…), circulaire 2016-140 composition et fonctionnement instances de la vie lycéenne
♦ BO 33 du 15 septembre (circulaire Acte II vie lycéenne ; revalorisation bourses lycées ; prime élèves boursiers reprenant une formation après interruption scolarité …)
♦ BO 32 du 8 septembre (modifications du classement des établissements, campagne admission retraite personnels de direction 2017/2018, annulation partielle circulaire missions et obligations enseignants…)
♦ BO 31 du 1er septembre (circulaire bourses au mérite, bourses de lycées nominations présidence jurys des concours personnels de direction session 2017… )

AOUT 2016

 BO n° 30 du 25 août (Accès 1re classe et  hors-classe du corps des personnels de direction pour 2017, Mobilité 2017 personnels de direction, Affectation en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis-et-Futuna, à Saint-Pierre-et-Miquelon et à Mayotte, AEFE recrutements et détachements rentrée scolaire 2017-2018, Modifs liste établissements REP+ et REPParcours de formation des élèves en situation de handicap dans les établissements scolaires, Orientations générales CESC, Sensibilisation et formation aux premiers secours 

JUILLET 2016

♦ BO n°29 du 21 juillet. (accès des directeurs d’EREA et d’ERPD au corps des personnels de direction ; postes et missions à l’étranger (hors établissements scolaires AEFE, MLF et Aflec) ; liste des établissements d’enseignement français à l’étranger homologués …)
♦ BO n°28 du 14 juillet 
♦ BO n°27 du 7 juillet (liste aptitude personnel de direction 2e classe ; élections représentants parents d’élèves aux CA (année scolaire 2016-2017)…

JUIN 2016

♦ BO n°26 du 30 juin (homologation établissements français à l’étranger ; protocole interministériel EN, défense et sécurité ; reconnaissance blocs de compétence pour le Bac Pro, le CAP) …
♦ BO n°25 du 23 juin (cérémonie républicaine de remise DNB ; circulaire relative au parcours citoyen ; bourses nationales de collège 2016-2017…)  
♦ BO n°24 du 16 juin modification du contenu du livret scolaire école élémentaire et collège, circulaire sur la mobilité des élèves de collège et de lycée en Europe et dans le monde, programmes franco-allemands de mobilité à destination des élèves et des apprentis…)
♦ BO n°23 du 9 juin (modification liste des sections internationales, journée nationale du sport scolaire…)
♦ BO n°22 du 2 juin 

MAI 2016

♦ BO n°21 du 26 mai (organisations syndicales, mise en œuvre des dispositions pour l’utilisation des technologies de l’information et de la communication, Livret scolaire baccalauréat technologique (STHR)…)
♦ BO n°20 du 19 mai ( circulaire sur les internats de la réussite pour tous ; le programmedes assistants de langues vivantes étrangères…)
♦ BO n°19 du 12 mai
♦ BO n°18 du 5 mai. (arrêté du 11 avril établissements retenus pour l’extension de l’expérimentation du choix donné aux familles pour l’orientation fin de 3ème…)

AVRIL 2016

♦ BO n°17 du 28 avril (modification des représentants CAPN personnels de direction ;  calendrier du brevet de technicien session 2016…)
♦ BO n°16 du 22 avril instruction de politique disciplinaire pour les faits portant atteinte à l’intégrité physique ou morale des mineurs ; modification d’un représentant du personnel CCPN Directeurs EREA…)
♦ BO n°15 du 14 avril (circulaire de rentrée 2016 ; priorités plan national de formation cadres de l’EN…)
♦ BO n°14 du 8 avril est en ligne. Au sommaire notamment : Modalités attribution DNBsession 2017 ; série de modifications épreuves Brevet professionnel et Bacs général et technologique…

MARS 2016

♦ BO n°13 du 31 mars (création et modalités délivrance Bac pro Spécialité systèmes numériques ; organisation et accompagnement des périodes de formation en milieu professionnel; circulaire « Réussir l’entrée au lycée professionnel…)
♦ BO n°12 du  24 mars (Bac techno (Eval. compétences expérimentales STL) …
♦ BO n°11 du 17 mars (modification des modalités d’attribution du DNB)
♦ BO n°10 du 10 mars (Titularisation au 1/09/2016 des personnels de direction ; Mise en place et organisation des régions académiques ; Sections internationales)
♦ BO n° 9 du 3 mars est en ligne. (programme des cadet-te-s de la sécurité civileaccès au corps des IEN par liste d’aptitude) + BO spécial n°2 opérations statistiques et de contrôle de gestion Administration centrale

FEVRIER 2016

♦ BO n°8 du 25 février ( journée nationale du réserviste.  Traitement des données « livret scolaire lycée » . Appel à projets Ecole ouverte 
BO spécial n°1 Livret scolaire pour le Bac)
♦ BO n°7 du 18 février (TA 2016 Personnels de direction : accès 1ere classe et Hors-Classe label lycée des métiers  (modifs))
 ♦ BO n°6 du 11 février (l’arrêté du 2 février relatif aux classes de troisième dites « préparatoires à l’ens. professionnel »)
♦ BO n°5 du 4 février (Formation prof. statutaire des personnels d’encadrement ; pass éducation ; parcours éducatif de santé …)

JANVIER 2016

♦ BO n°4 du 28 janvier  ( Calendrier bac Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion, Mayotte ; intégration directe et détachement dans le corps des IA-IPR…)
♦ 
BO n°3 du 21 janvier (textes sur l’évaluation des acquis des élèves, livrets scolaires et modalités d’attibution du DNB…)
♦ BO n°2 du 14 janvier est en ligne. Au sommaire : détachement dans le corps des personnels de direction pour 2016 ; liste d’aptitude pour l’accès à la 2ème classe ; circulairesur les déplacements temporaires des personnels civils…
♦ BO n°1 du 7 janvier (calendrier de dépôt des demandes de dérogation ; modifications horaires SEGPA ; organisation et calendrier DNB à l’étranger…)


ANNEE 2015

DECEMBRE 2015
BO n°48 du 24 décembre (arrêté de généralisation de « Dém’Act » ; modifications des programmes cycles 2, 3 et 4 ; instruction sur la protection des espaces scolaires…)
♦ BO n°47 du 17 décembre (accès au corps, mobilité et recrutement 2016 directeurs EREA et ERPD, Campagne 2016/2017 admission retraite personnels d’encadrement…)
♦ BO n°46 du 10 décembre
♦ BO n°45 du 3 décembre (calendrier 2016 des examens et de l’orientation et de l’affectation des élèves)

NOVEMBRE 2015
♦ BO n°44 du 26 novembre (Modif. classement des établissementsPPMS Risques majeurs, Mesures sécurité après attentats…) +BO spécial n°11 (Programmes cycles 2 à 4)
♦ BO n°43 du 19 novembre  +BO spécial n°10 (Carrière personnels BIATSS 2016).
♦ BO n°42 du 12 novembre (orientations santé des élèves ; missions des médecins et des infirmier(es) EN ; utilisation calculatrices électroniques…) + BO spécial n°9 (mobilité personnels enseignants).
♦ BO n°41 du 5 novembre (circulaire 2015-182 relative au 110ème anniversaire de la loi du 9 décembre 1905 (liens Outils Laïcité) …)

OCTOBRE 2015

♦ BO n°40 du 29 octobre est en ligne. (décret relatif aux redoublants de terminale. Arrêté (grille horaires) et circulaire SEGPA. Modification liste établissements REP et REP+ )
♦ BO 39 du 22 octobre
♦ BO 38 du 15 octobre
♦ BO 37 du 8 octobre 
♦ BO 36 du 1er octobre (Procédures et calendrier relatifs aux détachements de personnels de direction… dans le réseau des établissements d’enseignement français à l’étranger (hors réseaux AEFE, Mlf et Aflec)…)

SEPTEMBRE 2015

♦ BO 35 du 24 septembre (Partenariat Justice/EN ; Modification cycles à l’école primaire et au collège ; Modification organisation enseignements en collège …) 
♦ BO n°34 du 17 septembre (arrêté relatif au traitement automatisé suivi de la vie scolaire ; arrêté utilisation des équipements de travail travaux temporaires en hauteur, contrôle en cours de formation pour le CAP, Bac Pro, Brevet Professionnel, BTS …)
♦ BO n°33 du 10 septembre (note de service 2015-151 enseignement moral et civique au DNB, arrêtés de modification classement des établissements rentrée 2015… + BO spécial n°8 ; Classement des établissements Rentrée 2016
♦ BO n°32 du 3 septembre (Rémunération et indemnité des agents affectés à Mayotte, enseignement d’exploration d’informatique et création numérique, politique d’aide sociale des établissements scolaires …)

AOUT 2015

♦ BO n°31 du 27 août (Mobilité des personnels de direction ; Mutations COM et  candidatures AEFE, Mission laïque,  association franco-libanaise ; Tableau d’avancement 1ère et HC …) + BO spécial concours

JUILLET 2015
♦ BO n°30 du 23 juillet (Partenariat entre le MEN et le ministère de la justice …)
♦ BO n° 29 du 16 juillet (campagne homologation 2015/2016 établissements français à l’étranger ; liste des établissements homologués ; liste aptitude directeurs EREA, ERPD…)
 ♦ BO n°28 du 9 juillet (liste d’aptitude 2015 personnels de direction 2ème classe ;liste EPLE mettant en oeuvre dématérialisation des actes)
♦ BO n°27 du 2 juillet (circulaire 2015-106 sur l’organisation des enseignements au collège)

JUIN 2015
♦ BO n°26 du 25 juin + BO spécial n°6 : textes relatifs à l’enseignement moral et civique.♦ BO n°25 du 18 juin est en ligne. Au sommaire notamment : note de service relative aux élections parents d’élèves aux CA, circulaire bourses de collège … + BO spécial n°5 (Plan d’action contre le racisme et l’antisémitisme)
♦ BO n°24 du 11 juin (plan national de formation en direction des cadres pédagogiques et administratifs du MEN)
♦ BO n°23 du 4 juin  (circulaire de rentrée 2015)

MAI 2015

♦ BO n°22 du 28 mai : décret 2015-544 et arrêté du 19 mai sur l’organisation des enseignements au collège…  
♦ BO n°21 du 21 mai + N° spécial n°4 : Cadre budgétaire et comptable des EPLE
♦ BO n°20
 du 14 mai (circulaire sur la réserve citoyenne de l’éducation nationale…) 

AVRIL 2015
♦ BO n°19 du 7 mai (Modalités de prise en charge des frais de changements de résidence vers un Dom ou une Com… + BO spécial n°3)
♦ BO n°18 du 30 avril (circulaire indemnité mission particulière (IMP) et circulaire sur les missions et obligations réglementaires des enseignants…)
♦ BO n°17 du 23 avril : décret socle commun ; modification zones calendrier scolaire et calendrier 2015-2016 et 2016-2017 ; calendrier scolaire 2017-2018 
♦ BO n°16 du 16 avril
♦ BO n°15 du 9 avril 
♦ BO n°14 du 2 avril :note de service sur l’utilisation des calculatrices pour les examens et concours a/c session 2018… 
MARS 2015 
♦ BO n°13 du 26 mars : circulaire sur le droit au retour en formation initiale pour les jeunes sans qualification, modalités d’évaluation du stage et de titularisation des personnels enseignants et d’éducation… 
♦ BO n°12 du 19 mars (Liste d’aptitude accès au corps des IEN au titre de l’année 2015)
♦ BO n°11 du 12 mars est en ligne.
♦ BO n°10 
du 5 mars + BO spécial n°1 (opérations statistiques et de contrôle de gestion administration centrale)

FEVRIER 2015
♦ BO n°9 du 26 février (TA à la 1re classe du corps des personnels de direction et à la hors-classe ; arrêté de nomination à la CAPN des personnels de direction
♦ BO n°8 du 19 février (note de service accès au corps, mobilité et recrutement directeurs EREA et ERPD ; scolarisation élèves en situation de handicap : projet personnalisé et guide évaluation besoins… )
♦ BO n°7 du 12 février (BTS : décret tenue à distance d’épreuves et réunions jurys + arrêté ; bourses de lycée
♦ BO n°6 du 5 février (Liste établissementsREP rentrée 2015 –  REP +  Détachement dans le corps des IA-IPR /  intégration directe  /  Circulaire développement durable  /  Calendrier bacs général et technologique Guadeloupe, Guyane, Martinique et Réunion
♦ BO n°5 du 29 janvier (circulaire 2015-016 relative au plan d’accompagnement personnalisé…)

JANVIER 2015
♦ BO n°4 du 22 janvier (Détachement dans le corps des personnels de direction, Accès liste d’aptitude 2ème classe, Titularisation au 1er sept. 2015, détachement des personnels de direction…)
♦ BO n°3 du 15 janvier 2015 (une circulaire relative au contrat d’objectifs tripartite…)
♦ BO n°2 du 8 janvier est en ligne. Au sommaire : circulaire relative à l’amélioration de la mixité sociale  ; jeunes sans qualification : décret n° 2014-1453 et décret n° 2014-1454 
♦ Le BO n°1 du 1er janvier 2015 est en ligne. Au sommaire notamment : circulaire 2014-159 du 24 décembre relative à la prévention de l’absentéisme scolaire


ANNEE 2014

DECEMBRE 2014

♦ BO 47 du 18 décembre : (décret sur la scolarisation des élèves en situation de handicap, circulaire présentant le plan national de formation des cadres pédagogiques et administratifs du MEN…)
♦ BO 46 du 11 décembre. (Au sommaire : décret 2014-1420 relatif à l’encadrement des périodes de formation en milieu professionnel et des stages, note de service 2014-161 organisation DNB à l’étranger…)
♦ BO spécial n°7 du 11 décembre : Référentiel métier et formation des directeurs d’Ecole

♦ BO 45 du 4 décembre (circulaire (2014-156) relative à l’indemnité de départ volontaire)…

NOVEMBRE 2014

♦ BO 44 du 27 novembre : décret 2014-1376 (prévention absentéisme), décret 2014-1377 (limitation redoublement…), note de service 2014-154 (calendrier examens 2015)…
♦ BO 43 du 20 novembre (décret 2014-1236 (composition du CA) et décret 2014-1237 (composition commission hygiène et sécurité)
♦ 
BO 42 du 13 novembre (décret relatif aux instances pédagogiques dans les écoles et collèges.)
♦ BO 41 du 6 novembre 

OCTOBRE 2014

♦ BO 40 du 30 octobre
♦ 
BO 39 du 23 octobre 2014
♦ BO 38 du 16 octobre 
♦ BO 37 du 9 octobre (décret relatif aux modalités d’inscription des étudiants des CPGE de lycées publics)
♦ BO 36 du 2 octobre 2014 

SEPTEMBRE 2014 
♦ BO 35 du 25 septembre est en ligne.
♦ BO 34 du 18 septembre (circulaire sur l’organisation des élections professionnelles du 27 novembre au 04 décembre 2014)
♦ BO 33 du 11 septembre
♦ BO 32 du 4 septembre est en ligne. Au sommaire notamment : modifications du classement des collègeslycéesLP… et BO spécial n°5 Concours personnels d’encadrement

JUILLET / AOUT 2014
♦ BO 31 du 28 août
♦ BO 30 du 24 juillet
♦ BO 29 du 17 juillet  (Circulaire 2014-092 vie lycéenne / organisation et fonctionnement des GRETA (modif): circulaire 2014-085
 BO 28 du 10 juillet  
 BO 27 du 3 juillet 

JUIN 2014

♦ BO 26 du 26 juin 
♦ BO 25 du 19 juin 
♦ BO n°24 du 12 juin (la note de service relative aux élections des représentants des parents d’élèves aux CA)
♦ BO n°23 du 5 juin (circulaire refondation de l’Education prioritaire…)

MAI 2014
♦ BO n°22 du 29 mai (décret et nouvelle circulaire procédures disciplinaires)
♦ 
BO n°21 du 22 mai (circulaire de rentréelettre du Ministre aux membres de la communauté éducative…)
♦ BO n°20 du 15 mai 
♦ 
BO n°19 du 8 mai (décret et circulaire réforme des rythmes scolaires…)
♦ BO n°18 du 1er mai 
AVRIL 2014

♦ BO n°17 du 24 avril
 BO n°16 du 17 avril + BO spécial n°4 (opérations statistiques et de contrôle de gestion de l’administration centrale pour 2014).
 BO n°15 du 10 avril (note de service pour la campagne d’admission à la retraite des personnels d’encadrement 2014/2015)

MARS 2014
♦ BO n°14 du 3 avril (textes relatifs à la tenue à distance d’épreuves et de réunions de jurys de bacs, circulaire relative aux dispositifs relais)
♦ BO n°13 du 27 mars : l’arrêté liste des établissements retenus pour l’expérimentation dans le cadre de la procédure d’orientation fin de 3ème

 BO 12 du 20 mars  
♦ BO spécial n°3 du 20 mars : Promotions de grade 2014 personnels de direction 
♦ BO n°11 du 13 mars 
♦ BO n°10 du 6 mars

FEVRIER 2014
♦ BO n°9 du 27 février (calendrier bacs Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion ; détachement des personnels de direction réseau établissements homologués d’enseignement français à l’étranger (hors réseau AEFE)).
♦ BO n°8 du 20 février (l’accès au corps des IEN 2014, intégration directe dans le corps d’IIA-IPR)
 BO n°7 du 13 février (détachement dans le corps des IA-IPR année 2014-2015)
 BO N°6 du 6 février (suppression de la note de vie scolairecalendrier scolaire, circulaire sur les GRETA…)

JANVIER 2014
♦ BO n°5 du 30 janvier (plan national de formation cadres pédagogiques et administratifs de l’EN) + BO spécial n°2 cadre budgétaire et comptable EPLE.
♦ BO n°4 du 23 janvier : décret expérimentant le « dernier mot » aux parents pour l’orientation fin de 3e, note de service épreuves langues vivantes bacs général et technologique, organisation et calendrier DNB à l’étranger…  + BO spécial n°1 CPGE

♦ BO n°3 du 16 janvier (note de service organisation du bac général et techno centres ouverts à l’étranger)
♦ BO n°2 du 9 janvier 
♦ BO n°1 du 2 janvier (titularisation personnels de direction au 01/09/2014, détachement et intégration dans le corps, accès au corps, mobilité et recrutement directeurs d’EREA et ERPD, liste d’aptitude pour l’accès à la 2ème classe…) 


ANNEE 2013

DECEMBRE 2013

♦ BO 47 du 19 décembre (carte comptable et qualité comptable en EPLE)
 BO 46 du 12 décembre
♦ BO 45 du 5 décembre 

NOVEMBRE 2013
 BO 44 du 28 novembre (prévention et traitement cyberviolence entre élèves ; calendrier 2014 orientation, affectation et examens… + BO spécial 8(concours établissements ens. privés sous contrat)
♦ BO 43 du 21 novembre (décret Conseil national d’évaluation du système scolaire, circulaire prévention de l’illettrisme… + BO special 7 (carrière et mobilité BIATSS)
♦ BO 42 du 14 novembre 
♦ BO 41 du 7 novembre (pacte pour la réussite éducative…)

OCTOBRE 2013
♦ BO 40 du 31 octobre ( décret composition et compétences CA)
♦ 
BO 39 du 24 octobre
 BO 38 du 17 octobre (circulaire relations parents/école, décret GRETA…)
 BO 37du 10 octobre (modifications classement des établissements)
♦ 
BO 36 du 03 octobre 

SEPTEMBRE 2013

♦ BO 35 du 26 septembre
 BO 34 du 19 septembre
♦ BO 33 du 12 septembre 
(Circulaire Charte de la Laïcité, Circulaire apprentissage élèves – de 15 ans et DIMA… )
♦ BO 32 
du 5 septembre.(Conseil école/collègeConseil supérieur des programmes, organisation études CPGE scientifiques

AOUT 2013

♦ BO 31 du 29 août (mobilité 2014 – mutations dans une collectivité d’outre-mer – sur un poste de la mission laïque française, AEFE… – tableau d’avancement 1ère et hors classe…)

JUILLET 2013
♦ BO n°30 du 25 juillet (Liste d’aptitude accès 2ème classe)
♦ 
BO n°29 du 18 juillet
 BO n°28 du 11 juillet
 BO n°27 du 4 juillet 

JUIN 2013
♦ BO n°26 du 27 juin (note de service élections représentants parents d’élèves CA)
♦ BO n°25 du 20 juin
♦ BO n°24 du 13 juin
♦ 
BO n°23 du 6 juin 

MAI 2013
 BO n°22 du 30 mai (+ BO spécial n°5 : Programmes des CPGE)
♦ BO n°21 du 23 mai
♦ BO n°20 du 18 mai
♦ BO n°19 du 9 mai 
♦ BO n°18 du 2 mai

AVRIL 2013
♦ BO n°17 du 25 avril 
♦ BO n°16 du 18 avril  (circulaire sur l’organisation des GIP FCIP, note de service sur la campagne 2013/2014  d’homologation des établissements d’enseignement français à l’étranger)
♦ BO n°15 du 11 avril (circulaire d’orientation et de préparation de la rentrée 2013) + BO spécial n°4 (Promotion de grade personnels de direction pour 2013)
♦ BO n°14du 4 avril (+ BO spécial n°3) (note de service relative à la titularisation au 01/09/2013 des personnels de direction)

MARS 2013
♦ BO n°13 du 28 mars (calendrier du Bac Académies Guadeloupe, Guyane, Martinique et Réunion)
♦ BO n°12 du 21 mars
♦ BO n° 11 du 14 mars
♦ BO n°10 
du 7 mars 

FEVRIER 2013
♦ BO n° 9 du 28 février BO spécial n°2 Emplois d’avenir professeur
♦ BO n°8 du 21 février (modalités d’accès au corps des IEN, circulaire sur les bourses du second degré)
♦ BO n°7 du 14 février
♦ BO n°6 du 7 février (décret et circulaire sur les rythmes scolaires, convention interministérielle égalité filles/garçons)

JANVIER 2013
♦ BO n°5 du 31 janvier (inscription liste d’aptitude pour l’accès au grade de personnel de direction de 2ème classe)
♦ BO n°4 du 24 janvier (détachement dans le corps des personnels de direction, campagne d’admission à la retraite 2013/2014, organisation du DNB )
♦ BO n°3 du 15 janvier (+ BO spécial 1 relatif au cadre budgétaire et comptable des EPLE : instruction 2012-208 )
♦ BO n°2 du 10 janvier (circulaire changements de résidence ayant pour destination ou origine un DOM ou une COM)
♦ BO n°1 du 3 janvier (Mobilité et liste d’aptitude spécifique directeurs EREA et ERPD)


ANNEE 2012

DECEMBRE 2012
♦ BO n°47 du 20 décembre
 BO n°46 du 13 décembre
♦ BO n°45 du 6 décembre (Calendrier scolaire de l’année 2013-2014
 / Présentation des priorités du plan national de formation cadres pédagogiques et administratifs EN)

NOVEMBRE 2012
♦ BO n°44 du 29 novembre (calendrier 2013 de l’orientation et de l’affectation des élèves et des examens – décret 2012-1193 modifiant l’organisation administrative et financière des EPLE)
♦ BO n°43 du 22 novembre
♦ BO n°42 du 15 novembre
♦ BO n°41et le BO spécial n°8 du 8 novembre.
 BO n°40 du 1er novembre

OCTOBRE 2012
♦ BO n°39 du 25 octobre
♦ BO n° 38 du 18 octobre 
♦ BO n°37 du 11 octobre
♦ BO n°36 du 4 octobre (Arrêtés modification classement des établissements)

SEPTEMBRE 2012
♦ BO n° 35 du 27 septembre
♦ BO n°34 du 20 septembre
♦ BO n°33 du 13 septembre 
♦ BO n° 32 du 6 septembre (note de service mutations Réseaux AEFE et Mission laïque française, circulaire assistants chargés de prévention et de sécurité,décret et l’arrêtéindemnités Bac…)

AOUT 2012
♦ BO n°31 du 30 août  (opérations de mutations des personnels de direction pour 2013) 
♦ 
BO n°30 du 23 août (tableaux d’avancement à la 1ère et à la Hors-Classe – affectation à Mayotte, Nvelle-Calédonie, Polynésie, Wallis et Saint-Pierre)

JUILLET 2012
♦ BO n°29 du 19 juillet (liste d’aptitude au grade de personnel de direction de 2e classe).
♦ BO n°28 du 12 juillet + BO spécial n°4
BO n°27 du 05 juillet (dispositif d’accueil des enseignants stagiaires année 2012-2013…

JUIN 2012
♦ BO n°26 du 26 juin (lettre à tous les personnels de l’Education Nationale ; note de service sur l’intégration directe dans le corps des IA-IPR)
♦ BO n°25 du 22 juin
♦ BO n°24 du 14 juin
♦ BO n°23 du 7 juin 

MAI 2012
 BO n°22 du 31 mai (décret relatif à la procédure disciplinaire applicable aux candidats aux baccalauréats, rémunération des intervenants participant aux activités liées aux examens)
♦ BO n°21 (intentions de mobilité rentrée 2013 personnels de direction ; campagne d’homologation 2012-2013 établissements français à l’étranger…)
♦ BO n°20 du 17 mai 
♦ BO n°19 du 10 mai : calendrier Bac académies Guadeloupe, Guyane, Martinique et Réunion ; listes des sections internationales (2011-2012)
 BO n°18 du 3 mai : arrêté portant classement des unités pédagogiques régionales, admission et déroulement du cursus en CPGE, fonctionnement et modalités d’ouverture des sections internationales .

AVRIL 2012
 BO n°17 du 26 avril
♦ BO n°16 du 19 avril : protocole d’accord relatif à la propriété intellectuelle, les arrêtés protant création du RNI élèves, du « Téléservice LPC« …
 BO n°15 du 12 avril : Charte de déontologie pour les examens ; circulaire de préparation et déroulement des épreuves du bac.
 BO n°14 du 5 avril : titularisation des personnels de direction ; circulaire prévention et lutte contre les risques sectaires ; taux de promotion dans certains corps année 2012 à 2014… 

MARS 2012
 BO N°13 du 29 mars : préparation de la rentrée 2012 ; modalités d’attribution du DNB a/c de la session 2013…
 BO N°12 du 22 mars : détachements sur des emplois d’IA-IPR.
BO spécial N°3 (livret scolaire Bac)
 BO n° 11 du 15 mars
 BO N°10 du 8 mars : campagne d’admission à la retraite 2013 des personnels de direction liste d’aptitude 2012 pour l’accès au corps des IEN.
 BO N°9 du 1er mars + BO spécial n°1

FEVRIER 2012
 BO N°8 du 23 février
 BO N°7 du 16 février
 BO N°6 du 9 février 
 BO N°5 du 2 février (note de service 2012-018 candidatures établissements Eclair rentrée 2012 ; plan national de formation en direction des cadres de l’EN)

JANVIER 2012
 BO N°4 du 26 janvier
 BO N°3 du 19 janvier (inscription sur la liste d’aptitude accès à la 2ème classe et mobilité et recrutement des directeurs d’EREA et ERPD).
 BO n° 2 du 12 janvier
 BO n° 1 du 5 janvier (note de service détachement personnels de direction)

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