2017 – Carrière – CSN janvier

La commission carrière du CSN du SNPDEN-UNSA s’est réuni le mardi 24 janvier après-midi et le mercredi 25 janvier 2017 matin.
La commission carrière tient à remercier la proviseure du lycée Saint-Louis et la proviseure adjointe, Cécile Arditti de la qualité de leur accueil pour ces deux ½ journées.
Mardi : 60 présents, représentants 26 académies, 32 hommes, 28 femmes, 19 proviseurs de lycée, 5 adjoints de lycées, 18 principaux de collège, 2 adjoints de collèges, 5 proviseurs de LP, 2 directeurs d’EREA et 9 retraités.
Mercredi : 58 présents, représentants 26 académies, 33 hommes, 25 femmes, 20 proviseurs de lycée, 6 adjoints de lycées, 17 principaux de collège, 2 adjoints de collège, 3 proviseurs de LP, 2 directeurs d’EREA et 8 retraités.

Trois thèmes avaient été proposés par l’ESN :
– EREA/ERPD quel avenir et quelle défense pour les collègues ? (contributions de 3 académies) ;
–  quels aménagements pour les fins de carrières ? (contributions de 5 académies) ;
– retraites et protection sociale. (contributions de 15 académies.
Les académies ont souhaité aborder les autres thèmes suivants :
– mobilité, promotion. (6 académies) ;
– classement des établissements (5 académies) ;
– indemnitaire et IF2R (2 académies) ;
– PPCR (2 académies) ;
– GRETA (1 académie).

Retraite et protection sociale

Les questions de retraite et de protection sociale ont fait l’objet de nombreuses contributions et d’une vingtaine d’interventions en commission, ce qui témoigne de l’intérêt et des inquiétudes des collègues sur ces questions.
En préambule, Philippe Girardy donne quelques informations venant du dernier bureau national (BN) de l’UNSA-FP (19/01/17) :
– la fonction publique et le service public seront au cœur de la prochaine élection présidentielle ;
– la date des élections professionnelles est fixée (à ce jour) au jeudi 6 décembre 2018 : il faut s’y préparer dès maintenant…
– une ordonnance à paraître prochainement « ouvre » le compte personnel d’activité (CPA) à tous les fonctionnaires ;
– les nouvelles grilles salariales (accord PPCR), dont un transfert de 4 à 14 points de primes en points d’indice (effet retraite) seront effectives au 1er janvier 2017 ainsi que la poursuite de l’augmentation de la valeur du point d’indice (+0,6% au 1er février 2017) MAIS « des problèmes d’adaptation des logiciels » font que l’effet sur les fiches de paie risque d’être reporté à la fin mars (avec rappel) alors que la poursuite de l’augmentation de la retenue pour retraite (jusqu’en 2020) sera effective fin janvier ;
– l’UNSA-FP et l’UNSA diffuseront un document à destination des futurs candidats, de la presse , des médias et de l’ensemble des citoyens, sur l’importance des services publics dans la vie de chacun ;
– pour l’UNSA-FP, les « lignes rouges » en matière de retraite des agents publics sont : un niveau de retraite garanti et un calcul fondé sur leur carrière (calcul sur les 6 derniers mois) et le maintien du système actuel de pension de réversion.

Le rapporteur précise alors que les travaux de la commission ont porté sur deux documents récents.
1) Un des programmes pour la présidentielle qui prévoit :
– la suppression de 500 000 postes de fonctionnaires en 5 ans ;
– le relèvement de l’âge de départ en retraite de 62 à 65 ans ;
– l’alignement de la base de calcul de la pension des fonctionnaires (actuellement sur l’indice de traitement détenu durant les 6 derniers mois d’exercice) sur celui du régime général, soit les « 25 meilleures années » ;
– la création d’une « part de capitalisation » ;
– la remise en cause du calcul actuel de la pension de réversion pour les fonctionnaires.
De tels bouleversements constitueraient la pire remise en cause du statut de la fonction publique depuis sa création en 1946.
Il souligne que le service des retraites de l’État (SRE) n’est pas en mesure actuellement de déterminer les « 25 meilleures années » des fonctionnaires, le Code des pensions ne le permettant pas.
La suppression de 500 000 fonctionnaires, outre qu’elle créerait du chômage supplémentaire et une baisse du total des cotisations retraite, constituerait une remise en cause profonde du service au public, au détriment de la grande majorité de nos concitoyens, dont les plus fragiles seraient les premières victimes augmentant ainsi encore, les inégalités.
Rappelons que le service public, c’est soigner, protéger, défendre, éduquer, etc. l’ensemble des citoyens.
La « capitalisation » ne serait possible que pour ceux dont les revenus permettent d’économiser : nouvelle inégalité !
L’alignement du calcul de la pension de réversion des fonctionnaires (actuellement 50% de la pension du défunt, sans condition) sur celui du privé (55% de la retraite de base, 55 ans minimum et revenus limités à 1672€, PLUS 60% de la retraite complémentaire, sans condition) défavoriserait gravement les fonctionnaires.

2) La Cour des Comptes (CDC) dans son rapport sur les retraites de la fonction publique (06/01/16) après avoir reconnu que les systèmes de retraite du public et du privé s’étaient considérablement rapprochés après les réformes de 2003, 2010 et 2014, estime néanmoins que les retraites des fonctionnaires restent une charge trop lourde pour l’État et fait plusieurs propositions:
– suppression immédiate du régime des fonctionnaires, MAIS cette mesure ne serait « rentable » qu’au bout de 17 ans ;
– affiliation des seuls « nouveaux fonctionnaires » au régime général, MAIS « rentable » seulement au bout de 40 ans ;
– « adossement » au régime général, MAIS très coûteux (rappel : plus de 7 M€ lors de la privatisation d’EDF/ GDF, pour seulement 300 000 fonctionnaires) ;
Finalement, la CDC recommande des « ajustements paramétriques » :
– allongement de la « durée de référence » à 5 ou 10 ans au lieu des 6 derniers mois actuels, avec prise en compte des primes (conséquences : baisse du taux de remplacement de 75 à 68,5%, augmentation des retenues pour la retraite, accroissement des différences entre ceux qui ont une part de primes importante et les autres) ;
– suppression des bonifications pour « services hors d’Europe » ;
– suppression du supplément familial de traitement (SFT) ;
– « harmonisation progressive » des règles de la pension de réversion ;
– ré-examen des catégories « actives » ;
– création d’une caisse de retraite des fonctionnaires de l’État.
POURTANT, la CDC constate que « ces réformes structurelles seraient TRÈS complexes à mettre en œuvre en raison de difficultés techniques importantes […] elles seraient sensibles socialement en raison de l’attachement des fonctionnaires à leur système de retraite […] elles ne pourraient être sans conséquences sur le statut de la FP, en particulier sur les conditions d’emploi qui reposent sur le principe de carrière » (garantie d’emploi et mode de recrutement qui se rapprocherait du privé : contrats temporaires).
Après avoir repris les arguments dénonçant le programme précédent dont la CDC reprend une partie des mesures, le rapporteur souligne les risques d’une caisse de retraite des fonctionnaires : ses comptes devant être équilibrés, sa création aboutirait rapidement à une hausse considérable des cotisations er une baisse des pensions.
Au final, toutes ces mesures se feraient au détriment des fonctionnaires sans, pour autant, améliorer la situation des retraités du privé.

Motion 1 : Défendre le système de retraite de la fonction publique
De lourdes menaces pèsent actuellement sur la fonction publique, en général et son système de retraite, en particulier.
Conformément à ses positions constantes depuis le Congrès de Biarritz, le SNPDEN-UNSA réaffirme son attachement total au système actuel de retraite de la fonction publique, garant d’une solidarité intra et intergénérationnelle et d’une égalité entre tous les fonctionnaires.
Il renouvelle son refus absolu de toute remise en cause des principes actuels d’attribution des pensions de retraite de la fonction publique, qui se ferait au nom d’une pseudo « équité » et aboutirait, en fait, à désavantager gravement les fonctionnaires.
Il insiste, en particulier, sur la nécessité de maintenir :
– l’inscription du montant des pensions des fonctionnaires, au budget de l’État ;
– le calcul des pensions sur l’indice de traitement détenu durant les 6 derniers mois d’activité ;
– les modalités actuelles d’attribution de la pension de réversion ;
– l’âge de départ à 62 ans.
Il demande à l’UNSA et l’UNSA-FP de rechercher l’union la plus large possible avec la FGR-FP et l’ensemble des syndicats et organisations de fonctionnaires afin d’organiser la défense de notre système de retraite et appelle tous ses adhérents à se tenir prêts à répondre aux appels de leur syndicat et de leur fédération.
Vote du CSN : unanimité

Le même programme proposant de remettre profondément en cause notre système actuel de protection et de sécurité sociale en limitant les remboursements aux « affections graves ou de longue durée » et en laissant à la charge des assurés et des complémentaires santé TOUS les autres risques (ticket modérateur, optique, soins dentaires, chirurgie, etc.), le rapporteur dénonce les « restes à charge » considérables pour les assurés et les augmentations insupportables des cotisations aux complémentaires que ces « réformes » entraîneraient.

Motion 2 : Défendre la sécurité sociale
De lourdes menaces pèsent sur notre système actuel de protection et de sécurité sociale.
Il serait envisagé entre autres :
– de limiter le rôle de la sécurité sociale à la prise en charge des « affections graves ou de longue durée » ;
– de transférer aux assurances privées et complémentaires le reste des dépenses de maladie, de chirurgie, d’optique et de soins dentaires, par exemple.
Ces mesures aboutiraient à un « reste à charge » considérable, insupportable pour de nombreux assurés, et à un doublement des cotisations aux complémentaires santé, donc à une société encore plus inégalitaire.
Devant ces graves menaces, le SNPDEN-UNSA tient à rappeler son attachement indéfectible à un système de sécurité sociale permettant à tous les citoyens d’avoir un égal accès à des soins de qualité.
Il demande à notre fédération de mettre tout en œuvre pour créer l’union la plus large possible avec l’ensemble des organisations de salariés, afin d’organiser la défense de notre sécurité sociale et des principes qui ont présidé à sa création : « recevoir selon ses besoins, contribuer selon ses moyens ».
Il attend de tous ses adhérents qu’ils soient prêts à se mobiliser, en cas d’appel de leur syndicat et de leur fédération.
Vote CSN : unanimité moins 4 abstentions (213 votants)

Pour répondre à la demande des retraités, un temps sera dédié aux problèmes spécifiques des retraités lors des prochains CSN, en accord avec la commission vie syndicale.

GT15 « Formation continue »

Le GT 15 a travaillé ces deux dernières années pour harmoniser l’organisation de la formation continue en s’appuyant sur le décret d’août 2014. Il y avait de la part du ministère une volonté de mettre en chantier la définition des missions.
La première partie du travail a consisté à établir une cartographie des métiers et à définir les missions. Cette partie a pris l’essentiel des séances de travail. La deuxième partie, qui nous intéresse au premier chef, portait sur le système indemnitaire des personnels de direction et des gestionnaires.
Le ministère a tardé à mettre ça sur le tapis et nous sommes maintenant dans la dernière phase de discussion. Le parti pris du ministère était de faire un sort aux indemnités pour les personnels de direction et de gestion (IPDG). Dès le début des discussions nous avons (SNPDEN et A&I) fait savoir que l’on ne voyait pas l’intérêt de toucher aux IPDG tant que la question du PPCR n’était pas réglée. Pour des raisons de relation avec les obligations de service (OS) nous semble-t-il, le ministère tenait à remettre en question les IPDG pour ne pas avoir l’air de laisser en suspens ce point.
Derrière cette remise en question se profilait de manière évidente le thème de la gouvernance des GRETA. Nous n’avons pas cessé de réaffirmer la spécificité du rôle des personnels de direction et des gestionnaires dans cette gouvernance, et de résister à ce qui ressemblait à des tentatives de banalisation de notre travail dans une certaine « assimilation » avec celui des conseillers en formation continue (CFC) notamment. En particulier dans la tentative de mettre sur un pied d’égalité les fameux directeurs opérationnels avec les personnels de direction.
Où en sommes-nous aujourd’hui ?
La mission des CFC devrait faire l’objet d’une modification du décret 90-426 du 22 mai 1990. Le cabinet a retenu le droit commun pour ce qui concerne le temps de travail, à savoir les 1607 heures. Il est question aussi (arbitrage à venir) d’une revalorisation indemnitaire spécifique.
Pour le reste : maintien à l’identique du service annuel des personnels enseignants et décomposition du service en trois types d’activités :
– le face à face pédagogique (1h pour 1h) ;
– les activités induites par le face à face qui ne sont pas décomptées dans l’obligation de service ;
– les autres activités spécifiques à la formation continue, sur la base d’un coefficient unique de 0,504. Pour les conseillers validation des acquis de l’expérience (VAE) et bilan, le coefficient 0,504 plus une majoration d’une heure par tranche de 3 heures.

Les personnels de direction et les gestionnaires
Donc une volonté affirmée de revenir sur le décret 93-439 du 24 mars 1993, en instituant une indemnité de fonction pour la formation continue des adultes (IFFCA).
Le ministère propose de définir :
– un groupe bénéficiaire par principe : le CESUP et le président du GRETA ;
– un groupe de bénéficiaires désignés par l’AG et validé par le CA, après avis conforme du recteur ;
– et un groupe spécifique pour les agents comptables.

Le calcul des indemnités se ferait sur la base d’un plafond et d’un plancher annuels fixés par arrêté pour les groupes 1 et 2, mais avec la possibilité qu’elles soient égales à zéro au regard de la situation financière de l’établissement. Le principe d’un versement sur le produit des ressources procurées par la mise en œuvre des activités n’est pas remis en cause.
Les nouveaux textes devraient être soumis au comité technique ministériel du mois de mars

Mutations/promotions/évaluation

Le nombre de départs à la retraite à la rentrée 2017 est pour le moment de 366. La mise en place de PPCR avec l’accès à la HEB risque de retarder certains départs. Il est rappelé que, selon les règles de la fonction publique, on peut déposer son dossier deux mois avant l’arrêt de son activité.
En ce qui concerne les mutations 2017, les dossiers doivent être déposés sur le site du SNPDEN avec une seule pièce jointe.
Il est rappelé que les commissaires paritaires nationaux du SNPDEN vérifient les informations avant de les publier sur le site du syndicat et que les intéressés sont individuellement prévenus avant la mise en ligne
Les résultats du mouvement AEFE viennent d’être diffusés.
Il est enfin rappelé que l’évaluation dans le cadre des mutations est valable pour trois ans.

Motion 3 : Recours évaluation
L’évaluation de la lettre de mission étant devenue le support au processus de mutation des personnels de direction, le SNPDEN demande à ce qu’il soit rappelé, sur le document de l’évaluation, les modalités de recours possibles ainsi que les délais, suivant les procédures de la fonction publique.
De son côté, le SNPDEN-UNSA rappellera les possibilités d’appel offertes aux personnels, sur son site.
Vote du CSN : unanimité

EREA/ERPD

Aujourd’hui, toutes les directrices et tous les directeurs d’EREA sont intégrés dans le corps des personnels de direction.
On constate que de nombreux postes sont vacants et occupés depuis plusieurs années par des faisant fonction.
Problématique du DDEEAS sur lequel on doit se positionner, trois hypothèses se sont dégagées en commission :
– abandon du diplôme et mise au pot des postes à profil ;
– mise en place d’une adaptation à l’emploi mais ouverture à tous des postes ;
– facilitation de la formation des personnels de direction en vue d’obtenir l’actuel DDEEAS.
La problématique devra être discutée en académie pour alimenter une position qui devra être prise par notre syndicat.
Les éléments du projet de nouvelle circulaire concernant ces établissements seront à la charge de la commission pédagogie.

Quels aménagements de fin de carrière ?

Les académies souhaitent la relance des discussions sur le grand corps d’encadrement. Ce travail déjà entamé au sein de la fédération avec les autres syndicats concernés devra être repris.

PPCR/Indemnitaire

Dans le cadre des négociations PPCR, le ministère a souhaité uniquement travailler l’indiciaire. L’indemnitaire sera ensuite vu (BI, NBI, part fixe et variable IF2R).
Le groupe de travail concernant « une alternative » au classement des établissements sera à nouveau réuni.
L’ouverture des négociations a été faite par le ministère, contre l’avis de FO et de la CGT. À noter que le PPCR engage toute la fonction publique et que dans ce cadre chaque corps négocie.
En décembre, le travail a abouti à une grille qui acte quatre de nos mandats :
– fusion 1re et 2e classes ;
– concours unique d’accès au corps ;
– fin du butoir 1058 porté à 1115 ;
– création d’un échelon spécial HEB.
Le PPCR est un cadre qui améliore l’ensemble de la carrière et de la progression. Pour certains, l’amélioration ne se verra peut-être pas de manière importante dans un premier temps mais il faut étudier le tout au regard de l’ensemble de la carrière. C’est une étape dans la construction d’un processus.
Un power point a été présenté et amélioré en commission carrière. Il sera diffusé à tous les secrétaires académiques, à charge pour eux de le transmettre aux secrétaires départementaux et aux coordonnateurs de commissions paritaires. Ce document a vocation à aider dans les AGA et les AGD, il peut être modifié et n’a pas valeur à être modélisateur.
Il reste à organiser la mise en œuvre de l’ensemble de la manière la plus favorable possible.
Afin d’aboutir dans les meilleurs délais notre secrétaire général a envoyé un courrier à la DGRH le 8 janvier2017 afin de l’alerter sur trois points :
– le reclassement dans les nouvelles grilles des sortants de concours ;
– la prise en compte de la situation particulière des promouvables actuels ;
– les nouvelles règles concernant les commissaires paritaires dans un corps à deux classes.

Afin de consolider les négociations, la commission carrière propose deux motions.

Motion 4 : Reclassement des promouvables actuels en première classe, négociations PPCR
Le CSN du SNPDEN-UNSA réuni le 25 janvier 2017 mandate l’exécutif national pour obtenir des reclassements significatifs sur le plan indiciaire pour les collègues promouvables actuellement bloqués au dernier échelon de la 2e classe et que soit prise en compte la totalité de l’ancienneté dans l’échelon lors de leur reclassement dans la nouvelle classe d’accueil dans le cadre des négociations du PPCR.
Vote du CSN : unanimité

Motion 5 : Reclassement des promouvables actuels en hors classe, négociations PPCR
Le CSN du SNPDEN-UNSA réuni le 25 janvier 2017 mandate l’exécutif national pour obtenir des reclassements qui prennent prioritairement en compte la situation des collègues actuellement bloqués au 11e échelon de la 1re classe et qui remplissaient déjà en 2017 les conditions d’accès à la hors classe.
Vote du CSN : unanimité

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