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Les publications officielles BO

ANNEE 2023

SEPTEMBRE 2023

♦ BO 35 du 21 septembre 2023

♦ BO 34 du 14 septembre 2023

♦ BO 33 du 7 septembre 2023

  • PERDIR/Tableaux avancement : Note de service du 8 août 2023 relative à l’accès à l’échelon spécial du grade de personnel de direction hors classe et à la hors classe du corps des personnels de direction au titre de l’année 2024 
  • IGESR/Programme travail annuel : Lettre du 30 août 2023 donnant le programme de travail pour l’année scolaire et universitaire 2023-2024
  • Langue française/Diplômes/DILF et DELF : Note de service du 25 juillet 2023 relative au calendrier des sessions d’examens 2024 pour le Diplôme initial de langue française (Dilf) et diplôme d’études en langue française (Delf) en milieu scolaire 
  • MGEN/Fonctionnement : Convention du 20 juin 2023 relative à la participation des fonctionnaires et des agents du MENJ et du MESR 
  • IA-IPR et IEN/Missions : Circulaire du 29 août 2023 relative aux missions des inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux et des inspecteurs de l’éducation nationale 

AOUT 2023

♦ BO 32 du 31 août 2023

♦ BO 31 du 24 août 2023

  • Langue française/Enrichissement : Vocabulaire de l’économie et de la finance
  • Formation professionnelle/Eduform/Auditeurs : Liste du 24 juillet 2023 des auditeurs habilités par la commission nationale de labellisation du 7 juillet 2023
  • Directeur établissement éducation adaptée et spécialisée : Arrêté du 30 juin 2023 portant ouverture de la session de l’examen du diplôme
  • Conseil supérieur éducation/Présidence : Arrêté du 4 août 2023 relatif à la présidence du CSE
  • Nouvelle-Calédonie/Postes enseignants second degré/Rentrée australe 2024 : Avis relatif aux postes spécifiques d’enseignants du second degré susceptibles d’être vacants en Nouvelle-Calédonie à la rentrée australe de février 2024 et modalités de candidature
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JUILLET 2023

♦ BO 30 du 27 juillet 2023

  • PACTE Enseignants : Note de service du 20 juillet 2023 relative aux modalités de mise en œuvre de la part fonctionnelle de l’ISOE et de l’ISAE au sein des écoles, collèges, lycées d’enseignement général et technologique et lycées professionnels
  • Établissements scolaires publics/REP+ : Arrêté du 17 juillet 2023 modifiant la liste des établissements inscrits dans le programme REP+ : modification
  • AEFE/Homologation et suivi des établissements : Note de service du 21 juillet 2023 relative à l’homologation et au suivi des établissements d’enseignement français à l’étranger pour l’année scolaire 2023-2024
  • Séjours professionnels étranger : Note de service du 23 juin 2023 relative au programme de mobilité internationale Jules Verne pour l’année scolaire 2024-2025
  • Actions éducatives : Circulaire du 13 juillet 2023 relative au concours national Jeunes, solidaires et citoyens – année 2023-2024
  • Enseignants/Echanges et Formation à l’étranger : Note de service du 23 juin 2023 relative au calendrier de dépôt et de traitement des candidatures pour l’année 2024-2025
  • Personnels second degré/Emplois et procédure affectation Enseignement supérieur : Note de service du 3 juillet 2023 relative aux emplois et procédure d’affectation dans les établissements d’enseignement supérieur – année 2024
  • BTS/Enseignement culture audiovisuelle et artistique : Note de service du 28 juin 2023 relative au thème concernant l’enseignement de culture audiovisuelle et artistique du BTS métiers de l’audiovisuel – session 2025
  • Formation professionnelle/Labellisation Eduform : Décision du 19 juillet 2023 donnant la liste des structures labellisées Éduform par la Commission nationale de labellisation
  • Conseil Supérieur de l’Education : Décision du 18 juillet 2023 relative à la répartition des sièges au CSE
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♦ BO 29 du 20 juillet 2023

  • Second degré/Parcours Tous droits ouverts : Circulaire du 18 juillet 2023 relative au parcours « Tous droits ouverts »
  • Mission contrôle pédagogique des formations par apprentissage : Circulaire du 19 juin 2023 relative à la place de la mission de contrôle dans les collèges d’inspecteurs et rôle de l’inspecteur-coordonnateur
  • Bourses et aides aux étudiants : Circulaire du 17 juillet 2023 relative aux modalités d’attribution des bourses d’enseignement supérieur sur critères sociaux, aides au mérite et aides à la mobilité internationale pour l’année 2023-2024
  • BT/Métiers de la musique : Note de service du 3 juillet 2023 relative au programme préparatoire à l’épreuve A2 – session 2024
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♦ BO 28 du 13 juillet 2023

  • Classes préparatoires économiques et commerciales : Arrêté du 26 juin 2023 relatif au programme de lettres et de philosophie de seconde année pour l’année scolaire 2023-2024 
  • Classes préparatoires scientifiques : Arrêté du 26 juin 2023 relatif au programme de français et de philosophie pour l’année scolaire 2023-2024
  • Baccalauréat général et technologique : Note de service du 19 juin 2023 relative au programme limitatif pour l’enseignement optionnel d’histoire des arts en classe terminale à compter de la rentrée scolaire 2023
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♦ BO 27 du 6 juillet 2023

  • Encart/Circulaire de rentrée 2023 : Circulaire du 6 juillet 2023 : Une École qui instruit, émancipe et protège
  • Élections/Représentants parents élèves CA/Année 2023-2024 : Note de service du 29 juin 2023 relative aux élections des  représentants de parents d’élèves aux conseils des écoles et aux conseils d’administration des établissements publics locaux d’enseignement – Année 2023-2024
  • Classes première des voies générale et technologique/Programme oeuvres/Français : Note de service du 12 juin 2023  relative au programme national d’œuvres pour l’enseignement de français pour l’année scolaire 2024-2025
  • Année olympique/Organisation année scolaire : Note de service du 4 juillet 2023 relative à l’organisation de l’année scolaire 2023-2024, année olympique et paralympique
  • Bourses et aides aux étudiants : Circulaire du 9 juin 2023 relative aux conditions de l’ouverture du bénéfice des aides spécifiques aux bacheliers bénéficiaires d’une bourse nationale de lycée inscrits dans le cadre de la procédure nationale de préinscription Parcoursup
  • Pass’Sport : Instruction du 20 juin 2023 relative au déploiement du dispositif en 2023
  • Personnels enseignants et d’éducation/Modalités évaluation et titularisation : Note de service du 21 juin 2023 relative au stage et à la titularisation des personnels enseignants et d’éducation de l’enseignement public
  • Jeunesse/Dispositif national Jeunes et fêtes : Instruction du 12 mai 2023 relative au dialogue à mettre en œuvre dans le cas de rassemblements festifs organisés par des jeunes
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JUIN 2023

♦ BO 26 du 29 juin 2023

  • Vie scolaire/PPMS : Circulaire du 8 juin 2023 relative au Plan particulier de mise en sûreté (PPMS) 
  • Ecoles et EPLE/Voyages et sorties scolaires :  Circulaire du 13 juin 2023 relative à l’organisation des sorties et voyages scolaires dans les écoles, les collèges et les lycées publics 
  • Jeunesse et engagement/Classes et lycées engagés : Note de service du 23 juin 2023 relative à la labellisation « classes engagées » et « lycées engagés » 
  • Enrichissement langue française : Recommandation sur les équivalents français à donner aux acronymes NIMBY et NIABY
  • Mobilité Etranger/Candidatures postes 2023-2024 : Note de service du 2 juin 2023 relative à l’appel à candidatures sur des postes et missions à l’étranger (hors établissements de l’enseignement français à l’étranger du réseau de l’AEFE, la MLF et l’Aflec) ouverts aux personnels titulaires du MENJ et du MESR
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♦ BO 25 du 22 juin 2023

  • Enrichissement langue française : Vocabulaire sport : escalade sportive  – Vocabulaire de l’environnement
  • Cycles 2, 3 et 4/Programmes d’enseignement : Arrêté du 15 juin 2023 modifiant l’arrêté du 9 novembre 2015 fixant les programmes d’enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4)
  • Lycée général/Programme enseignement scientifique/Modifications : Arrêtés du 30 mai 2023 portant modification du programme d’enseignement scientifique de la classe de première  et de la classe terminale /
  • Sections internationales australiennes/Programme enseignement langue et littérature : Arrêté du 30 mai 2023 relatif au programme de l’enseignement de langue et littérature pour la classe de seconde
  • Pratiques sportives : Instruction du 12 juin 2023 relative aux objectifs territoriaux des chantiers prioritaires (PPG) du sport 
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♦ BO 24 du 15 juin 2023

♦ BO 23 du 8 juin 2023

  • Réglementation financière et comptable : Convention de délégation de gestion entre la direction de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative et la direction des affaires financières du 15 mai 2023
  • Formation continue des enseignants/Adaptation scolaire et handicap : Circulaire du 1er juin 2023 relative aux modules de formation d’initiative nationale dans le domaine de l’adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves en situation de handicap – Année scolaire 2023-2024
  • Baccalauréat général/Programme musique/Terminales : Note de service du 17 mai 2023 relative au programme limitatif pour l’enseignement de spécialité de musique en classe terminale pour l’année scolaire 2023-2024

♦ BO 22 du 1er juin 2023

  • CAPN Personnels de direction : Arrêté du 15 mai 2023 relatif à la nomination à la CAPN compétente à l’égard des personnels de direction d’établissement d’enseignement ou de formation 
  • Sport/Recensement équipements sportifs : Instruction du 15 mai 2023 relative à la MAJ des données du recensement des équipements sportifs au sein du système d’information DATA ES 
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MAI 2023

♦ BO 21 du 25 mai 2023

  • Collège/Découverte des métiers  : Note de service du 23 mai 2023 relative à l’organisation de la découverte des métiers au collège de la classe de cinquième à la classe de troisième pour l’année scolaire 2023-2024
  • Lycées/Bureau des entreprises : Circulaire du 24 mai 2023 relative à l’ouverture à la rentrée scolaire 2023, d’un bureau des entreprises dans chaque lycée public professionnel et polyvalent avec section d’enseignement professionnel
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♦ BO 20 du 18 mai 2023

  • Baccalauréat français international : Arrêté du 21 avril 2023 relatif au programme de l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en anglais (australien) pour les classes de première et terminale menant au baccalauréat français international / Note de service du 21 avril 2023 relative au programme littéraire limitatif pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en anglais (australien) – Session 2024
  • Baccalauréat général : Notes de services du 21 avril 2023 relatives au programme limitatif pour l’enseignement de spécialité de langues, littératures et cultures étrangères et régionales en allemand en classe de première pour les années scolaires 2023-2024 et 2024-2025 / pour l’enseignement de spécialité de langues, littératures et cultures étrangères et régionales en anglais en classe de première pour les années scolaires 2023-2024 et 2024-2025 / pour l’enseignement de spécialité de langues, littératures et cultures étrangères et régionales en espagnol en classe de première pour les années scolaires 2023-2024 et 2024-2025 / pour l’enseignement de spécialité de langues, littératures et cultures étrangères et régionales en italien en classe de première pour les années scolaires 2023-2024 et 2024-2025 / pour l’enseignement de spécialité de langues, littératures et cultures étrangères et régionales en portugais en classe de première pour les années scolaires 2023-2024 et 2024-2025 / …
  • Enrichissement de la langue française : Liste vocabulaire de la transition climatique et énergétique en ville
  • (…)

♦ BO 19 du 11 mai 2023

  • Baccalauréat français international : Notes de services du 21 avril 2023 relatives au programme littéraire limitatif pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en anglais (britannique), session 2025 / pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en néerlandais, session 2025 /pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en polonais, sessions 2024, 2025 et 2026/ pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en espagnol, session 2024 / pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en japonais, Sessions 2024, 2025 et 2026.
  • Formation/BELC Eté 2023 : Annonce du 4 avril 2023 relative à l’inscription au BELC été 2023, organisé par France Éducation international
  • CSE/Elections lycées et élèves EREA : Décision du 28 avril 2023 relative aux résultats de l’élection des représentants des élèves des lycées et des établissements régionaux d’enseignement adapté au CSE. Arrêté du 28 avril 2023 relatif à la modification des nominations au CSE ppour les lycéens et élèves d’EREA 
  • (…)

♦ BO 18 du 04 mai 2023

  • Risques professionnels MENJ et MSJO/Politique prévention 2023 : Orientations stratégiques ministérielles du 13 février 2023 relative à la politique de prévention des risques professionnels dans les services et les établissements relevant du ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse et du ministère des Sports et des Jeux olympiques et paralympiques 
  • Formation professionnelle/Auditeurs Eduform : Liste du 21 mars 2023 des autieurs Eduform habilités par la commission nationale de labellisation
  • (…)

AVRIL 2023

♦ BO 17 du 27 avril 2023

  • Personnels du second degré : Note de service du 19 avril 2023 relative à l’affectation en qualité de fonctionnaires stagiaires des lauréats des concours du second degré à la rentrée 2023
  • Enseignements primaire et secondaire/Pratiques sportives : Instruction du 26 avril 2023  relative au déploiement du dispositif 2 heures hebdomadaires supplémentaires d’activité physique et sportive pour les collégiens
  • Mobilité des personnels enseignants du second degré : Note de service du 23 mars 2023 relative à l’affectation à Wallis et Futuna des personnels enseignants du second degré, d’éducation et psychologues de l’éducation nationale  pour la rentrée de février 2024
  • Mobilité des personnels enseignants du second degré : Note de service du 4 avril 2023 relative à la mise à disposition  de la Nouvelle-Calédonie des personnels enseignants du second degré, d’éducation et psychologues de l’éducation nationale  pour la rentrée scolaire de février 2024
  • Parcoursup/formations : Application de l’article L. 612-3-2 du Code de l’éducation – Liste des formations initiales dispensées par les établissements privés
  • (…)

♦ BO 16 du 20 avril 2023

  • Collège/Nouvelle 6ème : Note de service du 13 avril 2023 relative à l’organisation des enseignements dans les classes de sixième au collège
  • Formation professionnelle/Eduform : Décision du 21 mars 2023 relative aux structures labellisées Éduform par la Commission nationale de labellisation
  • Commission enrichissement langue française : Liste du vocabulaire de l’informatique
  • Commission nationale action sociale/Organisations syndicales : Arrêté du 7 avril 2023 relatif à la liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants du personnel à la commission nationale d’action sociale
  • Médiatrice académique/Amiens : Arrêté du 31 mars 2023 nommant Catherine Pautre-Quint médiatrice académique de l’académie d’Amiens a/c 1er avril 2023
  • (…)

♦ BO 15 du 13 avril 2023

  • Laïcité/Conseil des sages : Arrêté du 12 avril 2023 relatif à la modification du Conseil des sages de la laïcité et des valeurs de la République auprès du ministre chargé de l’éducation nationale : modification 
  • (…)

♦ BO 14 du 6 avril 2023

  • IA-IPR/IEN/Liste aptitude, détachement, intégration directe : Note de service du 6 mars 2023 relative au recrutement par voie de liste d’aptitude, au détachement, à l’intégration directe et à l’intégration à l’issue d’une période de détachement dans les corps des inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux (IA-IPR) et des inspecteurs de l’éducation nationale (IEN) – Année scolaire 2023-2024 
  • Diplômes professionnels/Programme biennal CPC : Note de service du 12 mars 2023 relative au programme biennal des commissions professionnelles consultatives (CPC) – 2023-2024
  • (…)

MARS 2023

♦ BO 13 du 30 mars 2023

  • Enseignement et formation professionnels : Note de service du 29 mars 2023 relative aux orientations pour le déploiement de dispositifs expérimentaux de formation à l’acquisition et à l’évaluation de compétences socio-comportementales dans l’enseignement et la formation professionnels
  • Vie associative : Instruction du 2 mars 2023 relative à le mise en œuvre de Guid’Asso 
  • …

♦ BO 12 du 23 mars 2023

  • Personnels de direction/Détachement dérogatoire/Travailleurs handicapés : Note de service du 9 janvier 2023 relative à l’accueil par voie de détachement et à titre dérogatoire de bénéficiaires de l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés dans le corps des personnels de direction au 1er septembre 2023
  • Enrichissement langue française : Liste Vocabulaire du droit
  • Vacances apprenantes : Instruction du 14 mars 2023 relative à la mise en œuvre du dispositif Colos apprenantes 2023
  • …

♦ BO 11 du 16 mars 2023

♦ BO 10 du 09 mars 2023

  • Classes préparatoires scientifiques/Travaux initiative personnelle encadrés : Arrêté du 10 février 2023 relatif aux thèmes des travaux d’initiative personnelle encadrés (TIPE) en mathématiques et physique (MP), mathématiques, physique et informatique (MPI), physique et chimie (PC), physique et sciences de l’ingénieur (PSI), physique et technologie (PT), technologie et sciences industrielles (TSI), technologie, physique et chimie (TPC), biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST) et technologie et biologie (TB) – Année scolaire 2023-2024
  • …

♦ BO 9 du 02 mars 2023

  • CPGE/Liste année universitaire 2023-2024 : Liste des classes préparatoires aux grandes écoles scientifiques, économiques et commerciales et littéraires – Année universitaire 2023-2024
  • Diplômes comptables/Liste des classes y préparant/2023-2024 : Liste des classes préparant au diplôme de comptabilité et de gestion (DCG) dont le fonctionnement est autorisé pour l’année universitaire 2023-2024 
  • Commission enrichissement langue française : Liste vocabulaire de l’éducation et de l’enseignement supérieur
  • JO Paris 2024/Bourses étudiants : Circulaire du 17 février 2023 relatives aux étudiants bénéficiaires d’une bourse d’enseignement supérieur sur critères sociaux ou d’une allocation annuelle inscrits dans une formation dans les métiers de la sécurité en vue des JO 2024
  • Commission Centrale Action Sociale/Organisation syndicales habilitées : Arrêté du 23 janvier 2023 donnant la liste des OS habilitées à désigner des représentants du personnel à la CCAS
  • …

FEVRIER 2023

♦ BO 8 du 23 février 2023

  • Commission enrichissement langue française : vocabulaire du nucléaire
  • Sections binationales Bachibac : Note de service du 30 janvier 2023 relative au programme limitatif de l’épreuve écrite de langue et littérature espagnoles pour la délivrance simultanée du baccalauréat général et du diplôme du Bachillerato – Sessions 2024 et 2025
  • Baccalauréat professionnel : Note de service du 30 janvier  2023 relative au programme limitatif de français de la classe de terminale – Année scolaire 2023-2024
  • …

♦ BO 7 du 16 février 2023

  • Commission enrichissement langue française : Recommandations sur les équivalents français à donner au terme tote bag / aux termes formés avec fashion / Liste du vocabulaire de la culture : mode
  • Postes enseignement/Principauté Monaco : Note de service du 18 janvier 2023 relative aux dépôts et et instruction des candidatures à un poste dans les établissements d’enseignement secondaire de la principauté de Monaco – Année scolaire 2023-2024
  • …

♦ BO 6 du 9 février 2023

♦ BO 5 du 2 février 2023

  • Sport Haut niveau : Circulaire du 30 janvier 2023 relative à l’organisation des études supérieures des sportifs et sportives de haut niveau 
  • Mobilité IA-IPR et IEN/Rentrée 2023 : Note de service du 9 janvier 2023 relative aux opérations de mobilité des IA-IPR et des inspecteurs de l’éducation nationale IEN 
  • Nomination SGA/Académie Créteil : Arrêté du 30 décembre 2022 nommant Mehdi Cherfi (IA-IPR), secrétaire général de l’académie de Créteil
  • …

JANVIER 2023

♦ BO 4 du 26 janvier 2023

  • Enseignement Supérieur/Cycles pluridisciplinaires : Circulaire du 18 janvier 2023 – Objectifs et mise en œuvre des cycles pluridisciplinaires des études supérieures
  • Lycées des métiers : Arrêté du 30 décembre 2022 donnant la liste des établissements labellisés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2022 
  • Calendrier scolaire/Commission spécialisée : Arrêté du 30 décembre 2022 portant création de la commission spécialisée sur le calendrier scolaire 
  • …

♦ BO 3 du 19 janvier 2023

  • Commission enrichissement langue française : Liste vocabulaire santé et environnement
  • Bac général/Evaluations scientifiques : Note de service du 3 janvier 2023 relative aux évaluations ponctuelles pour l’enseignement scientifique à compter de la session 2024
  • Détachement/Enseignants 1er et 2nd degrés, personnels d’éducation, PsyEN : Note de service du 13 janvier 2023 relative au détachement de ces personnels auprès d’une administration ou d’un établissement public relevant de la fonction publique d’État, territoriale ou hospitalière, ou dans le monde associatif – Année scolaire 2023-2024
  • Principauté d’Andorre/Affectation des personnels EN : Note de service du 9 janvier 2023 relative à l’affectation des personnels dans les établissements d’enseignement français en principauté d’Andorre au titre de l’année scolaire 2023-2024 
  • CAPN/Personnels de direction/Représentants : Arrêté du 9 janvier 2023 relatif à la nomination des représentants de l’administration et du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l’égard des personnels de direction d’établissement d’enseignement ou de formation 

♦ BO 2 du 12 janvier 2023

  • Enseignements primaire et secondaire/Mathématiques : Note de service du 10 janvier 2022 relative à la place des mathématiques de l’école au lycée
  • Plan maternelle : Note de service du 10 janvier 2023 relative au d’action pour l’école maternelle : donner à tous les élèves les bases de leur réussite et garantir leur épanouissement
  • Savoirs fondamentaux/Cycle 3 : Note de service du 10 janvier 2023 relative au renforcement de la maîtrise des savoirs fondamentaux des élèves en CM1, CM2 et 6e (cycle 3) pour faciliter leur entrée au collège. Note de service du 10 janvier 2023 relative aux conseils académiques des savoirs fondamentaux : une stratégie académique cohérente au service de la réussite des élèves.
  • Actions européennes/Encart : Note de service du 30 décembre 2022 relative à l’appel à propositions relatif au programme de l’Union européenne pour l’éducation, la formation, la jeunesse et le sport – Erasmus+ (2021-2027) – Année scolaire et universitaire 2023-2024
  • Formation professionnelle/Eduform : Liste du 13 décembre 2022 des auditeurs académiques Eduform habilités par la commission nationale de labellisation
  • Commission enrichissement langue française : Liste vocabulaire de l’informatique quantique

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♦ BO 1 du 5 janvier 2023

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ANNEE 2022

DECEMBRE 2022

♦ BO 48 du 22 décembre 2022

  • Personnels de direction/Détachement et liste d’aptitude/Rentrée 2023 : Note de service du 8 décembre 2022 relative à l’accueil par voie de détachement, renouvellement de détachement, intégration et recrutement par liste d’aptitude à la rentrée 2023
  • Bac général/EDS numérique et sciences informatiques : Note de service du 6 décembre 2022 relative à la partie pratique de l’épreuve d’enseignement de spécialité numérique et sciences informatiques à compter de la session à compter de la session 2022
  • Échanges scolaires/Mobilité franco-suédoise : Note de service du 21 novembre 2022 relative au programme de mobilité franco-suédois Éducation européenne – Une année en France : appel à candidatures 2023-2024
  • Formation professionnelle : Décision du 15 décembre 2022 relative à la liste des structures labellisées Eduform sur proposition de la commission nationale de labellisation
  • Nomination/Académie de Strasbourg : Arrêté du 25 novembre 2022 relatif à la nomination du Conseiller de recteur , adjoint au délégué régional académique au numérique éducatif de la région académique Grand Est, responsable du site de l’académie de Strasbourg
  • Nomination/CSE : Arrêté du 28 novembre 2022 nommant Layla Ben Chikh en remplacement de Cécile Poyet, en tant que suppléante SNPDEN-UNSA, au titre des membres représentant les chefs des établissements d’enseignement public

♦ BO 47 du 15 décembre 2022

  • Scolarité obligatoire/Enseignement langues vivantes : Circulaire du 12 décembre 2022 relative aux mesures pour améliorer les apprentissages des élèves – anglais et langues vivantes étrangères tout au long de la scolarité obligatoire
  • Éducation artistique et culturelle : Circulaire du 23 novembre 2022 relative au programme « À vous de jouer ! » : développer sa pratique théâtrale et monter sa troupe en établissement scolaire 
  • Bac technologique/Evaluation compétences expérimentales/Série STL : Note de service du 23 novembre 2022 relative à l’évaluation des compétences expérimentales de la série STL – Session 2023
  • BTS/Session 2023 : Arrêté du 21 novembre 2022 relatif au calendrier des épreuves
  • Formation professionnelle/Auditeurs Eduform : Liste du 9 novembre 2022 des auditeurs académiques Eduform habilités par la commission nationale de labellisation
  • Formation/Inscription BELC/Hiver 2023 : Annonce relative à l’inscription au BELC hiver 2023, organisé par France Éducation international
  • Jury de concours : Arrêté du 21 novembre 2022 relatif à la nomination des présidents du jury du concours recrutement personnels direction (concours interne et concours de type troisième voie) – Session 2023 – Autres jurys de concours  (Cf. Infos générales sommaire complet BO)

♦ BO 46 du 8 décembre 2022

  • Livret scolaire Bacs/Modification : Arrêté du 9 novembre 2022 relatif  au livret scolaire examen du baccalauréat général, du baccalauréat technologique et du baccalauréat professionnel
  • Bac général/Evaluations compétences expérimentales : Note de service du 23 novembre 2022 relative à l’évaluation des compétences expérimentales des épreuves de physique-chimie et de sciences de la vie et de la Terre – Session 2023
  • Formation professionnelle : Liste du 9 novembre 2022 des structures labellisées Eduform par la commission nationale de labellisation
  • Nomination/SG académie de Normandie : Arrêté du 16 novembre 2022 nommant François Foselle, attaché d’administration de l’État hors classe, dans l’emploi de secrétaire général de la région académique et de l’académie de Normandie 
  • Brevets d’initiation et certificats d’aptitude : Notes de service du 3 novembre 2022 relatives aux calendriers de la session 2023 pour l’enseignement aéronautique et pour l’enseignement d’initiation à la mer
  • Écoles nationales/Sports de montagne/Voile et sports nautiques : Instruction du 16 novembre 2022 relative à la procédure de recrutement aux emplois de direction des centres de ressources, d’expertise et de performance sportive
  • …

♦ BO 45 du 1er décembre 2022

NOVEMBRE 2022

♦ BO 44 du 24 novembre 2022

  • Ev@lang collège/Calendrier 2023 : Note de service du 8 novembre 2022 relative au calendrier 2023 du test numérique de positionnement en anglais pour les élèves de troisième
  • Lutte contre la précarité menstruelle/Convention : Avenant du 4 octobre 2022 de la convention de délégation de gestion participant à la lutte contre la précarité menstruelle 
  • Détachement fonctionnaires catégorie A/Corps personnels enseignants, d’éducation et PsyEN/Rentrée 2023 : Note de service du 4 novembre 2022 relative au détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants des premier et second degrés, des personnels d’éducation et des psychologues de l’éducation nationale relevant du ministère chargé de l’éducation nationale
  • Personnels second degré/Avancement de grade et corps : Note de service du 4 novembre 2022 relative aux Calendrier et modalités de constitution des dossiers pour les campagnes 2023 d’avancement de grade et de corps …

♦ BO 43 du 17 novembre 2022

  • Diplômes : Note de service du 18 octobre 2022 relative au calendrier sessions des examens conduisant à la délivrance du diplôme initial de langue française et du diplôme d’études en langue française en milieu scolaire – année 2023
  • Baccalauréat français international : Note de service du 26 octobre 2022 relative au programme limitatif de l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en anglais (britannique) – session 2024
  • Nomination/Conseiller de recteur/Académie de Normandie : Arrêté du 26 octobre 2022 nommant Xavier Fontaine, personnel de direction, en tant que conseilleur du recteur, délégué régional académique à la formation professionnelle initiale et continue de la région académique de Normandie  

♦ BO 42 du 10 novembre 2022

  • Laïcité/Encart Plan laïcité : Circulaire du 9 novembre 2022 relative au Plan laïcité dans les écoles et les établissements scolaires
  • Échanges scolaires/Programmes franco-allemands de mobilité : Note de service du 19 octobre 2022 relative aux programmes franco-allemands de mobilité collective et individuelle des élèves, des apprentis, des jeunes et des personnels – campagne 2023
  • Concours général des lycées : Notes de service du 2 novembre et du 3 novembre 2022 relatives à l’organisation de la session 2023
  • Mobilité personnels du second degré/Saint-Pierre-et-Miquelon/Rentrée 2023 : Note de service du 14 octobre 2022 relative à l’affectation des personnels enseignants, d’éducation et des psyEN à Saint-Pierre-et-Miquelon – rentrée scolaire 2023
  • Nomination/Conseiller de recteur/Académie d’Amiens : Arrêté du 15 octobre 2022 nommant Philippe Senellart, IEN, en tant que conseiller du recteur, adjoint au délégué régional académique au numérique éducatif de la région académique Hauts-de-France 

♦ BO 41 du 3 novembre 2022  

  • Baccalauréat général/Programme EDS histoire des arts : Note de service du 30 septembre 2022 relative au programme limitatif pour l’enseignement de spécialité d’histoire des arts en classe terminale pour l’année scolaire 2023-2024 
  • Nomination/SG/Région académique Pays de la Loire : Arrêté du 14 octobre 2022 relatif à la nomination de Philippe Diaz secrétaire général de la région académique Pays de la Loire, secrétaire général de l’académie de Nantes 
  • Nouvelle-Calédonie/Postes enseignants 2nd degré/Rentrée février 2023 : Avis du 20 octobre 2022 relatif aux postes spécifiques d’enseignants du second degré à pourvoir en Nouvelle-Calédonie et modalités de candidature  

OCTOBRE 2022

♦ BO 40 du 27 octobre 2022  

  • Mobilité des personnels du second degré/Rentrée 2023 : Arrêté du 20 octobre 2022 relatif aux dates et modalités de dépôt des demandes de première affectation, de mutation et de réintégration
  • Enseignants/PsyEN/Mise à disposition auprès de la Polynésie française/Rentrée 2023 : Note de service du 6 octobre 2022
  • Mobilité Enseignants/Ecoles européennes/Rentrée 2023-2024 : Note de service du 14 octobre 2022 relative aux dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les écoles européennes
  • Mobilité rentrée 2023//Personnels enseignants second degré, personnels d’éducation et psyEN : Note de service du 20 octobre 2022 relative aux  règles et procédures du mouvement national à gestion déconcentrée

♦ BO 39 du 20 octobre 2022  

♦ BO 38 du 13 octobre 2022  

  • Concours recrutement et examens professionnels avancement de grade – session 2023 : Note de service du 10 octobre 2023 relative aux concours de personnels enseignants, personnels d’éducation, psychologues de l’éducation nationale, personnels d’encadrement, personnels de la jeunesse et des sports et personnels administratifs, sociaux, de santé et des bibliothèques
  • Parcoursup : Arrêté du 6 octobre 2022 relatif à la phase de paramétrage des caractéristiques des formations initiales sur la plateforme nationale de préinscription pour la session 2022-2023
  • Diplôme de compétence en langue : Note de service du 29 août 2022 relatif au calendrier 2022 et 2023 des sessions d’examen
  • Vie scolaire : Circulaire du 5 octobre 2022 relative au prix Non au harcèlement 2022-2023 

♦ BO 37 du 06 octobre 2022 

SEPTEMBRE 2022

♦ BO 36 du 30 septembre 2022

  • BTS et diplômes : Arrêté du 16 septembre 2022 relatifs aux dates ouverture et clôture registres d’inscription session 2023 des examens du BTS et du diplôme d’État de conseiller en économie sociale familiale
  • Éducation à la sexualité : Circulaire du 30 septembre 2022
  • Bourses nationales second degré : Circulaire du 21 septembre 2022 relative aux bourses nationales d’études de collège et lycée
  • Bac général/EDS/Modification : Note de service du 29 septembre 2022 relative aux modalités de passation des épreuves terminales d’enseignements de spécialité : modification 
  • Bacs général et techno/Programmes EDS session 2023 : Notes de service du 29 septembre 2022 relatives au programme d’examen des épreuves terminales des enseignements de spécialité de la voie générale et au programme d’examen des épreuves terminales des enseignements de spécialité de la voie technologique
  • Orientation et examens/La Réunion : Note de service du 22 septembre 2022 relative au calendrier 2023 du baccalauréat général et technologique de La Réunion
  • Tableaux d’avancement/IEN et IA-IPR : Note de service du 14 septembre 2022 relative à l’accès à la hors-classe des IEN et IA-IPR et à l’échelon spécial de la hors-classe des IEN – année 2023

♦ BO 35 du 22 septembre 2022

  • Orientation et examens :  Note de service du 20-9-2022 relatif au calendrier 2023 de l’orientation et de l’affectation des élèves, du diplôme national du brevet, du baccalauréat, des certificats d’aptitude professionnelle et du brevet de technicien

  • Mouvement du personnel : Arrêté du 1er septembre 2022 relatif à la nomination du conseiller de recteur, adjoint au délégué régional académique à l’information et à l’orientation de la région académique Hauts-de-France (académie d’Amiens). Arrêté du 1er septembre 2022 relatif à la nomination de la conseillère de recteur, adjointe au délégué régional académique au numérique éducatif de la région académique Île-de-France (académie de Créteil)

♦ BO 34 du 15 septembre 2022

♦ BO 33 du 8 septembre 2022

  • Personnels de direction/Mobilité 2023 : Note de service du 11 août 2022 relative aux opérations de mobilité des personnels de direction – rentrée 2023
  • Personnels de direction/Tableaux d’avancement : Note de service du 11 août 2022 relative à l’accès à l’échelon spécial du grade de personnel de direction hors classe et à la hors-classe du corps des personnels de direction – année 2023
  • IGESR/Programme de travail 2022-2023 : Lettre du 31 août 2022 relative au programme de travail annuel pour l’année scolaire et universitaire 2022-2023

♦ BO 32 du 1er septembre 2022

AOUT 2022

♦ BO 31 du 25 août 2022

  • Personnels de direction/Affectation COM/Rentrée 2023 : Note de service du 25 juillet 2022 relative à l’affectation des personnels de direction dans les collectivités d’outre-mer
  • Recrutement et détachement des personnels à l’étranger/Année scolaire 2023-2024 : Note de service du 4 août 2022 relative aux recrutement et détachement des personnels à l’étranger pour l’année 2023-2024
  • Séjours professionnels à l’étranger : Note de service du 1er août 2022 relative au programme de mobilité internationale Jules Verne pour l’année scolaire 2023-2024
  • Elections professionnelles/1er au 8 décembre 2022 : Circulaire du 27 juillet 2022 relative à l’organisation des élections professionnelles 
  • Programme REP et REP+/Modifications : Arrêté du 10 juillet 2022 relatif à l’inscription d’un établissement scolaire public dans le programme REP.  Arrêté du 19 juillet 2022 relatif à l’inscription d’établissements scolaires publics dans le programme REP +
  • Assistants étrangers langues vivantes/Rémunération : Arrêté du 21 juillet 2022 relative à la revalorisation de la rémunération mensuelle brute des assistants étrangers de langues vivantes
  • Baccalauréat français international/Programmes : Note de service du 20 juillet 2022 relative au programme littéraire limitatif pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en allemand pour les sessions 2024 et 2025 du baccalauréat. Note de service du 20 juillet 2022 relative au programme littéraire limitatif pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en russe pour les sessions 2024 et 2025 du baccalauréat. Note de service du 20 juillet 2022 relative au programme littéraire limitatif pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en portugais pour les sessions 2024, 2025 et 2026 du baccalauréat. Note de service du 20 juillet 2022 relative au programme littéraire limitatif pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en néerlandais pour la session 2024. Note de service du 20 juillet 2022 relative au programme littéraire limitatif pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en italien pour les sessions 2024 et 2025 du baccalauréat. Note de service du 20 juillet 2022 relative au programme littéraire limitatif pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en chinois pour les sessions 2024 et 2025 du baccalauréat. Note de service du 20 juillet 2022 relative au programme littéraire limitatif pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en portugais (brésilien) pour les sessions 2024, 2025 et 2026 du baccalauréat. Note de service du 20 juillet 2022 relative au programme littéraire limitatif pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en anglais (américain) pour les sessions 2024 et 2025 du baccalauréat. Note de service du 20 juillet 2022 relative au programme littéraire limitatif pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en arabe pour les sessions 2024 et 2025 du baccalauréat
  • Baccalauréat général et technologique/Mobilité scolaire européenne et internationale des élèves de LEGT : Note de service du 4 août 2022 relative aux conditions de reconnaissance de la mobilité scolaire européenne et internationale des élèves de lycée d’enseignement général et technologique et au contrat d’études au lycée d’enseignement général et technologique.

JUILLET 2022

♦ BO 30 du 28 juillet 2022

  • Baccalauréat général/Place des mathématiques : Note de service du 22 juillet 2022 relative à la place des mathématiques dans les parcours de formation des élèves de cycle terminal et pour le baccalauréat
  • Parcoursup/Calendrier Nouvelle-Calédonie : Arrêté du 19 juillet 2022 relatif au calendrier de la procédure nationale de préinscription pour l’accès aux formations initiales du premier cycle de l’enseignement supérieur en Nouvelle-Calédonie – Session 2022-2023
  • Formation professionnelle/Structure Eduform : Décision du 11  juillet 2022 relative aux structures labellisées Eduform par la commission nationale de labellisation et décision du 11 juillet 2022 relative aux auditeurs nationaux et académiques Eduform habilités
  • Enseignants/Echanges et formation à l’étranger : Note de service du 11 juillet 2022 relative au calendrier de dépôt et de traitement des candidatures pour l’année 2023-2024

♦ BO 29 du 21 juillet 2022

  • Postes et missions à l’étranger/Appels à candidatures : Note de service du 9 juin 2022 relative à l’appel à candidatures pour des postes et missions à l’étranger (hors établissements de l’enseignement français à l’étranger du réseau de l’AEFE, la MLF et l’Aflec) ouverts aux personnels titulaires du MENJ et du MESR
  • Personnels enseignants et d’éducation/Lauréats concours : Circulaire du 13 juillet 2022 relative à l’organisation de l’année de stage (année scolaire 2022-2023)
  • Sections internationales russes/programmes : Note de service du 17 juin 2022 relative au programme limitatif de l’enseignement de langue et littérature russes, session 2023
  • Certifications/Allemand, Anglais, Espagnol : Note de service du 5 juillet 2022 relative au calendrier des épreuves orales et écrites, session 2023
  • BTS de la musique : Note de service du 5 juillet 2022 relative au programme préparatoire à l’épreuve A2, session 2023

♦ BO 28 du 14 juillet 2022

♦ BO 27 du 07 juillet 2022

JUIN 2022

♦ BO 26 du 30 juin 2022

  • Encart/Circulaire de rentrée 2022 : Circulaire du 29 juin 2022 « Une École engagée pour l’excellence, l’égalité et le bien-être »
  • Parcoursup : Décret du 22 juin 2022 relatif à la procédure nationale de préinscription pour l’accès aux formations initiales du premier cycle de l’enseignement supérieur et modifiant le Code de l’éducation : modification. Arrêté du 22 juin 2022 relatif au calendrier de la procédure
  • Fournitures scolaires : Circulaire du 28 juin 2022 donnant la liste des fournitures scolaires individuelles
  • CAP : Note de service du 14 juin 2022 relative au support d’évaluation et de notation des unités générales
  • Programmes/Classes de 1ère voies générale et technologique : Note de service du 15 juin 2022 relative au programme national d’œuvres pour l’enseignement de français pour l’année scolaire 2023-2024 
  • Accueils collectifs de mineurs et établissements d’activités physiques et sportives : Instruction du 2 mai 2022 relative à la mise en œuvre des mesures de renforcement de la continuité éducative dans le cadre du plan « Pour un renouveau de l’animation en accueils collectifs de mineurs » 

♦ BO 25 du 23 juin 2022

  • Formation continue des enseignants : Circulaire du 9 juin 2022 relative aux modules de formation d’initiative nationale dans le domaine de l’adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés – Année scolaire 2022-2023
  • Accueils collectifs de mineurs et établissements d’activités physiques et sportives : Instruction du 2 juin 2022 relative à la campagne estivale 2022 de contrôle et d’évaluation : Instruction du 2-6-2022 

♦ BO 24 du 16 juin 2022

  • BTS : Note de service du 7 juin 2022 relative aux épreuves de contrôle au brevet de technicien supérieur à compter de la session d’examen 2022
  • Associations agréées/Concours à l ‘enseignement public : Arrêté du 16 mai 2022 donnant la liste des associations agréées au titre de leur concours apporté à l’enseignement public 
  • Postes enseignants/Nouvelle-Calédonie/Rentrée 2022 : Avis  relatif aux postes spécifiques du 2d degré susceptibles d’être vacants en Nouvelle-Calédonie au 1er septembre 2022 et modalités de candidature 
  • Classes préparatoires économiques et commerciales : Arrêté du 17 mai 2022 relatif au thème de lettres et de philosophie des classes préparatoires économiques et commerciales de seconde année pour l’année 2022-2023 

♦ BO 23 du 9 juin 2022

  • Rectorat/Nantes/Nomination : Arrêté du 16 mai 2022 nommant la conseillère de recteur, déléguée régionale académique à l’information et à l’orientation de la région académique Pays de la Loire – Académie de Nantes

♦ BO 22 du 2 juin 2022

  • CPGE : Modification de la liste des CPGE des filières scientifique, économique et commerciale et littéraire – Année universitaire 2022-2023 : modification
  • Présidence Conseil supérieur de l’éducation : Arrêté du 30 mai 2022

MAI 2022

♦ BO 21 du 26 mai 2022

  • Commissions administratives paritaires : Arrêté du 16 mai 2022 relatif  à la composition et parts respectives de femmes et d’hommes des commissions administratives paritaires locales compétentes à l’égard des corps de personnels affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l’éducation nationale, de la jeunesse, des sports, de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation 

♦ BO 20 du 19 mai 2022

  • Classes préparatoires scientifiques : Arrêté du 22 avril 2022 relatif au programme de français et de philosophie – Année scolaire 2022-2023
  • Baccalauréat français international : Arrêté du 12 avril 2022 relatif au programme de l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en chinois pour les classes de première et terminale 
  • Sections internationales chinoises : Arrêté du 12 avril 2022 relatif au programme Programme de l’enseignement de langue et littérature pour la classe de seconde

♦ BO 19 du 12 mai 2022

  • Diplômes professionnels/Apprentis et stagiaires formation professionnelle continue : Circulaire du 25 avril 2022 relative à l’organisation de l’accès à la diplomation des candidats apprentis et stagiaires de la formation professionnelle continue engagés dans un parcours de formation permettant d’accéder à un diplôme professionnel
  • Concours général des lycées : Note de service du 22 avril 2022 relative à la modification du calendrier des épreuves d’admission des disciplines technologiques – Session 2022
  • Personnels enseignants 1er et 2d degrés/Mutations Mayotte : Note de service du 5 mai 2022 relative à la mutation à Mayotte des personnels enseignants des 1er et 2d degrés détenant la certification « français langue seconde » – Rentrée 2022
  • Lauréats concours second degré/Affectation rentrée 2022 : Note de service du 3 mai 2022 relative à l’affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours du second degré – Rentrée de septembre 2022 : modification

♦ BO 18 du 5 mai 2022

  • Bacs général et technologique/EDS/Session 2022 : note de service du 29 avril 2022 relative aux modalités de correction des épreuves d’enseignements de spécialité – Session 2022
  • Baccalauréat général/Programmes EDS/Langues, littératures et cultures étrangères et régionales : note de service du 25-3-2022 relative au programme limitatif enseignement de spécialité de langues, littératures et cultures étrangères et régionales – allemand en classe terminale pour les années scolaires 2022-2023 et 2023-2024 / Programme limitatif enseignement de spécialité de langues, littératures et cultures étrangères et régionales – anglais en classe terminale pour les années scolaires 2022-2023 et 2023-2024 / EDS de langues, littératures et cultures étrangères et régionales – espagnol en classe terminale pour les années scolaires 2022-2023 et 2023-2024 / EDS de langues, littératures et cultures étrangères et régionales – italien en classe terminale pour les années scolaires 2022-2023 et 2023-2024 / EDS de langues, littératures et cultures étrangères et régionales – portugais en classe terminale pour les années scolaires 2022-2023 et 2023-2024 / EDS de langues, littératures et cultures étrangères et régionales – basque en classe terminale pour les années scolaires 2022-2023 et 2023-2024 / EDS de langues, littératures et cultures étrangères et régionales – breton en classe terminale pour les années scolaires 2022-2023 et 2023-2024 / EDS de langues, littératures et cultures étrangères et régionales – catalan en classe terminale pour les années scolaires 2022-2023 et 2023-2024 / EDS de langues, littératures et cultures étrangères et régionales – corse en classe terminale pour les années scolaires 2022-2023 et 2023-2024 / EDS de langues, littératures et cultures étrangères et régionales – créole en classe terminale pour les années scolaires 2022-2023 et 2023-2024 / EDS  de langues, littératures et cultures étrangères et régionales – occitan-langue d’oc en classe terminale pour les années scolaires 2022-2023 et 2023-2024  / EDS de langues, littératures et cultures étrangères et régionales – tahitien en classe terminale pour les années scolaires 2022-2023 et 2023-2024 
  • Enseignement privé hors contrat/Règle juridique et contrôle établissement : arrêté du 21 mars 2022 relatif à la publication guide pratique relatif au régime juridique applicable à l’ouverture, au fonctionnement et au contrôle des établissements d’enseignement scolaire privés hors contrat
  • Formation/BELC 2022 : Annonce du MEN (NOR : MENB2212711X) relative au Belc été 2022, organisé par France Éducation international 

AVRIL 2022

♦ BO 17 du 28 avril 2022

  • Baccalauréat général et technologique : Circulaire du 25 mars 2022 relative à l’évaluation de l’éducation physique et sportive, organisation du contrôle en cours de formation ( CCF) et référentiel national d’évaluation : modification

♦ BO 16 du 21 avril 2022

  • Bacs général, technologique et professionnel/Livret scolaire : Arrêté du 5 avril 2022 portant modification du livret scolaire pour l’examen du baccalauréat général, technologique et professionnel 
  • Bac  français international : Arrêté du 17 mars 2022 relatif au programme de l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en néerlandais pour les classes de première et terminale pour le 
  • Sections internationales : Arrêté du 17 mars 2022 relatif au programme de l’enseignement de langue et littérature pour la classe de seconde.
  • Parcoursup/Procédure nationale préinscription : Circulaire du 14 avril 2022 relative aux aides spécifiques à certains bacheliers
  • Lycées des métiers/Etablissements labellisés : Arrêté du 25 mars 2022 donnant la liste des établissements labellisés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2021
  • Formation professionnelle/Eduform : Décision du 25 mars 2022 relative aux auditeurs académiques Éduform habilités par la commission nationale de labellisation
  • (…) 

♦ BO 15 du 14 avril 2022

  • Bac général/EDS Education physique et sportive : Note de service du 24 mars 2022 relative à l’épreuve terminale dans l’enseignement de spécialité éducation physique, pratiques et culture sportives de la voie générale à compter de la session 2023 de l’examen du baccalauréat 
  • Bacs général et technologique/Evaluation enseignements optionnels : Note de service du 23 mars 2022 relative aux évaluations ponctuelles des enseignements optionnels, pour les candidats individuels, à compter de la session 2022 – Compléments et précisions à compter de la session 2023
  • Formation continue/Ecole académique/Directeur(trice)s : Note de service du 22 mars 2022 relative à la nomination et aux missions des directeurs et directrices d’école académique de la formation continue
  • Affectation lauréats concours/Enseignants-CPE-PsyEN : Note de service du 7 avril 2022 relative à l’affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours du second degré – Rentrée de septembre 2022 

♦ BO 14 du 7 avril 2022

  • Parcoursup : Arrêté du 17 mars 2022 relatif à l‘application de l’article L. 612-3-2 du Code de l’éducation – Liste des formations initiales dispensées par les établissements privés et arrêté du 17 mars 2022 relatif à l’application du V de l’article L. 612-3 du Code de l’éducation – Bassins de recrutement de référence des formations
  • Examens et concours de l’enseignement scolaire : Circulaire du 14 mars 2022 relative à l’organisation procédure et adaptations et aménagements des épreuves d’examen et concours pour les candidats en situation de handicap : modification 
  • Baccalauréat général et technologique : Note de service du 4 avril 2022 relative aux modalités d’organisation de l’examen du baccalauréat général et technologique des sessions 2022 et 2023, pour l’année scolaire 2021-2022, dans le contexte de l’épidémie de Covid-19
  • IA-IPR/IEN/Recrutement par liste d’aptitude, détachement, intégration directe : Note de service du 15 mars 2022 relative au recrutement par voie de liste d’aptitude, au détachement, à l’intégration directe et à l’intégration à l’issue d’une période de détachement dans les corps des personnels d’inspection – Année 2022-2023
  • Diplômes professionnels : Note de service du 15 mars 2022 relative au programme biennal des commissions professionnelles consultatives pour 2022-2023
  • Concours général des lycées session 2022 : Note de service du 25 mars donnant le calendrier des épreuves d’admission des disciplines technologiques
  • Mobilité/Personnels enseignants d’éducation et PsyEN : Instruction du 28 mars 2022 relative à l’accueil en détachement de personnels enseignants, d’éducation et psychologues dans le corps des attachés d’administration de l’État 

MARS 2022

♦ BO 13 du 31 mars 2022

  • Brevet de technicien supérieur : Note de service du 3 février 2022 relative à la mise à jour des groupements de spécialités de BTS pour l’évaluation ponctuelle en mathématiques à la session d’examen 2022
  • Baccalauréat général : Note de service du 10 mars 2022 relative au programme limitatif enseignement de spécialité de littérature et langues et cultures de l’Antiquité en classe terminale pour les années scolaires 2022-2023 et 2023-2024 /
  • Formation professionnelle : Décision du 25 mars 2022 relative aux structures labellisées Éduform
  • Enseignement Supérieur/Bourses et aides aux étudiants : Circulaire du 24 mars 2022 relative aux modalités d’attribution des bourses d’enseignement supérieur sur critères sociaux, des aides au mérite et des aides à la mobilité internationale pour l’année 2022-2023
  • Nominations et détachement : Arrêté du 28 mars 2002 portant nomination de la Haute-fonctionnaire à l’égalité filles-garçons / Arrêté du 8 mars 2022 nommant le conseiller de recteur, délégué de région académique au numérique éducatif de la région académique Île-de-France (académie de Versailles)

♦ BO 12 du 24 mars 2022

  • Baccalauréat : Note de service du 16 mars relative au calendrier 2022 des baccalauréats dans le contexte de l’épidémie de la Covid-19 / Note de service du 14 mars 2022 relative à l’évaluation des compétences expérimentales de la série STL du bac technologique – Session 2022 
  • Langues et cultures de l’Antiquité : Note de service du 22 mars relative à la mise en œuvre du parcours Mare Nostrum et coordination de la politique académique des langues et cultures de l’Antiquité 
  • Bourses et aides aux étudiants : Circulaire du 16 mars 2022 relative aux modalités d’attribution des bourses d’enseignement supérieur sur critères sociaux, des aides au mérite et des aides à la mobilité internationale pour l’année 2021-2022 : modification 
  • Nomination/SG Région académique : Arrêté du 28 février 2022 portant nomination de Laurent Noé secrétaire général de la région académique Provence-Alpes-Côte d’Azur.

♦ BO 11 du 17 mars 2022

  • Égalité filles-garçons/Label : Circulaire du 10 mars 2022 relative à la labellisation Égalité filles-garçons des établissements du second degré
  • Personnels de direction/Détachement/Fonctionnaires bénéficiaires de obligation emploi travailleurs handicapés : Note de service du 22 février 2022 relative à l’accueil par voie de détachement des bénéficiaires de l’obligation d’emploi dans le corps des personnels de direction
  • Nomination/CSAIO : Arrêté du 24 février 2022 relatif à la nomination de la Conseillère de recteur, cheffe du service académique d’information et d’orientation de l’académie de Grenoble, adjointe au délégué de région académique à l’information et l’orientation de la région académique Auvergne-Rhône-Alpes
  • Services régionaux académiques : Arrêté du 14 février 2022 relatifs à la création d’un service de région académique des systèmes d’information dans la région académique Hauts-de-France / d’un service régional académique des systèmes d’information dans la région académique Île-de-France / du service régional académique des systèmes d’information dans la région académique Occitanie 

♦ BO 10 du 10 mars 2022

♦ BO 9 du 3 mars 2022

  • Parcoursup : Arrêté du 18 février 2022 modifiant le calendrier 2022 de la procédure nationale de préinscription pour l’accès dans les formations initiales du premier cycle de l’enseignement supérieur 
  • Établissements scolaires publics/Programmes REP-REP+ :  Arrêté du 4 février 2022 modifiant les inscriptions des établissements scolaires publics dans le programme REP / Arrêté du 4 février 2022 modifiant les inscriptions des établissements scolaires publics dans le programme REP+
  • Examens : Note de service du 3 février 2022 relative à l’autorisation d’utiliser un dictionnaire bilingue pour certaines épreuves des examens scolaires et de certifications pour les élèves allophones nouvellement arrivés en France à compter de la session 2022
  • Baccalauréat général et technologique : Note de service du 21 février 2022 informant du calendrier 2022 dans les centres ouverts à l’étranger
  • Enseignement de la natation scolaire : Note de service du 28 février 2022 liée à la contribution de l’École à l’aisance aquatique
  • Nominations/Académies : Arrêté du 4 février 2022 nommant Frédéric Pacoud, secrétaire général de la région académique Ile-de-France

FEVRIER 2022

♦ BO 8 du 24 février 2022

  • Formation continue : Circulaire du 11 février 2022 relative au schéma directeur de la formation continue des personnels du MENJS – 2022-2025
  • Diplômes comptables : Liste des classes préparant au diplôme de comptabilité et de gestion dont le fonctionnement est autorisé pour l’année universitaire 2022 – 2023

♦ BO 7 du 17 février 2022

  • Protection de l’enfance : Circulaire du 7 février 2022 portant organisation des actions d’information et de sensibilisation sur l’enfance maltraitée
  • Commission d’enrichissement de la langue française : Liste du 22 janvier 2022 relative au vocabulaire de l’économie et de la finance
  • Brevet de technicien supérieur : Note de service du 31 janvier 2022 relative aux thèmes concernant l’enseignement de culture générale et expression en deuxième année – session 2022

♦ BO spécial n°1 du 17 février 2022

  • Déroulement carrière personnels titulaires bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniques, pédagogiques, sociaux et de santé du MENJSRI : note de service du 27 janvier 2022

♦ BO 6 du 10 février 2022

  • Nominations/Académies : Arrêté du 24 janvier 2022 nommant le conseiller de recteur Dafpic de l’académie de Clermont-Ferrand, adjoint au Drafpic de la région académique Auvergne-Rhône-Alpes. Arrêté du 31 janvier 2022 nommant la médiatrice académique de l’académie d’Aix-Marseille
  • Nomination/CSP : Arrêté du 9 février 2002 nommant Mark Sherringham, président du Conseil supérieur des programmes en remplacement de Souâd Ayada.

♦ BO 5 du 03 février 2022

JANVIER 2022

♦ BO 4 du 27 janvier 2022

  • Education aux médias et à l’information : Circulaire du 24 janvier 2022 relative à la généralisation de l’éducation aux médias et à l’information
  • Baccalauréat professionnel/Epreuve de contrôle 2022 : Note de service du 31 décembre 2021 relative à l’épreuve de contrôle à compter de la session 2022
  • Diplômes de la mer : Note de service du 3 janvier 2022 relative au calendrier 2022 pour le brevet d’initiation à la mer et le certificat d’aptitude à l’enseignement d’initiation à la mer

♦ BO 3 du 20 janvier 2022

  • Personnels de direction/Détachement et liste d’aptitude : Note de service du 24 décembre 2021 relative à l’accueil par voie de détachement, renouvellement de détachement, intégration et recrutement par liste d’aptitude – rentrée 2022
  • Personnels de direction/Jury de concours 3ème voie : Arrêté du 6 janvier 2022 portant nomination du président du jury du concours mentionné au 2° de l’article 3 du décret n° 2001-1174 du 11 décembre 2001 modifié portant statut particulier du corps des personnels de direction d’établissement d’enseignement ou de formation relevant du ministre chargé de l’éducation nationale (concours de type troisième voie) – session 2022
  • Compétences numériques/Modalités de formation, d’évaluation et de certification : Note de service du 21 décembre 2021 relative relative aux compétences numériques pour les élèves de l’école élémentaire aux lycées et étudiants des formations dispensées en lycée public et privé sous contrat
  • Baccalauréat général/Sciences numériques et informatiques : Note de service du 3 janvier 2022 relative à la partie pratique de l’épreuve de l’enseignement de spécialité numérique et sciences informatiques – session 2022
  • Pratiques sportives : Circulaires du 12 janvier « 30 minutes d’activité physique quotidienne »  et « Une école – Un club » 
  • Service social en faveur des élèves : Circulaire du 16 décembre 2021 relative aux missions du service social en faveur des élèves

♦ BO 2 du 13 janvier 2022

  • Baccalauréat général/BFI : Note de service du 15 décembre 2021 relative aux classes de première et de terminale menant au baccalauréat français international a/c de la rentrée scolaire 2022
  • Militaires/Contingent d’emplois EN offerts  : Arrêté du 24 décembre 2021 relatif à l’accès à certains corps de personnels relevant du ministère chargé de l’éducation nationale – année 2022 
  • Ecoles européennes/Candidatures 2022-2023 : Note de service du 21 décembre 2021 relative au dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les écoles européennes – Rentrée scolaire 2022/2023
  • Mobilité/Principauté d’Andorre : Note de service du 20 décembre 2021 relative à l’affectation des personnels dans les établissements d’enseignement français en principauté d’Andorre – année scolaire 2022 – 2023 
  • Nominations : Arrêté du 21 décembre 2021 portant nomination de la SGA de l’académie de Rennes, secrétaire générale de la région académique Bretagne. Arrêté du 23 décembre nommant le SGA de l’académie d’Orléans-Tours, SG de la région académique Centre-Val de Loire. Arrêté du 23 décembre nomment le médiateur académique de Corse 

♦ BO 1 du 6 janvier 2022

  • Formation professionnelle/Eduform : Décision du 15 décembre 2021 relative aux auditeurs nationaux et académiques Eduform habilités par la commission nationale de labellisation
  • Ens. Sup/ Cadre national attendus des formations : Arrêté du 21 décembre 2021 relatif à la modification du cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère chargé de l’enseignement supérieur
  • Détachement/Enseignants 1er et 2nd degrés et PsyEN : Note de service du 17 décembre 2021 relative au détachement pour l’année scolaire 2022-2023 auprès d’une administration ou d’un établissement public relevant de la fonction publique d’État, territoriale ou hospitalière, ou dans le monde associatif
  • Nominations/Médiateurs académiques : Arrêté du 13 décembre 2021

ANNEE 2021

DECEMBRE 2021

♦ BO 48 du 23 décembre 2021

  • École inclusive : Instruction ministérielle du 3 septembre 2021 portant création de dispositifs d’autorégulation pour les élèves présentant des troubles du spectre de l’autisme, dans le cadre de la stratégie nationale pour l’autisme au sein des troubles du neurodéveloppement 
  • Encart/Actions européennes : Note de service du 13-12-2021 relative à l’appel à propositions programme de l’Union européenne pour l’éducation, la formation, la jeunesse et le sport Erasmus+ (2021/2027) – année scolaire et universitaire 2022/2023
  • Formation professionnelle : Décision du 8 décembre 2021 relative aux structures labellisées Eduform par la commission nationale de labellisation  …

♦ BO 47 du 16 décembre 2021

♦ BO 46 du 9 décembre 2021

  • CAPN/Personnels de direction : Arrêté du 9 novembre 2021 portant nomination des représentants de l’administration et du personnel à la CAPN compétente à l’égard des personnels de direction d’établissement d’enseignement ou de formation 
  • Nouvelle-Aquitaine/SGA : Arrêté du 19 novembre 2021 relatif à la nomination de Eric Dutil, SGA de la région académique Nouvelle-Aquitaine
  • Personnels 2nd degré/Avancement 2022 : Note de service du 25 novembre 2021 relative au calendrier et aux modalités de constitution des dossiers pour les campagnes 2022 d’avancement de grade et de corps (Enseignants, CPE, PsyEN, chargés d’enseignement EPS et adjoints d’enseignement) 
  • Diplôme études langue française/2022 : Note de service du 16 novembre 2021 relative au calendrier des sessions des examens conduisant à la délivrance du diplôme initial de langue française et du diplôme d’études en langue française en milieu scolaire 

♦ BO 45 du 2 décembre 2021

  • Echanges scolaires/Education européenne : Note de service du 10 novembre 2021  relatif au programme de mobilité franco-suédois – appel à candidatures 2022-2023 « Une année en France 
  • Bac général et technologique/Évaluations ponctuelles : Note de service du 24 novembre 2021 relative aux évaluations ponctuelles dans les enseignements obligatoires ne faisant pas l’objet d’une épreuve terminale – session 2022 : précisions et ajustements 
  • Mobilité/Détachement fonctionnaires catégorie A dans les corps des personnels enseignants, personnels d’éducation et PsyEN – rentrée 2022 : Note de service du 15 novembre 2021
  • Formation/Belc numérique 2022 : Annonce inscription au Belc numérique hiver 2022, organisé par France Éducation international
  • Personnels de direction/Jury concours : Arrêté du 22 novembre 2021 portant nomination de la présidente du jury du concours interne de recrutement des personnels de direction d’établissement d’enseignement ou de formation relevant du MENJS – session 2022 

♦ BO spécial n° 7 du 2 décembre 2021 : Recrutement et mobilité des personnels titulaires des bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniques, pédagogiques, sociaux et de santé du MENJS et MESRI

NOVEMBRE 2021

♦ BO 44 du 25 novembre 2021. 

  • Formation professionnelle : Décision du 5 novembre 2021 relative aux structures labellisées Éduform par la commission nationale de labellisation 
  • Écoles normales supérieures : Circulaire du 4 novembre 2021 relative aux débouchés offerts à partir de la Banque d’épreuves littéraires des écoles normales supérieures – session 2022
  • Lecture, grande cause nationale : Note de service du 16 novembre 2021 relative à l’accompagnement des élèves à la pratique de la lecture
  • Établissements publics/SPORT : Note de service  DS/3B/2021/01 du 21 octobre 2021. Liste des établissements placés sous la tutelle du ministre en charge des sports en application de l’article R. 212-8 du Code du sport 

♦ BO 43 du 18 novembre 2021

♦ BO 42 du 12 novembre 2021

  • Brevet professionnel : Arrêté du 5 octobre 2021 portant modification de la définition des épreuves et des règlements d’examen des unités d’enseignement général
  • Bac général et technologique/Evaluation/Session 2022 : Note de service du 9 novembre 2021 relative aux compléments et précisions concernant les modalités d’évaluation des candidats
  • Régions académiques : Arrêté du 18 octobre 2021 portant création d’une délégation régionale académique à l’éducation artistique et culturelle dans la région académique Bourgogne-France-Comté. Arrêté du 18 octobre 2021 portant création d’une délégation régionale académique à l’éducation artistique et culturelle dans la région académique Hauts-de-France
  • Nominations : Arrêté du 18 octobre 2021 nommant Élisabeth Boyer, IEN en tant que conseillère de recteur, CSAIO de l’académie de Créteil, adjointe à la déléguée de région académique à l’information et à l’orientation de la région académique Île-de-France. Arrêté du 18 octobre 2021 nommant Virginie Merle, personnel de direction en tant que conseillère de recteur, déléguée académique au numérique éducatif de l’académie de Bordeaux, adjointe au délégué de région académique au numérique éducatif de la région académique Nouvelle-Aquitaine. Arrêté du 18 octobre 2021 nommant Florence Aujumier, personnel de direction de classe normale, en tant que déléguée de région académique pour l’information et l’orientation de la région académique Centre-Val de Loire (académie d’Orléans-Tours)

♦ BO 41 du 4 novembre 2021

  • Bacs général et technologique/Evaluations : Note de service du 22 octobre 2021 relative aux choix et évaluation des langues vivantes étrangères et régionales et des disciplines non linguistiques à compter de la session 2022 (modification). Note de service du 22 octobre relative aux évaluations spécifiques pour la délivrance simultanée du diplôme du baccalauréat et du diplôme de l’Esame di Stato, à compter de la session 2022 (modification). Note de service du 25 octobre 2021 relative aux évaluations ponctuelles des enseignements optionnels pour les candidats individuels à compter de la session 2022
  • Bac/Sections internationales australiennes : Note de service du 7 octobre 2021  relative au programme limitatif de l’enseignement de langue et littérature australiennes – sessions 2022 et 2023
  • Diplôme national des métiers d’art et du design (DNMADE)/Modification : Décret 2021-1344 du 13 octobre 2021 modifiant certaines dispositions du Code de l’éducation
  • Concours général des métiers/Session 2022 : Notes de service du 20 octobre 2021 et du 21 octobre 2021
  • Mobilité/Programmes franco-allemands : Note de service du 22 octobre 2021 relative aux programmes de mobilité collective et individuelle des élèves, des apprentis, des jeunes et des personnels – Campagne 2022

OCTOBRE 2021

♦ BO spécial n°8 du 28 octobre 2021

  • Lignes directrices gestion/Mobilité/Personnels MENJS : Lignes directrices de gestion du 25 octobre 2021 

  • UNSS/Candidatures : note de service du 25 octobre 2021 relative aux candidatures aux emplois de directeur national adjoint, directeur régional ou adjoint, départemental ou adjoint de l’UNSS – Rentrée scolaire 2022

  • Et des notes de service et arrêtés relatifs à la mobilité des personnels enseignants des premier et second degrés, personnels d’éducation et psyEN…

♦ BO 40 du 28 octobre 2021 

  • Reims/Conseiller recteur-Dafpic : arrêté du 1er septembre 2021 relatif à la nomination du conseiller de recteur, délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue  de l’académie de Reims…

♦ BO 39 du 21 octobre 2021

  • Lycée professionnel/Programmes/Outre-mer : Arrêté du 24 septembre 2021 relatif à l’adaptation du programme d’histoire-géographie dans les départements et régions d’outre-mer pour la classe terminale professionnelle
  • Baccalauréat français international/Programme : Arrêté du 24 septembre 2021 relatif au programme de l’enseignement de connaissance du monde pour les classes de première et terminale 

♦ BO 38 du 14 octobre 2021

  • Personnels encadrement/Concours 2022 : Note de service du 12 octobre 2021 relative aux concours des personnels enseignants, personnels d’éducation, psychologues de l’éducation nationale, personnels d’encadrement, personnels de la jeunesse et des sports et personnels administratifs, sociaux, de santé et des bibliothèques 
  • Etudiants/Bourses : Circulaire du 8 octobre 2021 relative aux modalités d’attribution des bourses d’enseignement supérieur sur critères sociaux, des aides au mérite et des aides à la mobilité internationale pour l’année 2021-2022 (modification) 

♦ BO 37 du 07 octobre 2021

  • Nomination SGA Académie/Aix-Marseille : Arrêté du 23 septembre 2021
  • Nomination/Déléguées région académique : Arrêté du 15 septembre 2021 relatif à la nomination du délégué de région académique pour l’information et l’orientation de la région académique Normandie. Arrêté du 23 septembre 2021 relatif à la nomination de la déléguée de région académique au numérique éducatif de la région académique Centre-Val de Loire

SEPTEMBRE 2021

♦ BO 36 du 30 septembre 2021

  • Identité de Genre/Milieu scolaire : circulaire du 29 septembre 2021 donnant les lignes directrices à l’attention de l’ensemble des personnels de l’éducation nationale pour une meilleure prise en compte des questions relatives à l’identité de genre en milieu scolaire
  • Examens et Orientation/Calendrier 2022 : note de service du 22 septembre 2021 relative au calendrier 2022 du DNB, des baccalauréats, des CAP et du brevet de technicien 
  • Elections parents d’élèves Conseil d’école/Guadeloupe/Martinique : note de service du 29 septembre 2021 reportant les élections des parents d’élèves aux conseils des écoles les 21 ou 22 octobre 2021

♦ BO 35 du 23 septembre 2021. 

  • Personnels de direction/Mobilité : Note de service du 20 août 2021 relative à la mobilité des personnels de direction – rentrée 2022. Note de service du 20 août 2021 relative à l’affectation des personnels de direction dans les collectivités d’outre-mer – rentrée 2022. 
  • BTS : Arrêté du 7 juillet 2021 relatif à la définition et aux conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur métiers de la mesure : modification. Arrêté du 7 juillet 2021 relatif à la définition et aux conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur conception des produits industriels : modification 

♦ BO 34 du 16 septembre 2021. 

  • Personnels EN/Obligation vaccinale : Instruction du 9 septembre 2021 relative à l’obligation vaccinale des personnels des services et établissements de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports
  • Classes préparatoires scientifiques/Objectifs formation : Arrêté du 19 juillet 2021 modifiant les objectifs de formation et programme de la classe préparatoire de seconde année de technologie, physique et chimie (TPC) : modification 
  • Bourses et aides aux étudiants : Circulaire du 10 septembre 2021 relative aux modalités d’attribution des bourses d’enseignement supérieur sur critères sociaux, des aides au mérite et des aides à la mobilité internationale pour l’année 2021-2022 : modification

♦ BO 33 du 9 septembre 2021. 

  • IGESR/Programme de travail 2022-2023 : Lettre du 29 juillet 2021 relative au programme de travail annuel pour l’année scolaire et universitaire 2021-2022  
  • Personnels/Recrutements et détachements à l’étranger/2022-2023 : Note de service du 6 septembre 2021 relative aux recrutements et détachements des personnels dans des établissements d’enseignement à l’étranger – année scolaire 2022-2023 
  • Certifications en allemand, anglais et espagnol : Note de service du 16 août 2021 donnant le calendrier des épreuves orales et écrites – session 2022

♦ BO 32 du 2 septembre 2021. 

  • BTS et diplôme d’Etat/Inscriptions : Arrêté du 22 juillet 2021 relatif aux dates d’ouverture et de clôture des registres d’inscription à la session 2022 des examens du BTS et du diplôme d’État de conseiller en économie sociale familiale 
  • SG académie/Nomination : Arrêté du 11 août 2021 portant nomination du Secrétaire général de l’académie de Créteil 

AOUT 2021

♦ BO 31 du 26 août 2021. 

 

JUILLET 2021

♦ BO 30 du 29 juillet 2021. 

♦ BO 29 du 22 juillet 2021.   

  • Réforme territoriale : Circulaire du 28 juin 2021 relative à la mise en place de l’organisation des régions pluri-académiques : services régionaux académiques et services interacadémiques
  • Sections binationales : Arrêté du 28 juin modifiant les Programmes d’enseignement d’histoire et de langue et littérature espagnoles dans les sections Bachibac. Note de service du 30 juin relatif aux choix de l’œuvre obligatoire pour l’enseignement de langue et littérature en cycle terminal – session 2023, sections Abibac …

♦ BO 28 du 15 juillet 2021. 

♦ BO 27 du 8 juillet 2021. Au sommaire notamment :  

  • Encart/Présidence française Union européenne 2022 : Circulaire du 6 juillet « Former les citoyens européens de demain : 2021-2022, une année scolaire européenne 
  • Formation professionnelle/Label Eduform : Décision du 22 juin relative aux structures labellisées Eduform
  • Classe de sixième/Ens. facultatif français et culture antique : arrêté du 23 juin relatif  au programme de l’enseignement facultatif de français et culture antique  
  • Classes préparatoires scientifiques : Arrêté du 15 juin portant modification des Thèmes des travaux d’initiative personnelle encadrés (TIPE) en mathématiques et physique (MP), physique et chimie (PC), physique et sciences de l’ingénieur (PSI), physique et technologie (PT), technologie et sciences industrielles (TSI), technologie, physique et chimie (TPC), biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST) et technologie-biologie (TB) – année scolaire 2021-2022 
  • Lycée GT/Programmes/Nouvelle-Calédonie : Arrêtés du 21 avril 2021 relatifs au  programmes d’histoire-géographie de la classe de seconde générale et technologique, des classes de première et terminale de la voie générale et des classes de première et terminale de la voie technologique adaptés pour la Nouvelle-Calédonie et aux programmes d’enseignement moral et civique de la classe de seconde générale et technologique et des classes de première et terminale des voies générale et technologique adaptés pour la Nouvelle-Calédonie
  • LP/Programme/Nouvelle-Calédonie : Arrêté du 11 mai relatif au programme enseignement Hist-Géo des classes de seconde et de première préparant au baccalauréat professionnel adapté pour la Nouvelle-Calédonie
  • CAP/Programme/Nouvelle-Calédonie: Arrêté du 11 mai relatif au programme d’enseignement d’histoire-géographie des classes préparant au certificat d’aptitude professionnelle adapté pour la Nouvelle-Calédonie
  • Postes et missions à l’étranger (hors AEFE) : Note de service du 1er juillet relatif aux postes et missions ouverts aux personnels titulaires du MENJS et du MESRI 

♦ BO 26 du 1er juillet 2021. Au sommaire notamment :  

  • Élections/Parents d’élèves : Note de service du 24 juin relative à l’élection des représentants des parents d’élèves aux CA des EPLE et aux conseils des écoles, année 2021/2022
  • Pratiques sportives : Circulaire du 23 juin « Sport-Education »
  • Éducation prioritaire : Circulaire du 30 juin relative à la revalorisation du régime indemnitaire spécifique en faveur des personnels exerçant dans les écoles ou établissements relevant du programme Réseau d’éducation prioritaire renforcé (REP+) et des IEN chargés du pilotage et de la coordination de ces réseaux
  • CSE/Nominations : Arrêté du 2 juin 2021 portant modification des membres représentant les chefs d’établissement 
  • Bourses et aides aux étudiants : Circulaire du 23 juin relative aux modalités attribution des bourses d’enseignement supérieur sur critères sociaux, des aides au mérite et aides à la mobilité internationale – année 2021-2022
  • CPGE :  Arrêté du 16 avril relatif aux programmes et horaire hebdomadaire classe préparatoire scientifique Biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST)/
  • Diplômes : Note de service du 23 juin donnant les modalités d’élaboration et de délivrance des diplômes nationaux et de certains diplômes d’État
  • CAP : Arrêté du 3 mai portant création de la spécialité assistant luthier du quatuor et modalités de délivrance 
  • Concours national Jeunes, solidaires et citoyens : Circulaire du 18 juin
  • Bac général : Notes de service du 7 juin relatives aux Œuvres, thèmes, questions de référence du baccalauréat EDS d’arts plastiques en classe terminale à compter de la rentrée scolaire 2021 ; au programme limitatif EDS de cinéma-audiovisuel en classe terminale pour les années scolaires 2021-2022 et 2022-2023 ; programme limitatif EDS d’histoire des arts en classe terminale pour les années scolaires 2021-2022 et 2022-2023 ; EDS de musique en classe terminale pour les années scolaires 2021-2022 et 2022-2023 ; Programme limitatif EDS arts du cirque en classe terminale pour les années scolaires 2021-2022 et 2022-2023 ; EDS de théâtre en classe terminale pour les années scolaires 2021-2022 et 2022-2023
  • Bacs général et technologique : Note de service du 11 juin relative au programme limitatif enseignement optionnel d’histoire des arts en classe terminale pour les années scolaires 2021-2022 et 2022-2023 ; Note de service du 7 juin relative au programme limitatif enseignement optionnel de musique en classe terminale pour les années scolaires 2021-2022 et 2022-2023 ; Note de service du 8 juin relative au programme limitatif enseignement optionnel de théâtre en classe terminale pour les années scolaires 2021-2022 et 2022-2023

JUIN 2021

♦ BO 25 du 24 juin 2021. Au sommaire notamment :  

  • Rentrée 2021/Encart : Circulaire du 23 juin 2021 « L’École de la République, notre maison commune »
  • Parcoursup : Circulaire du 16 juin 2021 relative à l’ouverture du bénéfice des aides spécifiques aux bacheliers bénéficiaires d’une bourse nationale de lycée 
  • LGT/Enseignement optionnel EPS : Arrêté du 2 juin 2021 relatif au programme d’enseignement commun et d’enseignement optionnel d’éducation physique et sportive pour la classe de seconde générale et technologique et pour les classes de première et terminale des voies générale et technologique : modification 
  • BTS/Modalités de délivrance : Note de service du 21 juin 2021 relative aux modalités de délivrance de l’examen en raison de l’épidémie de Covid-19, année 2020-2021
  • Classes préparatoires économiques et commerciales de seconde année : Arrêté du 31 mai 2021 relatif au thème de culture générale pour l’année 2021-2022
  • Bac général/EDS : Divers textes relatifs aux programmes des enseignement de spécialité  pour les classes des premières et terminales du bac général…

♦ BO 24 du 17 juin 2021. Au sommaire notamment :  

♦ BO 23 du 10 juin 2021. Au sommaire notamment :  

  • Bac général et technologique : Note de service du 9 juin 2021 relative aux modalités d’organisation de l’examen du baccalauréat général et technologique de la session 2021, pour l’année scolaire 2020-2021, dans le contexte de l’épidémie de Covid-19
  • Diplômes professionnels : Note de service du 8 juin 2021 relative aux aménagements des examens pour la session 2021
  • Mention complémentaire de niveau 3 : Arrêté du 3 mai abrogeant la spécialité piquage d’articles chaussants de mention complémentaire 

♦ BO 22 du 3 juin 2021. Au sommaire notamment :  

MAI 2021

♦ BO 21 du 27 mai 2021. Au sommaire notamment :  

  • Etranger/Recrutement et détachement : Note de service du 20 mai 2021 relative aux recrutements et détachements des personnels à l’étranger – année scolaire 2021-2022 : modification 

♦ BO 20 du 20 mai 2021. Au sommaire notamment :  

  • Diplôme national métiers d’art et du design : Arrêté du 21 avril 2021 relatif aux Aménagements des modalités de délivrance en raison de l’épidémie de Covid-19
  • Bac Pro : Arrêté du 10 mars 2021 relatif à la création de la spécialité métiers du froid et des énergies renouvelables et modalités de délivrance
  • Mention complémentaire niveau 4 : Arrêté du 10 mars relatif à la création de la mention complémentaire art de la dorure à chaud et modalités de délivrance 
  • Nominations/IGESR : décret du 10 mai 2021 relatif à des nominations d’IG

♦ BO 19 du 13 mai 2021. Au sommaire notamment :  

  • CPGE : Arrêté du 23 mars 2021 relatif à l’organisation générale des études et horaires des classes préparatoires économiques et commerciales aux grandes écoles : modification. Arrêté du 29 mars 2021 relatif à la nature des classes composant les classes préparatoires littéraires aux grandes écoles, organisation générale des études, horaires des mêmes classes et programmes des classes préparatoires à l’École spéciale militaire de Saint-Cyr : modification
  • Formation : Inscription au Belc numérique été 2021, organisé par France Éducation international

♦ BO 18 du 6 mai 2021. Au sommaire notamment :  

  • Coronavirus : circulaire du 29 avril 2021 relative à la reprise des cours en présence et continuité pédagogique dans les collèges et les lycées
  • Règles de féminisation : circulaire du 5 mai 2021 relative aux règles de féminisation dans les actes administratifs du ministère de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports et les pratiques d’enseignement

AVRIL 2021

♦ BO 17 du 29 avril 2021. Au sommaire notamment :  

  • Personnels du second degré : Note de service du 16 avril 2021 relative à l’affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours du second degré – rentrée de septembre 2021
  • Mouvement personnels enseignants second degré : Note de service du 16 avril 2021 relative à la mise à disposition de la Nouvelle-Calédonie des personnels enseignants du second degré, d’éducation et psychologues de l’éducation nationale – rentrée scolaire de février 2022. Note de service du 16 avril 2021 relative à l’affectation à Wallis-et-Futuna des personnels enseignants du second degré, d’éducation et psychologues de l’éducation nationale – rentrée scolaire de février 2022 
  • Nomination/SG Guadeloupe : Arrêté du 29 mars 2021 relatif à la nomination du secrétaire général de l’académie de la Guadeloupe 

♦ BO 16 du 22 avril 2021. Au sommaire notamment :  

  • Encart BO/Actions européennes Erasmus : Note de service du 15 avril 2021 relative à l’appel à propositions relatif au programme de l’Union européenne pour l’éducation, la formation, la jeunesse et le sport Erasmus+ (2021/2027) – année scolaire et universitaire 2021/2022 
  • Sections internationales polonaises/Prog. Hist-Géo 2nde : Note de service du 25 mars 2021 relative à l’adaptation du programme d’histoire-géographie de seconde 
  • BTS : Note de service du 29 mars 2021 relative aux thèmes concernant l’enseignement de culture générale et expression en deuxième année – session 2022 (…)

♦ BO 15 du 15 avril 2021. Au sommaire notamment :  

  • Baccalauréat général : arrêté du 17 février 2021 relatif à la Création de l’enseignement de spécialité et de l’épreuve terminale de spécialité Éducation physique, pratiques et culture sportives
  • Baccalauréat professionnel/Co-intervention/atelier philo… : arrêté du 1er mars 2021 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel : modification. Note de service du 1er mars relative aux aménagements de la classe de terminale du baccalauréat professionnel : co-intervention, atelier de philosophie et modules de poursuite d’études et de préparation à l’insertion professionnelle
  • CSE/Elections lycéens : arrêté du 7 avril 2021 relatif aux modalités d’élection des représentants des élèves des lycées et des établissements régionaux d’enseignement adapté au Conseil supérieur de l’éducation : modification
  • Concours général des lycées : note de service du 9 avril relative au Calendrier des épreuves du concours général des lycées – session 2021 : modification 

♦ BO 14 du 8 avril 2021. Au sommaire notamment :  

  • Coronavirus : Circulaire du 1er avril 2021 relative à la continuité pédagogique dans le cadre des mesures adoptées à compter du 6 avril 2021
  • Diplômes professionnels/PFMP : Note de service du 7 avril 2021 relative aux activités et modalités de formation professionnelle prises en compte au titre de la pratique en milieu professionnel (dont les périodes de formation en milieu professionnel) pour la session 2021 des diplômes professionnels du CAP, du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel, de la mention complémentaire et du brevet des métiers d’art
  • IA-IPR et IEN/Recrutement : Note de service du 15 mars 2021 relative aux recrutement par la voie de la liste d’aptitude, détachement, intégration directe, intégration à l’issue d’une période de détachement et titularisation dans les corps des personnels d’inspection – année scolaire 2021-2022 
  • Prévention/Risques professionnels : Politique de prévention des risques professionnels dans les services et les établissements de l’éducation nationale – année scolaire 2020-2021
  • Vocabulaire informatique : Recommandation sur les équivalents français à donner au terme webinar / Liste du vocabulaire de l’informatique

♦ BO 13 du 1er avril 2021. Au sommaire notamment :  

MARS 2021

♦ BO 12 du 25 mars 2021. Au sommaire notamment :  

  • Coronavirus : Circulaire du 19 mars 2021 relative à la poursuite de la continuité pédagogique dans les établissements des départements concernés par des mesures sanitaires renforcées
  • Rég. financière et comptable/Convention délégation de gestion : Mutualisation système d’information Socle-RH du 8-2-2021
  • BTS : Arrêté du 25 novembre 2020  portant définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur conseil et commercialisation de solutions techniques. Arrêté du 7 décembre 2020 relatif à la définition et aux conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur conception et industrialisation en construction navale. Arrêté du 18 décembre 2020 portant définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur métiers de la mesure
  • Bacs général et technologique : Note de service du 19 mars 2021 relative aux modalités d’organisation de l’examen de la session 2022, pour l’année scolaire 2020-2021, dans le contexte de l’épidémie de Covid-19/ NS du 19-3-2021 Consulter le texte
  • Bac général/Spécialité NSI: Note de service du 16 mars 2021 relative à la partie pratique de l’épreuve de l’enseignement de spécialité numérique et sciences informatiques – session 2021.
  • Sections binationales Abibac : Arrêté du 22 février 2021. Modification des Programmes d’enseignement d’histoire et de langue et littérature allemandes
  • Sections internationales espagnoles : Note de service du 3 mars 2021 adaptant le programme d’histoire-géographie de seconde ; le programme d’histoire-géographie de première générale et note de service du 25 février 2021 adaptant le programme d’histoire-géographie de terminale générale …

♦ BO 11 du 18 mars 2021. Au sommaire notamment :  

  • Laïcité/Conseil des sages : arrêté du 19 février 2021 relatif à la création du Conseil des sages de la laïcité et des valeurs de la République
  • Conseil scientifique EN : arrêté du 15 mars 2021 relatif à la création du Conseil scientifique de l’éducation nationale
  • Formation professionnelle/Campus des métiers : arrêté du 4 février 2021 donnant la liste des campus des métiers et des qualifications labellisés 
  • CPGE : Liste des CPGE des filières scientifique, économique et commerciale, et littéraire – Année universitaire 2021-2022
  • Sport/Dispositif Sesame : texte du 4 mars 2021 relatif au déploiement du dispositif pour 2021
  • Diplômes comptables : liste des classes préparant au diplôme de comptabilité et de gestion (DCG) dont le fonctionnement est autorisé pour l’année universitaire 2021-2022  

♦ BO 10 du 11 mars 2021. Au sommaire notamment : 

  • Bac général et technologique : note de service du 11 mars relative aux modalités d’organisation de l’examen de la session 2021, pour l’année scolaire 2020-2021, dans le contexte de l’épidémie de Covid-19
  • Éducation inclusive : Circulaire du 12 février relative à la formation professionnelle spécialisée et certificat d’aptitude professionnelle aux pratiques de l’éducation inclusive 
  • Jeunes en librairie : Circulaire du 1er février relative à la généralisation du programme
  • Sections internationales italiennes : Notes de service du 2 février relatives à l’adaptation du programme d’histoire-géographie de seconde, de première générale, et de terminale générale. Sections internationales suédoises : Note de service du 2 février relative à l’adaptation du programme d’histoire-géographie de seconde
  • Sections binationales Bachibac : Note de service du 8 février relative au programme limitatif de l’épreuve écrite de langue et littérature espagnoles pour la délivrance simultanée du baccalauréat général et du diplôme du Bachillerato – sessions 2022 et 2023
  • Enseignement langue chinoise : Note de service du 12 février relative à l’acquisition de la compétence graphique. Enseignement langue japonaise : Note de service du 12 février relative à l’acquisition de la compétence graphique.

♦ BO 9 du 4 mars 2021. Au sommaire notamment : 

FEVRIER 2021

♦ BO 8 du 25 février 2021. Au sommaire notamment : 

♦ BO 7 du 18 février 2021. Au sommaire notamment : 

  • Coronavirus : Circulaire du 16 février relative à l’amélioration du repérage, de l’orientation et de la prise en charge des élèves en situation de stress, de détresse psychologique ou en danger.
  • Diplômes professionnels : Note de service du 15 février relative à la session d’examen 2021 pour les diplômes professionnels dans le contexte de la crise sanitaire. Décret 2021-161 du 15 février relatif à l’adaptation des durées de périodes de formation en milieu professionnel et des durées d’expérience ou d’activité professionnelle exigées pour l’obtention des diplômes professionnels du CAP, BEP, BAC PRO, du BP, du BMA et de la mention complémentaire – session 2021 et arrêté du 15 février  relatif à l’organisation des PFMP exigées pour l’obtention des diplômes professionnels et à l’évaluation du CCF – session 2021. Arrêté du 15 février donnant les conditions de la formation et la certification de sauveteur secouriste du travail (SST) dans les diplômes professionnels – session d’examen 2021
  • Ev@lang collège : Note de service du 3 février relative à la mise en œuvre et modalités d’organisation du test numérique de positionnement en anglais pour les élèves de troisième – année scolaire 2020-2021…
  • BTS : Arrêté du 11 décembre relatifs à la définition et conditions de délivrance du BTS management économique de la construction et du BTS finitions, aménagement des bâtiments : conception et réalisation
  • Formation professionnelle/Label Eduform : Arrêté du 6 janvier prolongeant la dérogation temporaire autorisant la réalisation d’un audit initial à distance pour l’attribution.

♦ BO spécial n°1 du 11 février 2021 : Textes CPGE

♦ BO 6 du 11 février 2021. Au sommaire notamment : Baccalauréat professionnel : Note de service du 20 janvier 2021 relative à la mise en œuvre du processus de délivrance de l’attestation de réussite intermédiaire. Arrêté du 11 décembre créant la spécialité métiers de l’entretien des textiles, option A : blanchisserie, option B : pressing et arrêté du 15 décembre créant la spécialité artisanat et métiers d’art – facteur d’orgues et modalités de délivrance. CAP : Arrêté du 11 décembre créant la spécialité métiers de l’entretien des textiles, option A : blanchisserie, option B : pressing et modalités de délivrance. Arrêté du 20 novembre création spécialité menuisier fabricant . Arrêté du 20 novembre création spécialité menuisier installateur. Mention complémentaire niveau 4 : Arrêté du 14 décembre créant la mention complémentaire services numériques aux organisations et modalités de délivrance. Classes préparatoires : CP économiques et commerciales, Thème du programme de droit, en vue de la session des concours 2022 . Travaux d’initiative personnelle encadrés (TIPE) : Thèmes des travaux dans différentes matières – année scolaire 2021-2022.  Sections internationales russes : Notes de service du 12 janvier 2021 adaptant le programme d’histoire-géographie de seconde, le programme d’histoire-géographie de première générale , le programme d’histoire-géographie de terminale générale…

♦ BO 5 du 4 février 2021. Au sommaire notamment : Ens Sup/Cadre national attendus de formation : arrêté du 14 décembre 2020 relatif à la mention complémentaire de niveau IV. Bac pro : Arrêté du 16 décembre relatif aux conditions de délivrance de l’attestation de réussite intermédiaire et son modèle. Arrêtés du 9 décembre relatifs à la création de la spécialité maintenance des systèmes de production connectés et modalités de délivrance et de la spécialité technicien en réalisation de produits mécaniques, option réalisation et suivi de productions, option réalisation et maintenance des outillages et modalités de délivrance.  Note de service du 6 janvier relative au programme limitatif de français de la classe terminale – années scolaires 2021-2022 et 2022-2023. Baccalauréats général et technologique : Arrêté du 16 décembre relatif à la dispense et aménagement de certaines épreuves ou parties d’épreuves obligatoires de langue vivante à l’examen du baccalauréat général, technologique pour les candidats présentant tout trouble relevant du handicap : modification. Classes de première des voies générale et technologique : Note de service du 8 janvier relative au programme national d’œuvres pour l’enseignement de français – années scolaires 2021-2022 et 2022-2023. Sections binationales : arrêtés du 14 décembre portant modifications des listes des établissements proposant 1 section binationale Abibac, 1 section binationale Bachibac, 1 section binationale Esabac. Sections internationales : Adaptation programmes d’histoire-géographie de seconde sections japonaises /sections allemandes  /sections américaines /sections néerlandaises /sections brésiliennes / sections danoises /Programme histoire-géo première générale sections britanniques...

JANVIER 2021

♦ BO 4 du 28 janvier 2021. Au sommaire notamment : Listes Sections internationales : Arrêté du 29 décembre 2020 modifiant la liste des sections internationales dans les écoles, collèges et lycées. Diplômes professionnels : Circulaire du 29 décembre précisant les modalités d’évaluation de l’enseignement d’EPS aux examens du baccalauréat professionnel et du BMA – Organisation des épreuves en contrôle en cours de formation (CCF) et sous la forme ponctuelle – Référentiel national d’évaluation BMA : Arrêtés du 16 décembre modifiant les programmes et épreuves de l’enseignement des langues vivantes étrangères, de l’enseignement de français et d’histoire-géographie – enseignement moral et civique, et de l’enseignement d’EPS.

♦ BO 3 du 21 janvier 2021. Au sommaire notamment : Personnels de direction : Note de service du 28 décembre relative à l’accueil par voie de détachement, renouvellement de détachement et intégration – rentrée scolaire 2021 et note de service du 28 décembre relative au recrutement par liste d’aptitude et titularisation – rentrée scolaire 2021. Covid-19/Continuité pédagogique : Circulaire du 15 janvier 2021 relative à la poursuite de la continuité pédagogique dans les établissements face à la situation sanitaire. Parcoursup : Arrêté du 31 décembre relatif à la création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé Parcoursup. Bac général : Arrêté du 8 décembre relatif au programme de l’enseignement de langue et littérature américaines dans les sections internationales américaines : modification. Note de service du 8 décembre relative au programme limitatif de l’enseignement de langue et littérature américaines – sessions 2021 et 2022. Note de service du 7 janvier 2021 relative a l’évaluation des compétences expérimentales en Physique-Chimie et SVT – session 2021. Baccalauréat technologique : Note de service du 12 janvier relative à l’évaluation des compétences expérimentales de la série STL – session 2021. Orientations et examens Outre-mer, Mayotte, st-pierre et Miquelon : Note de service du 31 décembre relative au calendrier 2021 des baccalauréats général et technologique, à Saint-Pierre-et-Miquelon, dans les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de La Réunion, de la Martinique et de Mayotte. Cadre national attendus des formations : Arrêté du 29 décembre 2020 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère chargé de l’enseignement supérieur : modification.

♦ BO 2 du 14 janvier 2021

Au sommaire notamment : Titres et diplômes : Décret 2020-1692 du 22 décembre 2020 relatif au diplôme national des métiers d’art et du design et arrêté du 22 décembre. Concours général des lycées : Arrêté du 26 novembre relatif à l’organisation du concours (modification). Sections internationales australiennes : arrêtés du 17 décembre relatif au Programme d’enseignement de langue et littérature au collège et au lycée. Sections internationales de langue arabe implantées en Tunisie : Notes de service du 9 décembre relatives à l’adaptation du programme d’histoire-géo de seconde, première générale et de terminale générale. Sections internationales de langue arabe implantées au Liban : Notes de service du 9 décembre relatives à l’Adaptation du programme d’histoire-géographie de seconde, de première générale et de terminale générale. Brevet d’initiation aéronautique et du certificat d’aptitude à l’enseignement aéronautique: Note de service du 7 décembre relative au calendrier de la session 2021. Mouvement : Note de service du 22 décembre relative à l’Affectation des personnels dans les établissements d’enseignement français en Principauté d’Andorre au titre de l’année scolaire 2021-2022 

♦ BO 1 du 7 janvier 2021. Au sommaire notamment : Sections internationales chinoises : note de service du 3 décembre relative au programme limitatif de l’enseignement de langue et littérature chinoises – sessions 2021-2022. Jury concours PERDIR : Président et vice-présidentes du jury du concours pour le recrutement des personnels de direction d’établissement d’enseignement ou de formation relevant du ministre de l’Éducation nationale – année 2021 : modification, arrêté du 8 décembre. Médiateurs académiques : arrêté du 17 décembre relatif à la nomination de médiateurs académiques.

ANNEE 2020

DECEMBRE 2020

♦ BO 49 du 24 décembre. Au sommaire notamment : Région Académique AURA : Arrêté du 21 décembre relatif à la création d’une délégation régionale académique à la formation des personnels d’encadrement. Eduform : Décision du 14 décembre relative aux  structures labellisées et décision du 15 décembre.  Cadre budgétaire et comptable EPLE : texte du 2 décembre relatif aux EPLE connectés au système d’information financière OP@LE. Orientation et examens : Note de service du 7 décembre relative à l’organisation du baccalauréat général et technologique dans les centres ouverts à l’étranger – session 2021. Master Meef : Note de service du 27 novembre relative au cadre de gestion, recrutement et emploi des professeurs et CPE contractuels alternants inscrits en master Meef. Entretien professionnel lauréats 2020 : Modèle d’avis rendu par la commission pour l’Entretien professionnel des lauréats de la session 2020 de certains concours de recrutement en vue de leur titularisation…

♦ BO 48 du 17 décembre. Au sommaire notamment : Vacances scolaires : Arrêté du 15 décembre 2020 relatif au calendrier de l’année scolaire 2021-2022. Simplification pour les aménagements aux examens et concours de l’enseignement scolaire : Décret du 4 décembre 2020 relatif à l’aménagement des épreuves des examens et concours de l’enseignement scolaire et modifiant le Code de l’éducation et le code rural et de la pêche maritime. Lycées des Métiers : Arrêté du 25 novembre 2020 relatif à la liste des établissements labellisés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2019 (modification). 

Et aussi : Inscription au BELC numérique hiver 2021, organisé par France Éducation International (nouveau nom du Ciep), Programmes d’histoire-géo de sections internationales… 

♦ BO 47 du 10 décembre. Au sommaire notamment : Examens et concours de l’enseignement scolaire et examen du BTS, diplôme comptabilité et gestion : circulaire du 8 décembre relative à l’organisation de la procédure et adaptations et aménagements des épreuves pour les candidats en situation de handicap. DNB : note de service du 19 novembre relative à l’organisation dans les centres ouverts à l’étranger. Programme enseignement de géographie : arrêté du 3 novembre relatif au programme pour les terminales sections Abibac, Bachibac et Esabac. Avancement grade et corps personnels second degré : note de service du 24 novembre relative au calendrier et modalités de constitution des dossiers pour les campagnes 2021 (enseignants, CPE, PsyEN)

♦ BO 46 du 3 décembre. Au sommaire notamment : BTS, Note de service du 16 novembre relative à la MAJ des groupements de spécialités pour l’évaluation ponctuelle en langues vivantes étrangères à compter de la session 2021 et note de service du 17 novembre relative à la MAJ des groupements de spécialités pour l’évaluation ponctuelle en mathématiques. Bacs général et technologique : note de service du 27 novembre relative à l’allègement du programme de l’enseignement de spécialité physique-chimie pour l’épreuve d’évaluation des compétences expérimentales en classe terminale à la session 2021 du baccalauréat et note de service du 27 novembre portant allègement du programme des enseignements de spécialité dans la série STL pour les épreuves d’évaluation des compétences expérimentales en classe terminale. Internat du XXIe siècle, arrêté du 16 novembre relatif au label et à l’appel à projet Internat d’excellence. IA-DASEN et DAASEN : Note de service du 9 novembre relative aux opérations de mobilité 2020-2021 ou de nomination sur les emplois fonctionnels supérieurs d’inspecteurs d’académie-directeurs académiques des services de l’éducation nationale et d’inspecteurs d’académie-directeurs académiques adjoints…

♦ BO Spécial n° 11 du 3 décembre : Carrière des personnels titulaires des bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé et des personnels techniques et pédagogiques – 2021

NOVEMBRE 2020

♦ BO 45 du 26 novembre. Au sommaire notamment : Coronavirus, Texte du 16 novembre 2020 relatif à la prise en compte de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 dans les services et les établissements du ministère de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports. Bacs général et technologique : Modification du décret 2020-1341 – Enseignement langues vivantes étrangères et  langues et cultures régionales. Arrêté du 3 novembre relatif à la délivrance d’une attestation de langues vivantes à la fin du cycle terminal, Session 2021. Note de service du 18 novembre relative au évaluations communes de langues vivantes A et B à compter de la session 2021 (modification). CSE : arrêté du 13 octobre relatif aux modalités d’élection des représentants des élèves des lycées et des établissements régionaux d’enseignement adapté. Jury concours PERDIR : arrêté du 19 novembre relatif à la nomination des président et  vice-présidentes du jury du concours 2021

♦ BO spécial n° 11 du 3 décembre : Carrière des personnels titulaires des bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé et des personnels techniques et pédagogiques – 2021

♦ BO 44 du 19 novembre. Au sommaire notamment : LEGT / Enseignement langue des signes française : arrêté du 17 juillet 2020 relatif à l’enseignement optionnel de langue des signes française. Ecole Normale Sup : circulaire du 29 octobre 2020 relative aux débouchés offerts à partir de la Banque d’épreuves littéraires – session 2021

♦ BO spécial n°10 du 16 novembre 2020

♦ BO 43 du 12 novembre. Au sommaire notamment :

  • Coronavirus/Lycées : Circulaire du 6 novembre relative aux modalités d’organisation des lycées face à la situation sanitaire 
  • Orientation et examens : Note de service du 10 novembre relative au calendrier 2021 du DNB, des baccalauréats, des CAP, BEP et du brevet de technicien 

♦ BO spécial n°9 du 5 novembre 2020 

  • Lignes directrices de gestion ministérielles relatives aux promotions et à la valorisation des parcours professionnels des personnels du MENJS : Texte du 22 octobre 2020

♦ BO 42 du 5 novembre. Au sommaire notamment : Indemnité AESH : Décret 2020-1287 du 23 octobre 2020 relatif à la création de l’indemnité de fonctions particulières des AESH exerçant les missions de référent et arrêté du 23 octobre relatif à l’indemnité. Formation professionnelle/Label Eduform : Décret 2020-1295 du 23 octobre relatif à l’adaptation temporaire des dispositions relatives au label qualité Eduform et arrêté du 23 octobre relatif à l’adaptation des modalités de délivrance, de surveillance et de durée du label Eduform en raison de la crise sanitaire née de l’épidémie de Covid-19. Concours général des lycées : 2 notes de service du 2 novembre relatives à l’organisation de la session 2021 : note 1, note 2. Licence professionnelle : Arrêté du 2 octobre relatif à la réforme de la licence professionnelle (modif). Bourses Ens. Sup. : Circulaire du 26 octobre 2020 relative aux modalités d’attribution des bourses d’enseignement supérieur sur critères sociaux, des aides au mérite et des aides à la mobilité internationale pour l’année 2019-2020 : additif…

OCTOBRE 2020

♦ BO 41 du 29 octobre. Au sommaire : Bac pro : Arrêté du 20 octobre 2020 relatif aux modalités de l’évaluation du chef-d’œuvre prévue à l’examen du baccalauréat professionnel et circulaire du 22 octobre 2020 relative à la réalisation du chef-d’œuvre au baccalauréat professionnel et aux modalités d’évaluation à l’examen. Obligation de formation : instruction interministérielle du 22 octobre 2020. Saisie administrative à tiers détenteur (SATD) : Circulaire du 6 octobre 2020 relative à l’application aux EPLE. Sections internationales allemandes : Notes de service du 8 octobre relatives à l’adaptation du programme d’histoire-géographie de première générale et de terminale générale…

♦ BO spécial n°8 du 22 octobre : Révision générale du classement des établissements rentrée 2021

♦ BO 40 du 22 octobre. Au sommaire : Bacs général et technologique : arrêté du 28 septembre 2020 modifiant le programme de l’enseignement de français de la classe de seconde générale et technologique et de la classe de première des voies générale et technologique. Sections internationales brésiliennes : notes de service du 30 septembre adaptant le programme d’histoire-géo de première, de terminale. Sections internationales suédoises : notes de service du 30 septembre adaptant le programme d’histoire-géo de première, de terminale.

♦ BO 39 du 15 octobre. Au sommaire : Mutations Perdirs 2021 COM : note de service du 28 septembre 2020 relative à l’affectation dans les collectivités d’outre-mer à la rentrée 2021. Bac général : note de service du 25 septembre relative à l’épreuve de l’enseignement de spécialité arts de la classe de terminale de la voie générale – session 2021 (modification). Sections internationales polonaises : notes de services du 23 septembre relative à l’adaptation du programme d’histoire-géographie de terminale générale et de première générale. Certifications allemand, anglais et espagnol : note de service du 23 septembre relative au calendrier des épreuves orales et écrites session 2021…

♦ BO 38 du 8 octobre. Au sommaire : Concours de recrutements et examens professionnels 2021 (dont perdirs) : Note de service du 5 octobre relative aux concours de recrutements et examens professionnels d’avancement de grade. DNB : Arrêté du 25 septembre modifiant les modalités de délivrance pour la session 2020 (Argentine / Bolivie / Brésil (sauf Brasilia) / Chili / Costa Rica / Pérou / Uruguay) et Note de service du 25 septembre relatif aux modalités d’organisation de l’examen dans ces pays. BTS : Décret 2020-1167 du 23 septembre instaurant une unité facultative permettant la reconnaissance des compétences, connaissances et aptitudes acquises par un candidat à l’examen et arrêté du 23 septembre définissant l’unité facultative engagement étudiant. Diplôme national de technologie spécialisé : décret 2020-1180 du 25 septembre modifiant les modalités de délivrance du diplôme et arrêté du 25 septembre.

♦ BO 37 du 1er octobre. Au sommaire : Formations et diplômes de la mer : Décret du 21 septembre relatif à l’initiation à la mer. Arrêtés du 21 septembre relatif au brevet d’initiation à la mer et au certificat d’aptitude à l ‘enseignement d’initiation à la mer …

SEPTEMBRE 2020

♦ BO 36 du 24 septembre. Au sommaire : Baccalauréat, aménagement d’épreuves : Note de service du 11 septembre relative aux aménagements des épreuves pour les candidats sportifs de haut niveau, sportifs espoirs et sportifs collectifs nationaux qui suivent une scolarité aménagée – session 2021. Education au développement durable/Agenda 2030 : Circulaire du 24 septembre relative au renforcement de l’éducation au développement durable

♦ BO 35 du 17 septembre. Au sommaire : Covid-19 : circulaire du 14 septembre relative à la gestion des personnels et modalités d’application au sein du MEN des dispositions prises pour la Fonction publique en raison de l’évolution de l’épidémie de Covid-19. Bacs général et technologique session 2020 : arrêté du 8 septembre et note de service du 8 septembre portant modification des modalités d’organisation dans le contexte de l’épidémie de Covid-19 / Session 2021 : note de service du 8 septembre portant modification des modalités d’organisation de l’examen du baccalauréat de la session 2021, pour l’année scolaire 2019-2020, dans le contexte de l’épidémie de Covid-19…

♦ BO 34 du 10 septembre. Au sommaire : Sections binationales, évaluations spécifiques.   Nomination : arrêté du 4 septembre relatif à la nomination du directeur de l’Institut national supérieur du professorat et de l’éducation Acad. Montpellier.

♦ BO 33 du 3 septembre. Au sommaire notamment : Inspection générale : Programme de travail annuel pour l’année scolaire et universitaire 2020-2021.  Liste aptitude IEN : arrêté du 12 août relatif à l’inscription sur la liste d’aptitude d’accès au corps des inspecteurs de l’éducation nationale, année 2020. Programmes : Adaptation des programmes d’histoire-géo des sections internationales… première générale / terminale générale sections néerlandaises. Première générale / terminale générale sections japonaises. Première générale / terminale générale sections danoises. (sommaire complet)

AOUT 2020

♦ BO 32 du 27 août. Au sommaire notamment : AEFE : note de service du 6 août relative aux Recrutements et détachements des personnels à l’étranger, année scolaire 2021-2022. Lycées des métiers : Liste des établissements labellisés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2019. Ecole inclusive : Circulaire du 3 août relative à l’accompagnement pédagogique à domicile à l’hôpital ou à l’École. Classement des établissements : modifications rentrée 2020 des collèges,  des lycées et écoles des métiers, des lycées professionnels, des EREA, modifications rentrée 2019 des collèges, des lycées et écoles des métiers. Education prioritaire : Modification inscriptions établissements REP, REP +. Egalité des chances : Cordées de la réussite… (sommaire complet)

JUILLET 2020

♦ BO Spécial n°6 du 31 juillet : modalités d’organisation des bacs général et technologique session 2021 : contrôle continu, évaluations communes, évaluations spécifiques… 

♦ BO 31 du 30 juillet. Au sommaire notamment : Programmes d’enseignement cycle 2, 3 et 4 modifications : Arrêté du 17 juillet Cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), cycle de consolidation (cycle 3) et cycle des approfondissements (cycle 4). CAP : Circulaire du 17 juillet relative à l’évaluation de l’enseignement d’EPS au CAP – Organisation des épreuves en contrôle en cours de formation et sous la forme ponctuelle – référentiel national d’évaluation…

♦ BO 30 du 23 juillet. Au sommaire notamment : Parcoursup : Circulaire du 16 juillet, Ouverture du bénéfice des aides spécifiques aux bacheliers bénéficiaires d’une bourse nationale de lycée. Baccalauréat professionnel : Arrêté du 17 juin relatif aux unités générales et modalités d’évaluation des épreuves ou sous-épreuves d’enseignement général. Voie professionnelle : Note de service du 1er juillet relative au dispositif des centres d’excellence de formation technique à l’étranger… 

♦ BO 29 du 16 juillet. Au sommaire notamment : AEFE : Note de service du 30 juin relative à l’homologation et au suivi des établissements – année scolaire 2020-2021…

♦ BO 28 du 10 juillet. Au sommaire notamment : Rentrée 2020 : circulaire du 10 juillet. Elections parents d’élèves : note de service du 24 juin relative aux élections des représentants de parents d’élèves aux conseils des écoles et aux CA des EPLE – année scolaire 2020-2021. Bacs général et technologique : arrêté du 17 juin relatif au livret scolaire (modification)… 

♦ BO 27 du 2 juillet. Au sommaire notamment : Parcoursup : arrêté du 18 mai portant homologation du téléservice national. Double délivrance Bac et Bachillerato : arrêté de modification. Candidatures Etranger : note de service du 11 juin relative aux postes et missions à l’étranger (hors établissements de l’enseignement français à l’étranger du réseau de l’AEFE, la MLF et l’Aflec) ouverts aux personnels titulaires du MENJ et du MESRI…

JUIN 2020

♦ BO 26 du 25 juin. Au sommaire notamment : Parcoursup : Arrêté du 16 juin relatif au calendrier de la procédure nationale de préinscription pour l’accès dans les formations initiales du premier cycle de l’enseignement supérieur. Classement des collèges : arrêté du 19 mai 2020 modifiant le classement d’1 établissement rentrée 2018. CAP : Note de service du 19 mai relative aux supports d’évaluation et de notation des unités générales. BTS : Note de service du 3 juin relative au thème concernant l’enseignement de culture audiovisuelle et artistique du BTS métiers de l’audiovisuel – session 2022…

♦ BO 25 du 18 juin. Au sommaire notamment : Bacs général et technologique : note de service du 15 juin relative aux modalités d’organisation de l’examen du baccalauréat de la session 2021, pour l’année scolaire 2019/2020, dans le contexte de l’épidémie de Covid-19. Carrière des personnels titulaires BIATSS du MEN : note de service du 2 juin (additif)…

♦ BO 24 du 11 juin. Au sommaire notamment : BTS : note de service du 6 juin relative aux modalités de mise en œuvre et de délivrance de l’examen en raison de l’épidémie de Covid-19

♦ BO 23 du 4 juin. Au sommaire notamment : 2ème phase de réouverture écoles et établissements : Circulaire du 3 juin relative aux conditions de poursuite des apprentissages.  Programmes Bac général, option internationale : Arrêté du 19 mai relatif aux programmes d’enseignement d’histoire-géographie pour les classes de seconde, première et terminale.
Modalités organisation Baccalauréats général et technologique : Note de service 28 mai relative aux modalités d’organisation du bac pour l’année scolaire 2019-2020, dans le contexte de l’épidémie de Covid-19. Modalités organisation DNB : Note de service 29 mai relative aux modalités d’organisation de l’examen du diplôme national du brevet pour l’année scolaire 2019-2020 dans le contexte de l’épidémie de Covid-19. Calendrier Orientation et examens : Note de service du 2 juin relative au calendrier 2020 du diplôme national du brevet, des baccalauréats, des CAP, des BEP et du BT : modification. Diplômes professionnels : Note de service du 3 juin relative aux modalités de l’examen du CAP, BEP, Bac Pro, BP, BMA et mention complémentaire pour la session 2020 dans le contexte de l’épidémie de Covid-19. Diplômes aéronautique : NS 2 juin calendrier modificatif session 2020 Brevet d’initiation aéronautique et certificat d’aptitude à l’enseignement aéronautique.

MAI 2020

♦ BO 22 du 29 mai. Au sommaire notamment : BTS  : Arrête du 25 mai relatif au calendrier des épreuves organisées au début de l’année scolaire 2020-2021 des examens du BTS, du diplôme d’État de conseiller en économie sociale familiale et du diplôme d’expert en automobile…

♦ BO 21 du 21 mai. Au sommaire notamment : Programmes limitatifs enseignements de spécialités, enseignements optionnels Bacs général et technologique…

♦ BO 20 du 14 mai. Au sommaire notamment : Renforcement de l’accompagnement des personnels dans le cadre de la réouverture progressive des établissements : circulaire du 13 mai

♦ BO 19 du 7 mai. Au sommaire notamment : Réouverture des écoles et établissements : circulaire du 4 mai relative aux conditions de poursuites des apprentissages. Parcoursup : arrêté du 30 avril relatif à la modification du calendrier de la procédure nationale de préinscription…

AVRIL 2020

♦ BO 18 du 30 avril. Au sommaire notamment : Bacs général et technologique : arrêté du 4 mars relatif au livret scolaire. Dispositions transitoires pour la demande d’aménagements aux conditions de passation des épreuves d’examen de la session 2021 : abrogation. Programmes de français 2nde et 1ère : arrêté du 10 avril  et  note de service du 10 avril. Activités sportives et éducatives : circulaire du 10 avril relative aux sections sportives scolaires et sections d’excellence sportive…

♦ BO 17 du 23 avril.

♦ BO 16 du 16 avril.

♦ BO 15 du 9 avril.

♦ BO 14 du 2 avril. Parcoursup : arrêté du 27 mars relatif aux bassins de recrutement de référence des formations et arrêté relatif à la liste des formations initiales dispensées par les établissements privés

MARS 2020

♦ BO 13 du 26 mars.

♦ BO 12 du 19 mars. Au sommaire notamment : Bac STL, NS 2020-055 du 6 mars relative à l’épreuve d’évaluation des compétences expérimentales, Session 2020. CAPN personnels de direction : modification nominations représentants administration : Arrêté 27 février. Enseignement milieu pénitentiaire : Circulaire d’orientation 2020-057 du 9 mars. (Sommaire complet)

♦ BO 11 du 12 mars. Au sommaire notamment : Coronavirus, Plan ministériel de prévention et de gestion Covid-19, Circulaire 2020-059 du 7 mars 2020). BTS : note de service 2020-051 du 19 février relative à la mise à jour des groupements de spécialités, évaluation ponctuelle en mathématiques à la session 2020 et note de service 2020-048 du 18 février concernant les thèmes de l’enseignement de culture générale et expression en 2è année, session 2021. (Sommaire complet)

♦ BO 10 du 5 mars. Au sommaire notamment : Coronavirus, circulaire 2020-056 sur la continuité des apprentissages en cas d’éloignement temporaire ou de fermeture d’école ou d’établissement. Enseignement français à l’étranger, arrêté du 4 février relatif au certificat d’aptitude. Bacs général et technologique : NS 2020-044 relative aux modalités d’organisation du contrôle continu à compter de la session 2021 (modification). (Sommaire complet)

FEVRIER 2020

♦ BO 9 du 27 février. Au sommaire notamment : Cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du MESRI

♦ BO 8 du 20 février. Au sommaire notamment : CAP Modalités d’évaluation du chef d’œuvre pour l’examen ; Bacs général et technologique : Choix et évaluation langues vivantes étrangères et régionales et disciplines non linguistiques a/c session 2021 ; Bac S : évaluation des compétences expérimentales, session 2020 ; IA-IPR : Détachement et intégration dans les corps des IA-IPR et IEN pour 2020-2021. Sommaire complet

♦ BO spécial n° 2 du 13 février . Épreuve orale dite « Grand oral » de la classe de terminale de la voie générale à compter de la session 2021 de l’examen du baccalauréat

♦ BO 7 du 13 février : Calendriers de la session 2020 des baccalauréats général et technologique dans les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de La Réunion et de Mayotte

♦ BO spécial n°1 du 6 février. Baccalauréat professionnel : Programmes d’enseignement des classes de 1ère et terminale préparant à l’examen.

♦ BO 6 du 6 février. Thème des travaux d’initiative personnelle encadrés dans les classes préparatoires de seconde année, BTS : Choix des langues vivantes étrangères autorisées à l’examen, OIB : Épreuves spécifiques option internationale du Bac en chinois…

JANVIER 2020

♦ BO 5 du 30 janvier. Personnels de direction : note de service 2020-012 du 10 janvier relatif au recrutement par liste d’aptitude, accueil en détachement, intégration et titularisation dans le corps, année 2019-2020 …

♦ BO 4 du 23 janvier. CAP : arrêté du 28 novembre 2019 relatif aux modalités d’évaluation du chef-d’œuvre. BAC : arrêté du 10 décembre de l’épreuve commune de CC pour l’enseignement de spécialité non poursuivi en classe de terminale des candidats à scolarité aménagée. Décret 2019-1090 du 25 octobre modifiant les dispositions du Code de l’éducation relatives aux jurys des bacs général et technologique…

♦ BO 3 du 16 janvier. CAP : circulaire 2020-002 relative à la mise en œuvre du CAP en 1, 2 ou 3 ans. Voie professionnelle : NS 2019-198 dispositif centres d’excellence de formation technique à l’étranger. Formation enseignants à l’étranger : NS 2019-196 …

♦ BO 2 du 9 janvier 2020. Recherches et expérimentations en établissements : décrets 2019-1403 et 2019-1404. Label Eduform : décret et arrêt …

♦ BO 1 du 2 janvier 2020. Au sommaire notamment : note de service 2019-184 relative aux épreuves communes de contrôle continu d’histoire géographie session 2021 de l’examen du baccalauréat (modification) … 

ANNEE 2019

♦ BO 47 du 19 décembre. Au sommaire notamment : Évaluation du chef d’œuvre pour l’examen du CAP / décret 2019-1236 ; Bacs général et technologique : dispense de certaines épreuves candidats changeant de série ou voie de formation / arrêté du 6 nov ; Organisation centres ouverts à l’étranger / note de service 2019-181…

♦ BO 46 du 12 décembre
♦ BO 45 du 5 décembre : circulaire indemnité de fonctions pour la formation continue des adultes dans les GRETA ; note de service organisation et calendrier du DNB 2020 à l’étranger …

♦ BO 44 du 28 novembre.

BO spécial n°11 du 29 novembre : carrière des personnels BIATSS – 2020 
♦ BO 43 du 21 novembre. Au sommaire notamment : Note de service 2019-166 du 20 novembre relative au calendrier 2020 de l’orientation et des examens ; arrêtés 25 octobre modifiant classement LP et classement lycée et école des métiers …

♦ BO 42 du 14 novembre  
BO spécial n°10 du 14 novembre (Lignes directrices de gestion ministérielles relatives à la mobilité des personnels…)  

♦ BO 41 du 7 novembre

♦ BO 40 du 31 octobre

  • arrêté du 11 octobre portant modification des modalités d’organisation du contrôle continu pour l’évaluation des enseignements pour les bacs général et techno.
  • Orientations stratégiques en matière de politique de prévention des risques professionnels dans les services et les établissements de l’EN, année scolaire 2019-2020…
  • Épreuve commune de contrôle continu enseignement de spécialité économie, droit, et environnement du spectacle vivant, série sciences et techniques du théâtre, de la musique et de la danse session 2021

OCTOBRE 2019 
♦ BO 39 du 24 octobre : Organisation session 2020 du concours général des lycées et du concours général des métiers…
♦ BO 38 du 17 octobre : Textes relatifs à l’Inspection générale de l’éducation, du sport et de la recherche ; textes relatifs au campus des métiers et des qualifications ; Dispositions transitoires pour la demande d’aménagements aux conditions de passation des épreuves d’examen de la session 2021 des bacs général et technologique ; Organisations syndicales : décision du 11 juillet relative aux conditions et modalités d’utilisation des technologies de l’information et de la communication dans les services relevant du ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse et circulaire 2019-119 relative à la mise en oeuvre de dispositions. 
Circulaire 2019-144 relative au Compte épargne-temps dans les services et établissements relevant du MENESR 
Modification nominations CAPN compétente à l’égard des personnels de direction d’établissement d’enseignement ou de formation …

♦ BO 37 du 10 octobre : Cadre de référence des compétences numériques : décret 2019-919, arrêté certification PIX, arrêté évaluation compétences numériques des élèves. Modification liste établissements REP et REP+ rentrée 2018… 

Mise en œuvre politique achat et dépense dans le cadre d’une organisation financière partagée avec un service facturier du MENJ et du MESRI : convention du 6-9-2019 (NORMENA1900340X) ; convention du 6-9-2019 (NOR MENA1900342X)

♦ BO 36 3 octobre : circulaire 2019-131 relative au contrôle pédagogique des formations par apprentissage ; décret 2019-935 créant une allocation de formation aux personnels enseignants dans le cadre de formations suivies pendant les périodes de vacance des classes et arrêté relatif à son montant. circulaire 2019-129 relative à l’organisation du contrôle en cours de formation  et référentiel national d’évaluation en EPS Bac général et techno. 

SEPTEMBRE 2019

♦ BO 35 du 26 septembre : Schéma directeur formation continue des personnels 2019-2022 ; décret 2019-907 relatif à la formation et à la préparation des diplômes professionnels ; arrêté unités générales CAP et modalités d’évaluation des épreuves d’enseignement général …
♦ BO 34 du 19 septembre : NS 2019-126  Mobilité 2020
♦ BO 33 du 12 septembre. Au sommaire notamment : NS 2019-123 Accès à l’échelon spécial et accès à la hors classe du corps des personnels de direction, année 2020 ; arrêté relatif aux voies d’orientation au lycée ; rénovation du Bac techno, série techniques musique et danse…
♦ BO 32 du 5 septembre : Plan de lutte contre les violences scolaires : circulaire 2019-122relative à la prévention et prise en charge des violences ; les décrets 2019-906 et 2019-908du 30 août relatifs à la discipline dans les EPLE et décret 2019-909 Inscription dans une classe relais d’un élève ayant fait l’objet d’une exclusion définitive… 

AOUT 2019
BO 31 du 29 août : cadre national classe de 3e dite « prépa-métiers »  ; circulairenouvelle phase généralisation EDD ; calendrier scolaire 2020-2021 ; affectation des personnels de direction en Nouvelle-Calédonie, Polynésie française, Wallis-et-Futuna, Saint-Pierre-et-Miquelon et Mayotte rentrée 2020 ; recrutements et détachements AEFE rentrée 2020-2021, mais aussi changement dans le classement de certains établissements..

JUILLET 2019

♦ BO 30 du 25 juillet. Au sommaire notamment : Modalités d’organisation Contrôle continu Bac général et technologique a/c session 2021 ; Homologation et suivi établissements enseignement français à l’étranger 2019-2020, Répartition sièges CSE 2019/2023…

+ BO spécial 8 : nouveaux programmes terminale des voies générale et technologique a/c rentrée 2020
♦ BO 29 du 18 juillet. (circulaire mise en place du service de gestion de RH de proximité en académies ; décret relatif aux séquences d’observation en milieu professionnel en 4eme, 3eme et au lycée…)
♦ BO 28 du 11 juillet (note de service relative aux élections des représentants de parents d’élèves aux conseils des écoles et CA des EPLE ; note de service relative au concours, recrutements réservés et examens professionnels d’avancement de grade session 2020…)
♦ BO 27 du 4 juillet.

JUIN 2019
♦ BO 26 du 27 juin. (modification des dates du DNB ; appel à candidatures pour postes et missions à l’étranger (hors AEFE, MLF, AFLEC) ouverts aux personnels titulaires du MENJ)…♦ BO 25 du 20 juin. (instruction relative aux modalités de contrôle et évaluation accueils collectifs de mineurs en période estivale)…

♦ BO 24 du 13 juin. Au sommaire notamment : circulaire sur la gestion rénovée des pensions de retraite ; arrêté relatif à l’application des nouvelles organisations d’enseignements dispensés en Bac pro et cap…
♦ BO 23 du 6 juin : cadre national de référence en matière d’info et d’orientation ;  circulaire de rentrée « Ecole inclusive », arrêté définissant les familles de métiers (2nde professionnelle) ; circulaire relative  au cadre de gestion des personnels exerçant des missions d’AESH…
♦ BO 22 du 29 mai 2019. (arrêté relatif à la mission de contrôle pédagogique des formations par apprentissage ; circulaire de rentrée école primaire et recommandations pédagogiques  …)
♦ BO 21 du 23 mai 2019
♦ BO 20 du 16 mai. 
– Parcoursup, aides spécifiques à certains bacheliers 
– 2nde prof : création et mention dans la procédure d’orientation des familles de métiers
– Collège : organisation des enseignements dans les classes de troisième dites « prépa-métiers » et organisation des enseignements dans les classes de collège …
– Bourses nationales lycée : abrogation de diverses dispositions
– Organisation et volumes horaires de la classe de seconde des LEGT et LEGT agricole, des ens. du cycle terminal des lycées sanctionnés par le bac général, de la classe de 1ere et terminale des lycées sanctionnés par le bac techno : modification.
– Résultats de l’élection des représentants des lycéens au Conseil supérieur de l’éducation 
– Nomination des représentants de l’administration et du personnel à la CAPN compétente à l’égard des personnels de direction d’établissement d’enseignement ou de formation : modification 

MAI 2019

♦ BO 19 du 9 mai
– Décret intégration apprentissage aux missions des Greta.
– Décret expérimentation mise à disposition des régions des personnels exerçant dans les services et établissements du MEN. Calendrier épreuves 2019 BTS… Règlement d’utilisation véhicules administratifs (NS 2019-067)
– note de service n° 2019-065 relative au programme de langues et culture de l’Antiquité en terminales des séries générales et de la série technologique Techniques de la musique et de la danse.

♦ BO 18 du 2 mai. 

– Affectations en qualité de fonctionnaires stagiaires des lauréats des concours et des examens professionnalisés du 2nd degré 

– Baccalauréats général et technoloqique : Œuvres et thèmes de référence pour les épreuves de l’enseignement artistique pour l’année scolaire 2019-2020 et la session 2020 /note n° 2019-045 du 19-4-2019 (NOR MENE1910614N). Programme complémentaire national pour l’enseignement optionnel de la musique en classe de première – année 2019-2020 / note n° 2019-046 du 19-4-2019 (NOR MENE1910615N)

AVRIL 2019

♦ BO 17 du 25 avril. Notes de service relatives aux définitions d’épreuves pour les baccalauréats général et technologique 2021 

Baccalauréats général et technologique : 
– Modalités d’organisation du contrôle continu pour l’évaluation des enseignements : modifications  / arrêté du 26-3-2019 – J.O. du 30-3-2019 (NOR MENE1903375A)
– Épreuves anticipées obligatoires et épreuve orale de contrôle de français – session 2021 / note de service n° 2019-042 du 18-4-2019 (NOR MENE1910625N)
– Épreuves communes de contrôle continu d’histoire géographie – session 2021 de l’examen du baccalauréat  / note de service n° 2019-050 du 18-4-2019 (NOR MENE1910707N)
– Épreuves communes de contrôle continu de langues vivantes A et B – session 2021  / note de service n° 2019-056 du 18-4-2019 (NOR MENE1910708N)
Baccalauréat général 
– Épreuves communes de contrôle continu pour l’enseignement scientifique – session 2021  / note de service n° 2019-057 du 18-4-2019 (NOR MENE1910709N)
– Épreuves communes de contrôle continu des enseignements de spécialité suivis uniquement pendant la classe de première de la voie générale – session 2021  / note de service n° 2019-059 du 18-4-2019 (NOR MENE1910712N)
Baccalauréat technologique 
– Épreuves communes de contrôle continu de mathématiques – session 2021  / note de service n° 2019-058 du 18-4-2019 (NOR MENE1910710N)
– Épreuves communes de contrôle continu des enseignements de spécialité suivis uniquement pendant la classe de première de la voie technologique – session 2021  / note de service n° 2019-060 du 18-4-2019 (NOR MENE1910713N) 

♦ BO 16 du 18 avril ( Epreuves disciplines technologiques concours général des lycées 2019 ; Formation continue enseignants domaine de l’adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves en situation de handicap …) BO spécial 6 : Programme des directions d’administration centrale opérations statistiques…

♦ BO 15 du 11 avril. Au sommaire notamment : Note de service titularisation des personnels de direction ; NS Détachement et intégration dans les corps des IA-IPR et des IEN ;  Décret nouvelles compétences des régions en matière d’information sur l’orientation …  + BO spécial n° 5 : programmes Ens. Voie professionnelle

♦ BO 14 du 4 avril. (décret 2019-215 modalités admission en STS (modif.) ; arrêté 22 février organisation et volumes horaires enseignements bac général cycle terminal lycées  ; NS 2019-032 programme de français classes 1ères générale et technologique…)

MARS 2019
♦ BO 13 du 28 mars (Décret 2019-176 du 7 mars relatif à la classe de 3ème dite « prépa-métiers »… 

BO spécial n°3 relatif à l’accès aux formations initiales du 1er cycle / Procédure Parcoursup…
♦ BO 12 du 21 mars 2019 liste section s internationales rentrée 2019; Évaluation des compétences expérimentales Bac série STL session 2019 ; Horaires enseignements généraux et professionnels obligatoires formations sous statut scolaire du CAP et bac pro… 
♦ BO 11 du 14 mars : Calendrier sessions  examens conduisant à la délivrance du diplôme initial de langue française et du diplôme d’études en langue française en milieu scolaire pour 2019 ; contingent d’emplois offerts aux militaires…  et BO spécial n°2 (PPCR filière sociale)
♦ BO 10 du 7 mars.

FEVRIER 2019
♦ BO 9 du 28 février. Au sommaire notamment : arrêté de nomination CAPN personnels de direction ; modification liste établissements REP + …
♦ BO 8 du 21 février. Au sommaire notamment : circulaire relative à la création du dispositif des classes Pierre de Coubertin-Alice Milliat (JO 2024)…
♦ BO 7 du 14 février. Au sommaire notamment : modification de l’arrêté relatif aux régions académiques dans lesquelles est conduite l’expérimentation de modalités d’admission en STS ; évaluation des compétences expérimentales épreuves physique-chimie et SVT Bac S…
♦ BO 6 du 7 février. Au sommaire notamment : Note de service relative à l’accès au corps de IEN pour 2019, circulaire relative à la procédure VAE, Enseignement optionnel Langues et cultures de l’Antiquité du bac général session 2021, Sections Abibac, Esabac, Bachibac(modifications) … 

JANVIER 2019
♦ BO 5 du 31 janvier (circulaire 2019-002 relative à la gestion des pensions ; calendrier sessions diplômes compétence en langue ; développement du chant choral à l’école ; calendriers 2019 bacs général et technologique académies Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion et Mayotte…)
♦ BO 4 du 24 janvier (note de service sur le détachement et l’ntégration dans le corps des personnels de direction pour 2019  ; note de service sur l’organisation du bac général et technologique à l’étranger …)
♦ BO spécial n°1 du 22 janvier : Programmes du lycée
♦ BO n° 3 du 17 janvier : NS 2019-006 du 16 janvier pour l’accès au grade de personnel de direction classe normale pour 2019, arrêté de création de l’Institut des hautes études de l’éducation et de la formation,  arrêté relatif aux sections internationales des LEGT…
♦ BO n°2 du 10 janvier 2019
♦ BO n°1 du 3 janvier 2019. Au sommaire notamment :  arrêtés du 21 novembre 2018 relatifs à l‘organisation et aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au CAP et aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel …

ANNEE 2018

DECEMBRE 2018

♦ BO 47 du 20 décembre. (Note de service 2018-145 relative à l’organisation et au calendrier du DNB à l’étranger…) 
♦ BO 46 du 13 décembre (NS 2018-142 du 10 décembre relative au calendrier 2019 de l’orientation et de l’affectation des élèves du DNB, des baccalauréats, des CAP, BEP et BT …)
♦ BO 45 du 6 décembre 2018

NOVEMBRE 2018
♦ BO 44 du 29 novembre 2018
♦ BO 43 du 22 novembre 2018 et BO spécial n°6 
♦ BO 42 du 15 novembre 2018
♦ BO 41 du 8 novembre 2018
♦ BO 40 du 1er novembre 2018

OCTOBRE 2018
♦ BO 39 du 25 octobre 2018
♦ BO 38 du 18 octobre 2018. Au sommaire notamment : orientations stratégiques 2018/2019 du CHSCT du MEN …
♦ BO 37 du 11 octobre 2018(circulaire 2018-108 du 10 octobre relative au rôle du professeur principal dans les collèges et lycées) …
♦ BO 36 du 4 octobre 2018.
SEPTEMBRE 2018

♦ BO 35 du 27 septembre. Au sommaire notamment : circulaire 2018-114 relative à l’nterdiction de l’utilisation du téléphone portable à l’école et au collège ; note de service 2018-115 sur la procédure d’orientation en fin de classe de seconde …
♦ BO 34 du 20 septembre 2018
♦ BO 33 du 13 septembre (note de service mobilité des personnels de direction pour 2019, recrutements et détachements dans les établissements français à l’étranger rentrée 2019/2020, circulaire 2018-111 sur l’éducation à la sexualité…)
♦ BO 32 du 8 septembre. Au sommaire notamment, accès échelon spécial et hors classedu corps des personnels de direction pour 2019 ; note de service sur les enseignements de spécialité au lycée…

JUILLET / AOUT 2018

♦ BO 31 du 30 août. Au sommaire notamment : Liste des établissements REP rentrée 2018 et des REP+, note de service relative aux postes des personnels de direction en collectivité d’outre-mer et à Mayotte, et aussi : divers arrétés modifiant le classement des établissements…  + BO spécial ELECTIONS PROFESSIONNELLES
♦ BO 30 du 26 juillet. Au sommaire notamment : Calendrier vacances scolaires 2019-2020, circulaire 2018-086 du 24 juiillet relative aux bourses nationales de collège, modification du programme d’enseignement moral et civique…
♦ BO 29 du 19 juillet (principaux  textes de mise en oeuvre de la réforme des bacs général et technologique…)
♦ BO 28 du 12 juillet. Au sommaire notamment, circulaire aides spécifiques à certains bacheliers (Parcoursup), élections représentants parents d’élèves aux conseils des écoles et aux CA, modification des modalités de certaines épreuves du bac général…
♦ BO 27 du 5 juillet : admission à la retraite personnels d’encadrement campagne 2019-2020 ; plan national de formation cadres pédagogiques et administratifs ; modification expérimentation admission bacheliers pro en STS ; Homologation établissements AEFE…

JUIN 2018 
♦ BO 26 du 28 juin (arrêté du 19 juin relatif à la création du service à compétence nationale Parcoursup ; arrêté du 7 juin modifiant les représentants du SNPDEN au CSE)…

♦ BO 25 du 21 juin 2018 : note de service 2018-069 relative à l’appel à candidatures aux postes à l’étranger (hors établissements scolaires AEFE, Mlf et Aflec) ouverts aux personnels titulaires du MEN et MESRI ; nouveau référentiel des épreuves d’EPS organisées en CCF…
♦BO 24 du 14 juin 2018.
♦ BO 23 du 7 juin 2018 : arrêté du 23 mai relatif à la mise en œuvre d’un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé service d’attestation numérique des diplômes…

MAI 2018 
♦ BO 22 du 31 mai 2018 : décision du 29 mai et liste des auditeurs nationaux relatives aux structures labellisées Eduform …
♦ BO 21 du 24 mai 2018 : circulaire 2018-058 du 23 mai relative aux bourses de lycée ; arrêté modificatif du 12 avril relatif à la nomination à la CAPN des personnels de direction…

♦ BO 20 du 17 mai 2018 (arrêté du 23 mars relatif à l’adaptation et aux dispenses de  du certaines épreuves du DNB, arrêté donnant la liste des académies dans lesquelles peuvent se dérouler certaines épreuves de langues vivantes obligatoires du bac général et technologique…)

♦ BO 19 du 10 mai 2018. Au sommaire notamment, arrêté du 13 avril relatif au calendrier des épreuves 2018 des examens du BTS… 
♦ BO 18 du 3 mai 2018. Au sommaire notamment : liste des CPGE pour l’année universitaire 2018-2019…

AVRIL 2018
♦ BO 17 du 26 avril 2018 et BO spécial n° 3 (Enseignement de la lecture, grammaire, mathématiques à l’école primaire) 
♦ BO 16 du 19 avril. (arrêté du 21 mars relatif au traitement automatisé de données à caractère personnel « Emploi du temps » ; calendrier des épreuves de l’examen du brevet de technicien 2018 …)
♦ BO 15 du 12 avril 2018
♦ BO 14 du 5 avril 2018. Au sommaire notamment, arrêté du 28 février relatif aux dispenses d’épreuves et conservations de notes au baccalauréat professionnel…

MARS 2018
♦ BO 13 du 29 mars (instruction procédure nationale de préinscription Parcoursup pour les candidats en situation de handicap…)
♦ BO 12 du 22 mars (note de service 2018-036 du 19 mars relative à la titularisation des personnels de direction au 1er sept. 2018…)
♦ BO 11 du 15 mars (arrêté relatif au report de la date limite de dépôt de vœux Parcoursup ; arrêté et note de service relatifs aux modalités d’attribution DNB candidats ens. agricole ; modification calendrier mobilité personnels de direction affectation en Nouvelle-Calédonie, Polynésie française, Wallis et Futuna …)
♦ BO spécial n° 1 du 12 mars : textes relatifs à la procédure nationale de préinscription PARCOURSUP
♦ BO 10 du 8 mars : note de service relative à l’inscription sur la liste d’aptitude pour l’accès au grade de personnel de direction de classe normale au titre de l’année 2018… 
♦ BO 9 du 1er mars : circulaire relative à l’évaluation de l’EPS aux bac prof, BMA, CAP et BEP, note de service évaluation des compétences expérimentales physique-chimie, SVT au baccalauréat série S …

FEVRIER 2018
♦ BO 8 du 22 février : décret 2018-119 relatif au redoublement, décret 2018-120 relatif aux rôles du conseil de classe et du chef d’établissement en matière d’orientation, note de service organisation du baccalauréat général et technologique  à l’étranger…
♦ BO 7 du 15 février (arrêté du 9 janvier relatif à l’organisation des enseignements dans les classes de collège (chant choral), listes des sections internationales dans les écoles, collèges, lycées rentrée 2018…)
♦ BO 6 du 8 février (Accès au corps des IEN pour 2018 ; calendrier bacs général et technologique en Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion et à Mayotte, session 2018…)
♦ BO 5 du 1er février (Calendrier 2018 de l’orientation, de l’affectation des élèves et des examens. Organisation DNB centres d’examens à l’étranger. Détachement dans le corps des IA-IPR pour 2018-2019. Modification du calendrier de la mobilité 2018 personnels de direction. Détachement et intégration dans le corps …)

JANVIER 2018
♦ BO n°4 du 25 janvier (circulaire relative à la mise en œuvre de l’enseignement facultatif de langues et cultures de l’Antiquité…)
♦ BO n°3 du 18 janvier
♦ BO n°2 du 11 janvier (arrêtés du 22 septembre et du 26 septembre modifiant le traitement automatisé de données relatif à la gestion des élèves du second degré…)
♦ BO n°1 du 4 janvier (Note de service relative à l’accès à l’échelon spécial (années 2017 et 2018) et à la hors classe du corps des personnels de direction (année 2018). Arrêté du 27 novembre et note de service 2017-172 modifiant les modalités d’attribution du DNB a/c session 2018…

ANNEE 2017

DECEMBRE 2017

♦ BO 44 du 21 décembre 
♦ BO 43 du 14 décembre 
♦ BO 42 du 7 décembre

NOVEMBRE 2017

♦ BO 41 du 30 novembre
♦ BO 40 du 23 novembre et le BO spécial n°4 (Carrière personnels des bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé (BIATSS) 2018) 
♦ BO 39 du 16 novembre (arrêté du 24 octobre relatif à la création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé «Livret scolaire unique numérique»)…
♦ BO 38 du 9 novembre et BO spécial n°2 sur la mobilité des personnels enseignants, d’écucation et psychologues de l’EN
♦ BO 37 du 2 novembre.

OCTOBRE 2017

♦ BO 36 du 26 octobre : arrêté du 3 octobre nommant le président et les vice-présidents du jury pour le concours de personnels de direction…
♦ BO 35 du 19 octobre (note de service 2017-157 relative aux échanges et actions de formation à l’étranger pour 2018-2019, la circulaire 2017-153 relative aux modalités d’évaluation des langues vivantes dans les spécialités de brevet professionnel…)
♦ BO 34 du 12 octobre (circulaire relative à l’enseignement de la natation, note de service sur l’évaluation des compétences expérimentales des épreuves du bac S en Nouv. Calédonie et certains établissements à l’étranger … )
♦ BO 33 du 5 octobre

SEPTEMBRE 2017

♦ BO 32 du 28 septembre
♦ BO 31 du 21 septembre
♦ BO 30 du 14 septembre 
♦ BO 29 du 7 septembre (modifications classement Collèges, Lycées et école des métiers, LP, modification horaires classes SEGPA et classes de 3e professionnelles …)

AOUT 2017

♦ BO 28 du 31 août (campagne 2018-2019 d’admission à la retraite des personnels d’encadrement, circulaire relative aux aides à la scolarité…)

♦ BO 27 du 24 août  : mutations 2018  personnels de direction ; Affectation en Nouvelle-Calédonie, Polynésie française, Wallis et Futuna, à St-Pierre-et-Miquelon et Mayotte ; Recrutements et détachements AEFE ; Formation professionnelle statutaire des personnels d’encadrement…

JUILLET 2017

♦ BO 26 du 20 juillet : calendrier scolaire 2018/2019 ; note de service relative aux élections aux CA des représentants parents d’élèves, note de service relative aux concours, recrutements réservés et examens professionnels d’avancement de grade (session 2018)…

♦ BO 25 du 13 juillet (arrêté du 19 juin relatif à l’accès au grade de personnel de direction de classe normale pour 2017)

♦ BO 24 du 6 juillet 

JUIN 2017

♦ BO 23 du 29 juin 
♦ BO 22 du 22 juin (l’arrêté du 16 juin modifiant l’organisation des enseignements au collège)
♦ BO 21 du 15 juin 
♦ BO n°20 du 8 juin
♦ BO n°19 du 1er juin 

MAI 2017

♦ BO 18 du 4 mai. (accès hors-classe personnels de direction pour 2017 ; pilotage de l’éducation prioritaire, modification liste établissements REP et REP + , accompagnement élèves en situation de handicap..)

AVRIL 2017

♦ BO 17 du 27 avril. Au sommaire notamment : titularisation des personnels de direction, circulaire EREA, expérimentation de modalités d’admission des bacs pro en STS, procédures admission enseignement supérieur …
♦ BO 16 du 20 avril (instruction dans la famille (circulaire 2017-056) ; sécurité dans les activités physiques de pleine nature du second degré (circulaire 2017-075), évaluation EPS aux bac pro, BMA, CAP, BEP (circulaire 2017-058)…
♦ BO 15 du 13 avril est en ligne. Au sommaire notamment : l’instruction du 12 avril relative au renforcement des mesures de sécurité et de gestion de crise dans les établissements scolaires, la circulaire sur le dispositif « Ouvrir l’école aux parents » 2017, la circulaire sur la mobilisation du droit au retour en formation et le maintien en formation au service de la lutte contre le décrochage scolaire…

♦ BO 14 du 6 avril 2017

MARS 2017

♦ BO 13 du 30 mars. (circulaire relative à la préparation et au déroulement des épreuves du baccalauréat, circulaire sur les missions des professeurs documentalistes)…
♦ BO 12 du 23 mars. (liste des lycées des métiers, évaluation compétences expérimentales série STL, missions service social élèves, détachements corps des IA-IPR et des IEN (+ BO spécial n°1)
♦ BO 11 du 16 mars (circulaire 2017-032 représentation des parents d’élèves siégeant dans les organismes collégiaux, circulaire 2017-050 amélioration du dispositif de remplacement des enseignants…)
♦ BO n°10 du 9 mars est en ligne. Au sommaire notamment : la circulaire de rentrée, modification du déroulé du DNB 2017, modalités de gestion des subventionspour le paiement des bourses du second degré, accès au corps des IEN, intégration directe corps des IA-IPR…
BO n°9 du 2 mars : NS 2017-029 revalorisation point d’indice et taux des indemnités indéxées, TA accès 1ere classe personnels de direction pour 2017, TA hors-classe, mise en oeuvre prédagogique TPE (modifications)…

FEVRIER 2017

♦ BO n°8 du 23 février : circulaire 2017-011 relative à la mise en œuvre du parcours de formation du jeune sourd …
♦ BO n°7 du 16 février (circulaire soutien Ministère Défense aux projets pédagogiques ; création « Téléservice bourses » ; Formation professionnelle spécialisée aux pratiques de l’éducation inclusive et CAP…)
♦ BO n°6 du 9 février (circulaire 2017-010  relative à l’indemnité de départ volontaire)…
♦ BO n°5 du 2 février (modification circulaire 2016-011 relative au pass éducation ; calendrier des bacs général et technologique en Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion et Mayotte …)

JANVIER 2017

♦ BO n°4 du 26 janvier 
♦ BO n°3 du 19 janvier
♦ BO n°2 du 12 janvier (liste d’aptitude 2017 personnels de direction accès 2e classe ; détachement et intégration corps des personnels de direction pour 2017…)
♦ BO n°1 du 5 janvier 2017 (circulaire relative à la mission de lutte contre le décrochage scolaire, organisation du baccalauréat et du DNB dans les centres ouverts à l’étranger…)

ANNEE 2016

DECEMBRE 2016

♦ BO 47 du 22 décembre (calendrier 2017 de l’orientation, de l’affectation des élèves et des examens ; modalités d’élection des représentants des lycéens au CSE + modif ; attribution DNB candidats sections internationales de collège et établissements franco-allemands…)
♦ BO 46 du 15 décembre (circulaire 2016-201 du 13 décembre relative aux chorales scolaires ; note 2016-199 du 9 décembre, affectation des personnels en principauté d’Andorre…)
♦ BO 45 du 8 décembre (décret 2016-1631 et circulaire 2016-190 relatifs aux conseils de la vie collégienne (attributions, composition et fonctionnement) ; circulaire 2016-186 relative à la formation et l’insertion professionnelle des élèves en situation de handicap…)
♦ BO 44 du 1er décembre : décret 2016-1452 Contrôle de l’instruction dans la famille ou des établissements d’enseignement privés hors contrat ; arrêté du 10 octobre Adaptation et dispense de certaines épreuves ou parties d’épreuves à l’examen du DNB pour les candidats présentant un handicap ou bénéficiant d’un plan d’accompagnement personnalisé

NOVEMBRE 2016
♦ BO 43 du 24 novembre : application protocole jeunesse, défense et sécurité nationale, circulaire relations Ecole/Entreprise, note de service épreuve langues étrangères et régionales baccalauréat… + BO spécial n°7 sur la carrière des personnels BIATSS.
♦ BO 42 du 17 novembre
♦ BO 41 du 10 novembre + BO spécial 6 mobilité des personnels enseignants . Au sommaire notamment : note de service « orientations pour 1 expérimentation au LP (PIA)…
♦ BO 40 du 3 novembre est en ligne.

OCTOBRE 2016

♦ BO 39 du 27 octobre
♦ BO 38 du 20 octobre (mise en œuvre attestation de première éducation à la route, missions formateurs 1er et 2nd degrés, échanges et actions de formation à l’étranger…)
♦ BO 37 du 13 octobre est en ligne. Au sommaire notamment : 28e Semaine presse et médias dans l’École®, modification modalités attribution DNB, missions des directeurs délégués aux formations professionnelles et technologiques, référentiel de formationsciences et technologie cycle 4 pour élèves bénéficiant de dispositifs particuliers …
♦ BO 36 du 6 octobre (circulaire 2016-133 modalités de délivrance des attestations d’acquisition de blocs de compétences (CAP, Bac pro, BTS) ; Note de Service 2016-142 MAJ groupements spécialités de BTS )

SEPTEMBRE 2016

♦ BO 35 du 29 septembre (modification de la composition du Conseil national de l’innovation pour la réussite éducative ; instructions élaboration sujets DNB session 2017 ; protocole d’accord utilisation et reproduction d’œuvres … pour des activités d’enseignement…)
♦ BO 34 du 22 septembre est en ligne. Au sommaire notamment : décrets 2016-1228 et 2016-1229 (modalités élection représentants lycéens + compétences CVL…), circulaire 2016-140 composition et fonctionnement instances de la vie lycéenne
♦ BO 33 du 15 septembre (circulaire Acte II vie lycéenne ; revalorisation bourses lycées ; prime élèves boursiers reprenant une formation après interruption scolarité …)
♦ BO 32 du 8 septembre (modifications du classement des établissements, campagne admission retraite personnels de direction 2017/2018, annulation partielle circulaire missions et obligations enseignants…)
♦ BO 31 du 1er septembre (circulaire bourses au mérite, bourses de lycées , nominations présidence jurys des concours personnels de direction session 2017… )

AOUT 2016

♦ BO n° 30 du 25 août (Accès 1re classe et  hors-classe du corps des personnels de direction pour 2017, Mobilité 2017 personnels de direction, Affectation en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis-et-Futuna, à Saint-Pierre-et-Miquelon et à Mayotte, AEFE recrutements et détachements rentrée scolaire 2017-2018, Modifs liste établissements REP+ et REP, Parcours de formation des élèves en situation de handicap dans les établissements scolaires, Orientations générales CESC, Sensibilisation et formation aux premiers secours …

JUILLET 2016

♦ BO n°29 du 21 juillet. (accès des directeurs d’EREA et d’ERPD au corps des personnels de direction ; postes et missions à l’étranger (hors établissements scolaires AEFE, MLF et Aflec) ; liste des établissements d’enseignement français à l’étranger homologués …)
♦ BO n°28 du 14 juillet 
♦ BO n°27 du 7 juillet (liste aptitude personnel de direction 2e classe ; élections représentants parents d’élèves aux CA (année scolaire 2016-2017)…

JUIN 2016

♦ BO n°26 du 30 juin (homologation établissements français à l’étranger ; protocole interministériel EN, défense et sécurité ; reconnaissance blocs de compétence pour le Bac Pro, le CAP) …
♦ BO n°25 du 23 juin (cérémonie républicaine de remise DNB ; circulaire relative au parcours citoyen ; bourses nationales de collège 2016-2017…)  
♦ BO n°24 du 16 juin ( modification du contenu du livret scolaire école élémentaire et collège, circulaire sur la mobilité des élèves de collège et de lycée en Europe et dans le monde, programmes franco-allemands de mobilité à destination des élèves et des apprentis…)
♦ BO n°23 du 9 juin (modification liste des sections internationales, journée nationale du sport scolaire…)
♦ BO n°22 du 2 juin 

MAI 2016

♦ BO n°21 du 26 mai (organisations syndicales, mise en œuvre des dispositions pour l’utilisation des technologies de l’information et de la communication, Livret scolaire baccalauréat technologique (STHR)…)
♦ BO n°20 du 19 mai ( circulaire sur les internats de la réussite pour tous ; le programmedes assistants de langues vivantes étrangères…)
♦ BO n°19 du 12 mai
♦ BO n°18 du 5 mai. (arrêté du 11 avril établissements retenus pour l’extension de l’expérimentation du choix donné aux familles pour l’orientation fin de 3ème…)

AVRIL 2016

♦ BO n°17 du 28 avril (modification des représentants CAPN personnels de direction ;  calendrier du brevet de technicien session 2016…)
♦ BO n°16 du 22 avril ( instruction de politique disciplinaire pour les faits portant atteinte à l’intégrité physique ou morale des mineurs ; modification d’un représentant du personnel CCPN Directeurs EREA…)
♦ BO n°15 du 14 avril (circulaire de rentrée 2016 ; priorités plan national de formation cadres de l’EN…)
♦ BO n°14 du 8 avril est en ligne. Au sommaire notamment : Modalités attribution DNBsession 2017 ; série de modifications épreuves Brevet professionnel et Bacs général et technologique…

MARS 2016

♦ BO n°13 du 31 mars (création et modalités délivrance Bac pro Spécialité systèmes numériques ; organisation et accompagnement des périodes de formation en milieu professionnel; circulaire « Réussir l’entrée au lycée professionnel…)
♦ BO n°12 du  24 mars (Bac techno (Eval. compétences expérimentales STL) …
♦ BO n°11 du 17 mars (modification des modalités d’attribution du DNB)
♦ BO n°10 du 10 mars (Titularisation au 1/09/2016 des personnels de direction ; Mise en place et organisation des régions académiques ; Sections internationales)
♦ BO n° 9 du 3 mars est en ligne. (programme des cadet-te-s de la sécurité civile; accès au corps des IEN par liste d’aptitude) + BO spécial n°2 opérations statistiques et de contrôle de gestion Administration centrale

FEVRIER 2016

♦ BO n°8 du 25 février ( journée nationale du réserviste.  Traitement des données « livret scolaire lycée » . Appel à projets Ecole ouverte 
+ BO spécial n°1 Livret scolaire pour le Bac)
♦ BO n°7 du 18 février (TA 2016 Personnels de direction : accès 1ere classe et Hors-Classe ; label lycée des métiers  (modifs))
 ♦ BO n°6 du 11 février (l’arrêté du 2 février relatif aux classes de troisième dites « préparatoires à l’ens. professionnel »)
♦ BO n°5 du 4 février (Formation prof. statutaire des personnels d’encadrement ; pass éducation ; parcours éducatif de santé …)

JANVIER 2016

♦ BO n°4 du 28 janvier  ( Calendrier bac Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion, Mayotte ; intégration directe et détachement dans le corps des IA-IPR…)
♦ BO n°3 du 21 janvier (textes sur l’évaluation des acquis des élèves, livrets scolaires et modalités d’attibution du DNB…)
♦ BO n°2 du 14 janvier est en ligne. Au sommaire : détachement dans le corps des personnels de direction pour 2016 ; liste d’aptitude pour l’accès à la 2ème classe ; circulairesur les déplacements temporaires des personnels civils…
♦ BO n°1 du 7 janvier (calendrier de dépôt des demandes de dérogation ; modifications horaires SEGPA ; organisation et calendrier DNB à l’étranger…)

ANNEE 2015

DECEMBRE 2015
♦BO n°48 du 24 décembre (arrêté de généralisation de « Dém’Act » ; modifications des programmes cycles 2, 3 et 4 ; instruction sur la protection des espaces scolaires…)
♦ BO n°47 du 17 décembre (accès au corps, mobilité et recrutement 2016 directeurs EREA et ERPD, Campagne 2016/2017 admission retraite personnels d’encadrement…)
♦ BO n°46 du 10 décembre
♦ BO n°45 du 3 décembre (calendrier 2016 des examens et de l’orientation et de l’affectation des élèves)

NOVEMBRE 2015
♦ BO n°44 du 26 novembre (Modif. classement des établissements, PPMS Risques majeurs, Mesures sécurité après attentats…) +BO spécial n°11 (Programmes cycles 2 à 4)
♦ BO n°43 du 19 novembre  +BO spécial n°10 (Carrière personnels BIATSS 2016).
♦ BO n°42 du 12 novembre (orientations santé des élèves ; missions des médecins et des infirmier(es) EN ; utilisation calculatrices électroniques…) + BO spécial n°9 (mobilité personnels enseignants).
♦ BO n°41 du 5 novembre (circulaire 2015-182 relative au 110ème anniversaire de la loi du 9 décembre 1905 (liens Outils Laïcité) …)

OCTOBRE 2015

♦ BO n°40 du 29 octobre est en ligne. (décret relatif aux redoublants de terminale. Arrêté (grille horaires) et circulaire SEGPA. Modification liste établissements REP et REP+ )
♦ BO 39 du 22 octobre
♦ BO 38 du 15 octobre
♦ BO 37 du 8 octobre 
♦ BO 36 du 1er octobre (Procédures et calendrier relatifs aux détachements de personnels de direction… dans le réseau des établissements d’enseignement français à l’étranger (hors réseaux AEFE, Mlf et Aflec)…)

SEPTEMBRE 2015

♦ BO 35 du 24 septembre (Partenariat Justice/EN ; Modification cycles à l’école primaire et au collège ; Modification organisation enseignements en collège …) 
♦ BO n°34 du 17 septembre (arrêté relatif au traitement automatisé suivi de la vie scolaire ; arrêté utilisation des équipements de travail travaux temporaires en hauteur, contrôle en cours de formation pour le CAP, Bac Pro, Brevet Professionnel, BTS …)
♦ BO n°33 du 10 septembre (note de service 2015-151 enseignement moral et civique au DNB, arrêtés de modification classement des établissements rentrée 2015… + BO spécial n°8 ; Classement des établissements Rentrée 2016
♦ BO n°32 du 3 septembre (Rémunération et indemnité des agents affectés à Mayotte, enseignement d’exploration d’informatique et création numérique, politique d’aide sociale des établissements scolaires …)

AOUT 2015

♦ BO n°31 du 27 août (Mobilité des personnels de direction ; Mutations COM et  candidatures AEFE, Mission laïque,  association franco-libanaise ; Tableau d’avancement 1ère et HC …) + BO spécial concours

JUILLET 2015
♦ BO n°30 du 23 juillet (Partenariat entre le MEN et le ministère de la justice …)
♦ BO n° 29 du 16 juillet (campagne homologation 2015/2016 établissements français à l’étranger ; liste des établissements homologués ; liste aptitude directeurs EREA, ERPD…)
 ♦ BO n°28 du 9 juillet (liste d’aptitude 2015 personnels de direction 2ème classe ;liste EPLE mettant en oeuvre dématérialisation des actes)
♦ BO n°27 du 2 juillet (circulaire 2015-106 sur l’organisation des enseignements au collège)

JUIN 2015
♦ BO n°26 du 25 juin + BO spécial n°6 : textes relatifs à l’enseignement moral et civique.♦ BO n°25 du 18 juin est en ligne. Au sommaire notamment : note de service relative aux élections parents d’élèves aux CA, circulaire bourses de collège … + BO spécial n°5 (Plan d’action contre le racisme et l’antisémitisme)
♦ BO n°24 du 11 juin (plan national de formation en direction des cadres pédagogiques et administratifs du MEN)
♦ BO n°23 du 4 juin  (circulaire de rentrée 2015)

MAI 2015

♦ BO n°22 du 28 mai : décret 2015-544 et arrêté du 19 mai sur l’organisation des enseignements au collège…  
♦ BO n°21 du 21 mai + N° spécial n°4 : Cadre budgétaire et comptable des EPLE
♦ BO n°20 du 14 mai (circulaire sur la réserve citoyenne de l’éducation nationale…) 

AVRIL 2015
♦ BO n°19 du 7 mai (Modalités de prise en charge des frais de changements de résidence vers un Dom ou une Com… + BO spécial n°3)
♦ BO n°18 du 30 avril (circulaire indemnité mission particulière (IMP) et circulaire sur les missions et obligations réglementaires des enseignants…)
♦ BO n°17 du 23 avril : décret socle commun ; modification zones calendrier scolaire et calendrier 2015-2016 et 2016-2017 ; calendrier scolaire 2017-2018 …
♦ BO n°16 du 16 avril
♦ BO n°15 du 9 avril 
♦ BO n°14 du 2 avril :note de service sur l’utilisation des calculatrices pour les examens et concours a/c session 2018… 
MARS 2015 
♦ BO n°13 du 26 mars : circulaire sur le droit au retour en formation initiale pour les jeunes sans qualification, modalités d’évaluation du stage et de titularisation des personnels enseignants et d’éducation… 
♦ BO n°12 du 19 mars (Liste d’aptitude accès au corps des IEN au titre de l’année 2015)
♦ BO n°11 du 12 mars est en ligne.
♦ BO n°10 du 5 mars + BO spécial n°1 (opérations statistiques et de contrôle de gestion administration centrale)

FEVRIER 2015
♦ BO n°9 du 26 février (TA à la 1re classe du corps des personnels de direction et à la hors-classe ; arrêté de nomination à la CAPN des personnels de direction. 
♦ BO n°8 du 19 février (note de service accès au corps, mobilité et recrutement directeurs EREA et ERPD ; scolarisation élèves en situation de handicap : projet personnalisé et guide évaluation besoins… )
♦ BO n°7 du 12 février (BTS : décret tenue à distance d’épreuves et réunions jurys + arrêté ; bourses de lycée
♦ BO n°6 du 5 février (Liste établissementsREP rentrée 2015 –  REP +  Détachement dans le corps des IA-IPR /  intégration directe  /  Circulaire développement durable  /  Calendrier bacs général et technologique Guadeloupe, Guyane, Martinique et Réunion
♦ BO n°5 du 29 janvier (circulaire 2015-016 relative au plan d’accompagnement personnalisé…)

JANVIER 2015
♦ BO n°4 du 22 janvier (Détachement dans le corps des personnels de direction, Accès liste d’aptitude 2ème classe, Titularisation au 1er sept. 2015, détachement des personnels de direction…)
♦ BO n°3 du 15 janvier 2015 (une circulaire relative au contrat d’objectifs tripartite…)
♦ BO n°2 du 8 janvier est en ligne. Au sommaire : circulaire relative à l’amélioration de la mixité sociale  ; jeunes sans qualification : décret n° 2014-1453 et décret n° 2014-1454 …
♦ Le BO n°1 du 1er janvier 2015 est en ligne. Au sommaire notamment : circulaire 2014-159 du 24 décembre relative à la prévention de l’absentéisme scolaire

ANNEE 2014

DECEMBRE 2014

♦ BO 47 du 18 décembre : (décret sur la scolarisation des élèves en situation de handicap, circulaire présentant le plan national de formation des cadres pédagogiques et administratifs du MEN…)
♦ BO 46 du 11 décembre. (Au sommaire : décret 2014-1420 relatif à l’encadrement des périodes de formation en milieu professionnel et des stages, note de service 2014-161 organisation DNB à l’étranger…)
♦ BO spécial n°7 du 11 décembre : Référentiel métier et formation des directeurs d’Ecole
♦ BO 45 du 4 décembre (circulaire (2014-156) relative à l’indemnité de départ volontaire)…

NOVEMBRE 2014

♦ BO 44 du 27 novembre : décret 2014-1376 (prévention absentéisme), décret 2014-1377 (limitation redoublement…), note de service 2014-154 (calendrier examens 2015)…
♦ BO 43 du 20 novembre (décret 2014-1236 (composition du CA) et décret 2014-1237 (composition commission hygiène et sécurité)
♦ BO 42 du 13 novembre (décret relatif aux instances pédagogiques dans les écoles et collèges.)
♦ BO 41 du 6 novembre 

OCTOBRE 2014

♦ BO 40 du 30 octobre
♦ BO 39 du 23 octobre 2014
♦ BO 38 du 16 octobre 
♦ BO 37 du 9 octobre (décret relatif aux modalités d’inscription des étudiants des CPGE de lycées publics)
♦ BO 36 du 2 octobre 2014 

SEPTEMBRE 2014 
♦ BO 35 du 25 septembre est en ligne.
♦ BO 34 du 18 septembre (circulaire sur l’organisation des élections professionnelles du 27 novembre au 04 décembre 2014)
♦ BO 33 du 11 septembre
♦ BO 32 du 4 septembre est en ligne. Au sommaire notamment : modifications du classement des collèges, lycées, LP… et BO spécial n°5 Concours personnels d’encadrement…

JUILLET / AOUT 2014
♦ BO 31 du 28 août
♦ BO 30 du 24 juillet
♦ BO 29 du 17 juillet  (Circulaire 2014-092 vie lycéenne / organisation et fonctionnement des GRETA (modif): circulaire 2014-085
♦ BO 28 du 10 juillet  
♦ BO 27 du 3 juillet 

JUIN 2014

♦ BO 26 du 26 juin 
♦ BO 25 du 19 juin 
♦ BO n°24 du 12 juin (la note de service relative aux élections des représentants des parents d’élèves aux CA)
♦ BO n°23 du 5 juin (circulaire refondation de l’Education prioritaire…)

MAI 2014
♦ BO n°22 du 29 mai (décret et nouvelle circulaire procédures disciplinaires)
♦ BO n°21 du 22 mai (circulaire de rentrée, lettre du Ministre aux membres de la communauté éducative…)
♦ BO n°20 du 15 mai 
♦ BO n°19 du 8 mai (décret et circulaire réforme des rythmes scolaires…)
♦ BO n°18 du 1er mai 
AVRIL 2014

♦ BO n°17 du 24 avril
♦ BO n°16 du 17 avril + BO spécial n°4 (opérations statistiques et de contrôle de gestion de l’administration centrale pour 2014).
♦ BO n°15 du 10 avril (note de service pour la campagne d’admission à la retraite des personnels d’encadrement 2014/2015)

MARS 2014
♦ BO n°14 du 3 avril (textes relatifs à la tenue à distance d’épreuves et de réunions de jurys de bacs, circulaire relative aux dispositifs relais)
♦ BO n°13 du 27 mars : l’arrêté liste des établissements retenus pour l’expérimentation dans le cadre de la procédure d’orientation fin de 3ème
♦ BO 12 du 20 mars  
♦ BO spécial n°3 du 20 mars : Promotions de grade 2014 personnels de direction 
♦ BO n°11 du 13 mars 
♦ BO n°10 du 6 mars

FEVRIER 2014
♦ BO n°9 du 27 février (calendrier bacs Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion ; détachement des personnels de direction réseau établissements homologués d’enseignement français à l’étranger (hors réseau AEFE)).
♦ BO n°8 du 20 février (l’accès au corps des IEN 2014, intégration directe dans le corps d’IIA-IPR)
♦ BO n°7 du 13 février (détachement dans le corps des IA-IPR année 2014-2015)
♦ BO N°6 du 6 février (suppression de la note de vie scolaire, calendrier scolaire, circulaire sur les GRETA…)

JANVIER 2014
♦ BO n°5 du 30 janvier (plan national de formation cadres pédagogiques et administratifs de l’EN) + BO spécial n°2 cadre budgétaire et comptable EPLE.
♦ BO n°4 du 23 janvier : décret expérimentant le « dernier mot » aux parents pour l’orientation fin de 3e, note de service épreuves langues vivantes bacs général et technologique, organisation et calendrier DNB à l’étranger…  + BO spécial n°1 CPGE
♦ BO n°3 du 16 janvier (note de service organisation du bac général et techno centres ouverts à l’étranger)
♦ BO n°2 du 9 janvier 
♦ BO n°1 du 2 janvier (titularisation personnels de direction au 01/09/2014, détachement et intégration dans le corps, accès au corps, mobilité et recrutement directeurs d’EREA et ERPD, liste d’aptitude pour l’accès à la 2ème classe…) 

ANNEE 2013

DECEMBRE 2013

♦ BO 47 du 19 décembre (carte comptable et qualité comptable en EPLE)
♦ BO 46 du 12 décembre
♦ BO 45 du 5 décembre 

NOVEMBRE 2013
♦ BO 44 du 28 novembre (prévention et traitement cyberviolence entre élèves ; calendrier 2014 orientation, affectation et examens… + BO spécial 8(concours établissements ens. privés sous contrat)
♦ BO 43 du 21 novembre (décret Conseil national d’évaluation du système scolaire, circulaire prévention de l’illettrisme… + BO special 7 (carrière et mobilité BIATSS)
♦ BO 42 du 14 novembre 
♦ BO 41 du 7 novembre (pacte pour la réussite éducative…)

OCTOBRE 2013
♦ BO 40 du 31 octobre ( décret composition et compétences CA)
♦ BO 39 du 24 octobre
♦ BO 38 du 17 octobre (circulaire relations parents/école, décret GRETA…)
♦ BO 37du 10 octobre (modifications classement des établissements)
♦ BO 36 du 03 octobre 

SEPTEMBRE 2013

♦ BO 35 du 26 septembre
♦ BO 34 du 19 septembre
♦ BO 33 du 12 septembre (Circulaire Charte de la Laïcité, Circulaire apprentissage élèves – de 15 ans et DIMA… )
♦ BO 32 du 5 septembre.(Conseil école/collège, Conseil supérieur des programmes, organisation études CPGE scientifiques…

AOUT 2013

♦ BO 31 du 29 août (mobilité 2014 – mutations dans une collectivité d’outre-mer – sur un poste de la mission laïque française, AEFE… – tableau d’avancement 1ère et hors classe…)

JUILLET 2013
♦ BO n°30 du 25 juillet (Liste d’aptitude accès 2ème classe)
♦ BO n°29 du 18 juillet
♦ BO n°28 du 11 juillet
♦ BO n°27 du 4 juillet 

JUIN 2013
♦ BO n°26 du 27 juin (note de service élections représentants parents d’élèves CA)
♦ BO n°25 du 20 juin
♦ BO n°24 du 13 juin
♦ BO n°23 du 6 juin 

MAI 2013
♦ BO n°22 du 30 mai (+ BO spécial n°5 : Programmes des CPGE)
♦ BO n°21 du 23 mai
♦ BO n°20 du 18 mai
♦ BO n°19 du 9 mai 
♦ BO n°18 du 2 mai

AVRIL 2013
♦ BO n°17 du 25 avril 
♦ BO n°16 du 18 avril  (circulaire sur l’organisation des GIP FCIP, note de service sur la campagne 2013/2014  d’homologation des établissements d’enseignement français à l’étranger)
♦ BO n°15 du 11 avril (circulaire d’orientation et de préparation de la rentrée 2013) + BO spécial n°4 (Promotion de grade personnels de direction pour 2013)
♦ BO n°14du 4 avril (+ BO spécial n°3) (note de service relative à la titularisation au 01/09/2013 des personnels de direction)

MARS 2013
♦ BO n°13 du 28 mars (calendrier du Bac Académies Guadeloupe, Guyane, Martinique et Réunion)
♦ BO n°12 du 21 mars
♦ BO n° 11 du 14 mars
♦ BO n°10 du 7 mars 

FEVRIER 2013
♦ BO n° 9 du 28 février + BO spécial n°2 Emplois d’avenir professeur
♦ BO n°8 du 21 février (modalités d’accès au corps des IEN, circulaire sur les bourses du second degré)
♦ BO n°7 du 14 février
♦ BO n°6 du 7 février (décret et circulaire sur les rythmes scolaires, convention interministérielle égalité filles/garçons)

JANVIER 2013
♦ BO n°5 du 31 janvier (inscription liste d’aptitude pour l’accès au grade de personnel de direction de 2ème classe)
♦ BO n°4 du 24 janvier (détachement dans le corps des personnels de direction, campagne d’admission à la retraite 2013/2014, organisation du DNB )
♦ BO n°3 du 15 janvier (+ BO spécial 1 relatif au cadre budgétaire et comptable des EPLE : instruction 2012-208 )
♦ BO n°2 du 10 janvier (circulaire changements de résidence ayant pour destination ou origine un DOM ou une COM)
♦ BO n°1 du 3 janvier (Mobilité et liste d’aptitude spécifique directeurs EREA et ERPD)

ANNEE 2012

DECEMBRE 2012
♦ BO n°47 du 20 décembre
♦ BO n°46 du 13 décembre
♦ BO n°45 du 6 décembre (Calendrier scolaire de l’année 2013-2014
 / Présentation des priorités du plan national de formation cadres pédagogiques et administratifs EN)

NOVEMBRE 2012
♦ BO n°44 du 29 novembre (calendrier 2013 de l’orientation et de l’affectation des élèves et des examens – décret 2012-1193 modifiant l’organisation administrative et financière des EPLE)
♦ BO n°43 du 22 novembre
♦ BO n°42 du 15 novembre
♦ BO n°41et le BO spécial n°8 du 8 novembre.
♦ BO n°40 du 1er novembre

OCTOBRE 2012
♦ BO n°39 du 25 octobre
♦ BO n° 38 du 18 octobre 
♦ BO n°37 du 11 octobre
♦ BO n°36 du 4 octobre (Arrêtés modification classement des établissements)

SEPTEMBRE 2012
♦ BO n° 35 du 27 septembre
♦ BO n°34 du 20 septembre
♦ BO n°33 du 13 septembre 
♦ BO n° 32 du 6 septembre (note de service mutations Réseaux AEFE et Mission laïque française, circulaire assistants chargés de prévention et de sécurité,décret et l’arrêtéindemnités Bac…)

AOUT 2012
♦ BO n°31 du 30 août  (opérations de mutations des personnels de direction pour 2013) 
♦ BO n°30 du 23 août (tableaux d’avancement à la 1ère et à la Hors-Classe – affectation à Mayotte, Nvelle-Calédonie, Polynésie, Wallis et Saint-Pierre)

JUILLET 2012
♦ BO n°29 du 19 juillet (liste d’aptitude au grade de personnel de direction de 2e classe).
♦ BO n°28 du 12 juillet + BO spécial n°4
♦BO n°27 du 05 juillet (dispositif d’accueil des enseignants stagiaires année 2012-2013…

JUIN 2012
♦ BO n°26 du 26 juin (lettre à tous les personnels de l’Education Nationale ; note de service sur l’intégration directe dans le corps des IA-IPR)
♦ BO n°25 du 22 juin
♦ BO n°24 du 14 juin
♦ BO n°23 du 7 juin 

MAI 2012
♦ BO n°22 du 31 mai (décret relatif à la procédure disciplinaire applicable aux candidats aux baccalauréats, rémunération des intervenants participant aux activités liées aux examens)
♦ BO n°21 (intentions de mobilité rentrée 2013 personnels de direction ; campagne d’homologation 2012-2013 établissements français à l’étranger…)
♦ BO n°20 du 17 mai 
♦ BO n°19 du 10 mai : calendrier Bac académies Guadeloupe, Guyane, Martinique et Réunion ; listes des sections internationales (2011-2012)
♦ BO n°18 du 3 mai : arrêté portant classement des unités pédagogiques régionales, admission et déroulement du cursus en CPGE, fonctionnement et modalités d’ouverture des sections internationales .

AVRIL 2012
♦ BO n°17 du 26 avril
♦ BO n°16 du 19 avril : protocole d’accord relatif à la propriété intellectuelle, les arrêtés protant création du RNI élèves, du « Téléservice LPC« …
♦ BO n°15 du 12 avril : Charte de déontologie pour les examens ; circulaire de préparation et déroulement des épreuves du bac.
♦ BO n°14 du 5 avril : titularisation des personnels de direction ; circulaire prévention et lutte contre les risques sectaires ; taux de promotion dans certains corps année 2012 à 2014… 

MARS 2012
♦ BO N°13 du 29 mars : préparation de la rentrée 2012 ; modalités d’attribution du DNB a/c de la session 2013…
♦ BO N°12 du 22 mars : détachements sur des emplois d’IA-IPR.
+ BO spécial N°3 (livret scolaire Bac)
♦ BO n° 11 du 15 mars
♦ BO N°10 du 8 mars : campagne d’admission à la retraite 2013 des personnels de direction ; liste d’aptitude 2012 pour l’accès au corps des IEN.
♦ BO N°9 du 1er mars + BO spécial n°1

FEVRIER 2012
♦ BO N°8 du 23 février
♦ BO N°7 du 16 février
♦ BO N°6 du 9 février 
♦ BO N°5 du 2 février (note de service 2012-018 candidatures établissements Eclair rentrée 2012 ; plan national de formation en direction des cadres de l’EN)

JANVIER 2012
♦ BO N°4 du 26 janvier
♦ BO N°3 du 19 janvier (inscription sur la liste d’aptitude accès à la 2ème classe et mobilité et recrutement des directeurs d’EREA et ERPD).
♦ BO n° 2 du 12 janvier
♦ BO n° 1 du 5 janvier (note de service détachement personnels de direction)

 

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