Education et Pédagogie – CSN Mai 2022

Motion 1 transversale : Gouvernance et politiques éducatives

Chapeau introductif 

Le système éducatif français tel qu’il existe aujourd’hui, est marqué par des inégalités profondes, qu’il n’arrive pas à résoudre, et notamment la corrélation entre origine sociale et réussite scolaire.

La gouvernance du système éducatif depuis plusieurs décennies, y a largement contribué. La multiplication actuelle des dispositifs à laquelle nous assistons, donne à l’Etat la possibilité de dire qu’il rend compte d’un impératif d’actions, sans pour autant en valider la pertinence. Cette succession incontrôlée de réformes inabouties devient pour l’ensemble des EPLE un obstacle majeur à la pérennisation des politiques éducatives.

En ce qui concerne le collège, le SNPDEN-UNSA a constaté :

  • Un empilement constant des dispositifs, des évaluations, des certifications, qui sont difficilement réalisables et font perdre le sens de notre action, sans aucune évaluation réelle de l’existant, malgré nos multiples demandes et alertes,
  • Une augmentation inacceptable des missions imputées à l’école et la difficulté de désigner des référents pour chacune d’elles,
  • Un manque de respect de l’autonomie des établissements et une non prise en compte des compétences des acteurs de terrain,
  • Une priorité donnée au primaire, mais qui ne doit pas faire oublier la place essentielle du maillon qu’est le collège dans la construction des savoirs et des compétences,
  • Un manque structurel de moyens pour la mise en œuvre des dispositifs identifiés comme pertinents dans la réforme de 2015.

En ce qui concerne les lycées :

  • Des modifications permanentes de la réforme du baccalauréat, qui ne permettent à ce jour aucune stabilisation, projection ou analyse pertinente, ni pour les élèves, ni pour les équipes. L’exemple inacceptable des mathématiques en lycée ou des épreuves de langues en sont les derniers en date,
  • La nécessité de faire un bilan du déroulement du dernier trimestre de terminale et plus largement, de la réforme du baccalauréat dont le déploiement n’a pas été possible dans sa totalité, notamment de par les impacts de la crise sanitaire,
  • De très fortes inquiétudes en ce qui concerne le lycée professionnel et l’avenir des élèves fragilisés.

En ce qui concerne l’enseignement supérieur, le lien avec la réforme du lycée doit être consolidé, analysé, pérennisé.

Motion 1 transversale : Gouvernance et politiques éducatives

Le SNPDEN-UNSA demande :

    • que le ministère entende la nécessité d’évaluer une réforme avant la mise en place d’une autre. L’atteinte des objectifs se mesurera notamment en termes de réussite du parcours des élèves et d’impacts sur le déterminisme social. On ne peut plus se contenter d’une impulsion initiale des réformes sans suivi ni évaluation.
    • L’affirmation d’une autonomie fondée sur la confiance envers les acteurs de terrain. L’autonomie pédagogique de l’EPLE est une réalité pertinente que le ministère doit accepter, soutenir et encourager,
    • La mise en place d’un mode de gouvernance sur le long terme qui ne soit pas basé sur la logique des moyens et des réponses «au coup par coup », mais sur un projet pédagogique prospectif.

Tant que ces conditions ne sont pas réalisées pour construire un projet éducatif pour l’école, le SNPDEN-UNSA demande un moratoire de toute nouvelle réforme d’ampleur du système.

Vote du CSN : CONTRE : 0 – ABSTENTION : 0 – POUR : 174

Motion 4 : Réforme du lycée : Accompagnement des élèves et conseils de classe

La situation sanitaire n’a pas permis au baccalauréat de se dérouler selon les textes initiaux annoncés. La réforme du lycée et les nouvelles modalités du baccalauréat avec les enseignements de spécialité et les parcours plus individualisés des élèves ont demandé aux équipes de direction de penser des organisations complexes et éphémères. De plus, la pression psychologique due à l’orientation sur les élèves est relevée par tous les acteurs.

Ces tâches nouvelles et plus complexes rendent plus difficile le recrutement des professeurs principaux et des professeurs référents.

Le SNPDEN-UNSA alerte sur la difficulté croissante, voire l’impossibilité, de trouver le nombre nécessaire d’enseignants volontaires pour assumer ces missions.

Le décret N° 2021-954 du 19 juillet 2021 concernant les professeurs référents apparait comme une proposition pertinente si l’enveloppe financière des indemnités est augmentée à la hauteur des besoins et devient fractionnable.

Le SNPDEN-UNSA demande au ministère de prendre les mesures nécessaires pour résoudre ces situations de carence.

Le SNPDEN-UNSA, convaincu que les professeurs principaux et les référents sont une solution pertinente pour améliorer le suivi des élèves et leur orientation, tout en répondant aux enjeux d’autonomie pédagogique de l’EPLE, demande :

  • un bilan sur les diverses solutions mises en place dans les lycées durant l’année scolaire 2021-2022, qui comprendra une réflexion sur l’articulation des missions du Professeur Principal et du Professeur référent,
  • une adaptation du décret relatif à l’ISOE
  • la réécriture de l’article R421-51 du Code de l’éducation organisant les conseils de classe.

Vote du CSN : CONTRE : 0 – ABSTENTION : 0 – POUR : 174

Motion 5 : Baccalauréat : Projet d’évaluation

Le SNPDEN-UNSA reste attaché à la réflexion autour du nouveau baccalauréat et plus particulièrement du projet d’évaluation. La construction d’une politique pédagogique sur un sujet aussi crucial nécessite un temps de réflexion et de dialogue suffisant pour être pleinement appréhendé par le corps enseignant et les familles. Un bilan de cette première année de mise en œuvre est donc nécessaire.

Si ce travail a été mené dans l’ensemble des lycées, il reste une marge importante de progrès. Pour ce faire il faut encore :

  • que ce projet soit véritablement collectif, partagé, et qu’il fasse sens pour les élèves et les équipes,
  • qu’une formation en docimologie soit systématiquement proposée aux équipes,
  • que l’institution règle le problème inacceptable du non-remplacement des enseignants qui impacte fortement la continuité pédagogique.

Le SNPDEN-UNSA exige en conséquence que les situations d’élèves ne pouvant être évalués du fait de l’absence de professeurs soient prises en considération dans les textes réglementaires.

Vote du CSN : CONTRE : 0 –   ABSTENTION : 14 – POUR : 160


Education et pédagogie – Congrès Mai 2021

Motion EP 7 : Marge effective d’autonomie

Le SNPDEN-UNSA demande à ce que la réforme du lycée général et technologique soit menée en respectant sa philosophie initiale et avec les moyens nécessaires pour la mettre en place : une réforme capable de répondre aux besoins des élèves, et de permettre à chacun de se construire un parcours adapté et pertinent.

Or, l’attribution actuelle des moyens ne suffit pas pour créer tous les groupes de spécialité nécessaires qui permettraient de garantir l’acquisition des apprentissages indispensables aux parcours dans le supérieur.

Le SNPDEN-UNSA exige :

  • qu’une attention particulière soit portée à chaque situation d’établissement (petit lycée, lycée rural…)
  • que le mode de calcul des moyens alloués soit revu, afin de permettre le financement de l’offre de formation de l’établissement
  • que la marge d’autonomie nécessaire soit garantie pour déployer une politique éducative de soutien et d’accompagnement
  • que tous les enseignements obligatoires et facultatifs inscrits dans la grille, et notamment les enseignements optionnels de terminale, soient financés et que toute autre injonction académique ou ministérielle (notamment les langues anciennes ou régionales) soit abondée hors dotation.

 


Education et pédagogie – CSN -Janvier 2020

Motion 3 : E3C et examens
Le SNPDEN-UNSA a apporté son soutien à une réforme du baccalauréat allant vers une simplification des examens terminaux au profit d’une continuité des enseignements tout au long de l’année.
Or, loin d’une simplification, force est de constater que les nouveaux examens proposés en plus du baccalauréat, les épreuves communes de contrôle continu (E3C), apportent une complexification des procédures occasionnant une charge de travail supplémentaire en lycée, le transfert des missions des DEC vers les établissements pour la gestion des sujets, le choix et la convocation des correcteurs ainsi que la correction des copies. Ils entraînent également une perte de temps de travail en classe.
L’ensemble de ces charges supplémentaires empêche les personnels de direction de consacrer du temps à ce qui devrait être leur priorité, à savoir le pilotage pédagogique.
Le SNPDEN-UNSA déplore la précipitation et l’absence d’anticipation de l’institution pour la mise en œuvre des E3C. A quelques jours du début de ces épreuves, les EPLE viennent juste de recevoir de la part du ministère, des modalités d’organisation et de communication à l’intention de la communauté éducative.
Constant dans ses mandats, le SNPDEN-UNSA exige la suppression des E3C au profit de la prise en compte des moyennes des deux années pour le contrôle continu, comptant pour 40 % du baccalauréat.
Motion votée à l’unanimité par le CSN

Motion d’actualité 4 sur les E3C

Dans l’attente de la suppression des E3C, certains établissements risquent de rencontrer des problèmes ou des dysfonctionnements lors des passations. Dans ces conditions, les personnels de direction ne pourraient être tenus responsables d’une impossibilité éventuelle de remplir leurs missions.
En conséquence, le SNPDEN-UNSA conseille à ses adhérents de remplir le courrier type proposé par le syndicat permettant de faire un constat de carence et d’informer les autorités académiques.
Le SNPDEN-UNSA apportera aide et soutien à tous les collègues mis en difficulté.
Ce courrier type sera proposé à l’issue du CSN dans la LDD à paraître vendredi 17 janvier 2020.
Motion votée à l’unanimité par le CSN

Motion 5 : Anticipation pour la rentrée 2020 en LGT
Moyens : Dans un contexte d’absence de communication sur l’organisation des enseignements et des examens pour l’année scolaire 2020-2021, le SNPDEN-UNSA demande que soient pris en considération les éléments suivants :
– une attention particulière doit être portée aux enseignements de spécialité rares à faible effectif ainsi qu’aux établissements de petite taille,
– les options inscrites en terminale (droit et grands enjeux du monde contemporain, mathématiques expertes, mathématiques complémentaires) à la carte des formations de l’établissement doivent bénéficier d’un financement.
Calendrier : Par ailleurs, le SNPDEN-UNSA interroge l’organisation de la passation des examens de deux enseignements de spécialité en terminales, prévue jusqu’à présent en avril, elle risque de perturber gravement et longuement les lycées.
De plus, contrairement à la philosophie de la réforme du bac 2021, qui prônait la reconquête du mois de juin par du temps d’apprentissage supplémentaire pour les élèves, les deux examens de fin d’année (philo et grand oral) suffiront-ils à inciter les élèves de terminales à rester en classe ?
Le SNPDEN-UNSA demande que soit mesuré l’impact des examens des classes terminales aux mois d’avril et de juin 2021.
Le SNPDEN exige que le ministère réunisse au plus tôt un groupe de travail qui puisse établir des directives rapides et claires pour donner du sens aux apprentissages.
Vote du CSN : 142 pour, 1 abstention et 7 contre

Motion 11 : Conseil de classe
Dans le cadre de la réforme du lycée, le nombre important de dédoublements ou groupes d’enseignement interroge la notion même du groupe classe et du conseil de classe, ainsi que celle du rôle de professeur principal.
Le suivi des élèves devient en conséquence bien plus difficile à coordonner. Le conseil de classe a été défini par le décret du 30 août 1985. L’article R. 421-51 du Code de l’éducation modifié par le décret 2018-120 du 20 février 2018 – art. 3 en précise les attributions : « chargé du suivi des élèves, il examine toutes les questions pédagogiques intéressant le suivi des acquis des élèves et la vie de la classe, notamment les modalités d’organisation du travail personnel des élèves et de l’évaluation progressive de leurs acquis, en cohérence avec le volet pédagogique du projet d’établissement ».
Ce suivi des acquis est un enjeu essentiel de la réussite scolaire et de la construction progressive d’un parcours cohérent.
Le nombre parfois extrêmement important de professeurs qui composent les équipes pédagogiques complexifie et peut parfois empêcher la réunion sur le cycle terminal du lycée des conseils dans des conditions conformes telles que décrites dans cet article.
Le SNPDEN-UNSA demande :
– la modification de l’article R. 421-51 en remplaçant le premier paragraphe par : « le CA de l’EPLE fixe les modalités d’organisation et le fonctionnement des conseils d’accompagnement ou de suivi des élèves en pleine autonomie ».
– un assouplissement du cadre technique pour les futurs référents en charge du suivi des élèves.
Vote du CSN : 186 pour et 1 abstention


Education et pédagogie – CSN – janvier 2019

Motion 5 : Faisabilité des emplois du temps

Pour rappel, le SNPDEN UNSA demandait depuis longtemps une réforme du bac, qui simplifie les épreuves de l’examen et redonne tout son sens à ce premier grade universitaire dans le cadre d’un continuum bac -3 bac +3.

Le Ministère a choisi l’option d’une réforme d’ampleur du lycée, avec notamment le libre choix des enseignements de spécialité laissé aux familles, dans la limite des contraintes de l’établissement.
Si le SNPDEN UNSA est favorable à la suppression des filières, les personnels de direction, acteurs de terrain, s’inquiètent de la réalisation dans de bonnes conditions pour tous, élèves et adultes, des emplois du temps pour les rentrées 2019 et 2020.

La faisabilité, l’impact sur les postes enseignants, la cohérence pédagogique des EDT, sont liés aux particularismes locaux (moyens de la DGH, répartition entre les disciplines, nombre de demi-journées d’ouverture, transport scolaire, nombre de salles spécialisées ou non, contraintesdes professeurs, capacité d’accueil de la demi-pension…).

En dépit des nombreuses demandes écrites (lettre au ministre du 10 octobre 2018) et orales du SNPDEN UNSA auprès des autorités et des engagements pris au plus haut niveau, les questions subsistent.

Le SNPDEN UNSAexige des réponses institutionnelles tant nationales qu’académiques sur la faisabilité réelle de la mise en œuvre de la réforme, pour assurer les rentrées 2019 et 2020.

Vote du CSN :  unanimité


Education et pédagogie – CSN – janvier 2019

Motion 6 : Accompagnement pédagogique de la réforme du LGT

Le SNPDEN UNSA refuse toute prescription non concertée avec les chefs d’établissement sur la détermination des combinaisons de spécialités ou encore sur l’attribution des disciplines dans les nouveaux enseignements.
Le SNPDEN UNSA rappelle qu’aucun cadrage disciplinaire n’existe dans les programmes et s’élève contre le partage pointilleux prévu de l’enseignement de spécialité « humanités, littérature, philosophie ».
Les personnels de direction du SNPDEN UNSA rappellent la nécessitéd’un accompagnementdes équipes enseignantespartagéavec les corps d’inspection.

Vote du CSN : unanimité


Education et pédagogie – CSN – janvier 2019

Motion 4 : Les moyens dans le cadre de la réforme du lycée

Dans le cadre de la réforme, à ce stade, les modalités de calcul des DGH sont diverses et variées selon les académies. Or, des moyens accordés à minima peuvent grandement nuireaux conditions et à la qualité pédagogique de l’enseignement.

C’est pour cette raison que le SNPDEN UNSA demande une harmonisation des pratiques de financement des moyens au niveau national, une clarification de l’emploi de la marge académique, et exige :
– Que tous les petits établissements soient en mesure d’offrir les sept spécialités
– Que les préconisations des programmes et les contraintes localespour les enseignements soient prises en compte
– Que la carte académique des options soit totalement financée, hors marge d’autonomie. (cf motion n°1 congrès de Colmar « la marge et l’autonomie »)

De la même façon, au niveau académique, nous demandons que les prévisions d’effectifs et de structuresfassent l’objet d’un dialogue. La taille (petit établissement notamment), la localisation (territoire rural) et les caractéristiques de la population accueillie nécessitent un abondement des moyens.

Le SNPDEN UNSA estime que la satisfaction de ces demandes est une condition sine qua non d’une mise en place sereine et apaisée de la réforme aux rentrées2019 et 2020.

Vote du CSN : unanimité


Education et pédagogie – CSN – janvier 2019

Motion 3 : Enseignements de spécialités

Le SNPDEN UNSA rappelle que la possibilité de proposer et d’assurer les combinaisons des trois spécialités en première se fait en fonction du choix des familles et des contraintes de l’établissement.

Le choix de ces enseignements de spécialités doit faire l’objet d’une information sincère délivrée par l’enseignement supérieur.

Afin de sécuriser les EDT, ainsi que les ressources humaines des lycées et en l’absence de réponses aux questions posées au MEN, le SNPDEN UNSA précise à ses adhérents :
– que l’organisation du choix et des combinaisons de spécialités au sein d’un établissement ne relève que de ce dernier, en particulier les combinaisons impossibles dont les familles doivent être informées. Cette organisation peut s’appuyer sur un vote en conseil d’administration en vertu de l’art. R 421-2 du code de l’Education,
– que tous les établissements qui le souhaitent puissent disposer des sept spécialités,
–  que la mutualisation entre établissements ne peut être ni généralisée ni imposée,
– que des abondements de moyens sont légitimes en application de l’arrêté du 16 juillet 2018.

Vote du CSN : Abstentions : 9


Education et pédagogie – Congrès Colmar – mai 2018

MOTION 12 : Fiche Avenir

Attachés au principe du Parcours Avenir construit tout au long de la scolarité des jeunes, les personnels de direction du SNPDEN UNSA se sont investis sans compter dans la mise en place des nouvelles mesures sur l’orientation en terminale avec les équipes éducatives des lycées. Ils suivront donc avec vigilance les résultats de l’application ParcourSup.

Le SNPDEN UNSA demande :
– les moyens nécessaires pour une réelle mise en œuvre du parcours avenir afin de permettre un véritable choix dans le cadre des 54h dévolues à l’éducation à l’orientation.
– une simplification de la fiche avenir : les résultats à l’année, une appréciation quant au projet et les motivations de l’élève via un cv doivent suffire. Ce document doit être facilement exploitable par les établissements d’accueil.

Vote du Congrès :   Pour :     312       Abstention : 2


Education et pédagogie – Congrès Colmar – mai 2018

MOTION 7 : Offre des enseignements de spécialités

Le SNPDEN UNSA approuve la suppression des filières antérieures au profit des enseignements de spécialité, qui vont préparer plus spécifiquement les futurs étudiants.

Cependant, le SNPDEN UNSA exige que l’équité territoriale soit respectée, dans un cadre académique régulé. Il sera extrêmement vigilant à ce que les lycées puissent proposer en autonomie, une offre de formation des spécialités tenant compte des contraintes locales et répondant aux besoins de la population scolaire de chaque EPLE.

Vote du Congrès : Pour : 299     Abstention : 13    Contre : 2


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