Rapports officiels – Archives 2021

Faire de l’École le coeur battant de l’Europe. Mobilité des professeurs et jumelages
des établissements scolaires : un enjeu de transformation du système éducatif français/ Rapport de mission gouvernementale auprès du Premier ministre par Ilana Cicurel, Députée européenne (85 pages)
Une école plus efficacement organisée au service des élèves. Les enjeux structurels pour la France / Note d’enjeux Cour des Comptes
La gestion des absences des enseignants. Garantir la continuité pédagogique / Cour des Comptes (98 pages) / Synthèse (15 pages)
Fin d’année 2021 : Comment concilier les enjeux sanitaires et sociétaux ?  / Avis Conseil scientifique Covid-19 (8 décembre 2021)

Rapport annuel sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la Fonction publique / Direction générale de l’Administration et de la Fonction publique

La formation à la citoyenneté / Cour des Comptes / Communication au comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques de l’Assemblée nationale (146 pages) + Ateliers citoyens sur le thème de l’apprentissage de la citoyenneté / Rapport d’analyse qualitative chez les jeunes – IFOP (Avril 2021)
L’orientation : de la quatrième au master / Rapport thématique IGÉSR 2020 (254 pages) / Synthèse du rapport (27 pages) / Annexes 
Les stéréotypes de genre / Rapport parlementaire n° 4517 / Assemblée nationale. Délégation aux Droits des Femmes et à l’Égalité des Chances entre les Hommes et les Femmes  / Députés Karine Lebon, Gaël Le Bohec (119 pages)

L’impact de la crise sanitaire sur la mobilité européenne et internationale des publics scolaires, étudiants et apprentis, incluant un bilan du programme des assistants de langues étrangères / Rapport IGESR n° 2021-192 / Guillaume Tronchet, Hervé Tilly, François Laurent, Christian Bigaut, IGESR (71 pages) 
Harcèlement scolaire et cyberharcèlement : mobilisation générale pour mieux prévenir, détecter et traiter / Rapport d’information Sénat n° 843 / Colette Mélot (139 pages) – Synthèse (6 pages)
Mineurs non accompagnés, jeunes en errance : 40 propositions pour une politique nationale/ Rapport d’information fait au nom de la commission des lois et de la commission des affaires sociales n° 854/Hussein Bourgi, Laurent Burgoa Xavier Iacovelli et Henri Leroy (132 pages) – Synthèse (10 pages )
L’égalité des chances, jalon des politiques de jeunesse / Rapport d’information Sénat n° 848 / Monique Lubin (360 pages) – Synthèse (8 pages)
Enjeux de la rentrée scolaire / Avis commun du Conseil scientifique COVID-19 et du Conseil d’orientation de la stratégie vaccinale du 13 septembre 2021 (59 pages)
15eme rapport Observatoire national de la protection de l’enfance /  Rapport 2020 au Gouvernement et au Parlement (58 pages)
Deux ans d’engagement pour l’égalité entre les femmes et les hommes / Rapport d’activité du Haut Conseil à l’Egalité entre les hommes et les femmes (HCE) 2019 – 2021 (48 pages)

Evaluation de la mise en œuvre des enseignements optionnels au sein du nouveau lycée général et technologique / Rapport IGESR 2021-106 / Alain Brunn, Anne Gasnier (pilotes) / François Laurent, Orly Toren-Porte (52 pages)

Education à la sexualité en milieu scolaire / Évelyne Liouville, pilote et Anne-Marie Romulus / Rapport IGESR n° 2021-149 (76 pages)
Développement de l’esprit critique chez les élèves / Alain ABÉCASSIS et Paul MATHIAS / Rapport IGESR n° 2021-147 (28 pages)
Contrôle des associations lycéennes et de parents d’élèves recevant des subventions du ministère de l’éducation nationale/ Jean-Pascal BONHOTAL, Marie-Claude FRANCHI, Catherine GAGELIN, Alain HENRIETT/ Rapport IGESR  n° 2021-142 (53 pages)
L’expérimentation des territoires éducatifs ruraux (TER) dans les académies d’Amiens, de Nancy-Metz et de Normandie – Note d’étape / André CANVEL, Alain PERRITAZ, Ghislaine DESBUISSONS, Jonas ERIN, Jean-Marc DESPREZ, Roger VRAND Rapport IGESR n°2021-141
Faire de l’égalité filles-garçons une nouvelle étape dans la mise en œuvre du lycée du XXIe siècle / Sophie Béjean, Rectrice, Claure Roiron, Déléguée ministérielle, Jean-Charles Ringard, IGESR (84 pages)
Favoriser le bien-être pour la réussite de chacun / Rapport 2020 de la médiatrice de l’Éducation nationale et de l’Enseignement supérieur / Catherine Becchetti-Bizot (262 pages)
Comité de suivi des retraites : huitième avis (73 pages)
Rapport d’activité de la MIVILUDES 2018/2020 (66 pages)
Rapport de la mission flash dans le cadre de la réforme du baccalauréat  (18 pages)/ Communication d’Agnès THILL et de Bertrand BOUYX rapporteurs  / Lien vers la vidéo de présentation du rapport / Synthèse (4 pages)
Égalité des chances sous l’angle de l’équité territoriale /Rapport de Saïd AHAMADA, Député de la 7ème circonscription des Bouches-du-Rhône, remis au Ministre le 19 juillet 2021 (82 pages)
Rapport d’activité juin 2018-2021 / Haute fonctionnaire à l’égalité femmes hommes / Isabelle Rome (60 pages)
L’enseignement des langues régionales. Etat des lieux et perspectives après la décision du conseil constitutionnel du 21 mai 2021/ Christophe EUZET, député de l’Hérault et Yannick KERLOGOT, Député des côtes d’Armor (77 pages) 
✅Évaluation des politiques de prévention en santé publique / Rapport d’information n° 4400 déposé à l’Assemblée nationale le 21 juillet /Régis JUANICO et Marie TAMARELLE‑VERHAEGHE, députés (196 pages) 

Les enquêtes administratives susceptibles de suites disciplinaires – Vademecum à l’usage des inspecteurs généraux  / Rapport IGESR 2021-116 – 4ème édition / Patrick Allal, Cristelle Gillard, Bertrand Jarrige
Mission d’appui et d’accompagnement des cités éducatives / Rapport IGÉSR-IGA 2021-114/ François SCARBONCHI Iga, Laurent MAYET Igenr, Jean-Marie PANAZOL, Igesr (89 pages) 
Délibération 2021-03 du 29 juin 2021 relative à l’écosystème d’évaluation des acquis des élèves. Délibération 2021-04 du 29 juin 2021 relative à la cartographie et la mise en cohérence des évaluations de politiques publiques de l’enseignement scolaire. Délibération 2021-05 du 29 juin 2021 relative à l’évolution du cadre d’évaluation des établissements du 2nd degré pour la prise en compte des établissements privés sous contrat / Conseil d’Evaluation de l’Ecole 
Renforcer l’éducation aux médias et à l’information et la citoyenneté numérique / Rapport du groupe d’experts ÉMI « Renforcer l’ÉMI et la citoyenneté numérique » (25 pages)
L’attractivité du métier d’enseignant en mathématiques / Rapport d’information n° 691 fait au nom de la commission des finances, Gérard LONGUET
Évolutions et perspectives des retraites en France / Rapport annuel du COR (328 pages) 
La première année du Conseil d’Evaluation de l’Ecole   /Bilan annuel 2020 / Conseil d’Évaluation de l’Ecole (CEE) 
Rapport d’information fait au nom de la délégation aux Outre-mer sur l’enseignement dans les Outre-mer dans les territoires en dépression démographique /Rapport n° 4204, Assemblée Nationale, David LORION, Max MATHIASIN, Danièle OBONO et Cécile RILHAC, Députés

Rapport annuel 2020 sur les Cités éducatives / Comité National d’Orientation et d’Evaluation (CNOE) (48 pages)/ Premier rapport d’évaluation / Sylvie CHARRIERE, présidente du CNOE et députée de la Seine Saint Denis
Rapport sur la formation au principe de laïcité des agents publics (28 pages) / Pierre Besnard, Préfet – Isabelle de Mecquenem, membre du Conseil des sages, agrégée de philosophie / Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques 

Mesure de la réussite étudiante en licence au regard de la mise en œuvre de la loi ORE. Une approche par les crédits ECTS. Volet 2 (44 pages) / Pascal AIMÉ, Philippe BÉZAGU, Mélanie CAILLOT / Rapport IGESR n° 2021-078 

Suivi de l’expérimentation d’un enseignement d’éloquence en classe de troisième  (50 pages) / Pascal-Raphaël AMBROGI, Alain BRUNN, Patrick LAUDET / Rapport IGESR n°2021-042
L’école à l’Ere du numérique (89 pages) / Marie-Pierre Gariel / Avis CESE 2021-13
L’offre de formation dans l’enseignement supérieur pour les bacheliers technologiques (94 pages) /Jean DÉROCHE, Isabelle LEGUY, Daniel ASSOULINE, Mohamed BAZIZ, Christine GAUBERT-MACON, Nicole MÉNAGER, Éric PIOZIN /Rapport IGESR n° 2020-124
La contribution du service public du numérique éducatif à la continuité scolaire pendant la crise sanitaire (42 pages) – La synthèse (4 pages) Tome I extrait du Rapport annuel  2021 de la Cour des comptes / Accès rapport complet
Rapport d’activité annuel 2019-2020 (74 pages) / IGESR
Rapport annuel 2020 du Défenseur des droits (104 pages) / Claire Hédon, Défenseur des Droits 

Parcoursup à la croisée des chemins  / 3e rapport annuel au Parlement du Comité éthique et scientifique de Parcoursup (110 pages)
Lutte contre les dérives sectaires / Loïc Garnier – Gilles Corbin – Anne Josso – Stéphane Calderara / IGPN et IGGN + MIVILUDES (22 pages)
L’organisation, le fonctionnement et l’évaluation des effets des réseaux d’aides spécialisées aux élèves en difficulté / Christian WASSENBERG, Catherine MOTTET, Federico BERERA, inspecteurs généraux / Rapport IGESR 2021-013

La qualité de la formation durant les périodes de formation en milieu professionnel (PFMP)/Bénédicte ABRAHAM, Jean-Marc DESPREZ, Didier MICHEL / Rapport IGESR 2021-162 (74 pages)
Mesure de la réussite étudiante en licence au regard de la loi ORE. Une approche par les crédits ECTS (Volet 1) / Pascal AIMÉ, Philippe BÉZAGU, Mélanie CAILLOT / Rapport IGESR 2021-004 ( 38 pages)

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