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Les publications officielles BO
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ANNEE 2024
MARS 2024
♦ BO 13 du 28 mars 2024
- Seconde gĂ©nĂ©rale et technologique/Stages d’observation : Circulaire du 28 mars 2024 relative Ă la sĂ©quence d’observation de la classe de seconde du lycĂ©e gĂ©nĂ©ral et technologique
- Bac technologique/EDS : Note de service du 11 mars 2024 relative aux épreuves de spécialité dans la série sciences et technologies de laboratoire (STL) à compter de la session 2024
- Classes préparatoires aux grandes écoles : Liste des CPGE scientifiques, économiques et commerciales et littéraires pour l’année universitaire 2024-2025
- Classes préparatoires scientifiques : Arrêté du 4 mars 2024 relatif au thème des travaux d’initiative personnelle encadrés (Tipe) en mathématiques et physique (MP), mathématiques, physique et informatique (MPI), physique et chimie (PC), physique et sciences de l’ingénieur (PSI), physique et technologie (PT), technologie et sciences industrielles (TSI), technologie, physique et chimie (TPC), biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST) et technologie et biologie (TB) pour l’année scolaire 2024-2025
- Diplômes comptables : Liste des classes préparant au diplôme de comptabilité et de gestion (DCG) dont le fonctionnement est autorisé pour l’année universitaire 2024-2025
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♦ BO 12 du 21 mars 2024
- Parcoursup : ArrĂŞtĂ© du 22 fĂ©vrier 2024 – Application du V de l’article L. 612-3 du Code de l’éducation – Bassins de recrutement de rĂ©fĂ©rence des formations. ArrĂŞtĂ© du 22 fĂ©vrier 2024 relatif au calendrier 2024 de la procĂ©dure nationale de prĂ©inscription pour l’accès dans les formations initiales du premier cycle de l’enseignement supĂ©rieurÂ
- Orientations stratégiques ministérielles/Santé et sécurité au travail : Texte du 17 février 2024 relatif à la politique de prévention des risques professionnels dans les services et les établissements relevant du ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse et du ministère des Sports et des Jeux olympiques et paralympiques pour l’année 2024
- Perdir/Accueil par dĂ©tachement/Fonctionnaires bĂ©nĂ©ficiant de l’obligation d’emploi travailleurs handicapĂ©s : Note de service du 20 fĂ©vrier 2024 relative Ă l’accueil par voie de dĂ©tachement et Ă titre dĂ©rogatoire de bĂ©nĂ©ficiaires de l’obligation d’emploi des travailleurs handicapĂ©s dans le corps des personnels de direction au 1er janvier 2024
- Langue française/Enrichissement : Recommandation sur les équivalents français à donner à l’expression « street » [sport]
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♦ BO Spécial 2 du 18 mars 2024
- Choc des savoirs/Organisation groupes Français et maths : Note de service du 15 mars 2024 relative Ă l’organisation des enseignements de français et de mathĂ©matiques en groupes afin d’élever le niveau de tous les Ă©lèves
- Lycées voies générale, technologique et professionnelle/Prépa 2nde : Note de service du 16 mars 2024 relative à la phase de préfiguration de la classe préparatoire à la classe de seconde
♦ BO 11 du 14 mars 2024
- Bac professionnel/Terminale/Parcours prépa insertion et poursuite études : Note de service du 4 mars 2024 relative au parcours de préparation à l’insertion professionnelle et à la poursuite d’études supérieures en classe de terminale de baccalauréat professionnel
- Bac général/Programme EDS LLCA : Note de service du 19 février 2024 relative au Programme limitatif EDS de littérature et langues et cultures de l’Antiquité en classe terminale pour les années scolaires 2024-2025 et 2025-2026
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♦ BO 10 du 07 mars 2024
- Langue française/Enrichissement : Vocabulaire de la culture / Vocabulaire du sport
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FEVRIER 2024
♦ BO 9 du 29 février 2024
- Programme d’enseignement/Cycles 2,3,4/Technologie : Arrêté du 9 février 2024 modifiant l’arrêté du 9 novembre 2015 fixant les programmes d’enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4)
- Sports/JO et paralympiques/Paris 2024 : Instruction du 11 fĂ©vrier 2024 relative à l’articulation de l’animation territoriale des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 et de la Grande Cause nationale 2024
- MGEN/Nominations : Arrêté du 1er février 2023 portant modification des représentants du personnel, des représentants de la Mutuelle générale de l’éducation et des membres de l’administration à la commission nationale d’action sociale
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♦ BO 8 du 22 février 2024
- Bac professionnel : Note de service du 31 janvier 2024 programme limitatif de français de la classe terminale pour les années scolaires 2024-2025, 2025-2026 et 2026-2027
- Bac général : Note de service du 5 février 2024 partie pratique épreuve de l’enseignement de spécialité numérique et sciences informatiques à compter de la session 2024
- Ens Sup/Cadre national attendus de formations : Arrêté du 1er février 2024 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère chargé de l’enseignement supérieur – Modification
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♦ BO 7 du 15 fĂ©vrier 2024Â
- Langue française/Enrichissement : Vocabulaire du pétrole et du gaz (forage)
- Vacances apprenantes : Instruction du 5 février 2024 relative à la mise en œuvre du dispositif Colos apprenantes 2024
- Pratiques sportives : Instruction du 29 janvier 2024 relative Ă l’organisation du dĂ©ploiement du Savoir rouler Ă vĂ©lo en 2024Â
- AgrĂ©ment d’associations : ArrĂŞtĂ© du 23 janvier 2024 – Liste des associations agrĂ©Ă©es au titre de leur concours apportĂ© Ă l’enseignement public
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♦ BO 6 du 08 fĂ©vrier 2024Â
- Harcèlement Ă l’Ă©cole/PrioritĂ©Â : Circulaire du 2 fĂ©vrier 2024 relative Ă la lutte contre le harcèlement Ă l’Ă©cole
- Lycée des métiers/Etablissements labellisés : Arrêté du 18 janvier 2024 relatif aux listes complémentaires des établissements labellisés entre le 1er janvier 2022 et le 31 décembre 2023
- Formation professionnelle/Eduform : Liste du 29 dĂ©cembre 2023 des auditeurs Éduform habilitĂ©s par la commission nationale de labellisation du 12 dĂ©cembre 2023…
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♦ BO 5 du 02 fĂ©vrier 2024Â
- Orientation et examens : Note de service du 24 janvier 2024 relative au calendrier 2024 des procĂ©dures d’orientation et d’affectation des Ă©lèves. Note de service du 12 janvier 2024 relative au dĂ©roulement des corrections aux examens du second degrĂ© Ă compter des Ă©preuves 2024Â
- Plan mathématiques classe de 3e : Circulaire du 30 janvier 2024 relative à la préparation des élèves aux épreuves terminales de mathématiques au diplôme national du brevet et à l’entrée en 2de
- Commission nationale d’action sociale : Règlement du 14 novembre 2023
JANVIER 2024
♦ BO 4 du 25 janvier 2024
- Perdir/DĂ©tachement et liste aptitude/RentrĂ©e 2024 : Note de service du 15 janvier 2024 relative Ă l’accueil par voie de dĂ©tachement, renouvellement de dĂ©tachement, intĂ©gration et recrutement par liste d’aptitude Ă la rentrĂ©e 2024 dans le corps des personnels de direction
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♦ BO 3 du 18 janvier 2024
- Baccalauréat français international/Programmes : Note de service du 18 décembre 2023 relative au programme littéraire limitatif pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en anglais (australien) à compter de la session 2025. Note de service du 18 décembre 2023 portant adaptation du programme d’enseignement de connaissance du monde en anglais (australien)
- Examens scolaires/Elèves allophones/Utilisation dictionnaire bilingue : Note de service du 13 décembre 2023 portant autorisation d’utiliser un dictionnaire bilingue pour certaines épreuves des examens scolaires et de certifications pour les élèves allophones nouvellement arrivés en France (EANA) à compter de la session 2024
- Échanges scolaires : Note de service du 26 décembre 2023 relative aux programmes franco-allemands de mobilité collective et individuelle des élèves, des apprentis, des jeunes et des personnels – Campagne 2024
- Affectation Etablissements PrincipautĂ© d’Andorre : Note de service du 30 novembre 2023 relative Ă l’affectation des personnels dans les Ă©tablissements d’enseignement français en principautĂ© d’Andorre au titre de l’annĂ©e scolaire 2024-2025
- DĂ©tachement/ Personnels enseignants, d’Ă©ducation et PsyEN : Note de service du 10 janvier 2024 relative au dĂ©tachement des personnels enseignants des premier et second degrĂ©s, d’éducation et psychologues de l’éducation nationale auprès d’une administration ou d’un Ă©tablissement public relevant de la FP d’État, territoriale ou hospitalière, ou dans le monde associatif – AnnĂ©e scolaire 2024-2025
- Calendrier scolaire/Modif. Commission spécialisée : Arrêté du 14 décembre 2023
- Langue française/Enrichissement :Vocabulaire de l’éducation et de l’enseignement supérieur / Vocabulaire du sport (parasport) / Vocabulaire des télécommunications / Vocabulaire des relations internationales
- Nomination/SGA Bourgogne France Comté : Arrêté du 8 décembre 2023
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♦ BO 2 du 11 janvier 2024
- Bacs gĂ©nĂ©ral et technologique : Note de service du 21 dĂ©cembre 2023 relative Ă la prise en compte de la spĂ©cificitĂ© des parcours de certains candidatsÂ
- Formation professionnelle/Eduform/Structure labellisées : Décision du 28 décembre 2023
- Ens Sup/Cadre national attendus de formations : Arrêté du 18 décembre 2023 modifiant le cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère chargé de l’enseignement supérieur
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♦ BO 1 du 4 janvier 2024
- Encart/Actions europĂ©ennes/2024-2025 : Note de service du 11 dĂ©cembre 2023 relative Ă Erasmus+. Appel Ă propositions relatif au programme de l’Union europĂ©enne pour l’éducation, la formation, la jeunesse et le sport / Corps europĂ©en de solidaritĂ© : Appel Ă propositions relatif au programme europĂ©en de volontariat – AnnĂ©e scolaire et universitaire 2024-2025Â
- Bac général/Programmes/Année scolaire 2024-2025 : Notes de service du 4 décembre 2023 relatives au programme complémentaire national pour l’enseignement optionnel de musique en classes de première et terminale pour l’année scolaire 2024-2025 / Programme limitatif pour l’enseignement de spécialité de musique en classe terminale pour l’année scolaire 2024-2025 / Programme limitatif pour l’enseignement de spécialité de théâtre en classe terminale pour l’année scolaire 2024-2025 / Programme limitatif pour l’enseignement de spécialité d’arts du cirque en classe terminale pour l’année scolaire 2024-2025 / Programme limitatif de l’enseignement de spécialité de cinéma-audiovisuel en classe terminale pour l’année scolaire 2024-2025 / Programme limitatif pour l’enseignement de spécialité d’histoire des arts en classe terminale pour l’année scolaire 2024-2025 / Œuvres, thèmes, questions de référence du baccalauréat pour l’enseignement de spécialité d’arts plastiques en classe terminale à compter de la rentrée scolaire 2024
- Bacs général et technologique/programme : Note de service du 4 décembre 2023 relative au programme limitatif pour l’enseignement optionnel de théâtre en classe terminale pour l’année scolaire 2024-2025
- Personnels/Centre des intérêts matériels et moraux : Note de service du 24 novembre 2023 relative aux modalités de reconnaissance du centre des intérêts matériels et moraux (CIMM)
- Langue française/Enrichissement : Vocabulaire du sport
- Personnels BIATPSS/Recrutement et mobilité : Note de service du 21 décembre 2023 relative aux opérations de recrutement, mobilité et carrière des personnels titulaires des bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniques, pédagogiques, sociaux et de santé
- Personnels second degrĂ©/Avancement/Campagne 2024 : Note de service du 22 dĂ©cembre 2023 relative au calendrier et modalitĂ©s de constitution des dossiers pour les campagnes 2024 d’avancement de grade et de corpsÂ
- Médiateurs académiques/Nominations : Arrêté du 5 décembre 2023
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ANNEE 2023
DECEMBRE 2023
♦ BO 48 du 21 dĂ©cembre 2023Â
- Ev@lang collège/Calendrier 2024 : Note de service du 30 novembre 2023 relative au calendrier 2024 du test numérique de positionnement en anglais pour les élèves de troisième
- Bac gĂ©nĂ©ral/Evaluations compĂ©tences expĂ©rimentales/ Session 2024 : Note de service du 30 novembre 2023 relative Ă l’Ă©valuation des compĂ©tences expĂ©rimentales de physique-chimie et de sciences de la vie et de la TerreÂ
- Bac technologique/Evaluations compĂ©tences expĂ©rimentales/Session 2024 : Note de service du 7 dĂ©cembre 2023 relative Ă l’Ă©valuation des compĂ©tences expĂ©rimentales de la sĂ©rie STL
- Renforcement parcours sportif de l’élève : Circulaire du 15 dĂ©cembre 2023 relative aux modalitĂ©s d’amĂ©nagement scolaire permettant le renforcement de la pratique sportive des Ă©lèvesÂ
- Diplôme de compétence en langue : Note de service du 17 octobre 2023 relative au calendrier des sessions du second semestre 2023 modifié et de 2024
- BTS : Note de service du 27 novembre 2023 relative à la MAJ des groupements de spécialités de BTS pour l’épreuve ponctuelle écrite en mathématiques à la session d’examen 2024
- Échanges scolaires : Note de service du 24 novembre 2023 relative au programme de mobilitĂ© franco-suĂ©dois Éducation europĂ©enne – Une annĂ©e en France : appel Ă candidatures 2024-2025Â
- Diplômes initiation à la mer/Session 2024 : Note de service du 29 novembre 2023 relative au calendrier du brevet d’initiation à la mer et au certificat d’aptitude à l’enseignement d’initiation à la mer
- DiplĂ´mes aĂ©ronautiques/Session 2024 : Note de service du 29 novembre 2023 relative au calendrier du brevet d’initiation et au certificat d’aptitude Ă l’enseignement aĂ©ronautique
- Personnels/Formation/BELC 2024 : Annonce relative Ă l’inscription au BELC hiver 2024, organisĂ© par France Éducation international
- … (Retour sommaire complet)
♦ BO 47 du 14 dĂ©cembre 2023Â
- BaccalaurĂ©ats gĂ©nĂ©ral et technologique : Note de service du 5 dĂ©cembre 2023 relative aux grilles d’évaluation en langue vivante. Note de service du 14 novembre abrogeant la note de service 2016-089 du 15 juin 2016 relative aux modalitĂ©s d’application des dispositions relatives Ă la conservation du bĂ©nĂ©fice des notes obtenues Ă l’examen des baccalaurĂ©ats gĂ©nĂ©ral et technologique. Circulaire du 17 novembre 2023 concernant l’Ă©valuation de l’EPS, organisation du contrĂ´le en cours de formation (CCF) et rĂ©fĂ©rentiel national d’évaluation – Modification
- MobilitĂ© personnels second degrĂ© : Note de service du 30 octobre 2023 relative Ă l’affectation des personnels enseignants, d’Ă©ducation et des psychologues de l’éducation nationale Ă Saint-Pierre-et-Miquelon – RentrĂ©e scolaire 2024
- … (Retour sommaire complet)
♦ BO 46 du 07 dĂ©cembre 2023Â
- Mobilité personnels enseignants/Ecoles européennes : Note de service du 30 octobre 2023 relative au dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les écoles européennes – Rentrée scolaire 2024-2025
- … (Retour sommaire complet)
♦ BO SPECIAL N°3 du 07 dĂ©cembre 2023Â
- Lignes directrices de gestion ministérielles/Promotions et valorisation des parcours professionnels : Lignes directrices de gestion ministérielles du 27 novembre 2023 relatives aux promotions et valorisation des parcours professionnels des personnels des ministères de l’Éducation nationale et de la Jeunesse, des Sports et des Jeux olympiques et paralympiques
NOVEMBRE 2023
♦ BO 45 du 30 novembre 2023Â
- Jurys de concours/Session 2024 : SĂ©rie d’arrĂŞtĂ©s relatifs aux nominations des prĂ©sidents de jury de divers concours et examens professionnels dont ceux de personnels de direction : ArrĂŞtĂ© du 21 novembre 2023 nommant les prĂ©sidents des jurys des concours de recrutement des personnels de direction d’établissement d’enseignement ou de formation relevant du ministre chargĂ© de l’éducation nationale (concours interne et concours de type troisième voie) – Session 2024Â
- Vie associative : Instruction du 14 novembre 2023 relative Ă la gestion du fonds pour le dĂ©veloppement de la vie associative (FDVA)Â
- … (Retour sommaire complet)
♦ BO 44 du 23 novembre 2023Â
- Second degré/Reproduction d’œuvres protégées : Circulaire du 30 septembre 2023 relative à la mise en œuvre du protocole d’accord du 3 mars 2023 relatif à la reproduction par reprographie d’œuvres protégées dans les établissements publics et privés sous contrat du second degré
- BaccalaurĂ©at gĂ©nĂ©ral : Note de service du 23 octobre 2023 relative aux Ĺ“uvres, thèmes, questions de rĂ©fĂ©rence du baccalaurĂ©at pour l’enseignement de spĂ©cialitĂ© d’arts plastiques en classe terminale – session 2024. Notes de service du 23 octobre concernant le programme limitatif de l’enseignement de spĂ©cialitĂ© de cinĂ©ma-audiovisuel en classe terminale pour l’annĂ©e scolaire 2023-2024, et celui de l’enseignement de spĂ©cialitĂ© de musique en classe terminale pour l’annĂ©e scolaire 2023-2024
- Internat d’excellence : Arrêté du 24 octobre 2023 relatif au label Internat d’excellence et à l’appel à projets Internat d’excellence relevant du plan France Ruralités
- DĂ©tachement CatĂ©gorie A/Corps personnels enseignants, d’Ă©ducation et PsyEN : Note de service du 31 octobre 2023 relative au dĂ©tachement de fonctionnaires de catĂ©gorie A dans les corps des personnels enseignants des premier et second degrĂ©s, des personnels d’Ă©ducation et des psychologues de l’éducation nationale relevant du ministère chargĂ© de l’Ă©ducation nationale – rentrĂ©e 2024
- … (Retour sommaire complet)
♦ BO 43 du 16 novembre 2023Â
- LycĂ©es des mĂ©tiers/Label : Circulaire du 23 octobre 2023 relative au label et au processus de labellisationÂ
- Formation professionnelle/Eduform : Liste du 23 octobre 2023 des auditeurs habilités par la commission nationale de labellisation du 16 octobre 2023
- Écoles normales supĂ©rieures : Circulaire du 25 octobre 2023 relative aux dĂ©bouchĂ©s offerts Ă partir de la Banque d’épreuves littĂ©raires des Ă©coles normales supĂ©rieures – session 2024
- Nomination/SGA AcadĂ©mie Besançon : ArrĂŞtĂ© du 29 septembre 2023 nommant Alma Lopes, secrĂ©taire gĂ©nĂ©rale de l’acadĂ©mie de Besançon
- … (Accès sommaire complet)
♦ BO 42 du 09 novembre 2023Â
- DNB/Calendrier/Centres Ă l’Etranger : Note de service du 24 octobre 2023 relative au calendrier 2024 du diplĂ´me national du brevet dans les centres ouverts Ă l’Ă©tranger
- Vie scolaire/Prix Non au harcèlement : Circulaire du 12 septembre 2023 relative au prix « Non au harcèlement » 2023-2024
- Concours gĂ©nĂ©ral mĂ©tiers : Note de service du 24 octobre 2023 relative Ă l’organisation de la session 2024
- Concours général lycées : Note de service du 24 octobre 2023 relative à la session 2024
- Candidatures emplois UNSS : Note de service du 24 octobre 2023 relative aux emplois de directeur et directeur adjoint de service rĂ©gional, conseiller technique auprès d’un recteur, directeur et directeur adjoint de service dĂ©partemental, conseiller technique auprès d’un IA-Dasen – rentrĂ©e scolaire 2024Â
- (Retour sommaire complet)
♦ BO 41 du 02 novembre 2023
- Rémunération : Arrêté du 16 août 2023 relatif à la revalorisation de la rémunération mensuelle brute des assistants étrangers de langues vivantes
- Mobilité personnels enseignants, éducation, PsyEN du second degré/Rentrée 2024 : Note de service du 11 octobre 2023 relative à la mise à disposition auprès de la Polynésie française des personnels enseignants, d’éducation et des psychologues de l’éducation nationale
- Commission spécialisée calendrier scolaire/Modification : Arrêté du 4 octobre 2023 portant modification de sa composition
- (Retour au sommaire complet)
OCTOBRE 2023
♦ BO 40 du 26 octobre 2023
- BTS/Calendrier des épreuves/Session 2024 : arrêté du 6 octobre 2023 relatif au calendrier des épreuves de BTS de la session 2024
- (Retour au sommaire complet)
♦ BO 39 du 19 octobre 2023
- Orientations et examens/Bacs gĂ©nĂ©ral et technologique/Centre Ă©trangers : Note de service du 3 octobre 2023 relative au calendrier 2024 des baccalaurĂ©ats gĂ©nĂ©ral et technologique dans les centres ouverts Ă l’étrangerÂ
- Langue française/Enrichissement : Vocabulaire du nucléaire
- MobilitĂ© personnels second degrĂ© : ArrĂŞtĂ© du 12 octobre 2023 relatif au mouvement national Ă gestion dĂ©concentrĂ©e – Dates et modalitĂ©s de dĂ©pĂ´t des demandes de première affectation, de mutation et de rĂ©intĂ©gration – RentrĂ©e scolaire 2024
- Mobilité personnels enseignants du second degré, personnels d’éducation et PsyEN : Note de service du 12 octobre 2023 relative aux règles et procédures du mouvement national à gestion déconcentrée – rentrée scolaire 2024
- Nominations
- Secrétaire général Académie de Reims : Arrêté du 16 août 2023
- Présidence Conseil supérieur de l’éducation : Arrêté du 17 octobre 2023
- (Retour au sommaire complet)
♦ BO 38 du 12 octobre 2023
- Langue française/Enrichissement : Vocabulaire Chimie et matĂ©riauxÂ
- Parcoursup : Arrêté du 4 octobre 2023 relatif au paramétrage des caractéristiques des formations initiales sur la plateforme nationale de préinscription Parcoursup pour la session 2023-2024
♦ BO 37 du 05 octobre 2023
- Brevets et diplĂ´mes : ArrĂŞtĂ© du 19 septembre 2023 relatif aux dates d’ouverture et de clĂ´ture des registres d’inscription Ă la session 2024 des examens du brevet de technicien supĂ©rieur et du diplĂ´me d’État de conseiller en Ă©conomie sociale familialeÂ
- Langue française /Enrichissement : Vocabulaire de l’agriculture et de la pĂŞcheÂ
SEPTEMBRE 2023
♦ BO 36 du 28 septembre 2023
- Orientation et examens/Calendrier : Note de service du 27-9-2023 relative au Calendrier 2024 des épreuves du DNB, des baccalauréats, des CAP et du brevet de technicien
- Bac général/Épreuve orale anticipée français : Note de service du 26-9-2023 relative à la modification de l’épreuve orale anticipée de français
- Bac général/Épreuves terminales EDS : Note de service du 26-9-2023 relative à la modification de certaines modalités de passation des épreuves terminales d’enseignements de spécialité
- Bacs gĂ©nĂ©ral et technologique/Grand oral : Note de service du 26-9-2023 relative Ă l’Ă©preuve orale dite Grand oral de la classe de terminale des voies gĂ©nĂ©rale et technologique
- Bacs général et technologique/Programme examen EDS : Note de service du 26-9-2023 relative au programme d’examen des épreuves terminales d’enseignements de spécialité des voies générale et technologique
- Concours recrutement 2024 et examens professionnels/Perdirs, enseignants, personnels d’éducation, psyEN :  Note de service du 26 septembre 2023
- Langue française/Enrichissement : Vocabulaire du sport. Rugby – Vocabulaire de la culture
- IEN, IA-IPR/Tableau avancement : Note de service du 8 septembre 2023 relative Ă l’accès Ă la hors-classe des corps des IEN et des IA-IPR et Ă l’échelon spĂ©cial de la hors-classe des IEN au titre de l’annĂ©e 2024Â
- (Retour au sommaire complet)
♦ BO 35 du 21 septembre 2023
- Assistants langues vivants étrangères : Circulaire du 18 août 2023
- Politiques jeunesse, engagement civique et sport : Instruction du 20 septembre 2023 relative Ă la directive nationale d’orientation pour le pilotage et la mise en Ĺ“uvre au niveau territorial pour l’annĂ©e 2023-2024
♦ BO 34 du 14 septembre 2023
- Bourses nationales/Collège-Lycée : Circulaire du 17 août 2023 relative aux bourses nationales de collège et aux bourses nationales d’études du second degré de lycée
- Langue française/Enrichissement : Vocabulaire de la biologie – Vocabulaire de la santĂ©, des affaires sociales et du travail
- Certifications allemand, anglais et espagnol : Note de service du 20 juillet 2023 relative au calendrier des Ă©preuves orales et Ă©crites – session 2024Â
- Conseil supérieur éducation : Arrêté du 30 août 2023 relatives aux nominations au CSE
- (Retour au sommaire complet)
♦ BO 33 du 7 septembre 2023
- PERDIR/Tableaux avancement : Note de service du 8 aoĂ»t 2023 relative Ă l’accès à l’échelon spĂ©cial du grade de personnel de direction hors classe et Ă la hors classe du corps des personnels de direction au titre de l’annĂ©e 2024Â
- IGESR/Programme travail annuel : Lettre du 30 aoĂ»t 2023 donnant le programme de travail pour l’annĂ©e scolaire et universitaire 2023-2024
- Langue française/DiplĂ´mes/DILF et DELF : Note de service du 25 juillet 2023 relative au calendrier des sessions d’examens 2024 pour le DiplĂ´me initial de langue française (Dilf) et diplĂ´me d’Ă©tudes en langue française (Delf) en milieu scolaireÂ
- MGEN/Fonctionnement : Convention du 20 juin 2023 relative Ă la participation des fonctionnaires et des agents du MENJ et du MESRÂ
- IA-IPR et IEN/Missions : Circulaire du 29 aoĂ»t 2023 relative aux missions des inspecteurs d’acadĂ©mie-inspecteurs pĂ©dagogiques rĂ©gionaux et des inspecteurs de l’éducation nationaleÂ
AOUT 2023
♦ BO 32 du 31 août 2023
- Principe de laĂŻcitĂ© Ă l’Ă©cole : Note de service du 31 aoĂ»t 2023 portant sur le respect des valeurs de la RĂ©publique
- Mobilité des personnels de direction : Note de service du 13 juillet 2023 portant sur les opérations de mobilité des personnels de direction pour la rentrée 2024
- Recrutement, dĂ©tachement/Etablissement d’enseignement français Ă l’Ă©tranger : Note de service du 11 aoĂ»t 2023 portant sur le recrutement et le dĂ©tachement des personnels Ă l’Ă©tranger pour l’annĂ©e scolaire2024-2025
- Classement des établissements/Rentrée 2023 : Arrêtés du 31 juillet 2023 relatifs au classement des lycées professionnels, au classement des collèges et au classement des lycées et écoles des métiers.
- LycĂ©e des mĂ©tiers : ArrĂŞtĂ© du 28 juillet 2023 donnant la liste complĂ©mentaire Ă©tablissements labellisĂ©s entre le 1er janvier et le 31 dĂ©cembre 2022 et liste Ă©tablissements labellisĂ©s entre le 1er janvier et le 20 juillet 2023Â
- (Retour au sommaire complet)
♦ BO 31 du 24 août 2023
- Langue française/Enrichissement : Vocabulaire de l’économie et de la finance
- Formation professionnelle/Eduform/Auditeurs : Liste du 24 juillet 2023 des auditeurs habilités par la commission nationale de labellisation du 7 juillet 2023
- Directeur Ă©tablissement Ă©ducation adaptĂ©e et spĂ©cialisĂ©e : ArrĂŞtĂ© du 30 juin 2023 portant ouverture de la session de l’examen du diplĂ´me
- Conseil supérieur éducation/Présidence : Arrêté du 4 août 2023 relatif à la présidence du CSE
- Nouvelle-Calédonie/Postes enseignants second degré/Rentrée australe 2024 : Avis relatif aux postes spécifiques d’enseignants du second degré susceptibles d’être vacants en Nouvelle-Calédonie à la rentrée australe de février 2024 et modalités de candidature
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JUILLET 2023
♦ BO 30 du 27 juillet 2023
- PACTE Enseignants : Note de service du 20 juillet 2023 relative aux modalités de mise en œuvre de la part fonctionnelle de l’ISOE et de l’ISAE au sein des écoles, collèges, lycées d’enseignement général et technologique et lycées professionnels
- Établissements scolaires publics/REP+ : Arrêté du 17 juillet 2023 modifiant la liste des établissements inscrits dans le programme REP+ : modification
- AEFE/Homologation et suivi des Ă©tablissements : Note de service du 21 juillet 2023 relative Ă l’homologation et au suivi des Ă©tablissements d’enseignement français Ă l’Ă©tranger pour l’annĂ©e scolaire 2023-2024
- SĂ©jours professionnels Ă©tranger : Note de service du 23 juin 2023 relative au programme de mobilitĂ© internationale Jules Verne pour l’annĂ©e scolaire 2024-2025
- Actions Ă©ducatives : Circulaire du 13 juillet 2023 relative au concours national Jeunes, solidaires et citoyens – annĂ©e 2023-2024
- Enseignants/Echanges et Formation Ă l’Ă©tranger : Note de service du 23 juin 2023 relative au calendrier de dĂ©pĂ´t et de traitement des candidatures pour l’annĂ©e 2024-2025
- Personnels second degrĂ©/Emplois et procĂ©dure affectation Enseignement supĂ©rieur : Note de service du 3 juillet 2023 relative aux emplois et procĂ©dure d’affectation dans les Ă©tablissements d’enseignement supĂ©rieur – annĂ©e 2024
- BTS/Enseignement culture audiovisuelle et artistique : Note de service du 28 juin 2023 relative au thème concernant l’enseignement de culture audiovisuelle et artistique du BTS mĂ©tiers de l’audiovisuel – session 2025
- Formation professionnelle/Labellisation Eduform : Décision du 19 juillet 2023 donnant la liste des structures labellisées Éduform par la Commission nationale de labellisation
- Conseil SupĂ©rieur de l’Education : DĂ©cision du 18 juillet 2023 relative Ă la rĂ©partition des sièges au CSE
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♦ BO 29 du 20 juillet 2023
- Second degré/Parcours Tous droits ouverts : Circulaire du 18 juillet 2023 relative au parcours « Tous droits ouverts »
- Mission contrôle pédagogique des formations par apprentissage : Circulaire du 19 juin 2023 relative à la place de la mission de contrôle dans les collèges d’inspecteurs et rôle de l’inspecteur-coordonnateur
- Bourses et aides aux Ă©tudiants : Circulaire du 17 juillet 2023 relative aux modalitĂ©s d’attribution des bourses d’enseignement supĂ©rieur sur critères sociaux, aides au mĂ©rite et aides Ă la mobilitĂ© internationale pour l’annĂ©e 2023-2024
- BT/MĂ©tiers de la musique : Note de service du 3 juillet 2023 relative au programme prĂ©paratoire Ă l’Ă©preuve A2 – session 2024
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♦ BO 28 du 13 juillet 2023
- Classes prĂ©paratoires Ă©conomiques et commerciales : ArrĂŞtĂ© du 26 juin 2023 relatif au programme de lettres et de philosophie de seconde annĂ©e pour l’annĂ©e scolaire 2023-2024Â
- Classes préparatoires scientifiques : Arrêté du 26 juin 2023 relatif au programme de français et de philosophie pour l’année scolaire 2023-2024
- BaccalaurĂ©at gĂ©nĂ©ral et technologique : Note de service du 19 juin 2023 relative au programme limitatif pour l’enseignement optionnel d’histoire des arts en classe terminale Ă compter de la rentrĂ©e scolaire 2023
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♦ BO 27 du 6 juillet 2023
- Encart/Circulaire de rentrée 2023 : Circulaire du 6 juillet 2023 : Une École qui instruit, émancipe et protège
- Élections/Représentants parents élèves CA/Année 2023-2024 : Note de service du 29 juin 2023 relative aux élections des représentants de parents d’élèves aux conseils des écoles et aux conseils d’administration des établissements publics locaux d’enseignement – Année 2023-2024
- Classes première des voies gĂ©nĂ©rale et technologique/Programme oeuvres/Français : Note de service du 12 juin 2023 relative au programme national d’Ĺ“uvres pour l’enseignement de français pour l’annĂ©e scolaire 2024-2025
- AnnĂ©e olympique/Organisation annĂ©e scolaire : Note de service du 4 juillet 2023 relative Ă l’organisation de l’annĂ©e scolaire 2023-2024, annĂ©e olympique et paralympique
- Bourses et aides aux Ă©tudiants : Circulaire du 9 juin 2023 relative aux conditions de l’ouverture du bĂ©nĂ©fice des aides spĂ©cifiques aux bacheliers bĂ©nĂ©ficiaires d’une bourse nationale de lycĂ©e inscrits dans le cadre de la procĂ©dure nationale de prĂ©inscription Parcoursup
- Pass’Sport : Instruction du 20 juin 2023 relative au dĂ©ploiement du dispositif en 2023
- Personnels enseignants et d’Ă©ducation/ModalitĂ©s Ă©valuation et titularisation : Note de service du 21 juin 2023 relative au stage et Ă la titularisation des personnels enseignants et d’Ă©ducation de l’enseignement public
- Jeunesse/Dispositif national Jeunes et fêtes : Instruction du 12 mai 2023 relative au dialogue à mettre en œuvre dans le cas de rassemblements festifs organisés par des jeunes
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JUIN 2023
♦ BO 26 du 29 juin 2023
- Vie scolaire/PPMS : Circulaire du 8 juin 2023 relative au Plan particulier de mise en sĂ»retĂ© (PPMS)Â
- Ecoles et EPLE/Voyages et sorties scolaires :  Circulaire du 13 juin 2023 relative Ă l’organisation des sorties et voyages scolaires dans les Ă©coles, les collèges et les lycĂ©es publicsÂ
- Jeunesse et engagement/Classes et lycĂ©es engagĂ©s : Note de service du 23 juin 2023 relative Ă la labellisation « classes engagĂ©es » et « lycĂ©es engagĂ©s »Â
- Enrichissement langue française : Recommandation sur les équivalents français à donner aux acronymes NIMBY et NIABY
- MobilitĂ© Etranger/Candidatures postes 2023-2024 : Note de service du 2 juin 2023 relative Ă l’appel Ă candidatures sur des postes et missions Ă l’Ă©tranger (hors Ă©tablissements de l’enseignement français Ă l’Ă©tranger du rĂ©seau de l’AEFE, la MLF et l’Aflec) ouverts aux personnels titulaires du MENJ et du MESR
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♦ BO 25 du 22 juin 2023
- Enrichissement langue française : Vocabulaire sport : escalade sportive – Vocabulaire de l’environnement
- Cycles 2, 3 et 4/Programmes d’enseignement : ArrĂŞtĂ© du 15 juin 2023 modifiant l’arrĂŞtĂ© du 9 novembre 2015 fixant les programmes d’enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4)
- LycĂ©e gĂ©nĂ©ral/Programme enseignement scientifique/Modifications : ArrĂŞtĂ©s du 30 mai 2023 portant modification du programme d’enseignement scientifique de la classe de première et de la classe terminale /
- Sections internationales australiennes/Programme enseignement langue et littĂ©rature : ArrĂŞtĂ© du 30 mai 2023 relatif au programme de l’enseignement de langue et littĂ©rature pour la classe de seconde
- Pratiques sportives : Instruction du 12 juin 2023 relative aux objectifs territoriaux des chantiers prioritaires (PPG) du sportÂ
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♦ BO 24 du 15 juin 2023
- Sport/Savoir rouler Ă vĂ©lo : Instruction du 6 juin 2023 relative Ă l’organisation du dĂ©ploiement du Savoir rouler Ă vĂ©loÂ
- Commission nationale d’action sociale/Nominations : ArrĂŞtĂ© du 23 mai 2023 relatif Ă la nomination de reprĂ©sentants du personnel, de reprĂ©sentants de la Mutuelle gĂ©nĂ©rale de l’éducation nationale et de membres de l’administration Ă la commission nationale d’action sociale
- Réglementation financière et comptable : Convention de délégation de gestion du 22 mai 2023entre la DGESCO et la DAF
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♦ BO 23 du 8 juin 2023
- RĂ©glementation financière et comptable : Convention de dĂ©lĂ©gation de gestion entre la direction de la jeunesse, de l’Ă©ducation populaire et de la vie associative et la direction des affaires financières du 15 mai 2023
- Formation continue des enseignants/Adaptation scolaire et handicap : Circulaire du 1er juin 2023 relative aux modules de formation d’initiative nationale dans le domaine de l’adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves en situation de handicap – Année scolaire 2023-2024
- BaccalaurĂ©at gĂ©nĂ©ral/Programme musique/Terminales : Note de service du 17 mai 2023 relative au programme limitatif pour l’enseignement de spĂ©cialitĂ© de musique en classe terminale pour l’annĂ©e scolaire 2023-2024
♦ BO 22 du 1er juin 2023
- CAPN Personnels de direction : ArrĂŞtĂ© du 15 mai 2023 relatif Ă la nomination Ă la CAPN compĂ©tente Ă l’égard des personnels de direction d’établissement d’enseignement ou de formationÂ
- Sport/Recensement Ă©quipements sportifs : Instruction du 15 mai 2023 relative Ă la MAJ des donnĂ©es du recensement des Ă©quipements sportifs au sein du système d’information DATA ESÂ
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MAI 2023
♦ BO 21 du 25 mai 2023
- Collège/DĂ©couverte des mĂ©tiers : Note de service du 23 mai 2023 relative Ă l’organisation de la dĂ©couverte des mĂ©tiers au collège de la classe de cinquième Ă la classe de troisième pour l’annĂ©e scolaire 2023-2024
- LycĂ©es/Bureau des entreprises : Circulaire du 24 mai 2023 relative Ă l’ouverture Ă la rentrĂ©e scolaire 2023, d’un bureau des entreprises dans chaque lycĂ©e public professionnel et polyvalent avec section d’enseignement professionnel
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♦ BO 20 du 18 mai 2023
- Baccalauréat français international : Arrêté du 21 avril 2023 relatif au programme de l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en anglais (australien) pour les classes de première et terminale menant au baccalauréat français international / Note de service du 21 avril 2023 relative au programme littéraire limitatif pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en anglais (australien) – Session 2024
- BaccalaurĂ©at gĂ©nĂ©ral : Notes de services du 21 avril 2023 relatives au programme limitatif pour l’enseignement de spĂ©cialitĂ© de langues, littĂ©ratures et cultures Ă©trangères et rĂ©gionales en allemand en classe de première pour les annĂ©es scolaires 2023-2024 et 2024-2025 / pour l’enseignement de spĂ©cialitĂ© de langues, littĂ©ratures et cultures Ă©trangères et rĂ©gionales en anglais en classe de première pour les annĂ©es scolaires 2023-2024 et 2024-2025 / pour l’enseignement de spĂ©cialitĂ© de langues, littĂ©ratures et cultures Ă©trangères et rĂ©gionales en espagnol en classe de première pour les annĂ©es scolaires 2023-2024 et 2024-2025 / pour l’enseignement de spĂ©cialitĂ© de langues, littĂ©ratures et cultures Ă©trangères et rĂ©gionales en italien en classe de première pour les annĂ©es scolaires 2023-2024 et 2024-2025 / pour l’enseignement de spĂ©cialitĂ© de langues, littĂ©ratures et cultures Ă©trangères et rĂ©gionales en portugais en classe de première pour les annĂ©es scolaires 2023-2024 et 2024-2025 / …
- Enrichissement de la langue française : Liste vocabulaire de la transition climatique et énergétique en ville
- (…)
♦ BO 19 du 11 mai 2023
- BaccalaurĂ©at français international : Notes de services du 21 avril 2023 relatives au programme littĂ©raire limitatif pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en anglais (britannique), session 2025 / pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en nĂ©erlandais, session 2025 /pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en polonais, sessions 2024, 2025 et 2026/ pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en espagnol, session 2024 / pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en japonais, Sessions 2024, 2025 et 2026.
- Formation/BELC EtĂ© 2023 : Annonce du 4 avril 2023 relative Ă l’inscription au BELC Ă©tĂ© 2023, organisĂ© par France Éducation international
- CSE/Elections lycĂ©es et Ă©lèves EREA : DĂ©cision du 28 avril 2023 relative aux rĂ©sultats de l’Ă©lection des reprĂ©sentants des Ă©lèves des lycĂ©es et des Ă©tablissements rĂ©gionaux d’enseignement adaptĂ© au CSE. ArrĂŞtĂ© du 28 avril 2023 relatif Ă la modification des nominations au CSE ppour les lycĂ©ens et Ă©lèves d’EREAÂ
- (…)
♦ BO 18 du 04 mai 2023
- Risques professionnels MENJ et MSJO/Politique prĂ©vention 2023 : Orientations stratĂ©giques ministĂ©rielles du 13 fĂ©vrier 2023 relative Ă la politique de prĂ©vention des risques professionnels dans les services et les Ă©tablissements relevant du ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse et du ministère des Sports et des Jeux olympiques et paralympiquesÂ
- Formation professionnelle/Auditeurs Eduform : Liste du 21 mars 2023 des autieurs Eduform habilités par la commission nationale de labellisation
- (…)
AVRIL 2023
♦ BO 17 du 27 avril 2023
- Personnels du second degrĂ© : Note de service du 19 avril 2023 relative Ă l’affectation en qualitĂ© de fonctionnaires stagiaires des laurĂ©ats des concours du second degrĂ© Ă la rentrĂ©e 2023
- Enseignements primaire et secondaire/Pratiques sportives : Instruction du 26 avril 2023 relative au dĂ©ploiement du dispositif 2 heures hebdomadaires supplĂ©mentaires d’activitĂ© physique et sportive pour les collĂ©giens
- MobilitĂ© des personnels enseignants du second degrĂ© : Note de service du 23 mars 2023 relative Ă l’affectation Ă Wallis et Futuna des personnels enseignants du second degrĂ©, d’éducation et psychologues de l’éducation nationale pour la rentrĂ©e de fĂ©vrier 2024
- Mobilité des personnels enseignants du second degré : Note de service du 4 avril 2023 relative à la mise à disposition  de la Nouvelle-Calédonie des personnels enseignants du second degré, d’éducation et psychologues de l’éducation nationale pour la rentrée scolaire de février 2024
- Parcoursup/formations : Application de l’article L. 612-3-2 du Code de l’Ă©ducation – Liste des formations initiales dispensĂ©es par les Ă©tablissements privĂ©s
- (…)
♦ BO 16 du 20 avril 2023
- Collège/Nouvelle 6ème : Note de service du 13 avril 2023 relative Ă l’organisation des enseignements dans les classes de sixième au collège
- Formation professionnelle/Eduform : Décision du 21 mars 2023 relative aux structures labellisées Éduform par la Commission nationale de labellisation
- Commission enrichissement langue française : Liste du vocabulaire de l’informatique
- Commission nationale action sociale/Organisations syndicales : Arrêté du 7 avril 2023 relatif à la liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants du personnel à la commission nationale d’action sociale
- MĂ©diatrice acadĂ©mique/Amiens : ArrĂŞtĂ© du 31 mars 2023 nommant Catherine Pautre-Quint mĂ©diatrice acadĂ©mique de l’acadĂ©mie d’Amiens a/c 1er avril 2023
- (…)
♦ BO 15 du 13 avril 2023
- LaĂŻcitĂ©/Conseil des sages : ArrĂŞtĂ© du 12 avril 2023 relatif Ă la modification du Conseil des sages de la laĂŻcitĂ© et des valeurs de la RĂ©publique auprès du ministre chargĂ© de l’éducation nationale : modificationÂ
- (…)
♦ BO 14 du 6 avril 2023
- IA-IPR/IEN/Liste aptitude, dĂ©tachement, intĂ©gration directe : Note de service du 6 mars 2023 relative au recrutement par voie de liste d’aptitude, au dĂ©tachement, Ă l’intĂ©gration directe et Ă l’intĂ©gration Ă l’issue d’une pĂ©riode de dĂ©tachement dans les corps des inspecteurs d’acadĂ©mie-inspecteurs pĂ©dagogiques rĂ©gionaux (IA-IPR) et des inspecteurs de l’Ă©ducation nationale (IEN) – AnnĂ©e scolaire 2023-2024Â
- DiplĂ´mes professionnels/Programme biennal CPC : Note de service du 12 mars 2023 relative au programme biennal des commissions professionnelles consultatives (CPC) – 2023-2024
- (…)
MARS 2023
♦ BO 13 du 30 mars 2023
- Enseignement et formation professionnels : Note de service du 29 mars 2023 relative aux orientations pour le dĂ©ploiement de dispositifs expĂ©rimentaux de formation Ă l’acquisition et Ă l’Ă©valuation de compĂ©tences socio-comportementales dans l’enseignement et la formation professionnels
- Vie associative : Instruction du 2 mars 2023 relative Ă le mise en Ĺ“uvre de Guid’AssoÂ
- …
♦ BO 12 du 23 mars 2023
- Personnels de direction/DĂ©tachement dĂ©rogatoire/Travailleurs handicapĂ©s : Note de service du 9 janvier 2023 relative Ă l’accueil par voie de dĂ©tachement et Ă titre dĂ©rogatoire de bĂ©nĂ©ficiaires de l’obligation d’emploi des travailleurs handicapĂ©s dans le corps des personnels de direction au 1er septembre 2023
- Enrichissement langue française : Liste Vocabulaire du droit
- Vacances apprenantes : Instruction du 14 mars 2023 relative Ă la mise en Ĺ“uvre du dispositif Colos apprenantes 2023
- …
♦ BO 11 du 16 mars 2023
- Bacs gĂ©nĂ©ral et technologique/Attestation langues vivantes : Note de service du 22 fĂ©vrier 2023 relative aux modalitĂ©s de dĂ©livrance de l’attestation de langues vivantes
- MĂ©diatrice acadĂ©mique/Dijon : ArrĂŞtĂ© du 21 fĂ©vrier 2023 nommant Françoise Delaspre mĂ©diatrice de l’acadĂ©mie de Dijon Ă /c du 1er mars 2023
- …
♦ BO 10 du 09 mars 2023
- Classes prĂ©paratoires scientifiques/Travaux initiative personnelle encadrĂ©s : ArrĂŞtĂ© du 10 fĂ©vrier 2023 relatif aux thèmes des travaux d’initiative personnelle encadrĂ©s (TIPE) en mathĂ©matiques et physique (MP), mathĂ©matiques, physique et informatique (MPI), physique et chimie (PC), physique et sciences de l’ingĂ©nieur (PSI), physique et technologie (PT), technologie et sciences industrielles (TSI), technologie, physique et chimie (TPC), biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST) et technologie et biologie (TB) – AnnĂ©e scolaire 2023-2024
- …
♦ BO 9 du 02 mars 2023
- CPGE/Liste annĂ©e universitaire 2023-2024 : Liste des classes prĂ©paratoires aux grandes Ă©coles scientifiques, Ă©conomiques et commerciales et littĂ©raires – AnnĂ©e universitaire 2023-2024
- DiplĂ´mes comptables/Liste des classes y prĂ©parant/2023-2024 : Liste des classes prĂ©parant au diplĂ´me de comptabilitĂ© et de gestion (DCG) dont le fonctionnement est autorisĂ© pour l’annĂ©e universitaire 2023-2024Â
- Commission enrichissement langue française : Liste vocabulaire de l’Ă©ducation et de l’enseignement supĂ©rieur
- JO Paris 2024/Bourses Ă©tudiants : Circulaire du 17 fĂ©vrier 2023 relatives aux Ă©tudiants bĂ©nĂ©ficiaires d’une bourse d’enseignement supĂ©rieur sur critères sociaux ou d’une allocation annuelle inscrits dans une formation dans les mĂ©tiers de la sĂ©curitĂ© en vue des JO 2024
- Commission Centrale Action Sociale/Organisation syndicales habilitées : Arrêté du 23 janvier 2023 donnant la liste des OS habilitées à désigner des représentants du personnel à la CCAS
- …
FEVRIER 2023
♦ BO 8 du 23 février 2023
- Commission enrichissement langue française : vocabulaire du nucléaire
- Sections binationales Bachibac : Note de service du 30 janvier 2023 relative au programme limitatif de l’Ă©preuve Ă©crite de langue et littĂ©rature espagnoles pour la dĂ©livrance simultanĂ©e du baccalaurĂ©at gĂ©nĂ©ral et du diplĂ´me du Bachillerato – Sessions 2024 et 2025
- BaccalaurĂ©at professionnel : Note de service du 30 janvier 2023 relative au programme limitatif de français de la classe de terminale – AnnĂ©e scolaire 2023-2024
- …
♦ BO 7 du 16 février 2023
- Commission enrichissement langue française : Recommandations sur les équivalents français à donner au terme tote bag / aux termes formés avec fashion / Liste du vocabulaire de la culture : mode
- Postes enseignement/PrincipautĂ© Monaco : Note de service du 18 janvier 2023 relative aux dĂ©pĂ´ts et et instruction des candidatures Ă un poste dans les Ă©tablissements d’enseignement secondaire de la principautĂ© de Monaco – AnnĂ©e scolaire 2023-2024
- …
♦ BO 6 du 9 février 2023
- Commission enrichissement langue française : Liste vocabulaire de l’astronomie et de la spatiologie / Liste vocabulaire de la biologie / Liste vocabulaire des Ă©nergies
- ÉpidĂ©mie Ă SARS-CoV2 : Note de service du 3 fĂ©vrier 2023 relative Ă la situation des personnels au regard de l’Ă©volution de l’Ă©pidĂ©mie Ă SARS-CoV2Â
- …
♦ BO 5 du 2 février 2023
- Sport Haut niveau : Circulaire du 30 janvier 2023 relative Ă l’organisation des Ă©tudes supĂ©rieures des sportifs et sportives de haut niveauÂ
- MobilitĂ© IA-IPR et IEN/RentrĂ©e 2023 : Note de service du 9 janvier 2023 relative aux opĂ©rations de mobilitĂ© des IA-IPR et des inspecteurs de l’Ă©ducation nationale IENÂ
- Nomination SGA/AcadĂ©mie CrĂ©teil : ArrĂŞtĂ© du 30 dĂ©cembre 2022 nommant Mehdi Cherfi (IA-IPR), secrĂ©taire gĂ©nĂ©ral de l’acadĂ©mie de CrĂ©teil
- …
JANVIER 2023
♦ BO 4 du 26 janvier 2023
- Enseignement SupĂ©rieur/Cycles pluridisciplinaires : Circulaire du 18 janvier 2023 – Objectifs et mise en Ĺ“uvre des cycles pluridisciplinaires des Ă©tudes supĂ©rieures
- LycĂ©es des mĂ©tiers : ArrĂŞtĂ© du 30 dĂ©cembre 2022 donnant la liste des Ă©tablissements labellisĂ©s entre le 1er janvier et le 31 dĂ©cembre 2022Â
- Calendrier scolaire/Commission spĂ©cialisĂ©e : ArrĂŞtĂ© du 30 dĂ©cembre 2022 portant crĂ©ation de la commission spĂ©cialisĂ©e sur le calendrier scolaireÂ
- …
♦ BO 3 du 19 janvier 2023
- Commission enrichissement langue française : Liste vocabulaire santé et environnement
- Bac gĂ©nĂ©ral/Evaluations scientifiques : Note de service du 3 janvier 2023 relative aux Ă©valuations ponctuelles pour l’enseignement scientifique Ă compter de la session 2024
- DĂ©tachement/Enseignants 1er et 2nd degrĂ©s, personnels d’Ă©ducation, PsyEN : Note de service du 13 janvier 2023 relative au dĂ©tachement de ces personnels auprès d’une administration ou d’un Ă©tablissement public relevant de la fonction publique d’État, territoriale ou hospitalière, ou dans le monde associatif – AnnĂ©e scolaire 2023-2024
- PrincipautĂ© d’Andorre/Affectation des personnels EN : Note de service du 9 janvier 2023 relative Ă l’affectation des personnels dans les Ă©tablissements d’enseignement français en principautĂ© d’Andorre au titre de l’annĂ©e scolaire 2023-2024Â
- CAPN/Personnels de direction/ReprĂ©sentants : ArrĂŞtĂ© du 9 janvier 2023 relatif Ă la nomination des reprĂ©sentants de l’administration et du personnel Ă la commission administrative paritaire nationale compĂ©tente Ă l’Ă©gard des personnels de direction d’Ă©tablissement d’enseignement ou de formationÂ
♦ BO 2 du 12 janvier 2023
- Enseignements primaire et secondaire/MathĂ©matiques : Note de service du 10 janvier 2022 relative Ă la place des mathĂ©matiques de l’Ă©cole au lycĂ©e
- Plan maternelle : Note de service du 10 janvier 2023 relative au d’action pour l’Ă©cole maternelle : donner Ă tous les Ă©lèves les bases de leur rĂ©ussite et garantir leur Ă©panouissement
- Savoirs fondamentaux/Cycle 3 : Note de service du 10 janvier 2023 relative au renforcement de la maîtrise des savoirs fondamentaux des élèves en CM1, CM2 et 6e (cycle 3) pour faciliter leur entrée au collège. Note de service du 10 janvier 2023 relative aux conseils académiques des savoirs fondamentaux : une stratégie académique cohérente au service de la réussite des élèves.
- Actions europĂ©ennes/Encart : Note de service du 30 dĂ©cembre 2022 relative Ă l’appel Ă propositions relatif au programme de l’Union europĂ©enne pour l’Ă©ducation, la formation, la jeunesse et le sport – Erasmus+ (2021-2027) – AnnĂ©e scolaire et universitaire 2023-2024
- Formation professionnelle/Eduform : Liste du 13 décembre 2022 des auditeurs académiques Eduform habilités par la commission nationale de labellisation
- Commission enrichissement langue française : Liste vocabulaire de l’informatique quantique
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♦ BO 1 du 5 janvier 2023
- Cadre national sur les attendus de formations : ArrĂŞtĂ© du 13 dĂ©cembre 2022 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant Ă un diplĂ´me national relevant du ministère chargĂ© de l’enseignement supĂ©rieur : modification
- BaccalaurĂ©at français international : Note de service du 20 dĂ©cembre 2022 relative aux Ă©valuations spĂ©cifiques de contrĂ´le continu organisĂ©es pour les candidats prĂ©parant l’option internationale du baccalaurĂ©at Ă compter de la session 2024
- Formation continue/Label Eduform : Décision du 15 décembre 2022 relative aux structures labellisées Eduform
- Commission enrichissement langue française : Liste du vocabulaire du sport
- Région académique Occitanie/Nomination SG : Arrêté du 12 décembre 2022
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ANNEE 2022
DECEMBRE 2022
♦ BO 48 du 22 décembre 2022
- Personnels de direction/DĂ©tachement et liste d’aptitude/RentrĂ©e 2023 : Note de service du 8 dĂ©cembre 2022 relative Ă l’accueil par voie de dĂ©tachement, renouvellement de dĂ©tachement, intĂ©gration et recrutement par liste d’aptitude Ă la rentrĂ©e 2023
- Bac gĂ©nĂ©ral/EDS numĂ©rique et sciences informatiques : Note de service du 6 dĂ©cembre 2022 relative Ă la partie pratique de l’Ă©preuve d’enseignement de spĂ©cialitĂ© numĂ©rique et sciences informatiques Ă compter de la session Ă compter de la session 2022
- Échanges scolaires/MobilitĂ© franco-suĂ©doise : Note de service du 21 novembre 2022 relative au programme de mobilitĂ© franco-suĂ©dois Éducation europĂ©enne – Une annĂ©e en France : appel Ă candidatures 2023-2024
- Formation professionnelle : Décision du 15 décembre 2022 relative à la liste des structures labellisées Eduform sur proposition de la commission nationale de labellisation
- Nomination/AcadĂ©mie de Strasbourg : ArrĂŞtĂ© du 25 novembre 2022 relatif Ă la nomination du Conseiller de recteur , adjoint au dĂ©lĂ©guĂ© rĂ©gional acadĂ©mique au numĂ©rique Ă©ducatif de la rĂ©gion acadĂ©mique Grand Est, responsable du site de l’acadĂ©mie de Strasbourg
- Nomination/CSE : ArrĂŞtĂ© du 28 novembre 2022 nommant Layla Ben Chikh en remplacement de CĂ©cile Poyet, en tant que supplĂ©ante SNPDEN-UNSA, au titre des membres reprĂ©sentant les chefs des Ă©tablissements d’enseignement public
♦ BO 47 du 15 décembre 2022
- ScolaritĂ© obligatoire/Enseignement langues vivantes : Circulaire du 12 dĂ©cembre 2022 relative aux mesures pour amĂ©liorer les apprentissages des Ă©lèves – anglais et langues vivantes Ă©trangères tout au long de la scolaritĂ© obligatoire
- Éducation artistique et culturelle : Circulaire du 23 novembre 2022 relative au programme « Ă€ vous de jouer ! » : dĂ©velopper sa pratique théâtrale et monter sa troupe en Ă©tablissement scolaireÂ
- Bac technologique/Evaluation compĂ©tences expĂ©rimentales/SĂ©rie STL : Note de service du 23 novembre 2022 relative Ă l’Ă©valuation des compĂ©tences expĂ©rimentales de la sĂ©rie STL – Session 2023
- BTS/Session 2023 : Arrêté du 21 novembre 2022 relatif au calendrier des épreuves
- Formation professionnelle/Auditeurs Eduform : Liste du 9 novembre 2022 des auditeurs académiques Eduform habilités par la commission nationale de labellisation
- Formation/Inscription BELC/Hiver 2023 : Annonce relative Ă l’inscription au BELC hiver 2023, organisĂ© par France Éducation international
- Jury de concours : ArrĂŞtĂ© du 21 novembre 2022 relatif Ă la nomination des prĂ©sidents du jury du concours recrutement personnels direction (concours interne et concours de type troisième voie) – Session 2023 – Autres jurys de concours (Cf. Infos gĂ©nĂ©rales sommaire complet BO)
♦ BO 46 du 8 décembre 2022
- Livret scolaire Bacs/Modification : Arrêté du 9 novembre 2022 relatif au livret scolaire examen du baccalauréat général, du baccalauréat technologique et du baccalauréat professionnel
- Bac gĂ©nĂ©ral/Evaluations compĂ©tences expĂ©rimentales : Note de service du 23 novembre 2022 relative Ă l’Ă©valuation des compĂ©tences expĂ©rimentales des Ă©preuves de physique-chimie et de sciences de la vie et de la Terre – Session 2023
- Formation professionnelle : Liste du 9 novembre 2022 des structures labellisées Eduform par la commission nationale de labellisation
- Nomination/SG acadĂ©mie de Normandie : ArrĂŞtĂ© du 16 novembre 2022 nommant François Foselle, attachĂ© d’administration de l’État hors classe, dans l’emploi de secrĂ©taire gĂ©nĂ©ral de la rĂ©gion acadĂ©mique et de l’acadĂ©mie de NormandieÂ
- Brevets d’initiation et certificats d’aptitude : Notes de service du 3 novembre 2022 relatives aux calendriers de la session 2023 pour l’enseignement aĂ©ronautique et pour l’enseignement d’initiation Ă la mer
- Écoles nationales/Sports de montagne/Voile et sports nautiques : Instruction du 16 novembre 2022 relative Ă la procĂ©dure de recrutement aux emplois de direction des centres de ressources, d’expertise et de performance sportive
- …
♦ BO 45 du 1er décembre 2022
- Etranger/Bacs gĂ©nĂ©ral et technologique/Session 2023 : Note de service du 23 novembre 2022 relative aux centres ouverts Ă l’Ă©tranger – calendrier 2023Â
- Etranger/DNB/Session 2023 : Note de service du 23 octobre 2022 relative Ă l’organisation dans les centres ouverts Ă l’Ă©trangerÂ
NOVEMBRE 2022
♦ BO 44 du 24 novembre 2022
- Ev@lang collège/Calendrier 2023 : Note de service du 8 novembre 2022 relative au calendrier 2023 du test numérique de positionnement en anglais pour les élèves de troisième
- Lutte contre la prĂ©caritĂ© menstruelle/Convention : Avenant du 4 octobre 2022 de la convention de dĂ©lĂ©gation de gestion participant Ă la lutte contre la prĂ©caritĂ© menstruelleÂ
- DĂ©tachement fonctionnaires catĂ©gorie A/Corps personnels enseignants, d’Ă©ducation et PsyEN/RentrĂ©e 2023 : Note de service du 4 novembre 2022 relative au dĂ©tachement de fonctionnaires de catĂ©gorie A dans les corps des personnels enseignants des premier et second degrĂ©s, des personnels d’Ă©ducation et des psychologues de l’Ă©ducation nationale relevant du ministère chargĂ© de l’Ă©ducation nationale
- Personnels second degrĂ©/Avancement de grade et corps : Note de service du 4 novembre 2022 relative aux Calendrier et modalitĂ©s de constitution des dossiers pour les campagnes 2023 d’avancement de grade et de corps …
♦ BO 43 du 17 novembre 2022
- DiplĂ´mes : Note de service du 18 octobre 2022 relative au calendrier sessions des examens conduisant Ă la dĂ©livrance du diplĂ´me initial de langue française et du diplĂ´me d’Ă©tudes en langue française en milieu scolaire – annĂ©e 2023
- BaccalaurĂ©at français international : Note de service du 26 octobre 2022 relative au programme limitatif de l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en anglais (britannique) – session 2024
- Nomination/Conseiller de recteur/AcadĂ©mie de Normandie : ArrĂŞtĂ© du 26 octobre 2022 nommant Xavier Fontaine, personnel de direction, en tant que conseilleur du recteur, dĂ©lĂ©guĂ© rĂ©gional acadĂ©mique Ă la formation professionnelle initiale et continue de la rĂ©gion acadĂ©mique de Normandie Â
♦ BO 42 du 10 novembre 2022
- Laïcité/Encart Plan laïcité : Circulaire du 9 novembre 2022 relative au Plan laïcité dans les écoles et les établissements scolaires
- Échanges scolaires/Programmes franco-allemands de mobilitĂ© : Note de service du 19 octobre 2022 relative aux programmes franco-allemands de mobilitĂ© collective et individuelle des Ă©lèves, des apprentis, des jeunes et des personnels – campagne 2023
- Concours gĂ©nĂ©ral des lycĂ©es : Notes de service du 2 novembre et du 3 novembre 2022 relatives Ă l’organisation de la session 2023
- MobilitĂ© personnels du second degrĂ©/Saint-Pierre-et-Miquelon/RentrĂ©e 2023 : Note de service du 14 octobre 2022 relative Ă l’affectation des personnels enseignants, d’Ă©ducation et des psyEN Ă Saint-Pierre-et-Miquelon – rentrĂ©e scolaire 2023
- Nomination/Conseiller de recteur/AcadĂ©mie d’Amiens : ArrĂŞtĂ© du 15 octobre 2022 nommant Philippe Senellart, IEN, en tant que conseiller du recteur, adjoint au dĂ©lĂ©guĂ© rĂ©gional acadĂ©mique au numĂ©rique Ă©ducatif de la rĂ©gion acadĂ©mique Hauts-de-FranceÂ
♦ BO 41 du 3 novembre 2022 Â
- BaccalaurĂ©at gĂ©nĂ©ral/Programme EDS histoire des arts : Note de service du 30 septembre 2022 relative au programme limitatif pour l’enseignement de spĂ©cialitĂ© d’histoire des arts en classe terminale pour l’annĂ©e scolaire 2023-2024Â
- Nomination/SG/RĂ©gion acadĂ©mique Pays de la Loire : ArrĂŞtĂ© du 14 octobre 2022 relatif Ă la nomination de Philippe Diaz secrĂ©taire gĂ©nĂ©ral de la rĂ©gion acadĂ©mique Pays de la Loire, secrĂ©taire gĂ©nĂ©ral de l’acadĂ©mie de NantesÂ
- Nouvelle-CalĂ©donie/Postes enseignants 2nd degrĂ©/RentrĂ©e fĂ©vrier 2023 : Avis du 20 octobre 2022 relatif aux postes spĂ©cifiques d’enseignants du second degrĂ© Ă pourvoir en Nouvelle-CalĂ©donie et modalitĂ©s de candidature Â
OCTOBRE 2022
♦ BO 40 du 27 octobre 2022 Â
- Mobilité des personnels du second degré/Rentrée 2023 : Arrêté du 20 octobre 2022 relatif aux dates et modalités de dépôt des demandes de première affectation, de mutation et de réintégration
- Enseignants/PsyEN/Mise à disposition auprès de la Polynésie française/Rentrée 2023 : Note de service du 6 octobre 2022
- Mobilité Enseignants/Ecoles européennes/Rentrée 2023-2024 : Note de service du 14 octobre 2022 relative aux dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les écoles européennes
- MobilitĂ© rentrĂ©e 2023//Personnels enseignants second degrĂ©, personnels d’Ă©ducation et psyEN : Note de service du 20 octobre 2022 relative aux règles et procĂ©dures du mouvement national Ă gestion dĂ©concentrĂ©e
♦ BO 39 du 20 octobre 2022 Â
- Encart/Politiques jeunesse, engagement civique et spor : Directive nationale d’orientation du 19 octobre 2022 relative au pilotage et Ă la mise en Ĺ“uvre au niveau territorial pour l’annĂ©e 2022-2023  …
♦ BO 38 du 13 octobre 2022 Â
- Concours recrutement et examens professionnels avancement de grade – session 2023 : Note de service du 10 octobre 2023 relative aux concours de personnels enseignants, personnels d’Ă©ducation, psychologues de l’Ă©ducation nationale, personnels d’encadrement, personnels de la jeunesse et des sports et personnels administratifs, sociaux, de santĂ© et des bibliothèques
- Parcoursup : Arrêté du 6 octobre 2022 relatif à la phase de paramétrage des caractéristiques des formations initiales sur la plateforme nationale de préinscription pour la session 2022-2023
- DiplĂ´me de compĂ©tence en langue : Note de service du 29 aoĂ»t 2022 relatif au calendrier 2022 et 2023 des sessions d’examen
- Vie scolaire : Circulaire du 5 octobre 2022 relative au prix Non au harcèlement 2022-2023Â
♦ BO 37 du 06 octobre 2022Â
- Bac gĂ©nĂ©ral/Oeuvres, thèmes EDS session 2023 et 2024 : Notes de service du 3 octobre 2022 relatives aux Ĺ’uvres, thèmes, questions de rĂ©fĂ©rence du baccalaurĂ©at pour l’enseignement de spĂ©cialitĂ© d’arts plastiques en classe terminale en vue de la session 2023 / Œuvres, thèmes, questions de rĂ©fĂ©rence du baccalaurĂ©at pour l’enseignement de spĂ©cialitĂ© d’arts plastiques en classe terminale en vue de la session 2024 / Ĺ’uvres retenues pour l’Ă©preuve terminale de spĂ©cialitĂ© cinĂ©ma-audiovisuel pour les sessions 2023 et 2024Â
- Bac/Programme limitatif EDS musique : Notes de service du 3 octobre relatives aux programmes limitatifs pour l’enseignement de spĂ©cialitĂ© de musique en classe terminale pour l’annĂ©e scolaire 2022-2023 / pour l’enseignement de spĂ©cialitĂ© de musique en classe terminale pour l’annĂ©e scolaire 2023-2024Â
- Nominations/SG AcadĂ©mies : ArrĂŞtĂ©s du 19 septembre 2022 relatifs Ă la nomination de Virginie Frantz, IA-IPR, SG acadĂ©mie et rĂ©gion acadĂ©mique de Corse et Catherine Bellet-Lemoine, attachĂ©e d’administration de l’État, SG acadĂ©mie d’Amiens
SEPTEMBRE 2022
♦ BO 36 du 30 septembre 2022
- BTS et diplĂ´mes : ArrĂŞtĂ© du 16 septembre 2022 relatifs aux dates ouverture et clĂ´ture registres d’inscription session 2023 des examens du BTS et du diplĂ´me d’État de conseiller en Ă©conomie sociale familiale
- Éducation à la sexualité : Circulaire du 30 septembre 2022
- Bourses nationales second degrĂ© : Circulaire du 21 septembre 2022 relative aux bourses nationales d’Ă©tudes de collège et lycĂ©e
- Bac gĂ©nĂ©ral/EDS/Modification : Note de service du 29 septembre 2022 relative aux modalitĂ©s de passation des Ă©preuves terminales d’enseignements de spĂ©cialitĂ© : modificationÂ
- Bacs gĂ©nĂ©ral et techno/Programmes EDS session 2023 : Notes de service du 29 septembre 2022 relatives au programme d’examen des Ă©preuves terminales des enseignements de spĂ©cialitĂ© de la voie gĂ©nĂ©rale et au programme d’examen des Ă©preuves terminales des enseignements de spĂ©cialitĂ© de la voie technologique
- Orientation et examens/La Réunion : Note de service du 22 septembre 2022 relative au calendrier 2023 du baccalauréat général et technologique de La Réunion
- Tableaux d’avancement/IEN et IA-IPR : Note de service du 14 septembre 2022 relative Ă l’accès Ă la hors-classe des IEN et IA-IPR et Ă l’Ă©chelon spĂ©cial de la hors-classe des IEN – annĂ©e 2023
♦ BO 35 du 22 septembre 2022
-
Orientation et examens : Note de service du 20-9-2022 relatif au calendrier 2023 de l’orientation et de l’affectation des Ă©lèves, du diplĂ´me national du brevet, du baccalaurĂ©at, des certificats d’aptitude professionnelle et du brevet de technicien
-
Mouvement du personnel : ArrĂŞtĂ© du 1er septembre 2022 relatif Ă la nomination du conseiller de recteur, adjoint au dĂ©lĂ©guĂ© rĂ©gional acadĂ©mique Ă l’information et Ă l’orientation de la rĂ©gion acadĂ©mique Hauts-de-France (acadĂ©mie d’Amiens). ArrĂŞtĂ© du 1er septembre 2022 relatif Ă la nomination de la conseillère de recteur, adjointe au dĂ©lĂ©guĂ© rĂ©gional acadĂ©mique au numĂ©rique Ă©ducatif de la rĂ©gion acadĂ©mique ĂŽle-de-France (acadĂ©mie de CrĂ©teil)
♦ BO 34 du 15 septembre 2022
- Classement établissements/Rentrée 2022 : Arrêtés du 8 août 2022 portant modifications à la rentrée 2022 du classement des collèges, des lycées et écoles des métiers et des lycées professionnels.
- Sections internationales arabes/Programme : Note de service du 5 juillet 2022 relative au programme limitatif de l’enseignement de langue et littĂ©rature arabes – session 2023
- Assistants d’Ă©ducation : ArrĂŞtĂ© du 31 aoĂ»t 2022 relatif aux conditions de recrutement et d’emploi
♦ BO 33 du 8 septembre 2022
- Personnels de direction/MobilitĂ© 2023 : Note de service du 11 aoĂ»t 2022 relative aux opĂ©rations de mobilitĂ© des personnels de direction – rentrĂ©e 2023
- Personnels de direction/Tableaux d’avancement : Note de service du 11 aoĂ»t 2022 relative Ă l’accès Ă l’Ă©chelon spĂ©cial du grade de personnel de direction hors classe et Ă la hors-classe du corps des personnels de direction – annĂ©e 2023
- IGESR/Programme de travail 2022-2023 : Lettre du 31 aoĂ»t 2022 relative au programme de travail annuel pour l’annĂ©e scolaire et universitaire 2022-2023
♦ BO 32 du 1er septembre 2022
- Sport au collège : Note de service du 26 aoĂ»t 2022 relative Ă l’expĂ©rimentation de deux heures hebdomadaires supplĂ©mentaires d’activitĂ© physique et sportive pour les collĂ©giens
- Lycée des métiers : Arrêté du 25 août 2022 portant modification de la liste des établissements labellisés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2021
- Établissements AEFE/Homologation : Note de service du 1er aoĂ»t 2022 relative Ă la campagne d’homologation 2022-2023
- Pass’Sport : Instruction ministĂ©rielle du 4 aoĂ»t 2022 relative au dĂ©ploiement du dispositif en 2022Â
- Directeur d’Ă©tablissement d’Ă©ducation adaptĂ©e et spĂ©cialisĂ©e : ArrĂŞtĂ© du 26 juillet 2022 relatif Ă l’ouverture de la session 2023 de l’examen
AOUT 2022
♦ BO 31 du 25 août 2022
- Personnels de direction/Affectation COM/RentrĂ©e 2023 : Note de service du 25 juillet 2022 relative Ă l’affectation des personnels de direction dans les collectivitĂ©s d’outre-mer
- Recrutement et dĂ©tachement des personnels Ă l’Ă©tranger/AnnĂ©e scolaire 2023-2024 : Note de service du 4 aoĂ»t 2022 relative aux recrutement et dĂ©tachement des personnels Ă l’Ă©tranger pour l’annĂ©e 2023-2024
- SĂ©jours professionnels Ă l’Ă©tranger : Note de service du 1er aoĂ»t 2022 relative au programme de mobilitĂ© internationale Jules Verne pour l’annĂ©e scolaire 2023-2024
- Elections professionnelles/1er au 8 dĂ©cembre 2022 : Circulaire du 27 juillet 2022 relative Ă l’organisation des Ă©lections professionnellesÂ
- Programme REP et REP+/Modifications : ArrĂŞtĂ© du 10 juillet 2022 relatif Ă l’inscription d’un Ă©tablissement scolaire public dans le programme REP. ArrĂŞtĂ© du 19 juillet 2022 relatif Ă l’inscription d’Ă©tablissements scolaires publics dans le programme REP +
- Assistants étrangers langues vivantes/Rémunération : Arrêté du 21 juillet 2022 relative à la revalorisation de la rémunération mensuelle brute des assistants étrangers de langues vivantes
- BaccalaurĂ©at français international/Programmes : Note de service du 20 juillet 2022 relative au programme littĂ©raire limitatif pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en allemand pour les sessions 2024 et 2025 du baccalaurĂ©at. Note de service du 20 juillet 2022 relative au programme littĂ©raire limitatif pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en russe pour les sessions 2024 et 2025 du baccalaurĂ©at. Note de service du 20 juillet 2022 relative au programme littĂ©raire limitatif pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en portugais pour les sessions 2024, 2025 et 2026 du baccalaurĂ©at. Note de service du 20 juillet 2022 relative au programme littĂ©raire limitatif pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en nĂ©erlandais pour la session 2024. Note de service du 20 juillet 2022 relative au programme littĂ©raire limitatif pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en italien pour les sessions 2024 et 2025 du baccalaurĂ©at. Note de service du 20 juillet 2022 relative au programme littĂ©raire limitatif pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en chinois pour les sessions 2024 et 2025 du baccalaurĂ©at. Note de service du 20 juillet 2022 relative au programme littĂ©raire limitatif pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en portugais (brĂ©silien) pour les sessions 2024, 2025 et 2026 du baccalaurĂ©at. Note de service du 20 juillet 2022 relative au programme littĂ©raire limitatif pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en anglais (amĂ©ricain) pour les sessions 2024 et 2025 du baccalaurĂ©at. Note de service du 20 juillet 2022 relative au programme littĂ©raire limitatif pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en arabe pour les sessions 2024 et 2025 du baccalaurĂ©at
- BaccalaurĂ©at gĂ©nĂ©ral et technologique/MobilitĂ© scolaire europĂ©enne et internationale des Ă©lèves de LEGT : Note de service du 4 aoĂ»t 2022 relative aux conditions de reconnaissance de la mobilitĂ© scolaire europĂ©enne et internationale des Ă©lèves de lycĂ©e d’enseignement gĂ©nĂ©ral et technologique et au contrat d’Ă©tudes au lycĂ©e d’enseignement gĂ©nĂ©ral et technologique.
♦ BO 30 du 28 juillet 2022
- Baccalauréat général/Place des mathématiques : Note de service du 22 juillet 2022 relative à la place des mathématiques dans les parcours de formation des élèves de cycle terminal et pour le baccalauréat
- Parcoursup/Calendrier Nouvelle-CalĂ©donie : ArrĂŞtĂ© du 19 juillet 2022 relatif au calendrier de la procĂ©dure nationale de prĂ©inscription pour l’accès aux formations initiales du premier cycle de l’enseignement supĂ©rieur en Nouvelle-CalĂ©donie – Session 2022-2023
- Formation professionnelle/Structure Eduform : Décision du 11 juillet 2022 relative aux structures labellisées Eduform par la commission nationale de labellisation et décision du 11 juillet 2022 relative aux auditeurs nationaux et académiques Eduform habilités
- Enseignants/Echanges et formation Ă l’Ă©tranger : Note de service du 11 juillet 2022 relative au calendrier de dĂ©pĂ´t et de traitement des candidatures pour l’annĂ©e 2023-2024
♦ BO 29 du 21 juillet 2022
- Postes et missions Ă l’Ă©tranger/Appels Ă candidatures : Note de service du 9 juin 2022 relative Ă l’appel Ă candidatures pour des postes et missions Ă l’Ă©tranger (hors Ă©tablissements de l’enseignement français Ă l’Ă©tranger du rĂ©seau de l’AEFE, la MLF et l’Aflec) ouverts aux personnels titulaires du MENJ et du MESR
- Personnels enseignants et d’Ă©ducation/LaurĂ©ats concours : Circulaire du 13 juillet 2022 relative Ă l’organisation de l’annĂ©e de stage (annĂ©e scolaire 2022-2023)
- Sections internationales russes/programmes : Note de service du 17 juin 2022 relative au programme limitatif de l’enseignement de langue et littĂ©rature russes, session 2023
- Certifications/Allemand, Anglais, Espagnol : Note de service du 5 juillet 2022 relative au calendrier des Ă©preuves orales et Ă©crites, session 2023
- BTS de la musique : Note de service du 5 juillet 2022 relative au programme prĂ©paratoire Ă l’Ă©preuve A2, session 2023
♦ BO 28 du 14 juillet 2022
-
Passeport Educfi : Note de service du 28 juin 2022 relative Ă la mise en Ĺ“uvre et aux modalitĂ©s d’organisation – RentrĂ©e scolaire 2022
♦ BO 27 du 07 juillet 2022
- BaccalaurĂ©at gĂ©nĂ©ral/Classe de 1ère/Maths : ArrĂŞtĂ© du 6 juillet 2022 relatif Ă la place des mathĂ©matiques dans les enseignements de première gĂ©nĂ©rale et leur Ă©valuation pour le baccalaurĂ©at – annĂ©e scolaire 2022-2023. ArrĂŞtĂ© du 6 juillet relatif au programme de mathĂ©matiques intĂ©grĂ© Ă l’enseignement scientifique en classe de première gĂ©nĂ©rale
- Parents d’Ă©lèves/Élections : Note de service du 29 juin 2022 relative aux reprĂ©sentants de parents d’Ă©lèves aux conseils des Ă©coles et aux conseils d’administration des Ă©tablissements publics locaux d’enseignement – annĂ©e scolaire 2022-2023
- Aides à la scolarité : Circulaire du 21 juin 2022 relative aux mesures complémentaires à la circulaire n° 2017-122 du 22 août 2017
- BaccalaurĂ©at gĂ©nĂ©ral/Programmes EDS et optionnels :  Notes de service du 10 juin 2022 relatives au programme limitatif pour l’enseignement de spĂ©cialitĂ© de danse en classe de première Ă compter de la rentrĂ©e scolaire 2022, au programme limitatif pour l‘enseignement de spĂ©cialitĂ© de danse en classe terminale Ă compter de la rentrĂ©e scolaire 2022, aux oeuvres, thèmes, questions de rĂ©fĂ©rence du baccalaurĂ©at pour l’enseignement de spĂ©cialitĂ© d’arts plastiques en classe terminale Ă compter de la rentrĂ©e scolaire 2023, programme limitatif pour l’enseignement de spĂ©cialitĂ© de musique en classe terminale pour l’annĂ©e scolaire 2023-2024, programme complĂ©mentaire national pour l’enseignement optionnel de musique en classes de première et terminale pour l’annĂ©e scolaire 2023-2024, programme limitatif pour l’enseignement de spĂ©cialitĂ© d’arts du cirque en classe terminale pour l’annĂ©e scolaire 2023-2024, programme limitatif pour l’enseignement de spĂ©cialitĂ© de théâtre en classe terminale pour l’annĂ©e scolaire 2023-2024, programme limitatif pour l’enseignement optionnel de théâtre en classe terminale pour l’annĂ©e scolaire 2023-2024, programme limitatif de l’enseignement de spĂ©cialitĂ© de cinĂ©ma-audiovisuel en classe terminale pour l’annĂ©e scolaire 2023-2024
- BaccalaurĂ©at français international/Programmes : Notes de service du 3 juin 2022 relatives Ă l’adaptation du programme d’enseignement de connaissance du monde en allemand /adaptation du programme d’enseignement de connaissance du monde en anglais (amĂ©ricain), adaptation du programme d’enseignement de connaissance du monde en arabe, adaptation du programme d’enseignement de connaissance du monde en portugais (brĂ©silien),adaptation du programme d’enseignement de connaissance du monde en anglais (britannique) adaptation du programme d’enseignement de connaissance du monde en chinois , adaptation du programme d’enseignement de connaissance du monde en espagnol adaptation du programme d’enseignement de connaissance du monde en italien, adaptation du programme d’enseignement de connaissance du monde en japonais, adaptation du programme d’enseignement de connaissance du monde en nĂ©erlandais, adaptation du programme d’enseignement de connaissance du monde en polonais, adaptation du programme d’enseignement de connaissance du monde en portugais, adaptation du programme d’enseignement de connaissance du monde en russe
- Sections Esabac/Programmes : ArrĂŞtĂ© du 16 juin 2022 relatif aux programmes d’enseignement d’histoire et de langue et littĂ©rature italiennes : modification
- Sections Abibac : Note de service du 7 juin 2022 relative aux choix de l’Ĺ“uvre obligatoire pour l’enseignement de langue et littĂ©rature allemandes des classes de première et terminale pour les annĂ©es scolaires 2022-2023, 2023-2024, 2024-2025 et 2025-2026
- Sections internationales amĂ©ricaines : Note de service du 11 juin 2022 relative au programme limitatif de l’enseignement de langue et littĂ©rature amĂ©ricaines – Session 2023
- Sections internationales britanniques : Note de service du 14 juin 2022 relative Ă l’adaptation du programme d’histoire-gĂ©ographie de secondeÂ
JUIN 2022
♦ BO 26 du 30 juin 2022
- Encart/Circulaire de rentrĂ©e 2022 : Circulaire du 29 juin 2022 « Une École engagĂ©e pour l’excellence, l’Ă©galitĂ© et le bien-ĂŞtre »
- Parcoursup : DĂ©cret du 22 juin 2022 relatif Ă la procĂ©dure nationale de prĂ©inscription pour l’accès aux formations initiales du premier cycle de l’enseignement supĂ©rieur et modifiant le Code de l’Ă©ducation : modification. ArrĂŞtĂ© du 22 juin 2022 relatif au calendrier de la procĂ©dure
- Fournitures scolaires : Circulaire du 28 juin 2022 donnant la liste des fournitures scolaires individuelles
- CAP : Note de service du 14 juin 2022 relative au support d’Ă©valuation et de notation des unitĂ©s gĂ©nĂ©rales
- Programmes/Classes de 1ère voies gĂ©nĂ©rale et technologique : Note de service du 15 juin 2022 relative au programme national d’Ĺ“uvres pour l’enseignement de français pour l’annĂ©e scolaire 2023-2024Â
- Accueils collectifs de mineurs et Ă©tablissements d’activitĂ©s physiques et sportives : Instruction du 2 mai 2022 relative Ă la mise en Ĺ“uvre des mesures de renforcement de la continuitĂ© Ă©ducative dans le cadre du plan « Pour un renouveau de l’animation en accueils collectifs de mineurs »Â
♦ BO 25 du 23 juin 2022
- Formation continue des enseignants : Circulaire du 9 juin 2022 relative aux modules de formation d’initiative nationale dans le domaine de l’adaptation scolaire et de la scolarisation des Ă©lèves handicapĂ©s – AnnĂ©e scolaire 2022-2023
- Accueils collectifs de mineurs et Ă©tablissements d’activitĂ©s physiques et sportives : Instruction du 2 juin 2022 relative Ă la campagne estivale 2022 de contrĂ´le et d’Ă©valuation : Instruction du 2-6-2022Â
♦ BO 24 du 16 juin 2022
- BTS : Note de service du 7 juin 2022 relative aux Ă©preuves de contrĂ´le au brevet de technicien supĂ©rieur Ă compter de la session d’examen 2022
- Associations agrĂ©Ă©es/Concours Ă l ‘enseignement public : ArrĂŞtĂ© du 16 mai 2022 donnant la liste des associations agrĂ©Ă©es au titre de leur concours apportĂ© Ă l’enseignement publicÂ
- Postes enseignants/Nouvelle-CalĂ©donie/RentrĂ©e 2022 : Avis relatif aux postes spĂ©cifiques du 2d degrĂ© susceptibles d’ĂŞtre vacants en Nouvelle-CalĂ©donie au 1er septembre 2022 et modalitĂ©s de candidatureÂ
- Classes prĂ©paratoires Ă©conomiques et commerciales : ArrĂŞtĂ©Â du 17 mai 2022 relatif au thème de lettres et de philosophie des classes prĂ©paratoires Ă©conomiques et commerciales de seconde annĂ©e pour l’annĂ©e 2022-2023Â
♦ BO 23 du 9 juin 2022
- Rectorat/Nantes/Nomination : Arrêté du 16 mai 2022 nommant la conseillère de recteur, déléguée régionale académique à l’information et à l’orientation de la région académique Pays de la Loire – Académie de Nantes
♦ BO 22 du 2 juin 2022
- CPGE : Modification de la liste des CPGE des filières scientifique, Ă©conomique et commerciale et littĂ©raire – AnnĂ©e universitaire 2022-2023 : modification
- PrĂ©sidence Conseil supĂ©rieur de l’Ă©ducation : ArrĂŞtĂ© du 30 mai 2022
MAI 2022
♦ BO 21 du 26 mai 2022
- Commissions administratives paritaires : ArrĂŞtĂ© du 16 mai 2022 relatif à la composition et parts respectives de femmes et d’hommes des commissions administratives paritaires locales compĂ©tentes Ă l’Ă©gard des corps de personnels affectĂ©s dans les services centraux relevant des ministres chargĂ©s de l’Ă©ducation nationale, de la jeunesse, des sports, de l’enseignement supĂ©rieur, de la recherche et de l’innovationÂ
♦ BO 20 du 19 mai 2022
- Classes prĂ©paratoires scientifiques : ArrĂŞtĂ© du 22 avril 2022 relatif au programme de français et de philosophie – AnnĂ©e scolaire 2022-2023
- BaccalaurĂ©at français international : ArrĂŞtĂ© du 12 avril 2022 relatif au programme de l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en chinois pour les classes de première et terminaleÂ
- Sections internationales chinoises : ArrĂŞtĂ© du 12 avril 2022 relatif au programme Programme de l’enseignement de langue et littĂ©rature pour la classe de seconde
♦ BO 19 du 12 mai 2022
- Diplômes professionnels/Apprentis et stagiaires formation professionnelle continue : Circulaire du 25 avril 2022 relative à l’organisation de l’accès à la diplomation des candidats apprentis et stagiaires de la formation professionnelle continue engagés dans un parcours de formation permettant d’accéder à un diplôme professionnel
- Concours général des lycées : Note de service du 22 avril 2022 relative à la modification du calendrier des épreuves d’admission des disciplines technologiques – Session 2022
- Personnels enseignants 1er et 2d degrés/Mutations Mayotte : Note de service du 5 mai 2022 relative à la mutation à Mayotte des personnels enseignants des 1er et 2d degrés détenant la certification « français langue seconde » – Rentrée 2022
- Lauréats concours second degré/Affectation rentrée 2022 : Note de service du 3 mai 2022 relative à l’affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours du second degré – Rentrée de septembre 2022 : modification
♦ BO 18 du 5 mai 2022
- Bacs gĂ©nĂ©ral et technologique/EDS/Session 2022 : note de service du 29 avril 2022 relative aux modalitĂ©s de correction des Ă©preuves d’enseignements de spĂ©cialitĂ© – Session 2022
- BaccalaurĂ©at gĂ©nĂ©ral/Programmes EDS/Langues, littĂ©ratures et cultures Ă©trangères et rĂ©gionales : note de service du 25-3-2022 relative au programme limitatif enseignement de spĂ©cialitĂ© de langues, littĂ©ratures et cultures Ă©trangères et rĂ©gionales – allemand en classe terminale pour les annĂ©es scolaires 2022-2023 et 2023-2024 / Programme limitatif enseignement de spĂ©cialitĂ© de langues, littĂ©ratures et cultures Ă©trangères et rĂ©gionales – anglais en classe terminale pour les annĂ©es scolaires 2022-2023 et 2023-2024 / EDS de langues, littĂ©ratures et cultures Ă©trangères et rĂ©gionales – espagnol en classe terminale pour les annĂ©es scolaires 2022-2023 et 2023-2024 / EDS de langues, littĂ©ratures et cultures Ă©trangères et rĂ©gionales – italien en classe terminale pour les annĂ©es scolaires 2022-2023 et 2023-2024 / EDS de langues, littĂ©ratures et cultures Ă©trangères et rĂ©gionales – portugais en classe terminale pour les annĂ©es scolaires 2022-2023 et 2023-2024 / EDS de langues, littĂ©ratures et cultures Ă©trangères et rĂ©gionales – basque en classe terminale pour les annĂ©es scolaires 2022-2023 et 2023-2024 / EDS de langues, littĂ©ratures et cultures Ă©trangères et rĂ©gionales – breton en classe terminale pour les annĂ©es scolaires 2022-2023 et 2023-2024 / EDS de langues, littĂ©ratures et cultures Ă©trangères et rĂ©gionales – catalan en classe terminale pour les annĂ©es scolaires 2022-2023 et 2023-2024 / EDS de langues, littĂ©ratures et cultures Ă©trangères et rĂ©gionales – corse en classe terminale pour les annĂ©es scolaires 2022-2023 et 2023-2024 / EDS de langues, littĂ©ratures et cultures Ă©trangères et rĂ©gionales – crĂ©ole en classe terminale pour les annĂ©es scolaires 2022-2023 et 2023-2024 / EDS  de langues, littĂ©ratures et cultures Ă©trangères et rĂ©gionales – occitan-langue d’oc en classe terminale pour les annĂ©es scolaires 2022-2023 et 2023-2024 / EDS de langues, littĂ©ratures et cultures Ă©trangères et rĂ©gionales – tahitien en classe terminale pour les annĂ©es scolaires 2022-2023 et 2023-2024Â
- Enseignement privĂ© hors contrat/Règle juridique et contrĂ´le Ă©tablissement : arrĂŞtĂ© du 21 mars 2022 relatif Ă la publication guide pratique relatif au rĂ©gime juridique applicable Ă l’ouverture, au fonctionnement et au contrĂ´le des Ă©tablissements d’enseignement scolaire privĂ©s hors contrat
- Formation/BELC 2022 : Annonce du MEN (NOR : MENB2212711X) relative au Belc Ă©tĂ© 2022, organisĂ© par France Éducation internationalÂ
AVRIL 2022
♦ BO 17 du 28 avril 2022
- BaccalaurĂ©at gĂ©nĂ©ral et technologique : Circulaire du 25 mars 2022 relative Ă l’Ă©valuation de l’Ă©ducation physique et sportive, organisation du contrĂ´le en cours de formation ( CCF) et rĂ©fĂ©rentiel national d’Ă©valuation : modification
♦ BO 16 du 21 avril 2022
- Bacs gĂ©nĂ©ral, technologique et professionnel/Livret scolaire : ArrĂŞtĂ© du 5 avril 2022 portant modification du livret scolaire pour l’examen du baccalaurĂ©at gĂ©nĂ©ral, technologique et professionnelÂ
- Bac français international : ArrĂŞtĂ© du 17 mars 2022 relatif au programme de l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en nĂ©erlandais pour les classes de première et terminale pour leÂ
- Sections internationales : ArrĂŞtĂ© du 17 mars 2022 relatif au programme de l’enseignement de langue et littĂ©rature pour la classe de seconde.
- Parcoursup/Procédure nationale préinscription : Circulaire du 14 avril 2022 relative aux aides spécifiques à certains bacheliers
- Lycées des métiers/Etablissements labellisés : Arrêté du 25 mars 2022 donnant la liste des établissements labellisés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2021
- Formation professionnelle/Eduform : Décision du 25 mars 2022 relative aux auditeurs académiques Éduform habilités par la commission nationale de labellisation
- (…)Â
♦ BO 15 du 14 avril 2022
- Bac gĂ©nĂ©ral/EDS Education physique et sportive : Note de service du 24 mars 2022 relative Ă l’Ă©preuve terminale dans l’enseignement de spĂ©cialitĂ© Ă©ducation physique, pratiques et culture sportives de la voie gĂ©nĂ©rale Ă compter de la session 2023 de l’examen du baccalaurĂ©atÂ
- Bacs gĂ©nĂ©ral et technologique/Evaluation enseignements optionnels : Note de service du 23 mars 2022 relative aux Ă©valuations ponctuelles des enseignements optionnels, pour les candidats individuels, Ă compter de la session 2022 – ComplĂ©ments et prĂ©cisions Ă compter de la session 2023
- Formation continue/Ecole acadĂ©mique/Directeur(trice)s : Note de service du 22 mars 2022 relative Ă la nomination et aux missions des directeurs et directrices d’Ă©cole acadĂ©mique de la formation continue
- Affectation laurĂ©ats concours/Enseignants-CPE-PsyEN : Note de service du 7 avril 2022 relative Ă l’affectation en qualitĂ© de fonctionnaire stagiaire des laurĂ©ats des concours du second degrĂ© – RentrĂ©e de septembre 2022Â
♦ BO 14 du 7 avril 2022
- Parcoursup : ArrĂŞtĂ© du 17 mars 2022 relatif Ă l‘application de l’article L. 612-3-2 du Code de l’Ă©ducation – Liste des formations initiales dispensĂ©es par les Ă©tablissements privĂ©s et arrĂŞtĂ© du 17 mars 2022 relatif Ă l’application du V de l’article L. 612-3 du Code de l’Ă©ducation – Bassins de recrutement de rĂ©fĂ©rence des formations
- Examens et concours de l’enseignement scolaire : Circulaire du 14 mars 2022 relative Ă l’organisation procĂ©dure et adaptations et amĂ©nagements des Ă©preuves d’examen et concours pour les candidats en situation de handicap : modificationÂ
- BaccalaurĂ©at gĂ©nĂ©ral et technologique : Note de service du 4 avril 2022 relative aux modalitĂ©s d’organisation de l’examen du baccalaurĂ©at gĂ©nĂ©ral et technologique des sessions 2022 et 2023, pour l’annĂ©e scolaire 2021-2022, dans le contexte de l’Ă©pidĂ©mie de Covid-19
- IA-IPR/IEN/Recrutement par liste d’aptitude, dĂ©tachement, intĂ©gration directe : Note de service du 15 mars 2022 relative au recrutement par voie de liste d’aptitude, au dĂ©tachement, Ă l’intĂ©gration directe et Ă l’intĂ©gration Ă l’issue d’une pĂ©riode de dĂ©tachement dans les corps des personnels d’inspection – AnnĂ©e 2022-2023
- DiplĂ´mes professionnels : Note de service du 15 mars 2022 relative au programme biennal des commissions professionnelles consultatives pour 2022-2023
- Concours gĂ©nĂ©ral des lycĂ©es session 2022 : Note de service du 25 mars donnant le calendrier des Ă©preuves d’admission des disciplines technologiques
- MobilitĂ©/Personnels enseignants d’Ă©ducation et PsyEN : Instruction du 28 mars 2022 relative Ă l’accueil en dĂ©tachement de personnels enseignants, d’Ă©ducation et psychologues dans le corps des attachĂ©s d’administration de l’ÉtatÂ
MARS 2022
♦ BO 13 du 31 mars 2022
- Brevet de technicien supĂ©rieur : Note de service du 3 fĂ©vrier 2022 relative Ă la mise Ă jour des groupements de spĂ©cialitĂ©s de BTS pour l’Ă©valuation ponctuelle en mathĂ©matiques Ă la session d’examen 2022
- BaccalaurĂ©at gĂ©nĂ©ral : Note de service du 10 mars 2022 relative au programme limitatif enseignement de spĂ©cialitĂ© de littĂ©rature et langues et cultures de l’AntiquitĂ© en classe terminale pour les annĂ©es scolaires 2022-2023 et 2023-2024 /
- Formation professionnelle : Décision du 25 mars 2022 relative aux structures labellisées Éduform
- Enseignement SupĂ©rieur/Bourses et aides aux Ă©tudiants : Circulaire du 24 mars 2022 relative aux modalitĂ©s d’attribution des bourses d’enseignement supĂ©rieur sur critères sociaux, des aides au mĂ©rite et des aides Ă la mobilitĂ© internationale pour l’annĂ©e 2022-2023
- Nominations et dĂ©tachement : ArrĂŞtĂ© du 28 mars 2002 portant nomination de la Haute-fonctionnaire Ă l’Ă©galitĂ© filles-garçons / ArrĂŞtĂ© du 8 mars 2022 nommant le conseiller de recteur, dĂ©lĂ©guĂ© de rĂ©gion acadĂ©mique au numĂ©rique Ă©ducatif de la rĂ©gion acadĂ©mique ĂŽle-de-France (acadĂ©mie de Versailles)
♦ BO 12 du 24 mars 2022
- BaccalaurĂ©at : Note de service du 16 mars relative au calendrier 2022 des baccalaurĂ©ats dans le contexte de l’Ă©pidĂ©mie de la Covid-19 / Note de service du 14 mars 2022 relative Ă l’Ă©valuation des compĂ©tences expĂ©rimentales de la sĂ©rie STL du bac technologique – Session 2022Â
- Langues et cultures de l’AntiquitĂ© : Note de service du 22 mars relative Ă la mise en Ĺ“uvre du parcours Mare Nostrum et coordination de la politique acadĂ©mique des langues et cultures de l’AntiquitĂ©Â
- Bourses et aides aux Ă©tudiants : Circulaire du 16 mars 2022 relative aux modalitĂ©s d’attribution des bourses d’enseignement supĂ©rieur sur critères sociaux, des aides au mĂ©rite et des aides Ă la mobilitĂ© internationale pour l’annĂ©e 2021-2022 : modificationÂ
- Nomination/SG RĂ©gion acadĂ©mique : ArrĂŞtĂ© du 28 fĂ©vrier 2022 portant nomination de Laurent NoĂ© secrĂ©taire gĂ©nĂ©ral de la rĂ©gion acadĂ©mique Provence-Alpes-CĂ´te d’Azur.
♦ BO 11 du 17 mars 2022
- Égalité filles-garçons/Label : Circulaire du 10 mars 2022 relative à la labellisation Égalité filles-garçons des établissements du second degré
- Personnels de direction/DĂ©tachement/Fonctionnaires bĂ©nĂ©ficiaires de obligation emploi travailleurs handicapĂ©s : Note de service du 22 fĂ©vrier 2022 relative Ă l’accueil par voie de dĂ©tachement des bĂ©nĂ©ficiaires de l’obligation d’emploi dans le corps des personnels de direction
- Nomination/CSAIO : ArrĂŞtĂ© du 24 fĂ©vrier 2022 relatif Ă la nomination de la Conseillère de recteur, cheffe du service acadĂ©mique d’information et d’orientation de l’acadĂ©mie de Grenoble, adjointe au dĂ©lĂ©guĂ© de rĂ©gion acadĂ©mique Ă l’information et l’orientation de la rĂ©gion acadĂ©mique Auvergne-RhĂ´ne-Alpes
- Services rĂ©gionaux acadĂ©miques : ArrĂŞtĂ© du 14 fĂ©vrier 2022 relatifs Ă la crĂ©ation d’un service de rĂ©gion acadĂ©mique des systèmes d’information dans la rĂ©gion acadĂ©mique Hauts-de-France / d’un service rĂ©gional acadĂ©mique des systèmes d’information dans la rĂ©gion acadĂ©mique ĂŽle-de-France / du service rĂ©gional acadĂ©mique des systèmes d’information dans la rĂ©gion acadĂ©mique OccitanieÂ
♦ BO 10 du 10 mars 2022
- Formation professionnelle/Eduform : Décision du 17 février 2022 relative aux auditeurs nationaux et académiques Eduform habilités par la commission nationale de labellisation. Décision du 17 février 2022 relative aux structures labellisées Eduform par la commission nationale de labellisation
- Classes prĂ©paratoires scientifiques/Thème Tipe : ArrĂŞtĂ© du 17 janvier 2022 relatif aux thèmes des travaux d’initiative personnelle encadrĂ©s – annĂ©e scolaire 2022-2023
- BaccalaurĂ©at français international/Programmes : ArrĂŞtĂ©s du 28 janvier 2022 Programme enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en allemand pour les classes de première et terminale / Programme en anglais (amĂ©ricain) classes de première et terminale / Programme en arabe / Programme en portugais (brĂ©silien) / Programme en anglais (britannique) / Programme en espagnol / Programme en italien / Programme en japonais pour les classes de première et terminale / Programme en polonais / Programme en russe / Programme en portugaisÂ
- Sections internationales/Programmes : ArrĂŞtĂ©s du 28 janvier 2022 relatif au programme de l’enseignement de langue et littĂ©rature pour la classe de seconde de sections internationales portugaises / Programme enseignement pour les sections internationales allemandes / Programme enseignement sections internationales amĂ©ricaines / Programme sections internationales arabes / Programme sections internationales brĂ©siliennes de langue portugaise / Programme sections internationales britanniques / Programme sections internationales espagnoles / Programme sections internationales italiennes / Programme sections internationales japonaises /Programme sections internationales polonaises / Programme sections internationales russes
♦ BO 9 du 3 mars 2022
- Parcoursup : ArrĂŞtĂ© du 18 fĂ©vrier 2022 modifiant le calendrier 2022 de la procĂ©dure nationale de prĂ©inscription pour l’accès dans les formations initiales du premier cycle de l’enseignement supĂ©rieurÂ
- Établissements scolaires publics/Programmes REP-REP+ : Arrêté du 4 février 2022 modifiant les inscriptions des établissements scolaires publics dans le programme REP / Arrêté du 4 février 2022 modifiant les inscriptions des établissements scolaires publics dans le programme REP+
- Examens : Note de service du 3 fĂ©vrier 2022 relative Ă l’autorisation d’utiliser un dictionnaire bilingue pour certaines Ă©preuves des examens scolaires et de certifications pour les Ă©lèves allophones nouvellement arrivĂ©s en France Ă compter de la session 2022
- BaccalaurĂ©at gĂ©nĂ©ral et technologique : Note de service du 21 fĂ©vrier 2022 informant du calendrier 2022 dans les centres ouverts Ă l’Ă©tranger
- Enseignement de la natation scolaire : Note de service du 28 fĂ©vrier 2022 liĂ©e Ă la contribution de l’École Ă l’aisance aquatique
- Nominations/Académies : Arrêté du 4 février 2022 nommant Frédéric Pacoud, secrétaire général de la région académique Ile-de-France
FEVRIER 2022
♦ BO 8 du 24 février 2022
- Formation continue : Circulaire du 11 fĂ©vrier 2022 relative au schĂ©ma directeur de la formation continue des personnels du MENJS – 2022-2025
- DiplĂ´mes comptables : Liste des classes prĂ©parant au diplĂ´me de comptabilitĂ© et de gestion dont le fonctionnement est autorisĂ© pour l’annĂ©e universitaire 2022 – 2023
♦ BO 7 du 17 février 2022
- Protection de l’enfance : Circulaire du 7 fĂ©vrier 2022 portant organisation des actions d’information et de sensibilisation sur l’enfance maltraitĂ©e
- Commission d’enrichissement de la langue française : Liste du 22 janvier 2022 relative au vocabulaire de l’Ă©conomie et de la finance
- Brevet de technicien supĂ©rieur : Note de service du 31 janvier 2022 relative aux thèmes concernant l’enseignement de culture gĂ©nĂ©rale et expression en deuxième annĂ©e – session 2022
♦ BO spécial n°1 du 17 février 2022
- Déroulement carrière personnels titulaires bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniques, pédagogiques, sociaux et de santé du MENJSRI : note de service du 27 janvier 2022
♦ BO 6 du 10 février 2022
- Nominations/AcadĂ©mies : ArrĂŞtĂ© du 24 janvier 2022 nommant le conseiller de recteur Dafpic de l’acadĂ©mie de Clermont-Ferrand, adjoint au Drafpic de la rĂ©gion acadĂ©mique Auvergne-RhĂ´ne-Alpes. ArrĂŞtĂ© du 31 janvier 2022 nommant la mĂ©diatrice acadĂ©mique de l’acadĂ©mie d’Aix-Marseille
- Nomination/CSP : Arrêté du 9 février 2002 nommant Mark Sherringham, président du Conseil supérieur des programmes en remplacement de Souâd Ayada.
♦ BO 5 du 03 février 2022
♦ BO 4 du 27 janvier 2022
- Education aux mĂ©dias et Ă l’information : Circulaire du 24 janvier 2022 relative Ă la gĂ©nĂ©ralisation de l’Ă©ducation aux mĂ©dias et Ă l’information
- BaccalaurĂ©at professionnel/Epreuve de contrĂ´le 2022 : Note de service du 31 dĂ©cembre 2021 relative Ă l’Ă©preuve de contrĂ´le Ă compter de la session 2022
- DiplĂ´mes de la mer : Note de service du 3 janvier 2022 relative au calendrier 2022 pour le brevet d’initiation Ă la mer et le certificat d’aptitude Ă l’enseignement d’initiation Ă la mer
♦ BO 3 du 20 janvier 2022
- Personnels de direction/DĂ©tachement et liste d’aptitude : Note de service du 24 dĂ©cembre 2021 relative Ă l’accueil par voie de dĂ©tachement, renouvellement de dĂ©tachement, intĂ©gration et recrutement par liste d’aptitude – rentrĂ©e 2022
- Personnels de direction/Jury de concours 3ème voie : ArrĂŞtĂ© du 6 janvier 2022 portant nomination du prĂ©sident du jury du concours mentionnĂ© au 2° de l’article 3 du dĂ©cret n° 2001-1174 du 11 dĂ©cembre 2001 modifiĂ© portant statut particulier du corps des personnels de direction d’Ă©tablissement d’enseignement ou de formation relevant du ministre chargĂ© de l’Ă©ducation nationale (concours de type troisième voie) – session 2022
- CompĂ©tences numĂ©riques/ModalitĂ©s de formation, d’Ă©valuation et de certification : Note de service du 21 dĂ©cembre 2021 relative relative aux compĂ©tences numĂ©riques pour les Ă©lèves de l’Ă©cole Ă©lĂ©mentaire aux lycĂ©es et Ă©tudiants des formations dispensĂ©es en lycĂ©e public et privĂ© sous contrat
- BaccalaurĂ©at gĂ©nĂ©ral/Sciences numĂ©riques et informatiques : Note de service du 3 janvier 2022 relative Ă la partie pratique de l’Ă©preuve de l’enseignement de spĂ©cialitĂ© numĂ©rique et sciences informatiques – session 2022
- Pratiques sportives : Circulaires du 12 janvier « 30 minutes d’activitĂ© physique quotidienne » et « Une Ă©cole – Un club »Â
- Service social en faveur des élèves : Circulaire du 16 décembre 2021 relative aux missions du service social en faveur des élèves
♦ BO 2 du 13 janvier 2022
- Baccalauréat général/BFI : Note de service du 15 décembre 2021 relative aux classes de première et de terminale menant au baccalauréat français international a/c de la rentrée scolaire 2022
- Militaires/Contingent d’emplois EN offerts : ArrĂŞtĂ© du 24 dĂ©cembre 2021 relatif Ă l’accès Ă certains corps de personnels relevant du ministère chargĂ© de l’Ă©ducation nationale – annĂ©e 2022Â
- Ecoles europĂ©ennes/Candidatures 2022-2023 : Note de service du 21 dĂ©cembre 2021 relative au dĂ©pĂ´t et instruction des candidatures Ă un poste dans les Ă©coles europĂ©ennes – RentrĂ©e scolaire 2022/2023
- MobilitĂ©/PrincipautĂ© d’Andorre : Note de service du 20 dĂ©cembre 2021 relative Ă l’affectation des personnels dans les Ă©tablissements d’enseignement français en principautĂ© d’Andorre – annĂ©e scolaire 2022 – 2023Â
- Nominations : ArrĂŞtĂ© du 21 dĂ©cembre 2021 portant nomination de la SGA de l’acadĂ©mie de Rennes, secrĂ©taire gĂ©nĂ©rale de la rĂ©gion acadĂ©mique Bretagne. ArrĂŞtĂ© du 23 dĂ©cembre nommant le SGA de l’acadĂ©mie d’OrlĂ©ans-Tours, SG de la rĂ©gion acadĂ©mique Centre-Val de Loire. ArrĂŞtĂ© du 23 dĂ©cembre nomment le mĂ©diateur acadĂ©mique de CorseÂ
♦ BO 1 du 6 janvier 2022
- Formation professionnelle/Eduform : Décision du 15 décembre 2021 relative aux auditeurs nationaux et académiques Eduform habilités par la commission nationale de labellisation
- Ens. Sup/ Cadre national attendus des formations : ArrĂŞtĂ© du 21 dĂ©cembre 2021 relatif Ă la modification du cadre national sur les attendus des formations conduisant Ă un diplĂ´me national relevant du ministère chargĂ© de l’enseignement supĂ©rieur
- DĂ©tachement/Enseignants 1er et 2nd degrĂ©s et PsyEN : Note de service du 17 dĂ©cembre 2021 relative au dĂ©tachement pour l’annĂ©e scolaire 2022-2023 auprès d’une administration ou d’un Ă©tablissement public relevant de la fonction publique d’État, territoriale ou hospitalière, ou dans le monde associatif
- Nominations/Médiateurs académiques : Arrêté du 13 décembre 2021
ANNÉE 2021
ANNÉE 2020
ANNÉE 2019
ANNÉE 2018
ANNÉE 2017
ANNÉE 2016
ANNÉE 2015
ANNÉE 2014
ANNÉE 2013
ANNÉE 2012
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