Carrière

Titularisation

• Titularisation des personnels de direction : NS 2020-012 du 10 janvier 2020 (BO 5 du 30 janvier 2020) cf. Partie III)
• Titularisation au 1er septembre 2019 des personnels de direction recrutés au 1er septembre 2018 : Note de service 2019-031 du 5 avril 2019 (BO n°15 du 11 avril 2019)
• Formation statutaire préalable à la titularisation (Arrêté du 1er avril 2011)

Tableaux d’avancement et liste d’aptitude

• Recrutement par liste d’aptitude rentrée 2020 : NS 2020-012 du 10 janvier 2020 (BO 5 du 30 janvier 2020)
• Accès à l’échelon spécial du grade de personnel de direction hors classe et accès à la hors classe du corps des personnels de direction (année 2020)  : note de service 2019-123 du 3 septembre 2019 (BO 33 du 12 septembre 2019) 

– Arrêté du 4 avril 2018 portant inscription au tableau d’avancement à l’échelon spécial de la hors classe du corps des personnels de direction d’établissement d’enseignement ou de formation au titre de l’année 2018
– Arrêté du 4 avril 2018 portant inscription au tableau d’avancement à l’échelon spécial de la hors classe du corps des personnels de direction d’établissement d’enseignement ou de formation au titre de l’année 2017
– Arrêté du 5 avril 2018 portant inscription au tableau d’avancement à la hors classe du corps des personnels de direction d’établissement d’enseignement ou de formation au titre de l’année 2018
 

• Accès au grade de personnel de direction classe normale au titre de l’année 2019 : note de service 2019-006 du 16 janvier 2019 (BO 3 du 17 janvier 2019)
• Taux de promotion des personnels de direction pour 2020 (Nouveau) : arrêté du 25 novembre 2019 fixant le taux de promotion du corps (JO 10 décembre 2019). Pour 2019 : arrêté du 3 janvier 2019
• Liste des promotions de grade pour 2017 : accès à la 1ère classe ; accès à la hors-classe (BO n°9 du 2 mars 2017)

Détachement

• Détachement et intégration dans le corps des personnels de direction pour 2020 : NS 2020-012 du 10 janvier 2020 (BO 5 du 30 janvier 2020). Cf. Partie II.
• Détachement et intégration dans le corps des personnels de direction pour 2019  note de service 2019-003 du 14 janvier 2019 (BO n°4 du 24 janvier 2019)
• Détachement personnels de direction dans le réseau des établissements français à l’étranger (hors AEFE) : note de service 2018-069 du 18 juin 2018 (BO n°25 du 21 juin 2018)

• Détachement dans le corps des IA-IPR : note de service 2018-011 du 24 janvier 2018 (BO 5 du 1er février 2018)

Formation

• Arrêté du 1er avril 2011 relatif à la formation professionnelle statutaire des personnels de direction et à la formation d’adaptation à l’emploi des personnels détachés dans ce corps.
• Circulaire n° 2017-141 du 4 août 2017 relative à la formation professionnelle statutaire des personnels d’encadrement pédagogique (BO 27 du 24 août 2017) –> abroge et remplace la Circulaire 2016-004 du 3 février 2016 relative à la formation statutaire (BO 5 du 4 février 2016)

• Cahier des charges de la formation des personnels de direction
• Priorités du plan national de formation 2017-2018 du MEN
• Priorités du plan national de formation cadres pédagogiques et administratifs de l’Éducation nationale + Lien site EDUSCOL PNF 
• Formations diplômantes site ESEN : masters pour accompagner la carrière des personnels d’encadrement et favoriser leur mobilité professionnelle.
• Vademecum de la formation statutaire des personnels d’encadrement (Août 2012 – ESEN)

RAPPORTS IGEN

• La formation des personnels de direction 1999-2005 – Rapport IGEN n°2005-095 – Jean-Pierre OBIN
• Rapport d’étape sur la formation initiale des personnels de direction – Volume 1 – IGEN n°2000-010 – Philippe Duval / Volume 2 – IGEN n° 2001-053 – Jean-Michel Croissandeau
• La formation initiale et continue des personnnels de direction – IGEN, Octobre 1998 – Philippe Duval et Martine Storti

• Voir aussi quelques articles de Direction sur le sujet : Direction 236 – HS/1 – Avril 2016 / Direction 198 – HS – Mai 2012 – Direction 179 (Master 2 en management public) – Juin 2010  /  Direction 178 (Master M@Dos) et Direction 178  (Formation et titularisation une nouvelle organisation) – Mai 2010 / Direction 176 – Mars 2010        

Evaluation

• Arrêté du 7 août 2012 relatif à l’entretien des personnels de direction et article 21 du décret 2001-1174 modifié
• Circulaire n° 2001-263 du 27 décembre 2001
• Note de service n°2003-049 du 28 mars 2003 modifiée
• Bilan d’étape : NS 2004-002 du 9 janvier 2004
• Entretien d’évaluation: NS 2004-142 du 8 septembre 2004
• L’Inspection générale et l’évaluation des personnels de direction. (Article de Philippe Vincent Direction 167, avril 2009)

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