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Parutions au BO – Archives 2023

DECEMBRE 2023

♦ BO 48 du 21 décembre 2023 

  • Ev@lang collège/Calendrier 2024 : Note de service du 30 novembre 2023 relative au calendrier 2024 du test numérique de positionnement en anglais pour les élèves de troisième
  • Bac général/Evaluations compétences expérimentales/ Session 2024 : Note de service du 30 novembre 2023 relative à l’évaluation des compétences expérimentales de physique-chimie et de sciences de la vie et de la Terre
  • Bac technologique/Evaluations compétences expérimentales/Session 2024 : Note de service du 7 décembre 2023 relative à l’évaluation des compétences expérimentales de la série STL
  • Renforcement parcours sportif de l’élève : Circulaire du 15 décembre 2023 relative aux modalités d’aménagement scolaire permettant le renforcement de la pratique sportive des élèves
  • Diplôme de compétence en langue : Note de service du 17 octobre 2023 relative au calendrier des sessions du second semestre 2023 modifié et de 2024
  • BTS : Note de service du 27 novembre 2023 relative à la MAJ des groupements de spécialités de BTS pour l’épreuve ponctuelle écrite en mathématiques à la session d’examen 2024
  • Échanges scolaires : Note de service du 24 novembre 2023 relative au programme de mobilité franco-suédois Éducation européenne – Une année en France : appel à candidatures 2024-2025
  • Diplômes initiation à la mer/Session 2024 : Note de service du 29 novembre 2023 relative au calendrier du brevet d’initiation à la mer et au certificat d’aptitude à l’enseignement d’initiation à la mer
  • Diplômes aéronautiques/Session 2024 : Note de service du 29 novembre 2023 relative au calendrier du brevet d’initiation et au certificat d’aptitude à l’enseignement aéronautique
  • Personnels/Formation/BELC 2024 : Annonce relative à l’inscription au BELC hiver 2024, organisé par France Éducation international
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♦ BO 47 du 14 décembre 2023 

  • Baccalauréats général et technologique : Note de service du 5 décembre 2023 relative aux grilles d’évaluation en langue vivante. Note de service du 14 novembre abrogeant la note de service 2016-089 du 15 juin 2016 relative aux modalités d’application des dispositions relatives à la conservation du bénéfice des notes obtenues à l’examen des baccalauréats général et technologique. Circulaire du 17 novembre 2023 concernant l’évaluation de l’EPS, organisation du contrôle en cours de formation (CCF) et référentiel national d’évaluation – Modification
  • Mobilité personnels second degré : Note de service du 30 octobre 2023 relative à l’affectation des personnels enseignants, d’éducation et des psychologues de l’éducation nationale à Saint-Pierre-et-Miquelon – Rentrée scolaire 2024
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♦ BO 46 du 07 décembre 2023 

♦ BO SPECIAL N°3 du 07 décembre 2023 

  • Lignes directrices de gestion ministérielles/Promotions et valorisation des parcours professionnels : Lignes directrices de gestion ministérielles du 27 novembre 2023 relatives aux promotions et valorisation des parcours professionnels des personnels des ministères de l’Éducation nationale et de la Jeunesse, des Sports et des Jeux olympiques et paralympiques

NOVEMBRE 2023

♦ BO 45 du 30 novembre 2023 

  • Jurys de concours/Session 2024 : Série d’arrêtés relatifs aux nominations des présidents de jury de divers concours et examens professionnels dont ceux de personnels de direction : Arrêté du 21 novembre 2023 nommant  les présidents des jurys des concours de recrutement des personnels de direction d’établissement d’enseignement ou de formation relevant du ministre chargé de l’éducation nationale (concours interne et concours de type troisième voie) – Session 2024
  • Vie associative : Instruction du 14 novembre 2023 relative à la gestion du fonds pour le développement de la vie associative (FDVA)
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♦ BO 44 du 23 novembre 2023 

  • Second degré/Reproduction d’œuvres protégées : Circulaire du 30 septembre 2023 relative à la mise en œuvre du protocole d’accord du 3 mars 2023 relatif à la reproduction par reprographie d’œuvres protégées dans les établissements publics et privés sous contrat du second degré
  • Baccalauréat général : Note de service du 23 octobre 2023 relative aux œuvres, thèmes, questions de référence du baccalauréat pour l’enseignement de spécialité d’arts plastiques en classe terminale – session 2024. Notes de service du 23 octobre concernant le programme limitatif de l’enseignement de spécialité de cinéma-audiovisuel en classe terminale pour l’année scolaire 2023-2024, et celui de l’enseignement de spécialité de musique en classe terminale pour l’année scolaire 2023-2024
  • Internat d’excellence : Arrêté du 24 octobre 2023 relatif au label Internat d’excellence et à l’appel à projets Internat d’excellence relevant du plan France Ruralités
  • Détachement Catégorie A/Corps personnels enseignants, d’éducation et PsyEN : Note de service du 31 octobre 2023 relative au détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants des premier et second degrés, des personnels d’éducation et des psychologues de l’éducation nationale relevant du ministère chargé de l’éducation nationale – rentrée 2024
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♦ BO 43 du 16 novembre 2023 

♦ BO 42 du 09 novembre 2023 

♦ BO 41 du 02 novembre 2023

  • Rémunération : Arrêté du 16 août 2023 relatif à la revalorisation de la rémunération mensuelle brute des assistants étrangers de langues vivantes
  • Mobilité personnels enseignants, éducation, PsyEN du second degré/Rentrée 2024 : Note de service du 11 octobre 2023 relative à la mise à disposition auprès de la Polynésie française des personnels enseignants, d’éducation et des psychologues de l’éducation nationale
  • Commission spécialisée calendrier scolaire/Modification : Arrêté du 4 octobre 2023 portant modification de sa composition
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OCTOBRE 2023

♦ BO 40 du 26 octobre 2023

♦ BO 39 du 19 octobre 2023

  • Orientations et examens/Bacs général et technologique/Centre étrangers : Note de service du 3 octobre 2023 relative au calendrier 2024 des baccalauréats général et technologique dans les centres ouverts à l’étranger
  • Langue française/Enrichissement : Vocabulaire du nucléaire
  • Mobilité personnels second degré : Arrêté du 12 octobre 2023 relatif au mouvement national à gestion déconcentrée – Dates et modalités de dépôt des demandes de première affectation, de mutation et de réintégration – Rentrée scolaire 2024
  • Mobilité personnels enseignants du second degré, personnels d’éducation et  PsyEN : Note de service du 12 octobre 2023 relative aux règles et procédures du mouvement national à gestion déconcentrée – rentrée scolaire 2024
  • Nominations
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♦ BO 38 du 12 octobre 2023

  • Langue française/Enrichissement : Vocabulaire Chimie et matériaux 
  • Parcoursup : Arrêté du 4 octobre 2023 relatif au paramétrage des caractéristiques des formations initiales sur la plateforme nationale de préinscription Parcoursup pour la session 2023-2024

♦ BO 37 du 05 octobre 2023

  • Brevets et diplômes : Arrêté du 19 septembre 2023 relatif aux dates d’ouverture et de clôture des registres d’inscription à la session 2024 des examens du brevet de technicien supérieur et du diplôme d’État de conseiller en économie sociale familiale
  • Langue française /Enrichissement : Vocabulaire de l’agriculture et de la pêche

SEPTEMBRE 2023

♦ BO 36 du 28 septembre 2023

♦ BO 35 du 21 septembre 2023

♦ BO 34 du 14 septembre 2023

♦ BO 33 du 7 septembre 2023

  • PERDIR/Tableaux avancement : Note de service du 8 août 2023 relative à l’accès à l’échelon spécial du grade de personnel de direction hors classe et à la hors classe du corps des personnels de direction au titre de l’année 2024
  • IGESR/Programme travail annuel : Lettre du 30 août 2023 donnant le programme de travail pour l’année scolaire et universitaire 2023-2024
  • Langue française/Diplômes/DILF et DELF : Note de service du 25 juillet 2023 relative au calendrier des sessions d’examens 2024 pour le Diplôme initial de langue française (Dilf) et diplôme d’études en langue française (Delf) en milieu scolaire
  • MGEN/Fonctionnement : Convention du 20 juin 2023 relative à la participation des fonctionnaires et des agents du MENJ et du MESR
  • IA-IPR et IEN/Missions : Circulaire du 29 août 2023 relative aux missions des inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux et des inspecteurs de l’éducation nationale

AOUT 2023

♦ BO 32 du 31 août 2023

♦ BO 31 du 24 août 2023

  • Langue française/Enrichissement : Vocabulaire de l’économie et de la finance
  • Formation professionnelle/Eduform/Auditeurs : Liste du 24 juillet 2023 des auditeurs habilités par la commission nationale de labellisation du 7 juillet 2023
  • Directeur établissement éducation adaptée et spécialisée : Arrêté du 30 juin 2023 portant ouverture de la session de l’examen du diplôme
  • Conseil supérieur éducation/Présidence : Arrêté du 4 août 2023 relatif à la présidence du CSE
  • Nouvelle-Calédonie/Postes enseignants second degré/Rentrée australe 2024 : Avis relatif aux postes spécifiques d’enseignants du second degré susceptibles d’être vacants en Nouvelle-Calédonie à la rentrée australe de février 2024 et modalités de candidature
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JUILLET 2023

♦ BO 30 du 27 juillet 2023

  • PACTE Enseignants : Note de service du 20 juillet 2023 relative aux modalités de mise en œuvre de la part fonctionnelle de l’ISOE et de l’ISAE au sein des écoles, collèges, lycées d’enseignement général et technologique et lycées professionnels
  • Établissements scolaires publics/REP+ : Arrêté du 17 juillet 2023 modifiant la liste des établissements inscrits dans le programme REP+ : modification
  • AEFE/Homologation et suivi des établissements : Note de service du 21 juillet 2023 relative à l’homologation et au suivi des établissements d’enseignement français à l’étranger pour l’année scolaire 2023-2024
  • Séjours professionnels étranger : Note de service du 23 juin 2023 relative au programme de mobilité internationale Jules Verne pour l’année scolaire 2024-2025
  • Actions éducatives : Circulaire du 13 juillet 2023 relative au concours national Jeunes, solidaires et citoyens – année 2023-2024
  • Enseignants/Echanges et Formation à l’étranger : Note de service du 23 juin 2023 relative au calendrier de dépôt et de traitement des candidatures pour l’année 2024-2025
  • Personnels second degré/Emplois et procédure affectation Enseignement supérieur : Note de service du 3 juillet 2023 relative aux emplois et procédure d’affectation dans les établissements d’enseignement supérieur – année 2024
  • BTS/Enseignement culture audiovisuelle et artistique : Note de service du 28 juin 2023 relative au thème concernant l’enseignement de culture audiovisuelle et artistique du BTS métiers de l’audiovisuel – session 2025
  • Formation professionnelle/Labellisation Eduform : Décision du 19 juillet 2023 donnant la liste des structures labellisées Éduform par la Commission nationale de labellisation
  • Conseil Supérieur de l’Education : Décision du 18 juillet 2023 relative à la répartition des sièges au CSE
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♦ BO 29 du 20 juillet 2023

  • Second degré/Parcours Tous droits ouverts : Circulaire du 18 juillet 2023 relative au parcours “Tous droits ouverts”
  • Mission contrôle pédagogique des formations par apprentissage : Circulaire du 19 juin 2023 relative à la place de la mission de contrôle dans les collèges d’inspecteurs et rôle de l’inspecteur-coordonnateur
  • Bourses et aides aux étudiants : Circulaire du 17 juillet 2023 relative aux modalités d’attribution des bourses d’enseignement supérieur sur critères sociaux, aides au mérite et aides à la mobilité internationale pour l’année 2023-2024
  • BT/Métiers de la musique : Note de service du 3 juillet 2023 relative au programme préparatoire à l’épreuve A2 – session 2024
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♦ BO 28 du 13 juillet 2023

  • Classes préparatoires économiques et commerciales : Arrêté du 26 juin 2023 relatif au programme de lettres et de philosophie de seconde année pour l’année scolaire 2023-2024
  • Classes préparatoires scientifiques : Arrêté du 26 juin 2023 relatif au programme de français et de philosophie pour l’année scolaire 2023-2024
  • Baccalauréat général et technologique : Note de service du 19 juin 2023 relative au programme limitatif pour l’enseignement optionnel d’histoire des arts en classe terminale à compter de la rentrée scolaire 2023
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♦ BO 27 du 6 juillet 2023

  • Encart/Circulaire de rentrée 2023 : Circulaire du 6 juillet 2023 : Une École qui instruit, émancipe et protège
  • Élections/Représentants parents élèves CA/Année 2023-2024 : Note de service du 29 juin 2023 relative aux élections des  représentants de parents d’élèves aux conseils des écoles et aux conseils d’administration des établissements publics locaux d’enseignement – Année 2023-2024
  • Classes première des voies générale et technologique/Programme oeuvres/Français : Note de service du 12 juin 2023  relative au programme national d’œuvres pour l’enseignement de français pour l’année scolaire 2024-2025
  • Année olympique/Organisation année scolaire : Note de service du 4 juillet 2023 relative à l’organisation de l’année scolaire 2023-2024, année olympique et paralympique
  • Bourses et aides aux étudiants : Circulaire du 9 juin 2023 relative aux conditions de l’ouverture du bénéfice des aides spécifiques aux bacheliers bénéficiaires d’une bourse nationale de lycée inscrits dans le cadre de la procédure nationale de préinscription Parcoursup
  • Pass’Sport : Instruction du 20 juin 2023 relative au déploiement du dispositif en 2023
  • Personnels enseignants et d’éducation/Modalités évaluation et titularisation : Note de service du 21 juin 2023 relative au stage et à la titularisation des personnels enseignants et d’éducation de l’enseignement public
  • Jeunesse/Dispositif national Jeunes et fêtes : Instruction du 12 mai 2023 relative au dialogue à mettre en œuvre dans le cas de rassemblements festifs organisés par des jeunes
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JUIN 2023

♦ BO 26 du 29 juin 2023

  • Vie scolaire/PPMS : Circulaire du 8 juin 2023 relative au Plan particulier de mise en sûreté (PPMS)
  • Ecoles et EPLE/Voyages et sorties scolaires :  Circulaire du 13 juin 2023 relative à l’organisation des sorties et voyages scolaires dans les écoles, les collèges et les lycées publics
  • Jeunesse et engagement/Classes et lycées engagés : Note de service du 23 juin 2023 relative à la labellisation « classes engagées » et « lycées engagés »
  • Enrichissement langue française : Recommandation sur les équivalents français à donner aux acronymes NIMBY et NIABY
  • Mobilité Etranger/Candidatures postes 2023-2024 : Note de service du 2 juin 2023 relative à l’appel à candidatures sur des postes et missions à l’étranger (hors établissements de l’enseignement français à l’étranger du réseau de l’AEFE, la MLF et l’Aflec) ouverts aux personnels titulaires du MENJ et du MESR
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♦ BO 25 du 22 juin 2023

  • Enrichissement langue française : Vocabulaire sport : escalade sportive  – Vocabulaire de l’environnement
  • Cycles 2, 3 et 4/Programmes d’enseignement : Arrêté du 15 juin 2023 modifiant l’arrêté du 9 novembre 2015 fixant les programmes d’enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4)
  • Lycée général/Programme enseignement scientifique/Modifications : Arrêtés du 30 mai 2023 portant modification du programme d’enseignement scientifique de la classe de première  et de la classe terminale /
  • Sections internationales australiennes/Programme enseignement langue et littérature : Arrêté du 30 mai 2023 relatif au programme de l’enseignement de langue et littérature pour la classe de seconde
  • Pratiques sportives : Instruction du 12 juin 2023 relative aux objectifs territoriaux des chantiers prioritaires (PPG) du sport
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♦ BO 24 du 15 juin 2023

♦ BO 23 du 8 juin 2023

  • Réglementation financière et comptable : Convention de délégation de gestion entre la direction de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative et la direction des affaires financières du 15 mai 2023
  • Formation continue des enseignants/Adaptation scolaire et handicap : Circulaire du 1er juin 2023 relative aux modules de formation d’initiative nationale dans le domaine de l’adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves en situation de handicap – Année scolaire 2023-2024
  • Baccalauréat général/Programme musique/Terminales : Note de service du 17 mai 2023 relative au programme limitatif pour l’enseignement de spécialité de musique en classe terminale pour l’année scolaire 2023-2024

♦ BO 22 du 1er juin 2023

  • CAPN Personnels de direction : Arrêté du 15 mai 2023 relatif à la nomination à la CAPN compétente à l’égard des personnels de direction d’établissement d’enseignement ou de formation
  • Sport/Recensement équipements sportifs : Instruction du 15 mai 2023 relative à la MAJ des données du recensement des équipements sportifs au sein du système d’information DATA ES
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MAI 2023

♦ BO 21 du 25 mai 2023

  • Collège/Découverte des métiers  : Note de service du 23 mai 2023 relative à l’organisation de la découverte des métiers au collège de la classe de cinquième à la classe de troisième pour l’année scolaire 2023-2024
  • Lycées/Bureau des entreprises : Circulaire du 24 mai 2023 relative à l’ouverture à la rentrée scolaire 2023, d’un bureau des entreprises dans chaque lycée public professionnel et polyvalent avec section d’enseignement professionnel
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♦ BO 20 du 18 mai 2023

  • Baccalauréat français international : Arrêté du 21 avril 2023 relatif au programme de l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en anglais (australien) pour les classes de première et terminale menant au baccalauréat français international / Note de service du 21 avril 2023 relative au programme littéraire limitatif pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en anglais (australien) – Session 2024
  • Baccalauréat général : Notes de services du 21 avril 2023 relatives au programme limitatif pour l’enseignement de spécialité de langues, littératures et cultures étrangères et régionales en allemand en classe de première pour les années scolaires 2023-2024 et 2024-2025 / pour l’enseignement de spécialité de langues, littératures et cultures étrangères et régionales en anglais en classe de première pour les années scolaires 2023-2024 et 2024-2025 / pour l’enseignement de spécialité de langues, littératures et cultures étrangères et régionales en espagnol en classe de première pour les années scolaires 2023-2024 et 2024-2025 / pour l’enseignement de spécialité de langues, littératures et cultures étrangères et régionales en italien en classe de première pour les années scolaires 2023-2024 et 2024-2025 / pour l’enseignement de spécialité de langues, littératures et cultures étrangères et régionales en portugais en classe de première pour les années scolaires 2023-2024 et 2024-2025 / …
  • Enrichissement de la langue française : Liste vocabulaire de la transition climatique et énergétique en ville
  • (…)

♦ BO 19 du 11 mai 2023

  • Baccalauréat français international : Notes de services du 21 avril 2023 relatives au programme littéraire limitatif pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en anglais (britannique), session 2025 / pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en néerlandais, session 2025 /pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en polonais, sessions 2024, 2025 et 2026/ pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en espagnol, session 2024 / pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en japonais, Sessions 2024, 2025 et 2026.
  • Formation/BELC Eté 2023 : Annonce du 4 avril 2023 relative à l’inscription au BELC été 2023, organisé par France Éducation international
  • CSE/Elections lycées et élèves EREA : Décision du 28 avril 2023 relative aux résultats de l’élection des représentants des élèves des lycées et des établissements régionaux d’enseignement adapté au CSE. Arrêté du 28 avril 2023 relatif à la modification des nominations au CSE ppour les lycéens et élèves d’EREA
  • (…)

♦ BO 18 du 04 mai 2023

  • Risques professionnels MENJ et MSJO/Politique prévention 2023 : Orientations stratégiques ministérielles du 13 février 2023 relative à la politique de prévention des risques professionnels dans les services et les établissements relevant du ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse et du ministère des Sports et des Jeux olympiques et paralympiques
  • Formation professionnelle/Auditeurs Eduform : Liste du 21 mars 2023 des autieurs Eduform habilités par la commission nationale de labellisation
  • (…)

AVRIL 2023

♦ BO 17 du 27 avril 2023

  • Personnels du second degré : Note de service du 19 avril 2023 relative à l’affectation en qualité de fonctionnaires stagiaires des lauréats des concours du second degré à la rentrée 2023
  • Enseignements primaire et secondaire/Pratiques sportives : Instruction du 26 avril 2023  relative au déploiement du dispositif 2 heures hebdomadaires supplémentaires d’activité physique et sportive pour les collégiens
  • Mobilité des personnels enseignants du second degré : Note de service du 23 mars 2023 relative à l’affectation à Wallis et Futuna des personnels enseignants du second degré, d’éducation et psychologues de l’éducation nationale  pour la rentrée de février 2024
  • Mobilité des personnels enseignants du second degré : Note de service du 4 avril 2023 relative à la mise à disposition  de la Nouvelle-Calédonie des personnels enseignants du second degré, d’éducation et psychologues de l’éducation nationale  pour la rentrée scolaire de février 2024
  • Parcoursup/formations : Application de l’article L. 612-3-2 du Code de l’éducation – Liste des formations initiales dispensées par les établissements privés
  • (…)

♦ BO 16 du 20 avril 2023

  • Collège/Nouvelle 6ème : Note de service du 13 avril 2023 relative à l’organisation des enseignements dans les classes de sixième au collège
  • Formation professionnelle/Eduform : Décision du 21 mars 2023 relative aux structures labellisées Éduform par la Commission nationale de labellisation
  • Commission enrichissement langue française : Liste du vocabulaire de l’informatique
  • Commission nationale action sociale/Organisations syndicales : Arrêté du 7 avril 2023 relatif à la liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants du personnel à la commission nationale d’action sociale
  • Médiatrice académique/Amiens : Arrêté du 31 mars 2023 nommant Catherine Pautre-Quint médiatrice académique de l’académie d’Amiens a/c 1er avril 2023
  • (…)

♦ BO 15 du 13 avril 2023

  • Laïcité/Conseil des sages : Arrêté du 12 avril 2023 relatif à la modification du Conseil des sages de la laïcité et des valeurs de la République auprès du ministre chargé de l’éducation nationale : modification
  • (…)

♦ BO 14 du 6 avril 2023

  • IA-IPR/IEN/Liste aptitude, détachement, intégration directe : Note de service du 6 mars 2023 relative au recrutement par voie de liste d’aptitude, au détachement, à l’intégration directe et à l’intégration à l’issue d’une période de détachement dans les corps des inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux (IA-IPR) et des inspecteurs de l’éducation nationale (IEN) – Année scolaire 2023-2024
  • Diplômes professionnels/Programme biennal CPC : Note de service du 12 mars 2023 relative au programme biennal des commissions professionnelles consultatives (CPC) – 2023-2024
  • (…)

MARS 2023

♦ BO 13 du 30 mars 2023

  • Enseignement et formation professionnels : Note de service du 29 mars 2023 relative aux orientations pour le déploiement de dispositifs expérimentaux de formation à l’acquisition et à l’évaluation de compétences socio-comportementales dans l’enseignement et la formation professionnels
  • Vie associative : Instruction du 2 mars 2023 relative à le mise en œuvre de Guid’Asso
  • …

♦ BO 12 du 23 mars 2023

  • Personnels de direction/Détachement dérogatoire/Travailleurs handicapés : Note de service du 9 janvier 2023 relative à l’accueil par voie de détachement et à titre dérogatoire de bénéficiaires de l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés dans le corps des personnels de direction au 1er septembre 2023
  • Enrichissement langue française : Liste Vocabulaire du droit
  • Vacances apprenantes : Instruction du 14 mars 2023 relative à la mise en œuvre du dispositif Colos apprenantes 2023
  • …

♦ BO 11 du 16 mars 2023

♦ BO 10 du 09 mars 2023

  • Classes préparatoires scientifiques/Travaux initiative personnelle encadrés : Arrêté du 10 février 2023 relatif aux thèmes des travaux d’initiative personnelle encadrés (TIPE) en mathématiques et physique (MP), mathématiques, physique et informatique (MPI), physique et chimie (PC), physique et sciences de l’ingénieur (PSI), physique et technologie (PT), technologie et sciences industrielles (TSI), technologie, physique et chimie (TPC), biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST) et technologie et biologie (TB) – Année scolaire 2023-2024
  • …

♦ BO 9 du 02 mars 2023

  • CPGE/Liste année universitaire 2023-2024 : Liste des classes préparatoires aux grandes écoles scientifiques, économiques et commerciales et littéraires – Année universitaire 2023-2024
  • Diplômes comptables/Liste des classes y préparant/2023-2024 : Liste des classes préparant au diplôme de comptabilité et de gestion (DCG) dont le fonctionnement est autorisé pour l’année universitaire 2023-2024
  • Commission enrichissement langue française : Liste vocabulaire de l’éducation et de l’enseignement supérieur
  • JO Paris 2024/Bourses étudiants : Circulaire du 17 février 2023 relatives aux étudiants bénéficiaires d’une bourse d’enseignement supérieur sur critères sociaux ou d’une allocation annuelle inscrits dans une formation dans les métiers de la sécurité en vue des JO 2024
  • Commission Centrale Action Sociale/Organisation syndicales habilitées : Arrêté du 23 janvier 2023 donnant la liste des OS habilitées à désigner des représentants du personnel à la CCAS
  • …

FEVRIER 2023

♦ BO 8 du 23 février 2023

  • Commission enrichissement langue française : vocabulaire du nucléaire
  • Sections binationales Bachibac : Note de service du 30 janvier 2023 relative au programme limitatif de l’épreuve écrite de langue et littérature espagnoles pour la délivrance simultanée du baccalauréat général et du diplôme du Bachillerato – Sessions 2024 et 2025
  • Baccalauréat professionnel : Note de service du 30 janvier  2023 relative au programme limitatif de français de la classe de terminale – Année scolaire 2023-2024
  • …

♦ BO 7 du 16 février 2023

  • Commission enrichissement langue française : Recommandations sur les équivalents français à donner au terme tote bag / aux termes formés avec fashion / Liste du vocabulaire de la culture : mode
  • Postes enseignement/Principauté Monaco : Note de service du 18 janvier 2023 relative aux dépôts et et instruction des candidatures à un poste dans les établissements d’enseignement secondaire de la principauté de Monaco – Année scolaire 2023-2024
  • …

♦ BO 6 du 9 février 2023

♦ BO 5 du 2 février 2023

  • Sport Haut niveau : Circulaire du 30 janvier 2023 relative à l’organisation des études supérieures des sportifs et sportives de haut niveau
  • Mobilité IA-IPR et IEN/Rentrée 2023 : Note de service du 9 janvier 2023 relative aux opérations de mobilité des IA-IPR et des inspecteurs de l’éducation nationale IEN
  • Nomination SGA/Académie Créteil : Arrêté du 30 décembre 2022 nommant Mehdi Cherfi (IA-IPR), secrétaire général de l’académie de Créteil
  • …

JANVIER 2023

♦ BO 4 du 26 janvier 2023

  • Enseignement Supérieur/Cycles pluridisciplinaires : Circulaire du 18 janvier 2023 – Objectifs et mise en œuvre des cycles pluridisciplinaires des études supérieures
  • Lycées des métiers : Arrêté du 30 décembre 2022 donnant la liste des établissements labellisés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2022
  • Calendrier scolaire/Commission spécialisée : Arrêté du 30 décembre 2022 portant création de la commission spécialisée sur le calendrier scolaire
  • …

♦ BO 3 du 19 janvier 2023

  • Commission enrichissement langue française : Liste vocabulaire santé et environnement
  • Bac général/Evaluations scientifiques : Note de service du 3 janvier 2023 relative aux évaluations ponctuelles pour l’enseignement scientifique à compter de la session 2024
  • Détachement/Enseignants 1er et 2nd degrés, personnels d’éducation, PsyEN : Note de service du 13 janvier 2023 relative au détachement de ces personnels auprès d’une administration ou d’un établissement public relevant de la fonction publique d’État, territoriale ou hospitalière, ou dans le monde associatif – Année scolaire 2023-2024
  • Principauté d’Andorre/Affectation des personnels EN : Note de service du 9 janvier 2023 relative à l’affectation des personnels dans les établissements d’enseignement français en principauté d’Andorre au titre de l’année scolaire 2023-2024
  • CAPN/Personnels de direction/Représentants : Arrêté du 9 janvier 2023 relatif à la nomination des représentants de l’administration et du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l’égard des personnels de direction d’établissement d’enseignement ou de formation

♦ BO 2 du 12 janvier 2023

  • Enseignements primaire et secondaire/Mathématiques : Note de service du 10 janvier 2022 relative à la place des mathématiques de l’école au lycée
  • Plan maternelle : Note de service du 10 janvier 2023 relative au d’action pour l’école maternelle : donner à tous les élèves les bases de leur réussite et garantir leur épanouissement
  • Savoirs fondamentaux/Cycle 3 : Note de service du 10 janvier 2023 relative au renforcement de la maîtrise des savoirs fondamentaux des élèves en CM1, CM2 et 6e (cycle 3) pour faciliter leur entrée au collège. Note de service du 10 janvier 2023 relative aux conseils académiques des savoirs fondamentaux : une stratégie académique cohérente au service de la réussite des élèves.
  • Actions européennes/Encart : Note de service du 30 décembre 2022 relative à l’appel à propositions relatif au programme de l’Union européenne pour l’éducation, la formation, la jeunesse et le sport – Erasmus+ (2021-2027) – Année scolaire et universitaire 2023-2024
  • Formation professionnelle/Eduform : Liste du 13 décembre 2022 des auditeurs académiques Eduform habilités par la commission nationale de labellisation
  • Commission enrichissement langue française : Liste vocabulaire de l’informatique quantique

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♦ BO 1 du 5 janvier 2023

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