Textes signalés

 

Au BO 37 du 1er octobre. Formations et diplômes de la mer : Décret du 21 septembre relatif à l’initiation à la mer. Arrêtés du 21 septembre relatifs au brevet d’initiation à la mer et au certificat d’aptitude à l ‘enseignement d’initiation à la mer.


Au JO

JO 6 octobre (sommaire)

  • Campus des métiers et des qualifications : Arrêté du 25 août fixant la liste des campus des métiers et des qualifications labellisés conformément aux dispositions de l’arrêté du 26 septembre 2019 relatif au cahier des charges national pour l’obtention ou le renouvellement du label « campus des métiers et des qualifications »

JO 4 octobre (sommaire)

  • Apprentissage : Arrêté du 29 septembre relatif aux modalités de prise en charge financière du cycle de formation en centre de formation d’apprentis pour les personnes sans contrat d’apprentissage
  • Covid-19 : Décret 2020-1217 du 3 octobre modifiant le décret 2020-860 du 10 juillet 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans les territoires sortis de l’état d’urgence sanitaire et dans ceux où il a été prorogé et Arrêté du 3 octobre modifiant l’arrêté du 10 juillet 2020

JO 3 octobre (sommaire)

  • DNB : Arrêté du 25 septembre modifiant l’arrêté du 27 mai 2020 relatif aux modalités de délivrance du diplôme national du brevet pour la session 2020 dans certains pays (Argentine, Bolivie, Brésil (sauf Brasilia), Chili, Costa Rica, Pérou, Uruguay)

JO 1er octobre (sommaire)

  • Diplôme d’études en langue française (DELF) : Décret 2020-1196 du 29 septembre relatif au diplôme d’études en langue française (DELF) et au diplôme approfondi de langue française (DALF)

 

 

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