Parutions au BO − archives 2016

DECEMBRE 2016 ♦ BO 47 du 22 décembre (calendrier 2017 de l’orientation, de l’affectation des élèves et des examens ; modalités d’élection des représentants des lycéens au CSE + modif ; attribution DNB candidats sections internationales de collège et établissements franco-allemands…) ♦ BO 46 du 15 décembre (circulaire 2016-201 du 13 décembre relative aux chorales scolaires ; note 2016-199 du 9 décembre, affectation des personnels en principauté d’Andorre…) ♦ BO 45 du 8 décembre (décret 2016-1631 et circulaire 2016-190 relatifs aux conseils de la vie collégienne (attributions, composition et fonctionnement) ; circulaire 2016-186 relative à la formation et l’insertion professionnelle des élèves en situation de handicap…) ♦ BO 44 du 1er décembre : décret 2016-1452 Contrôle de l’instruction dans la famille ou des établissements d’enseignement privés hors contrat ; arrêté du 10 octobre Adaptation et dispense de certaines épreuves ou parties d’épreuves à l’examen du DNB pour les candidats présentant un handicap ou bénéficiant d’un plan d’accompagnement personnalisé NOVEMBRE 2016 ♦ BO 43 du 24 novembre : application protocole jeunesse, défense et sécurité nationale, circulaire relations Ecole/Entreprise, note de service épreuve langues étrangères et régionales baccalauréat… + BO spécial n°7 sur la carrière des personnels BIATSS. ♦ BO 42 du 17 novembre ♦ BO 41 du 10 novembre + BO spécial 6 mobilité des personnels enseignants . Au sommaire notamment : note de service « orientations pour 1 expérimentation au LP (PIA)… ♦ BO 40 du 3 novembre est en ligne. OCTOBRE 2016 ♦ BO 39 du 27 octobre ♦ BO 38 du 20 octobre (mise en œuvre attestation de première éducation à la route, missions formateurs 1er et 2nd degrés, échanges et actions de formation à l’étranger…) ♦ BO 37 du 13 octobre est en ligne. Au sommaire notamment : 28e Semaine presse et médias dans l’École®, modification modalités attribution DNB, missions des directeurs délégués aux formations professionnelles et technologiques, référentiel de formationsciences et technologie cycle 4 pour élèves bénéficiant de dispositifs particuliers … ♦ BO 36 du 6 octobre (circulaire 2016-133 modalités de délivrance des attestations d’acquisition de blocs de compétences (CAP, Bac pro, BTS) ; Note de Service 2016-142 MAJ groupements spécialités de BTS ) SEPTEMBRE 2016 ♦ BO 35 du 29 septembre (modification de la composition du Conseil national de l’innovation pour la réussite éducative ; instructions élaboration sujets DNB session 2017 ; protocole d’accord utilisation et reproduction d’œuvres … pour des activités d’enseignement…) ♦ BO 34 du 22 septembre est en ligne. Au sommaire notamment : décrets 2016-1228 et 2016-1229 (modalités élection représentants lycéens + compétences CVL…), circulaire 2016-140 composition et fonctionnement instances de la vie lycéenne ♦ BO 33 du 15 septembre (circulaire Acte II vie lycéenne ; revalorisation bourses lycées ; prime élèves boursiers reprenant une formation après interruption scolarité …) ♦ BO 32 du 8 septembre (modifications du classement des établissements, campagne admission retraite personnels de direction 2017/2018, annulation partielle circulaire missions et obligations enseignants…) ♦ BO 31 du 1er septembre (circulaire bourses au mérite, bourses de lycées , nominations présidence jurys des concours personnels de direction session 2017… ) AOUT 2016 ♦ BO n° 30 du 25 août (Accès 1re classe et  hors-classe du corps des personnels de direction pour 2017, Mobilité 2017 personnels de direction, Affectation en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis-et-Futuna, à Saint-Pierre-et-Miquelon et à Mayotte, AEFE recrutements et détachements rentrée scolaire 2017-2018, Modifs liste établissements REP+ et REP, Parcours de formation des élèves en situation de handicap dans les établissements scolaires, Orientations générales CESC, Sensibilisation et formation aux premiers secours … JUILLET 2016 ♦ BO n°29 du 21 juillet. (accès des directeurs d’EREA et d’ERPD au corps des personnels de direction ; postes et missions à l’étranger (hors établissements scolaires AEFE, MLF et Aflec) ; liste des établissements d’enseignement français à l’étranger homologués …) ♦ BO n°28 du 14 juillet ♦ BO n°27 du 7 juillet (liste aptitude personnel de direction 2e classe ; élections représentants parents d’élèves aux CA (année scolaire 2016-2017)… JUIN 2016 ♦ BO n°26 du 30 juin (homologation établissements français à l’étranger ; protocole interministériel EN, défense et sécurité ; reconnaissance blocs de compétence pour le Bac Pro, le CAP) … ♦ BO n°25 du 23 juin (cérémonie républicaine de remise DNB ; circulaire relative au parcours citoyen ; bourses nationales de collège 2016-2017…) ♦ BO n°24 du 16 juin ( modification du contenu du livret scolaire école élémentaire et collège, circulaire sur la mobilité des élèves de collège et de lycée en Europe et dans le monde, programmes franco-allemands de mobilité à destination des élèves et des apprentis…) ♦ BO n°23 du 9 juin (modification liste des sections internationales, journée nationale du sport scolaire…) ♦ BO n°22 du 2 juin  MAI 2016 ♦ BO n°21 du 26 mai (organisations syndicales, mise en œuvre des dispositions pour l’utilisation des technologies de l’information et de la communication, Livret scolaire baccalauréat technologique (STHR)…) ♦ BO n°20 du 19 mai ( circulaire sur les internats de la réussite pour tous ; le programmedes assistants de langues vivantes étrangères…) ♦ BO n°19 du 12 mai ♦ BO n°18 du 5 mai. (arrêté du 11 avril établissements retenus pour l’extension de l’expérimentation du choix donné aux familles pour l’orientation fin de 3ème…) AVRIL 2016 ♦ BO n°17 du 28 avril (modification des représentants CAPN personnels de direction ;  calendrier du brevet de technicien session 2016…) ♦ BO n°16 du 22 avril ( instruction de politique disciplinaire pour les faits portant atteinte à l’intégrité physique ou morale des mineurs ; modification d’un représentant du personnel CCPN Directeurs EREA…) ♦ BO n°15 du 14 avril (circulaire de rentrée 2016 ; priorités plan national de formation cadres de l’EN…) ♦ BO n°14 du 8 avril est en ligne. Au sommaire notamment : Modalités attribution DNBsession 2017 ; série de modifications épreuves Brevet professionnel et Bacs général et technologique… MARS 2016 ♦ BO n°13 du 31 mars (création et modalités délivrance Bac pro Spécialité systèmes numériques ; organisation et accompagnement des périodes de formation en milieu professionnel; circulaire « Réussir l’entrée au lycée professionnel…) ♦ BO n°12 du  24 mars (Bac techno (Eval. compétences expérimentales STL) … ♦ BO n°11 du 17 mars (modification des modalités d’attribution du DNB) ♦ BO n°10 du 10 mars (Titularisation au 1/09/2016 des personnels de direction ; Mise en place et organisation des régions académiques ; Sections internationales) ♦ BO n° 9 du 3 mars est en ligne. (programme des cadet-te-s de la sécurité civile; accès au corps des IEN par liste d’aptitude) + BO spécial n°2 opérations statistiques et de contrôle de gestion Administration centrale FEVRIER 2016 ♦ BO n°8 du 25 février ( journée nationale du réserviste.  Traitement des données « livret scolaire lycée » . Appel à projets Ecole ouverte + BO spécial n°1 Livret scolaire pour le Bac) ♦ BO n°7 du 18 février (TA 2016 Personnels de direction : accès 1ere classe et Hors-Classe ; label lycée des métiers  (modifs)) ♦ BO n°6 du 11 février (l’arrêté du 2 février relatif aux classes de troisième dites « préparatoires à l’ens. professionnel ») ♦ BO n°5 du 4 février (Formation prof. statutaire des personnels d’encadrement ; pass éducation ; parcours éducatif de santé …) JANVIER 2016 ♦ BO n°4 du 28 janvier  ( Calendrier bac Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion, Mayotte ; intégration directe et détachement dans le corps des IA-IPR…) ♦ BO n°3 du 21 janvier (textes sur l’évaluation des acquis des élèves, livrets scolaires et modalités d’attibution du DNB…) ♦ BO n°2 du 14 janvier est en ligne. Au sommaire : détachement dans le corps des personnels de direction pour 2016 ; liste d’aptitude pour l’accès à la 2ème classe ; circulairesur les déplacements temporaires des personnels civils… ♦ BO n°1 du 7 janvier (calendrier de dépôt des demandes de dérogation ; modifications horaires SEGPA ; organisation et calendrier DNB à l’étranger…)

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