SNPDEN

Parutions au BO – Archives 2024

DECEMBRE 2024

♦ Sommaire BO 48 du 19 décembre 2024

♦ BO spécial n°7 du 19 décembre 2024

  • Lignes directrices de gestion ministérielles Promotions/Personnels MENS et JVA : Lignes directrices de gestion relatives aux promotions et à la valorisation des parcours professionnels du 16 décembre 2024

♦ Sommaire BO 47 du 12 décembre 2024

♦ Sommaire BO 46 du 05 décembre 2024

NOVEMBRE 2024

♦ Sommaire BO 45 du 28 novembre 2024

  • Bacs général et technologique : Note de service du 11 novembre 2024 relative au calendrier 2025 des épreuves du baccalauréat français international et des épreuves relatives à la délivrance simultanée du baccalauréat et d’un diplôme étranger
  • Conseil supérieur des programmes : Arrêté du 26 novembre 2024 relatif à la nomination du secrétaire général du Conseil supérieur des programmes […]

    ➡️Retour sommaire complet

♦ Sommaire BO 44 du 21 novembre 2024

  • Examens/DNB et BACS/Etranger : Note de service du 6 novembre 2024 relative à l’organisation du diplôme national du brevet dans les centres ouverts à l’étranger – Session 2025. Note de service du 11 novembre 2024 relative au calendrier 2025 des baccalauréats général et technologique dans les centres ouverts à l’étranger
  • Écoles normales supérieures : Circulaire du 30 octobre 2024 relative aux débouchés offerts à partir de la Banque d’épreuves littéraires des écoles normales supérieures – Session 2025
  • Jury de concours : Divers arrêtés dont l’arrêté du 28 octobre 2024 relatif  à la nomination des présidents de jury des concours de recrutement des personnels de direction d’établissement d’enseignement ou de formation relevant du ministre chargé de l’éducation nationale (concours interne et concours de type troisième voie) – Session 2025
  • ONISEP/Conseil d’orientation/Nomination : Arrêté du 31 octobre 2024

    En qualité de représentants de l’organisation syndicale des personnels de direction la plus représentative : François Resnais, titulaire, et Michaël Vidaud, suppléant, représentants du SNPDEN-UNSA

    ➡️Retour sommaire complet

♦ Sommaire BO 43 du 14 novembre 2024

  • Compétences numériques des élèves : Note de service du 23 octobre 2024 relative aux modalités de formation, d’évaluation et de certification des compétences numériques des élèves de l’école élémentaire au lycée – Ecoles et établissements publics et privés sous contrat
  • Echanges scolaires/Programme de mobilité : Note de service du 21 octobre 2024 relative à l’appel à candidatures 2025/2026 pour le programme de mobilité franco-suédois Education européenne – Une année en France
  • Formation professionnelle/Auditeurs Eduform : Liste du 22 octobre 2024 des auditeurs habilités par la commission nationale de labellisation
  • Personnels BIATPSS/Recrutement, mobilité, carrière : Note de service du 31 octobre 2024 relative au déroulement des opérations de recrutement, mobilité et carrière des personnels titulaires des bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniques, pédagogiques, sociaux et de santé

♦ Sommaire BO 42 du 07 novembre 2024

OCTOBRE 2024

♦ Sommaire BO 41 du 31 octobre 2024

  • Programmes enseignement Français et Maths/Cycle 1 et 2 : Arrêté du 22 octobre 2024 relatif aux programmes d’enseignement pour le développement et la structuration du langage oral et écrit et pour l’acquisition des premiers outils mathématiques de l’école maternelle (cycle 1) et de français et de mathématiques du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2)
  • BTS : Arrêté du 11 octobre 2024 donnant le calendrier des épreuves communes de la session 2025 – Note de service du 20 septembre 2024 relative aux épreuves de contrôle à compter de la session d’examen 2025
  • Formation professionnelle : Liste du 19 septembre 2024 relative aux auditeurs Éduform habilités par la commission nationale de labellisation du 29 août 2024 – Décision du 19 septembre 2024 relative aux structures labellisées Éduform par la commission nationale de labellisation
  • Mobilité personnels second degré : Note de service du 27 septembre 2024 relative à la mise à disposition auprès de la Polynésie française des personnels enseignants, d’éducation et des psychologues de l’éducation nationale – Rentrée 2025

    ➡️Retour sommaire complet

♦ Sommaire BO SPECIAL n°5 du 31 octobre 2024

♦ Sommaire BO 40 du 24 octobre 2024

♦ Sommaire BO 39 du 17 octobre 2024

  • Diplômes professionnels : Circulaire du 20 septembre 2024 relative à l’évaluation de l’enseignement d’EPS aux examens du baccalauréat professionnel et du brevet des métiers d’art – Organisation des épreuves en contrôle en cours de formation (CCF) et sous la forme ponctuelle – Référentiel national d’évaluation
  • CAPN PERDIRS/Nominations : Arrêté du 4 octobre 2024 relatif à la nomination à la commission administrative paritaire nationale compétente à l’égard des personnels de direction d’établissement d’enseignement ou de formation
  • Conseil supérieur de l’Education/Nominations/Modification : Arrêté du 4 octobre 2024

    ➡️Retour sommaire complet

♦ Sommaire BO SPECIAL n°4 du 17 octobre 2024
Classement des établissements/Révision générale/Rentrée 2025/Arrêtés du 25 septembre 2024

  • Classement des collèges : ICI 
  • Classement des établissements régionaux d’enseignement adapté : ICI
  • Classement des écoles régionales du premier degré : ICI
  • Classement des lycées et des écoles des métiers : ICI
  • Classement des lycées professionnels : ICI

♦ Sommaire BO 38 du 10 octobre 2024

♦ Sommaire BO 37 du 03 octobre 2024

SEPTEMBRE 2024

♦ Sommaire BO 36 du 26 septembre 2024

  • Parcoursup : Arrêté du 4 septembre 2024 relatif au paramétrage des caractéristiques des formations initiales sur la plateforme nationale de préinscription Parcoursup pour la session 2024-2025
  • Concours de recrutement et examens professionnels d’avancement de grade (dont PERDIRS)/Session 2025 : Note de service du 19 septembre 2024 relative aux concours et examens professionnels pour les personnels enseignants, personnels d’éducation, psyEN, personnels d’encadrement, personnels de la jeunesse et des sports et personnels administratifs, sociaux, de santé et des bibliothèques
  • Examens et diplômes
    • Bacs général et technologique : Note de service du 18 septembre 2024 relative aux choix et évaluation des langues vivantes étrangères et régionales et des disciplines non linguistiques – Modification
    • CAP/Evaluation enseignement EPS : Circulaire du 13 septembre 2024 relative à l’ organisation des épreuves en contrôle en cours de formation et sous la forme ponctuelle – Référentiel national d’évaluation – Modification
    • BTS/Inscriptions 2025 : Arrêté du 19 septembre 2024 relatif aux dates d’ouverture et de clôture des registres d’inscription à la session 2025 de l’examen du brevet de technicien supérieur (BTS)
  • Enrichissement langue française : Liste du vocabulaire de l’intelligence artificielle 
  • IEN/IA-IPR/Tableaux d’avancement : Note de service du 29 août 2024 relative à l’accès à la hors classe des corps des inspecteurs de l’éducation nationale (IEN) et des inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux (IA-IPR) et à l’échelon spécial de la hors classe des IEN au titre de l’année 2025 …

    ➡️Retour sommaire complet

♦ Sommaire BO 35 du 19 septembre 2024

♦ Sommaire BO 34 du 12 septembre 2024

♦ Sommaire BO 33 du 05 septembre 2024

AOUT 2024

♦ Sommaire BO 32 du 29 août 2024

  • Perdirs/Tableaux avancement : Note de service du 18 juillet 2024 relative à l’accès à l’échelon spécial du grade de personnel de direction hors classe et au grade des personnels de direction hors classe du corps des personnels de direction au titre de l’année 2025
  • Etranger/Recrutement et détachements : Note de service du 8 août 2024 relative aux recrutements et détachements des personnels à l’étranger, année scolaire 2025-2026
  • Lycée des métiers/Etablissements labellisés : Arrêté du 31 juillet 2024 relatif aux listes des établissements labellisés entre le 1er janvier 2023 et le 25 juillet 2024 et liste des établissements auxquels l’appellation Lycée(s) des métiers en réseau a été attribuée entre le 1er janvier et le 25 juillet 2024
  • Bac pro/Attestation intermédiaire : Note de service du 1er août 2024 relative au processus de délivrance de l’attestation de réussite intermédiaire
  • Certifications allemand, anglais, espagnol : Note de service du 29 juillet 2024 relative au calendrier des épreuves orales et écrites, session 2025

    ➡️Retour sommaire complet

♦ Sommaire BO 31 du 22 août 2024

JUILLET 2024

♦ Sommaire BO 30 du 25 juillet 2024

  • École inclusive : Note de service du 24 juillet 2024 relative à la mise en œuvre de la loi du 27 mai 2024 visant à la prise en charge par l’État de l’accompagnement humain des élèves en situation de handicap durant le temps de pause méridienne
  • Éducation prioritaire : Arrêtés du 15 juillet 2024 relatif à l’inscription des établissements scolaires publics dans le programme REP et dans le programme REP+ – modification.
  • Sorties scolaires : Circulaire du 16 juillet 2024 relative à l’organisation des sorties et voyages scolaires dans les écoles, les collèges et les lycées publics
  • Baccalauréat/Evaluation EPS : Circulaire du 22 juillet 2024 relative à l’Évaluation de l’EPS, organisation du contrôle en cours de formation et référentiel national d’évaluation – modification.
  • Lycées : Note de service du 11 juillet relative au programme national d’œuvres pour l’enseignement de français pour l’année scolaire 2025-2026 pour les classes de première des voies générale et technologique.
  • Formation professionnelle : Liste du 15 juillet 2024 relative aux auditeurs Éduform habilités par la commission nationale de labellisation du 11 juillet 2024. Décision du 16 juillet 2024 relative aux structures labellisées Éduform par la commission nationale de labellisation.
  • Délégations de gestion : Plusieurs conventions de délégation de gestion…

    ➡️Retour sommaire complet

♦ Sommaire BO 29 du 18 juillet 2024

  • Pilotage EPLE : Circulaire du 1er juillet 2024 relative à la simplification du processus et des instruments de pilotage des EPLE
  • Collège/Modalités accueil en milieu professionnel : Circulaire du 12 juillet 2024 relative aux séquences d’observation, visites d’information et stages pour les élèves de collège
  • Établissements AEFE/Homologation : Note de service du 4 juillet 2024 relative à l’homologation et au suivi – Année scolaire 2024-2025
  • Classes préparatoires/Programmes : Arrêté du 28 juin 2024 relatif au programme de français et de philosophie pour l’année scolaire 2024-2025 des classes préparatoires scientifiques. Arrêté du 28 juin relatif aux thèmes de lettres et de philosophie pour l’année scolaire 2024-2025 des classes préparatoires économiques et commerciales de seconde année
  • Parcoursup : Circulaire du 3 juillet 2024 relative aux conditions ouverture du bénéfice des aides spécifiques aux bacheliers bénéficiaires d’une bourse nationale de lycée inscrits dans le cadre de la procédure Parcoursup /
  • Internats d’excellence/Label ruralité : Arrêté du 5 juillet 2024 relatif à l’octroi du label « Internat d’excellence – ruralité » relevant du Plan France Ruralités
  • Mayotte/Nomination SG : Arrêté du 14 juin 2024 

    ➡️Retour sommaire complet

♦ Sommaire BO 28 du 11 juillet 2024

  • Bac professionnel : Circulaire du 02 juillet 2024 relative à la réalisation du projet au baccalauréat professionnel et modalités d’évaluation à l’examen
  • Etranger (Hors AEFE, MLF et Aflec)/Postes et missions : Note de service du 1er juillet 2024 relative aux postes et missions à l’étranger (hors établissements de l’enseignement français à l’étranger du réseau de l’AEFE, la MLF et l’Aflec) ouverts aux personnels titulaires du MENJ et du MESR
  • Enseignants/Formation et échanges Etranger : Note de service du 24 juin 2024 relative aux échanges et actions de formation à l’étranger pour les enseignants : calendrier de dépôt et de traitement des candidatures pour l’année 2025-2026
  • Mobilité internationale/Programme Jules Verne : Note de service du 24 juin 2024 relative au programme de mobilité internationale Jules Verne pour l’année 2025-2026
  • Directeur établissement éducation adaptée et spécialisée/Diplôme : Arrêté du 08 juillet 2024 relatif à l’ouverture de la session 2025 de l’examen
  • Formation professionnelle/Label Eduform : Décisions du 27 juin 2024 relatives aux structures labellisées Eduform par la commission nationale de labellisation ICI et ICI
  • Conseil des sages de la laïcité/Nomination : Arrêté du 1er juillet 2024 
  • Conseil scientifique de l’Education nationale : Arrêté du 05 juillet 2024 
  • Encart/Politiques de jeunesse, d’engagement civique et de sport : Directive nationale d’orientation du 08 juillet 2024 relative au  pilotage et mise en œuvre au niveau territorial pour l’année 2024-2025

    ➡️Retour sommaire complet

♦ Sommaire BO 27 du 04 juillet 2024

  • Elections CA EPLE et Conseils école/Représentant parents d’élèves : Note de service du 24 juin 2024 relative aux élections des représentants de parents d’élèves aux conseils des écoles et aux conseils d’administration des établissements publics locaux d’enseignement – Année 2024-2025
  • Orientations et examens/Calendrier 2025 : Note de service du 1er juillet 2024 relative au calendrier 2025 des épreuves du diplôme national du brevet, du baccalauréat, des certificats d’aptitude professionnelle, du brevet des métiers d’art et du brevet de technicien
  • Bourses au mérite : Circulaire du 20 juin 2024
  • Transports de mineurs/Vacances/Règles de sécurité : Instruction du 21 juin 2024 relative à l’utilisation de minibus pour transporter des mineurs dans le cadre d’un accueil collectif à caractère éducatif à l’occasion des vacances scolaires, des congés professionnels et des loisirs
  • Formation professionnelle/Auditeurs Eduform : Arrêté du 17 juin 2024 relatif aux auditeurs Éduform habilités par la commission nationale de labellisation du 11 juin 2024
  • Enrichissement langue française : Liste du vocabulaire de la santé et de la médecine (liste de termes, expressions et définitions adoptés)
  • BTS : Note de service du 20 juin 2024 relative au thème concernant l’enseignement de culture audiovisuelle et artistique du BTS métiers de l’audiovisuel – session 2026
  • Pôles d’appui à la scolarité : Circulaire du 3 juillet 2024 relative au déploiement des pôles d’appui à la scolarité préfigurateurs
  • CSE/Nominations : Arrêté du 21 juin 2024 (Modification)…

    ➡️Retour sommaire complet

JUIN 2024

♦ Sommaire BO 26 du 27 juin 2024

  • Encart/Circulaire de rentrée 2024 : Circulaire du 26 juin 2024 “Ne laisser aucun élève au bord du chemin”
  • Pass’Sport : Instruction du 21 juin 2024 relatif au déploiement du dispositif en 2024
  • Bourses enseignement supérieur/Aides au mérite et mobilité : Circulaire du 10 juin 2024 relative aux modalités d’attribution des bourses d’enseignement supérieur sur critères sociaux, des aides au mérite et des aides à la mobilité internationale pour l’année 2024-2025
  • Personnels second degré/Affectation Enseignement supérieur : Note de service du 24 mai 2024 relative aux emplois et procédure d’affectation dans les établissements d’enseignement supérieur – Année 2025
  • Nomination médiateur académique : Arrêté du 7 juin 2024
  • Service régional académique : Arrêté du 10 juin 2024 relatif à la création d’un service régional académique des systèmes d’information dans la région académique Provence-Alpes-Côte d’Azur

♦ Sommaire BO 25 du 20 juin 2024

  • Sports/Disciplines de haut niveau : Instruction du 4 juin 2024 relative à la campagne de reconnaissance du caractère de haut niveau des disciplines sportives des sports d’été – 2025-2028

♦ Sommaire BO 24 du 13 juin 2024

  • Enseignement moral et civique/Programmes : Arrêté du 29 mai 2024 relatif au programme du cours préparatoire à la classe terminale des voies générale, technologique et professionnelle et des classes préparant au certificat d’aptitude professionnelle
  • Ecole inclusive/Modules de formation : Circulaire du 4 juin 2024 relative aux modules de formation d’initiative nationale pour une École inclusive – Année scolaire 2024-2025

    ➡️Retour sommaire complet

♦ BO 23 du 06 juin 2024

MAI 2024

♦ BO 22 du 30 mai 2024

  • Lanceur d’alerte : Texterelatif à la procédure pour adresser une alerte au médiateur de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur

    ➡️Retour sommaire complet

♦ BO 21 du 23 mai 2024

♦ BO 20 du 16 mai 2024

♦ BO 19 du 09 mai 2024

  • Baccalauréat général/EDS Sciences de l’ingénieur : Note de service du 10 avril 2024 relative à l’épreuve de l’enseignement de spécialité sciences de l’ingénieur de la classe de terminale de la voie générale
  • Formation BELC : Annonce (NOR : MENB2412128X) – Inscription au BELC été 2024 organisé par France Éducation international

♦ BO 18 du 02 mai 2024

  • Baccalauréat français international : Note de service du 8 avril 2024 relative aux programmes littéraires limitatifs pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique
  • CAPN Personnels de direction : Arrêté du 12 avril 2024 relatif à la nomination à la commission administrative paritaire nationale compétente à l’égard des personnels de direction d’établissement d’enseignement ou de formation
  • Comité social d’administration centrale : Arrêté du 25 avril 2024 relatif à la désignation des membres de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail du comité social d’administration centrale du MENJ et du MESR  recherche – Modification. Arrêté du 25 avril 2024 relatif à la nomination des membres du comité social d’administration centrale du MENJ et du MESR – Modification

    ➡️Retour sommaire complet

AVRIL 2024

♦ BO 17 du 25 avril 2024

  • Lycée/Labellisation Classes engagées : Note de service du 16 avril 2024 relative à la labellisation des classes engagées
  • Mouvement/Enseignants : Note de service du 19 mars 2024 relative à l’affectation à Wallis-et-Futuna des personnels enseignants du second degré, d’éducation et psychologues de l’éducation nationale – Rentrée scolaire de février 2025. Note de service du 25 mars 2024 relative à la mise à disposition de la Nouvelle-Calédonie des personnels enseignants du second degré, d’éducation et psychologues de l’éducation nationale – Rentrée scolaire de février 2025
  • Lauréats concours second degré/Personnels enseignants/CPE/PsyEN : Note de service du 12 avril 2024 relative à l’affectation en qualité de fonctionnaires stagiaires des lauréats des concours du second degré – Rentrée scolaire de septembre 2024
  • Comité d’histoire de l’Education nationale : Décision du 22 avril 2024 modifiant la décision du 21 mai 2019 relative à la création d’un comité d’histoire de l’éducation nationale. Arrêté du 22 avril 2024 relatif à la nomination du président et des membres du comité d’histoire de l’éducation nationale

    ➡️Retour sommaire complet

♦ BO 16 du 18 avril 2024

  • Parcoursup/Liste formations établissements privés : Arrêté du 27 mars 2024 donnant la liste des formations de premier cycle de l’enseignement supérieur des établissements privés sur Parcoursup en 2024
  • Formation professionnelle/Auditeurs Eduform : Liste du 25 mars 2024 des auditeurs Éduform habilités par la commission nationale de labellisation du 15 mars 2024…
    ➡️Retour sommaire complet

♦ BO 15 du 11 avril 2024

  • Formation professionnelle/Auditeurs Eduform : Liste du 15 mars 2024 des auditeurs Éduform habilités par la commission nationale de labellisation du 8 février 2024
  • Bac général : Note de service du 4 mars 2024 relatif au programme limitatif pour l’enseignement de spécialité de langues, littératures et cultures étrangères et régionales en classe terminale pour les années scolaires 2024-2025 et 2025-2026…

    ➡️Retour sommaire complet

♦ BO 14 du 04 avril 2024

MARS 2024

♦ BO 13 du 28 mars 2024

  • Seconde générale et technologique/Stages d’observation : Circulaire du 28 mars 2024 relative à la séquence d’observation de la classe de seconde du lycée général et technologique
  • Bac technologique/EDS : Note de service du 11 mars 2024 relative aux épreuves de spécialité dans la série sciences et technologies de laboratoire (STL) à compter de la session 2024
  • Classes préparatoires aux grandes écoles : Liste des CPGE scientifiques, économiques et commerciales et littéraires pour l’année universitaire 2024-2025
  • Classes préparatoires scientifiques : Arrêté du 4 mars 2024 relatif au thème des  travaux d’initiative personnelle encadrés (Tipe) en mathématiques et physique (MP), mathématiques, physique et informatique (MPI), physique et chimie (PC), physique et sciences de l’ingénieur (PSI), physique et technologie (PT), technologie et sciences industrielles (TSI), technologie, physique et chimie (TPC), biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST) et technologie et biologie (TB) pour l’année scolaire 2024-2025
  • Diplômes comptables : Liste des classes préparant au diplôme de comptabilité et de gestion (DCG) dont le fonctionnement est autorisé pour l’année universitaire 2024-2025

    ➡️Retour sommaire complet

♦ BO 12 du 21 mars 2024

  • Parcoursup : Arrêté du 22 février 2024 – Application du V de l’article L. 612-3 du Code de l’éducation – Bassins de recrutement de référence des formations. Arrêté du 22 février 2024 relatif au calendrier 2024 de la procédure nationale de préinscription pour l’accès dans les formations initiales du premier cycle de l’enseignement supérieur
  • Orientations stratégiques ministérielles/Santé et sécurité au travail : Texte du 17 février 2024 relatif à la politique de prévention des risques professionnels dans les services et les établissements relevant du ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse et du ministère des Sports et des Jeux olympiques et paralympiques pour l’année 2024
  • Perdir/Accueil par détachement/Fonctionnaires bénéficiant de l’obligation d’emploi travailleurs handicapés : Note de service du 20 février 2024 relative à l’accueil par voie de détachement et à titre dérogatoire de bénéficiaires de l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés dans le corps des personnels de direction au 1er janvier 2024
  • Langue française/Enrichissement : Recommandation sur les équivalents français à donner à l’expression « street » [sport]

    ➡️Retour sommaire complet

♦ BO Spécial 2 du 18 mars 2024

  • Choc des savoirs/Organisation groupes Français et maths : Note de service du 15 mars 2024 relative à l’organisation des enseignements de français et de mathématiques en groupes afin d’élever le niveau de tous les élèves
  • Lycées voies générale, technologique et professionnelle/Prépa 2nde : Note de service du 16 mars 2024 relative à la phase de préfiguration de la classe préparatoire à la classe de seconde

♦ BO 11 du 14 mars 2024

  • Bac professionnel/Terminale/Parcours prépa insertion et poursuite études : Note de service du 4 mars 2024 relative au parcours de préparation à l’insertion professionnelle et à la poursuite d’études supérieures en classe de terminale de baccalauréat professionnel
  • Bac général/Programme EDS LLCA : Note de service du 19 février 2024 relative au Programme limitatif EDS de littérature et langues et cultures de l’Antiquité en classe terminale pour les années scolaires 2024-2025 et 2025-2026

    ➡️Retour sommaire complet

♦ BO 10 du 07 mars 2024

FEVRIER 2024

♦ BO 9 du 29 février 2024

  • Programme d’enseignement/Cycles 2,3,4/Technologie : Arrêté du 9 février 2024 modifiant l’arrêté du 9 novembre 2015 fixant les programmes d’enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4)
  • Sports/JO et paralympiques/Paris 2024 : Instruction du 11 février 2024 relative  à l’articulation de l’animation territoriale des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 et de la Grande Cause nationale 2024
  • MGEN/Nominations : Arrêté du 1er février 2023 portant modification des représentants du personnel, des représentants de la Mutuelle générale de l’éducation et des membres de l’administration à la commission nationale d’action sociale
  • (Retour sommaire complet)

♦ BO 8 du 22 février 2024

  • Bac professionnel  :  Note de service du 31 janvier 2024 programme limitatif de français de la classe terminale pour les années scolaires 2024-2025, 2025-2026 et 2026-2027
  • Bac général  : Note de service du 5 février 2024 partie pratique épreuve de l’enseignement de spécialité numérique et sciences informatiques à compter de la session 2024
  • Ens Sup/Cadre national attendus de formations  : Arrêté du 1er février 2024 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère chargé de l’enseignement supérieur – Modification
  • (Retour sommaire complet)

♦ BO 7 du 15 février 2024 

♦ BO 6 du 08 février 2024 

♦ BO 5 du 02 février 2024 

JANVIER 2024

♦ BO 4 du 25 janvier 2024

  • Perdir/Détachement et liste aptitude/Rentrée 2024 : Note de service du 15 janvier 2024 relative à l’accueil par voie de détachement, renouvellement de détachement, intégration et recrutement par liste d’aptitude à la rentrée 2024 dans le corps des personnels de direction
  • (Retour sommaire complet)

♦ BO 3 du 18 janvier 2024

  • Baccalauréat français international/Programmes : Note de service du 18 décembre 2023 relative au programme littéraire limitatif pour l’enseignement d’approfondissement culturel et linguistique en anglais (australien) à compter de la session 2025. Note de service du 18 décembre 2023 portant adaptation du programme d’enseignement de connaissance du monde en anglais (australien)
  • Examens scolaires/Elèves allophones/Utilisation dictionnaire bilingue : Note de service du 13 décembre 2023 portant autorisation d’utiliser un dictionnaire bilingue pour certaines épreuves des examens scolaires et de certifications pour les élèves allophones nouvellement arrivés en France (EANA) à compter de la session 2024
  • Échanges scolaires : Note de service du 26 décembre 2023 relative aux programmes franco-allemands de mobilité collective et individuelle des élèves, des apprentis, des jeunes et des personnels – Campagne 2024
  • Affectation Etablissements Principauté d’Andorre : Note de service du 30 novembre 2023 relative à l’affectation des personnels dans les établissements d’enseignement français en principauté d’Andorre au titre de l’année scolaire 2024-2025
  • Détachement/ Personnels enseignants, d’éducation et PsyEN : Note de service du 10 janvier 2024 relative au détachement des personnels enseignants des premier et second degrés, d’éducation et psychologues de l’éducation nationale auprès d’une administration ou d’un établissement public relevant de la FP d’État, territoriale ou hospitalière, ou dans le monde associatif – Année scolaire 2024-2025
  • Calendrier scolaire/Modif. Commission spécialisée : Arrêté du 14 décembre 2023
  • Langue française/Enrichissement :Vocabulaire de l’éducation et de l’enseignement supérieur / Vocabulaire du sport (parasport) / Vocabulaire des télécommunications / Vocabulaire des relations internationales
  • Nomination/SGA Bourgogne France Comté : Arrêté du 8 décembre 2023
  • (Retour sommaire complet)

♦ BO 2 du 11 janvier 2024

♦ BO 1 du 4 janvier 2024

Engagé pour l’environnement : compensation de l’impact carbone de notre site internet En savoir +