Parutions au BO − archives 2015

DECEMBRE 2015 ♦BO n°48 du 24 décembre (arrêté de généralisation de « Dém’Act » ; modifications des programmes cycles 2, 3 et 4 ; instruction sur la protection des espaces scolaires…) ♦ BO n°47 du 17 décembre (accès au corps, mobilité et recrutement 2016 directeurs EREA et ERPD, Campagne 2016/2017 admission retraite personnels d’encadrement…) ♦ BO n°46 du 10 décembre ♦ BO n°45 du 3 décembre (calendrier 2016 des examens et de l’orientation et de l’affectation des élèves) NOVEMBRE 2015 ♦ BO n°44 du 26 novembre (Modif. classement des établissements, PPMS Risques majeurs, Mesures sécurité après attentats…) +BO spécial n°11 (Programmes cycles 2 à 4) ♦ BO n°43 du 19 novembre  +BO spécial n°10 (Carrière personnels BIATSS 2016). ♦ BO n°42 du 12 novembre (orientations santé des élèves ; missions des médecins et des infirmier(es) EN ; utilisation calculatrices électroniques…) + BO spécial n°9 (mobilité personnels enseignants). ♦ BO n°41 du 5 novembre (circulaire 2015-182 relative au 110ème anniversaire de la loi du 9 décembre 1905 (liens Outils Laïcité) …) OCTOBRE 2015 ♦ BO n°40 du 29 octobre est en ligne. (décret relatif aux redoublants de terminale. Arrêté (grille horaires) et circulaire SEGPA. Modification liste établissements REP et REP+ ) ♦ BO 39 du 22 octobre ♦ BO 38 du 15 octobre ♦ BO 37 du 8 octobre ♦ BO 36 du 1er octobre (Procédures et calendrier relatifs aux détachements de personnels de direction… dans le réseau des établissements d’enseignement français à l’étranger (hors réseaux AEFE, Mlf et Aflec)…) SEPTEMBRE 2015 ♦ BO 35 du 24 septembre (Partenariat Justice/EN ; Modification cycles à l’école primaire et au collège ; Modification organisation enseignements en collège …)  ♦ BO n°34 du 17 septembre (arrêté relatif au traitement automatisé suivi de la vie scolaire ; arrêté utilisation des équipements de travail travaux temporaires en hauteur, contrôle en cours de formation pour le CAP, Bac Pro, Brevet Professionnel, BTS …) ♦ BO n°33 du 10 septembre (note de service 2015-151 enseignement moral et civique au DNB, arrêtés de modification classement des établissements rentrée 2015… + BO spécial n°8 ; Classement des établissements Rentrée 2016 ♦ BO n°32 du 3 septembre (Rémunération et indemnité des agents affectés à Mayotte, enseignement d’exploration d’informatique et création numérique, politique d’aide sociale des établissements scolaires …) AOUT 2015 ♦ BO n°31 du 27 août (Mobilité des personnels de direction ; Mutations COM et  candidatures AEFE, Mission laïque,  association franco-libanaise ; Tableau d’avancement 1ère et HC …) + BO spécial concours JUILLET 2015 ♦ BO n°30 du 23 juillet (Partenariat entre le MEN et le ministère de la justice …) ♦ BO n° 29 du 16 juillet (campagne homologation 2015/2016 établissements français à l’étranger ; liste des établissements homologués ; liste aptitude directeurs EREA, ERPD…) ♦ BO n°28 du 9 juillet (liste d’aptitude 2015 personnels de direction 2ème classe ;liste EPLE mettant en oeuvre dématérialisation des actes) ♦ BO n°27 du 2 juillet (circulaire 2015-106 sur l’organisation des enseignements au collège) JUIN 2015 ♦ BO n°26 du 25 juin + BO spécial n°6 : textes relatifs à l’enseignement moral et civique.♦ BO n°25 du 18 juin est en ligne. Au sommaire notamment : note de service relative aux élections parents d’élèves aux CA, circulaire bourses de collège … + BO spécial n°5 (Plan d’action contre le racisme et l’antisémitisme) ♦ BO n°24 du 11 juin (plan national de formation en direction des cadres pédagogiques et administratifs du MEN) ♦ BO n°23 du 4 juin  (circulaire de rentrée 2015) MAI 2015 ♦ BO n°22 du 28 mai : décret 2015-544 et arrêté du 19 mai sur l’organisation des enseignements au collège… ♦ BO n°21 du 21 mai + N° spécial n°4 : Cadre budgétaire et comptable des EPLE ♦ BO n°20 du 14 mai (circulaire sur la réserve citoyenne de l’éducation nationale…) AVRIL 2015 ♦ BO n°19 du 7 mai (Modalités de prise en charge des frais de changements de résidence vers un Dom ou une Com… + BO spécial n°3) ♦ BO n°18 du 30 avril (circulaire indemnité mission particulière (IMP) et circulaire sur les missions et obligations réglementaires des enseignants…) ♦ BO n°17 du 23 avril : décret socle commun ; modification zones calendrier scolaire et calendrier 2015-2016 et 2016-2017 ; calendrier scolaire 2017-2018 … ♦ BO n°16 du 16 avril ♦ BO n°15 du 9 avril ♦ BO n°14 du 2 avril :note de service sur l’utilisation des calculatrices pour les examens et concours a/c session 2018… MARS 2015 ♦ BO n°13 du 26 mars : circulaire sur le droit au retour en formation initiale pour les jeunes sans qualification, modalités d’évaluation du stage et de titularisation des personnels enseignants et d’éducation… ♦ BO n°12 du 19 mars (Liste d’aptitude accès au corps des IEN au titre de l’année 2015) ♦ BO n°11 du 12 mars est en ligne. ♦ BO n°10 du 5 mars + BO spécial n°1 (opérations statistiques et de contrôle de gestion administration centrale) FEVRIER 2015 ♦ BO n°9 du 26 février (TA à la 1re classe du corps des personnels de direction et à la hors-classe ; arrêté de nomination à la CAPN des personnels de direction. ♦ BO n°8 du 19 février (note de service accès au corps, mobilité et recrutement directeurs EREA et ERPD ; scolarisation élèves en situation de handicap : projet personnalisé et guide évaluation besoins… ) ♦ BO n°7 du 12 février (BTS : décret tenue à distance d’épreuves et réunions jurys + arrêté ; bourses de lycée ♦ BO n°6 du 5 février (Liste établissementsREP rentrée 2015 –  REP +  Détachement dans le corps des IA-IPR /  intégration directe  /  Circulaire développement durable  /  Calendrier bacs général et technologique Guadeloupe, Guyane, Martinique et Réunion ♦ BO n°5 du 29 janvier (circulaire 2015-016 relative au plan d’accompagnement personnalisé…) JANVIER 2015 ♦ BO n°4 du 22 janvier (Détachement dans le corps des personnels de direction, Accès liste d’aptitude 2ème classe, Titularisation au 1er sept. 2015, détachement des personnels de direction…) ♦ BO n°3 du 15 janvier 2015 (une circulaire relative au contrat d’objectifs tripartite…) ♦ BO n°2 du 8 janvier est en ligne. Au sommaire : circulaire relative à l’amélioration de la mixité sociale  ; jeunes sans qualification : décret n° 2014-1453 et décret n° 2014-1454 … ♦ Le BO n°1 du 1er janvier 2015 est en ligne. Au sommaire notamment : circulaire 2014-159 du 24 décembre relative à la prévention de l’absentéisme scolaire

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