Rapports officiels – Archives 2020

Évaluation des dispositifs favorisant la prise en compte des situations de plurilinguisme mis en place dans les académies d’Outre-mer et à Wallis-et-Futuna / Laurent BRISSET, Antonella DURAND, Yves BERNABÉ / Rapport IGESR 2020-102 (97 pages)
7ème rapport annuel de l’Observatoire de la laïcité / Jean-Louis Bianco, Président de l’Observatoire de la laïcité, et de Monsieur Nicolas Cadène, rapporteur général / Année 2019-2020 (636 pages)  – Synthèse du rapport (24 pages) 
L’évaluation de l’attractivité des quartiers prioritaires. Une dimension majeure de la politique de la ville  / Cour des Comptes (169 pages) / Document de synthèse (28 pages)
Accompagner une fin d’année pas comme les autres / Note d’éclairage du Conseil scientifique COVID-19 du 12 décembre 2020 / 7 pages
Rapport fait au nom de la commission d’enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse / Sandrine Mörch – Marie-George Buffet / Assemblée nationale (353 pages) Diversité sociale et territoriale dans l’enseignement supérieur / Rapport du Comité stratégique rédigé à la demande du MESRI : 16 pages

L’ingénierie de formation en académie. Premier et second degrés. Organisation, intervenants, utilisation des moyens, évaluation des actions/Anne Gasnier, Patrick Guidet (pilotes), Robin Bosdeveix, André Canvel, Yves Cristofari, Vincent Maestracci, Vincent Stanek / Rapport IGESR 2020-138 (68 pages)
Enquête sur les événements survenus au collège du Bois d’Aulne (Conflans-Sainte-Honorine) avant l’attentat du 16 octobre 2020 / Roger Vrand – Elisabeth Carrara, IGESR (28 pages)
Comprendre et combattre le harcèlement scolaire. 120 propositions / Rapport de la mission gouvernementale Erwan Balanant, député de la 8ème circonscription du Finistère (182 pages)
Les usages pédagogiques du numérique au service de la réussite des élèves / IGESR, Brigitte Hazard et Jean-Aristide Cavaillès / Rapport 2020-133 (77 pages)

Les agents contractuels dans la fonction publique – Exercice 2010-2019 / Cour des Comptes (177 pages)
Faire du numérique un accélérateur de diversité – 15 recommandations stratégiques pour une France numérique plus diversifiée, inclusive et performante / Conseil National du Numérique et Anthony Batkine (35 pages)
Avis du Conseil scientifique COVID-19 du 3 septembre 2020 – Stratégies et modalités d’isolement / Ministère des Solidarités et de la Santé

Prendre soin : une autre voie pour prévenir les conflits / Rapport de la Médiatrice de l’Education nationale (236 pages)
Rapport d’information sur l’évaluation de l’accès à l’enseignement supérieur / Assemblée nationale. Comité d’Évaluation et de Contrôle des Politiques publiques, Régis JUANICO et Nathalie SARLES (177 pages)
Evaluation des établissements du second degré. Cadre d’évaluation et annexes / Délibération du Conseil d’évaluation de l’Ecole n° 2020-02 du 8 juillet 2020 (71 pages)
Bilan de la continuité pédagogique et préparation de la rentrée 2020 / Etude d’opinion menée par l’institut Ipsos pour le ministère de l’Éducation nationale auprès des enseignants, parents d’élèves et lycéens tire un bilan très majoritairement positif de la continuité pédagogique mise en place durant la période de confinement (23 pages)
Enjeux d’éthique des usages des données numériques d’éducation dans le contexte de la pandémie / Avis du Comité d’éthique pour les données d’éducation n°2020-1 (27 pages)
Avis du Conseil scientifique COVID-19 27 juillet 2020 – Se préparer maintenant pour anticiper un retour du virus à l’automne / Ministère des Solidarités et de la Santé (42 pages)
Les jeunes au cœur du futur service public de l’insertion /Conseil d’orientation des politiques de jeunesse – Commission de l’insertion des jeunes / Antoine Dulin et Sandrine Charnoz (112 pages)

La mise en œuvre des établissements publics locaux d’enseignement international / Rapport IGésr 2020-075 / Michèle Joliat (pilote) ; Joëlle Jean ; Mark Sherringham ; Didier Vin-Datiche / (44 pages)

Les médecins et les personnels de santé scolaire, Cour des Comptes (81 pages)
Enfants, écoles et environnement familial dans le contexte de la crise COVID-19, Note du Conseil scientifique COVID-19 du 24 avril 2020 (11 pages)
Parcoursup : plus de transparence sur les critères de sélection dans les universités, Décision du Conseil constitutionnel

Le lycée professionnel, Référé de la Cour des Comptes (6 pages)
Rapport de la Mission orientation et égalité des chances dans la France des zones rurales et des petites villes : « restaurer la promesse républicaine »  / (Lien direct ) / Salomé Berlioux, présidente de l’association Chemins d’avenirs (109 pages)
Rapport annuel sur l’état des lieux du sexisme en France en 2019 / Haut Conseil à l’Egalité entre les femmes et les hommes : Brigitte Gresy – Sylvie Pierre-Brossolette – Marion Oderda (146 pages)

Mesure de la réussite étudiante au regard de la mise en oeuvre de la loi ORE. Année 2018-2019 / Rapport IGESR 2020-013 (89 pages)
Accès à l’enseignement supérieur : premier bilan de la loi orientation et réussite des étudiants / Cour des comptes (200 pages)
Rapport public annuel 2020 / Cour des comptes (200 pages) – Tome 2 : Chapitre « Le système d’information des ressources humaines de l’Éducation nationale (Sirhen): une modernisation dans l’impasse » (17 pages)
L’accessibilité numérique, entre nécessité et opportunité – Une obligation légale vis-à-vis des citoyens, un levier stratégique pour les acteurs  / Conseil National du Numérique (CNNum) (96 pages)

Rapport et propositions de la Mission « Haute Fonction publique » / Frédéric Thiriez – Florence Méaux – Catherine Lagneau (96 pages)
Comité éthique et scientifique de Parcoursup – rapport au Parlement / Isabelle Falque-Pierrotin – Gérard Berry – Jean-Richard Cytermann – Max Dauchet – Jean-Marie Filloque  -Catherine Moisan – Isabelle Roussel (40 pages)
Formation obligatoire des 16-18 ans – Passer d’un droit formel à un droit réel / Sylvie Charrière, députée et Patrick Roger, conseiller municipal (141 pages)

Engagé pour l’environnement : compensation de l’impact carbone de notre site internet En savoir +