4-Rémunération et régime indemnitaire
Sous cette rubrique, vous est proposé un index thématique alphabétique permettant d’accèder plus facilement aux informations relatives à la rémunération et au régime indemnitaire.
Remarque : certains documents émanant du site internet de la Direction des affaires financières (DAF) sont accessibles via l’intranet national Pléiade.
Calculez votre salaire en 3 clics
Avancement
Avancement d’échelon Articles 15, 16 et 17 du décret 2001-1174…
Avantages en nature
Liés au logement de fonction, les avantages en nature figurent…
Bonification indiciaire (BI)
Références : Articles 6, 7 et 7-1 du décret 88-342…
Butoir et indice sommital
Changement de résidence
Régle générale d’application Le changement de résidence lié à une…
Classe unique : tableau de reclassement (oct.2017)
Télécharger le tableau ATTENTION : L’année 2018 ayant été une…
Classement des établissements
Mode d’emploi Cadre statutaire Les établissements sont classés dans des…
Clause de sauvegarde, clause de pénibilité
La clause de sauvegarde Article 2 du décret 88-342 du…
CMO / CLM / CLD
Seuls les adhérents du SNPDEN ont accès à cette page.…
Echelonnement indiciaire
Echelonnement indiciaire des personnels de direction Article 4 du décret…
GIPA
Qu’est-ce que la GIPA ? Le décret n° 2008-539 du…
GRETA : Indemnité
Le décret 2018-1174 du 18 décembre 2018 crée un nouveau…
Indemnité d’intérim
Décret n° 71-847 du 13 octobre 1971 portant fixation du…
Indemnité de changement de résidence
Règle générale Le changement de résidence lié à une mutation…
Indemnité de Chef d’Etablissement d’Accueil (CEA)
Obtention en 2016 d'une indemnité de chef d'établissement d'accueil Dans…
Indemnité de fonctions, de responsabilités et de résultats (IF2R)
IF2R régie par le décret 2012-933 modifié ♦ Le décret…
Indemnité de résidence
Caractéristiques de l'indemnité Cette indemnité, dont les modalités d'attribution…
Indemnités Baccalauréat
Base réglementaire Jusqu’à la session 2011, la base réglementaire pour…
Jour de carence Fonction Publique
L'article 126 de la loi de finances pour 2014 (n°2013-1278…
Nouvelle bonification indiciaire (NBI)
Décret n°96-1131 du 18 décembre 1996 instituant une nouvelle bonification…
Reclassement
Règles applicables Les règles applicables sont celles fixées par le…
Rémunération en détail
La rémunération principale d’un personnel de direction comprend 2 parties,…
REP : Indemnité sujétion spéciale
Un nouveau système indemnitaire avait été mis en place à…
Supplément familial de traitement (SFT)
Caractéristiques Le supplément familial de traitement (SFT) est attribué aux…
Taux des indemnités indexées
La dernière revalorisation des traitements des fonctionnaires (+ 0,6 %) intervenue au 1er…
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