La commission après examen des remontées des académies et du groupe de travail « statut et règlement intérieur » a dégagé plusieurs thèmes de réflexion.

Les positions prises à l'issue du CSN ont eu pour vocation de donner des orientations au groupe de travail « statut et règlement intérieur » en vue d'une proposition d'un premier texte statutaire qui sera soumis aux CSN puis au congrès.

Les grandes orientations soumises au CSN de novembre sont rappelées ci-dessous :

– Repenser la place des retraités et des lauréats
– Prévoir les évolutions financières
– Revoir les articles R2 (place des adjoints) et R3 (place des femmes) pour une application plus forte
– Gérer la nouvelle gouvernance en repensant les liens entre le niveau national et le niveau académique
– Renforcer la notion de syndicalisme de service
– Intégrer de susceptibles évolutions telles que celle d’un syndicat de l’encadrement
– Prévoir éventuellement l’existence d’un centre de ressources et de formation

La commission vie syndicale a rassemblé 48 collègues le premier jour sous la présidence de Marc Aubert, SA de l’académie de Dijon, puis 43 le second sous la présidence de Hervé Bord, SA de l’académie de Reims.
25 académies étaient représentées, avec  30% de femmes.

Sur les différents thèmes abordés, 15 académies ont proposé des contributions :
Statuts et RI : 11 académies ont contribué par des motions
Laïcité : 4 académies ont contribué par des motions

Le groupe de travail qui a été installé lors du CSN de novembre a commencé à travailler. L’objectif de ce CSN  est de fixer les grandes orientations qui vont guider la réflexion du groupe, en vue des modifications statutaires et réglementaires qui seront présentées au vote du congrès d’Avignon en 2015.

• Cadre général (2 interventions)
• Parité et représentativité (12 interventions)
• Calendrier du CSN et rôle du BNE (12 interventions)
• Encadrement et formation, entre valeurs et service (pas d’interventions)
• Adhésion à des associations (11 interventions)
• Fédéralisme et cotisations syndicales (5 interventions)
• Communication (pas d’interventions)
L’ensemble des motions  notamment sur le dualisme scolaire s’inscrivaient dans les textes déjà votés au congrès de Lille et ont été reprises de façon plus générale, dans le projet de lettre au premier ministre, puis l’attention s’est portée sur la motion d’actualité liée à l’arrêt de la cour de cassation au sujet de la crèche Baby Lou

La commission a travaillé sur ces deux thèmes ainsi que sur un texte commun avec la commission pédagogie pour préparer les débats en académie sur la morale laïque.

Propositions de la commission
Mettre en valeur l’importance des statuts en rendant leurs règles de modification plus contraignantes et en regard, laisser plus de souplesse pour la modification du RI.
Pour : 186   Contre : 0   Abstentions : 7

Inscrire dans les statuts le rôle accru d’alerte de la CNC et de la CVC.
Pour : 189  Contre : 0  Abstentions : 4

1- Parité et représentativité … entre coercition et incitation

Comment mieux prendre en compte dans nos textes la parité ? Entre coercition et initiation quelle voie choisir afin d’assurer une parité de genre et de fonctions ? Comment cela peut-il se traduire en mots dans les textes ? Quelles règles faut-il adopter pour le respect des textes ?

Il apparait nécessaire de mieux prendre en compte la parité dans nos textes. Au-delà du rappel du respect de ce principe il s'agit de définir clairement le type de parité choisi et surtout de fixer les règles à adopter pour faire respecter les textes.

Propositions de la commission :
Inscription de l’égalité de représentativité Homme Femme dans les statuts de notre organisation.
Vote du CSN : Pour :  186  Contre : 1  Abstentions : 6

Quel choix d’égalité de représentativité Homme Femme est à retenir : 50-50 ou proportionnelle (au vivier)?
Vote du CSN : 50-50 :  47  voix     Proportionnelle : 109   voix    Abstentions : 12   voix

L´application de cette représentativité doit-elle intégrer des contraintes ?    
Vote du CSN : Pour : 108  Contre : 25   Abstentions : 27

2 – Exécutif et délibératif : entre rationalisation et efficacité

Entre deux congrès comment faire vivre au mieux le syndicat ? Faut-il obligatoirement maintenir deux CSN alors que notre corpus syndical ne nécessite pas de telles modifications ? Faut-il privilégier « l’exécutif » BN, BN SA, BN SD au « législatif » (CSN) ? Comment organiser entre les différents échelons l’information, les échanges et l’action ? Quelle fréquence donner à travers nos instances à l’information de tous et à l’expression syndicale démocratique ? Quels textes du règlement intérieur permettraient d’articuler au mieux nos actions territoriales avec celles du national ?

Il nous faut parvenir, entre deux congrès, à faire vivre la réflexion, les échanges, l'action syndicale. L'architecture des CSN courts, longs et BNE pourrait être repensée.
Dans le même temps, le nombre et le rôle des BNE peuvent être revus.

Propositions de la commission :
Proposition de 3 CSN « longs » au moins sur une mandature 
Vote du CSN : Pour : 186   Contre : 0   Abstentions : 7

Etes-vous favorable à l’évolution de la place statutaire du BN élargi aux SA ?
Vote du CSN : Pour : 185  Contre : 0   Abstentions : 8

Les propositions des thématiques suivantes ont été votées en Commission Vie Syndicale mais n’ont pas fait l’objet d’un vote en CSN. Celui-ci aura lieu au CSN de Novembre.


3 – Encadrement et formation, entre valeur et service

Comment traduire dans les textes la notion de syndicat de service et d’encadrement ? Comment peut-on y inscrire les susceptibles évolutions à venir ? Comment construire une formation qui réponde aux besoins des nouveaux et du plus grand nombre ?

D'une part, notre métier évolue et les missions du syndicat également. Il nous appartient  donc de traduire dans les statuts et le règlement intérieur ces changements. Nos statuts doivent refléter nos choix quant à notre place au sein de l'encadrement dans l'éducation nationale.

D'autre part, le SNPDEN doit assurer  la formation syndicale de ses adhérents et futurs cadres syndicaux. Il doit mettre ses compétences et savoirs  au service des personnels de direction. Le SNPDEN se doit  également  d'être acteur de formations au sein des ESPE.

Pour cela, nous avons voté lors du CSN de mai 2010 la création d'un centre de formation, il nous faut maintenant décider de transposer ou non dans les statuts et le RI, cette nouvelle offre professionnelle.

Propositions de la commission :
Faut-il ajouter dans les statuts notre appartenance à l'encadrement de l'éducation nationale ?
Reporté au vote du CSN de novembre 2013

Faut-il ajouter dans les statuts une mission de conseil, d'assistance, de service ?
Reporté au vote du CSN de novembre 2013

Faut-il ajouter dans les statuts une compétence de formation ?
Reporté au vote du CSN de novembre 2013

Faut-il ajouter dans le règlement intérieur la création du centre de formation sur la base du vote du CSN de mai 2010 ?
Reporté au vote du CSN de novembre 2013

Faut-il ajouter dans les statuts le suivi particulier des perdir stagiaires et des pensionnés
Reporté au vote du CSN de novembre 2013


4 – Adhésions à des associations

Les statuts prévoient l'adhésion possible du SNPDEN à des organisations syndicales. Il  peut apparaître opportun que nous réfléchissions à cette possibilité pour des associations tout en mettant en place des règles de contrôle et en évaluant régulièrement  l'intérêt et l'opportunité de notre adhésion.

Proposition de la commission :
La référence de l'adhésion à la FGR-FP peut-elle être transférée vers le RI, les statuts ne faisant apparaître que le principe général de l'adhésion du SNPDEN à une organisation de retraités ? 
Reporté au vote du CSN de novembre 2013

Questions mises en débat dans les académies :
Inscrire dans les statuts l'adhésion possible du SNPDEN à des organisations syndicales internationales et aussi à des associations. Inscrire dans le RI les modalités de notre adhésion, ou de notre éventuel retrait.
Quelles modalités d'adhésion et de retrait ?

Le SNPDEN doit il se donner le droit d’adhérer à des associations ?

5 – Fédéralisme et cotisation syndicale

Nous ne pourrons faire l'économie d'un débat sur le montant des cotisations syndicales. Au-delà de l'autonomie financière de notre syndicat, et sans nier l'évolution du coût de la vie, des choix politiques doivent être faits. La place du SNPDEN au sein de l'UNSA et plus particulièrement de l'UNSA-éducation implique un prélèvement sur les cotisations des adhérents dont la part augmente chaque année. Si le RI fixe le montant exact de la cotisation,  le principe général énoncé dans les statuts ne fait pour l'instant référence qu'à une base de calcul indiciaire.

Propositions de la commission :
Faire apparaître dans les statuts qu'une part de la cotisation est fixée par référence à la cotisation due au titre fédéral.
Reporté au vote du CSN de novembre 2013

Faire apparaitre dans les statuts la nécessité d'un double vote sur le rapport financier et le rapport d'activité fédéral.
Reporté au vote du CSN de novembre 2013

Questions mises en débat dans les académies
Doit-on envisager des modulations de cotisations, notamment pour les retraités ?
Quelles modalités de mise en œuvre pour le vote par les adhérents du rapport financier et d'activité de la fédération ?

6 – Communication

La communication est aujourd'hui partie prenante de la vie syndicale. Son rôle est éminemment politique mais nécessite aussi des compétences techniques.
Si au sein des académies, les SA et SD ont en responsabilité ce sujet et ont donc toute liberté pour la déléguer, l'organiser, il nous faut transcrire dans les statuts l'importance tant au niveau national qu'au niveau académique de la communication.

Propositions de la commission :
Doit-on inscrire dans les statuts la place importante de la communication ?
Reporté au vote du CSN de novembre 2013


Morale laïque (travail en commun avec la commission Pédagogie)

L'enseignement de la morale laïque : texte mis en débat dans les académies pour le CSN de novembre 2013.

Rappelons la motion adoptée par le congrès de Lille :

Le SNPDEN UNSA rappelle que l’action éducative est par essence, laïque. C’est pourquoi, il estime qu’il est nécessaire de mettre en œuvre au niveau national une pédagogie de la laïcité, dans le cadre des missions pédagogiques et éducatives de l’école.
Les personnels de l’Education nationale doivent être préparés, dès leur formation initiale, à exercer leurs missions pour atteindre cet objectif.
Le SNPDEN UNSA demande que ces actions constituent une priorité du système éducatif.

La proposition du Ministre de l'Education nationale de l'instauration d'un enseignement de la morale laïque mérite donc une attention particulière de la part de notre organisation syndicale, compte tenu de cette position.
Le rôle moteur du SNPDEN pour obtenir la promulgation de la loi du 15 mars 2004 interdisant le port des signes ou de tenues manifestant une appartenance religieuse dans les écoles, collèges et lycées publics, son engagement pour faire prévaloir les principes de la laïcité dans le système éducatif nous conduisent à prendre une place de première importance dans le débat qui s'engage sur les conditions de mise en œuvre des annonces du Ministre.
C'est pourquoi le CSN du SNPDEN appelle les académies à se saisir de ce débat et à formuler leurs propositions pour le prochain CSN.

La réflexion pourrait être conduite à partir d'un questionnement articulé autour des axes suivants :
La morale laïque
• Quelle définition ?
• Quelles modalités ?
• Quel contenu ?
• Quelle pédagogie ?
• Quelle évaluation ?
• Quelle formation ?

Les commissions vie syndicale et éducation et pédagogie ont commencé à explorer différentes pistes qu'ils soumettent à la réflexion du CSN puis des académies.

En ce qui concerne le contexte général, la mise en œuvre des principes de la laïcité nécessite que des solutions soient apportées à des situations qui sont en totale contradiction avec cette démarche :
• La sectorisation, dans sa forme actuelle, constitue un facteur d'inégalité et contribue même à la ghettoïsation de certains établissements, favorisant par là, dans certains cas, des stratégies communautaristes
• Le système éducatif français, selon les études de l'OCDE, ne contribue pas à compenser les inégalités mais au contraire à les aggraver.
• Tous les établissements qui reçoivent des fonds publics doivent être soumis aux mêmes obligations, EPLE comme établissements privés sous contrat.
•  La laïcité étant un levier essentiel  pour concilier l'aspiration des citoyens à la liberté individuelle et les règles d'un vivre ensemble harmonieux, la transmission des valeurs qu'elle porte constitue un enjeu éducatif à part entière.

Au concept de morale laïque, le groupe de travail préfère, toutefois, celui de pédagogie de la laïcité, tel que défini par le congrès de Lille.
Il a l'avantage de prendre en compte la dimension globale pédagogique et éducative  dans une approche transversale et pluridisciplinaire.
Il se démarque également d'une connotation passéiste.

Quelles modalités? :
Une fois acté le constat d'une impossibilité de mettre en place un enseignement à part qui viendrait alourdir le « mille feuilles », le groupe de travail a estimé nécessaire d'étudier les hypothèses suivantes :
? comment s'appuyer sur l'existant (TPE, heures de vie de classe, ECJS, CESC, socle commun) pour dégager de nouvelles cohérences ?
? Faut-il imaginer de nouveaux dispositifs ?
? Quelles relations avec la vie scolaire ?
? Faut-il mettre en œuvre des projets transversaux associant les différentes disciplines au collège et au lycée ?

Quel contenu ?
Il faut rappeler avec force ce que représente la laïcité pour nous
?  La liberté de conscience
?  L'égalité des personnes indépendamment de toute considération de croyance, de genre ou d'origine,
?  La fraternité et l'appartenance à une société et à un avenir commun.
?  La laïcité constitue un des piliers de l'éthique républicaine et trouve naturellement sa place dans le corpus des savoirs, savoir-faire et savoirs être transmis par l'Ecole de la République.

Quelle pédagogie ?
Cette formation ne peut pas passer par une pédagogie traditionnelle.
Quels enseignements peut-on tirer de la pratique du débat argumenté en ECJS, de l'utilisation d'exposés et de dossiers comme en TPE, de la conduite de projets comme dans les CESC ?

Quelle évaluation ?
La légitimité de cet enseignement doit-elle être liée à son évaluation ?
Quels moyens imaginer pour apprécier la participation et les formes d'engagement des élèves sans alourdissement du processus d'évaluation ?

Quelle formation ?
La formation initiale et continue de tous les personnels enseignants, d'éducation et de direction est indispensable pour assurer une réalisation cohérente de ce projet.
Sur quels thèmes : formation aux pédagogies actives ? Connaissance des grands principes du droit ? Connaissance de l'histoire et des principes de la laïcité ?
Comment en tenir compte dans les concours de recrutement ?
Quels formateurs ? Les personnels de direction doivent-ils y jouer un rôle particulier ?

Cette première contribution ne peut, en aucun cas, être considérée comme exhaustive et pourra avantageusement être complétée et enrichie par le débat conduit dans les académies.

Propositions des  commissions :
Validation du texte ci-dessus pour réflexion dans les académies
Pour : 81    Contre : 1    Abstentions : 7

 

 

Proposition de texte à propos de la  « Crèche baby loup »

Dans le prolongement des textes adoptés dans ses différents congrès depuis 2002 et  de la loi du 15 mars 2004, le SNPDEN-UNSA rappelle son profond attachement à ce que représente la laïcité qui, refusant le communautarisme et le différentialisme, constitue un facteur essentiel de rassemblement et de cohésion.

Il s’inquiète très fortement de la situation prévalant après la décision de la cour de Cassation au sujet de la crèche Baby-loup. Cet arrêt est un coup très sévère porté à la laïcité désormais évincée des entreprises même associatives et y compris en charge d’enfants.

Dans notre pays la laïcité serait ainsi confinée au seul service public. Le SNPDEN-UNSA estime, comme le défenseur des droits, que les incertitudes sur la loi relative à la laïcité nourrissent des malentendus et des conflits préjudiciables à la cohésion républicaine.

Le respect des principes de la laïcité inscrits dans la Constitution relève de la responsabilité des élus de la République.

En conséquence le SNPDEN-UNSA demande au législateur d’étendre le champ d’application des lois sur la laïcité, à partir d’une large concertation préalable.

L’obligation générale et absolue de neutralité d’apparence doit en particulier s’imposer aux intervenants extérieurs, aux membres siégeant dans les différentes commissions ou conseils des E.P.L.E. De même, la loi du 15 mars 2004 doit s’appliquer aux apprenants de tout statut fréquentant les E.P.L.E et notamment ceux de la formation continue dispensée par les GRETA.

Le SNPDEN-UNSA en appelle aussi à sa fédération pour porter ses positions.

Vote du CSN
Pour : 169  Contre : 0  Abstentions : 4

 


Lettre d’adresse au 1er Ministre et aux élus de la Nation

La Laïcité est la clef de voûte de la République et  de ses valeurs universelles. Indissolublement liée à notre histoire, elle structure notre société.
La laïcité fonde notre République comme notre école, elle est au cœur du débat public.
Le SNPDEN UNSA réaffirme avec vigueur que la laïcité constitue le meilleur garant de l’indivisibilité de la République qui exprime le projet d’une vision collective de l’avenir de notre nation en la fédérant. Elle n’a aucune vocation à constituer un facteur de clivage et de division. Il estime absolument indispensable, pour en faire le creuset du vivre ensemble, de la promouvoir comme valeur de rassemblement structurée autour de trois axes :

1. la liberté de conscience
2. l’égalité des personnes indépendamment de toute considération de croyance, de genre ou d’origine
3. la fraternité dans l’appartenance à une société et à un avenir commun dans le respect des différences et des valeurs de la République.

Le SNPDEN UNSA souhaite donc vous faire part de ses propositions pour faire vivre la laïcité dans le système éducatif :

? En conduisant une politique forte de soutien au service public d’éducation
? En instituant comme une priorité de l’Education la mise en œuvre, dans le cadre des missions pédagogiques et éducatives de l’école, d’une pédagogie de la laïcité
? En assurant immédiatement un contrôle des établissements privés sous contrat par la puissance publique sur l’exécution des obligations liées à leur contrat.
? En soumettant les établissements privés sous contrat aux mêmes règles et obligations que celles définies par le code de l’Education et en imposant notamment la délivrance du nouvel enseignement de la morale laïque décidé par le Ministre de l’Education Nationale à laquelle ils ne sauraient objecter leur caractère propre.
? En élargissant le champ d’application de la loi du 15 mars 2004 aux intervenants extérieurs, aux membres siégeant dans les différentes commissions ou conseils des E.P.L.E et aux apprenants de tout statut fréquentant les E.P.L.E et notamment ceux de la formation continue dispensée par les GRETA.
? En abrogeant le décret « Vatican-Kouchner » institué en violation de la loi du 18 mars 1880 donnant à l’Etat le monopole de la collation des grades et des titres universitaires.

Vote du CSN Unanimité
 

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